Cadetroussel

Casier Judiciaire de Cadetroussel

Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Avril 1460 Coupable

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Avril 1460
Procès instruit le 1er Avril 1460
Verdict rendu le 18 Avril 1460

Nom de l'accusé: Cadetroussel

Procureur: Bertrand
Juge: capt.Picard

Acte d’accusation

Citation :: Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 01er du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, afin de juger messire Bolton, à la demande du Juge d'Application des Peines.

Ce procès se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Cpt.Picard et moi même, Bertrand, procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Suite à passage devant cette cour, il lui a été demandé d'effectuer 80 écus de don au Duché

et de fournir les preuves au Juge d'application des peines messire Babaorum, ceci devait être fait entre le 21/03/1460 et le 28/03/1460 ce qui n'a visiblement pas été le cas.

Nous accusons donc Messire Bolton de non respect d'une décision de justice.

J'appelle à la barre le Juge d'Application des Peines Babaorum .

Presence sans Lp

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 01er jour du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, afin de juger Dame Cadetroussel, à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Cette personne, est originaire du Duché de Bretagne. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.

Cette derniere est entrée dans la nuit du31 mars au 1er avril 1460 à Honfleur.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le lieutenant de Honfleur messire Dretox28 le rencontre lors de sa garde de la ville dans la nuit du 31 au 1er avril 1460, il ne lui à pas

présenté de laisser passer et à donc été prévenu de quitter la normandie , mais ce dernier à poursuivi malgré tout sa route et a été ainsi

mis en accusation par la suite .

Voici d'ailleurs le rapport de garde de la dite journée de Dretox 28: Je cite:

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Amilos de Elendillefin de Esquimote de Nathan_de_lavalliere et de Marla, un groupe composé de Anais et de Paximus, Cadetroussel, un groupe composé de Ephear de Adorianna et de Matouminou, un groupe composé de Vr1 de Surcouf24 de Solid de Sol_ahn et de Guillaume_ , et un groupe composé de Akane de Meleagre et de Anya_de_puycharic.

L'accusée à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

J'appelle comme témoin messire Dretox28 Lieutenant de Honfleur.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur, membres de la cours.
J'ai appris ce matin par courrier que j'étais accusé de trouble à l'ordre public pour être entré en Normandie sans laisser-passer.
Je ne conteste aucunement les faits, mais je demande que l'on m'accorde des circonstances atténuantes pour les raisons que je vais maintenant évoquer.
Je suis citoyen breton, érudit, professeur régulier à l'université, prêcheur et curé de la paroisse de Rohan. Je pensais cette fichue guerre terminée car depuis plusieurs mois, la vie à repris son cours normal. De nombreux étrangers passent par chez nous, assistent aux messes que je donne quotidiennement et fréquentent l'université pour suivre des cours, sans, à ma connaissance qu'ils aient besoin d'un laisser-passer. Je pensais (c'est vrai que je m'occupe plus de ma paroisse que de politique ) qu'il en allait de même dans les régions voisines.
Érudit dans la voie de l'église, je suis bloqué pour finaliser mes études dans cette voie par la lecture d'ouvrages introuvables à la bibliothèque de Bretagne. Il me manquait la lecture de quatre livres: un se trouve à la bibliothèque Normande, (je l'ai lu en arrivant ici), deux en Artois et un en Flandre.
N'ayant pas de cours à assurer cette semaine et ignorant la fermeture des frontières de Normandie, je me suis équipé d'un cheval et j'ai entrepris ce voyage d'études. Déplacements et visites des bibliothèques, j'avais prévu une absence d'un maximum de deux semaines.
Je demande la clémence de la cours ainsi que l'autorisation de poursuivre mon voyage et de m'accorder les sauf-conduits nécessaires pour ne pas être en infraction avec la loi (y compris pour mon trajet de retour) .
En l'attente de votre bienveillance.
Cadetroussel.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: votre honneur, le prevenu le reconnais il ne dispose pas de laissé passer, pour un breton qui plus est!!
Comme ci celui-ci pouvait se ballader en normandie comme si il se trouvait encore en terre bretonne!!!

Il invoque de soit disant circonstances attenuantes.
Je rappelle que la loi est faite pour proteger notre duché et reste valable pour tout le monde.... et encore plus pour un breton!!!

Aussi je requiert 2 jours de travaux a la mine plus un don que je laisse a votre appreciation.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Dretox28

Citation :: Bonjour,
pendant ma garde de la nuit du 30 au 31 Mars
J' ai aperçu notre accusé traversez la Normandie dont honfleur sans laissez passez délivrez part les instance de la Normandie

Cordialement Dretox28

Verdict

Citation :: Attendu que le prévenu reconnait les faits.
Attendu que le prévenu à semble t il quitté la Normandie.

Ce tribunal le reconnait coupable d�entrée illégale en Normandie, et le condamne à une amende de 20 écus.

Fait à Rouen, le 18 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.