demator

Demator Brigandage
Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Demator
Procès ayant opposé Demator au Franche-Comté

Demator était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Procès instruit le 16 aout 1455
Verdict rendu le 26 aout 1455

Accusateur Franche Comté
Accusé Demator

Le juge du Comté : Debenja
Le Prévôt des Maréchaux : Doume
Le procureur : Thyxia

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public
Motif Brigandage
https://2img.net/r/ihimizer/img405/6894/racketer2.th.png


Votre honneur,

Comparait devant nous le sieur demator coupable de brigandage sur la personne de justho il lui a derobé 52 ecus,

voici son dossier:

http://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/Demande-proces-Brigandage-Demator-t12376.htm

Accusé veuillez vous avancer et vous expliquer

fait à dole le 16 aout de l'an 1455

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Demator,

Je vous condamne a une amende de 62 écus.

Suivez mon conseil, arretez le brigandage. Pas de ca en Franche-Comté.

La Cour a parlé

*Le juge frappa son marteau sur le bureau*
Le prévenu a été condamné à une amende de 62 écus.

Peine
62 écus d'amende