Kreeems

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Avril 1460
Procès instruit le 8 Avril 1460
Verdict rendu le 18 Avril 1460

Nom de l'accusé: Kreeems

Procureur: Bertrand
Juge: Capt.Picard

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 08eme jour du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, afin de juger Messire Kreeems, à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons


Cette personne, est originaire du Duché de Rouergue. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.

Cette derniere est entrée dans la nuit du 5 au 6 avril 1460 à Avranches, en portant son armes et en voyage escorté (HRp : en lance).

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Lt d'Avranches messire Stefblev le rencontre lors de sa garde de la ville dans la nuit du 5 au 6 avril 1460, il ne lui à pas

présenté de laisser passer et à donc été prévenu de quitter la normandie , mais ce dernier à poursuivi malgré tout sa route et a été ainsi

mis en accusation par la suite ainsi que ses compagnons de voyage.

Voici d'ailleurs le rapport de garde de la dite journée du Lt Stefblev: Je cite:

"Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé en chemin un groupe composé de Ghaladrielle de Gaspard. de Le_rodeur27 de Kreeems et de Karra,


L'accusée à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie


Concernant le port d'arme :

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.



J'appelle comme témoin messire Stefblev Lt d'Avranches.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur à l'image de son comparse Gaspard, le prevenu se ballade en normandie sans laisser passer et avec escorte ( hrp : en lance) aussi je requiert egalmement contre lui 4 jours de travaux a la mine et un don a votre appreciation

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev

Citation :

Mesdames et messieurs les membre de la cour,

moi, Stefblev, douanier d'Avranches, je me présente à vous pour témoigner que l'accusé ici présent est arrivé à Avranches le 6 avril dernier au matin et qu'il lui a été impossible de me fournir un laisser-passer en règles.

Verdict

Citation :

Attendu que le prévenu ne s�est pas présenté à son procès.
Attendu que le témoignage du douanier d�Avranches confirme les faits.

Ce tribunal reconnait Messire Kreeems coupable, et le condamne à une amende de 40 écus.

Fait à Rouen, le 18 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 03 Juin 1460
Verdict rendu le 13 Juin 1460

Nom de l'accusé: Kreeems

Procureur : Deedee
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 3ème jours du mois de juin 1460 pour juger Messire Kreeems accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, cet homme est accusé de brigandage le 2 juin 1460 sur la route menant de Lisieux à Bayeux, en compagnie de messire Gaspard. et dame Ghaladrielle sur la personne de dame Violene.delacalonne .
Ces personnes, n�ont content de s�en prendre a une pauvre femme voyageant tranquillement dans notre duché, lui aurait volé tout ses biens, soit environ 470 écus, dix miches de pain et dix épis de maïs et l�aurais laissé affaiblis dans un champ.

Aussi, en vertu du Coutumier de Normandie :
Livre VII : Des Chefs d'Inculpation
Art 4. Du trouble à l'ordre public

Citation :

Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, au brigandage sur les terres normandes, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Je demande a ce que ces hommes soit jugés et puni pour leur crime.
J�appele à la barre la victime, Dame Violene.delacalonne

Fait à Rouen, le troisième jour de juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

"j'ai etais agressé par Messire Kreeems,"

Parce que vous pensez que je lui ai laissé mon nom? est-elle au moins capable de décrire mes habits ce jour là????
A-t-elle une preuve de son inventaire??

Pour ma part ce soir là, je faisais :

02-06-2012 04:08 : Vous avez passé la nuit avec Violene.delacalonne qui possédait un belle expérience en la matière et des objets coquins. En partant, vous avez du ouvrir votre bourse.

lubriquement.

kreems chevalier de la table basse.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur, cet homme n�éprouve ni regret ni remord et se moque éperdument de la victime ! Je pense qu'un séjour dans le fond de nos geôles, et le remboursement de la victime devrait lui remettre les idées en place !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Rembourser quoi? La victime n'appporte pas la preuve de ses dires. A-t-elle un parchemin contenant son inventaire ? C'est sa parole. Rien de plus.

Je constate que dans cette province, les victimes connaissent le nom de leur agresseur, déclarent des biens volés sans preuve...

Pour ce qui est des idées, commencez par remettre les votres en place en respectant la charte des juges.

En ce qui concerne les remords, j'en aurais quand vous serez capables d'en éprouver au sujet de vos actes de ces derniers temps.

Témoin de l'accusation : Violene.delacalonne

Citation :

Bonsoir,

je suis partie de Lisieux le 2 au soir pour me rendre a Bayeux
j'avais sur moi 10 pains,10 maïs,et la somme de 470 écus,
j'ai etais agressé par Messire Kreeems,qui ma tout pris,je n'ai plus rien a manger ce jour,je m'afflaibie de jour en jour.
preuves:
https://i.servimg.com/u/f42/16/42/16/80/rakett11.jpg

violene alla s'asseoir est attendie la suite

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusé s'est rendu coupable de brigandage sur les routes normandes.
Attendu que l'acte a été perpétré en réunion.
Attendu le témoignage de la victime.
Attendu que l'accusé fait partie d'un groupe connu de tout le royaume pour les méfaits perpétrés.
Attendu le préjudice de la victime.
Attendu que l'accusé n'est pas inconnu de cette cour, et qu'il a déjà été reconnu coupable de s�être déplacé avec escorte et sans laisser passer sur le territoire normand.
Je condamne donc l'accusé a 9jours de prison puisque celui ci est incapable de rembourser sa victime.
L'audience est levée!!!

Fait à Rouen le 13 juin 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 9 jours.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 06 Juin 1460
Verdict rendu le 01 Juillet 1460

Nom de l'accusé: Kreeems

Procureur : Deedee
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 6ème jours du mois de juin 1460 pour juger Messire Kreeems accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l'accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, cet homme est accusé de brigandage le 3 juin 1460 sur la route menant de Lisieux à Bayeux, en compagnie de messire Gaspard. et dame Ghaladrielle sur la personne de dame Melinda
.
Ces personnes, n'ont content de s'en prendre à une pauvre femme voyageant tranquillement dans notre duché, lui aurait volé tout ses biens, soit environ 400 écus et 8 pelotes de laine, l'auraient laissée affaiblis dans un champ.

Aussi, en vertu du Coutumier de Normandie :
Livre VII : Des Chefs d'Inculpation
Art 4. Du trouble à l'ordre public

Citation :

Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, au brigandage sur les terres normandes, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Ces individus n'en sont pas à leur premiers brigandage, je demande donc un jugement exemplaire pour ces récidivistes sans scrupules !

J'appelle à la barre la victime, Dame Melinda

Fait à Rouen, le sixième jour de juin de l'an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Ne vous fatiguez pas avec votre simulacre de procès. vous n'en avez que faire de la justice.

hydriquement.
kreems, baron de la rondelle.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Une fois de plus votre honneur, cet homme ne veut reconnaitre les fait et se moque de la justice. Puisqu�il s�agit d�un recidiviste, je demande a ce que soit appliqué la peine maximum a son encontre !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Il y a la une chose qui me chagrine. Depuis le début de l'audience, je ne vois aucune preuve de ce qu'on m'accuse.
Un simulacre de procès sans aucune preuve. Dans l'acte d'accusation je ne vois rien qui accréditerait la thèse de l'accusation.

Vous allez donc me condamner, je cite " a la peine maximale" lors d'un procés sans preuve.


Vous me demandez de reconnaitre les faits? Mais lesquels vous n'etes pas capable de donner le détail des faits, où, quand, comment, avec qui...

Je demande la relaxe pour manque de preuve évident.

Témoin n°1 de la défense : Bertrand

Citation :

Bertrand se rendit a la barre pour lire la missive de la plaignante qu'il avait recu via la maréchaussée.

Il s'eclaircit la voix puis lu a haute et intelligible voix le courrier de dame Melinda.
je cite:

Citation :

Expéditeur : Melinda.
Date d'envoi : 12/06/2012 - 08:24:07
Titre : Re: Re: Procès

Bonjour sir,

Voici ma déclaration :

Je voyageais tranquillement avec mon mari et notre fils pour notre voyage de noces. Cette nuit là, ces 3 brigands nous ont attaqué en nous prenant tout ce que nous possédions. 400 écus et 8 pelottes de laine pour ma part. Je le reconnais parfaitement et je suis sure qu'il s'agit bien de lui ! Je tiens à préciser également que je suis enceinte depuis 3 mois environ, et que depuis cette attaque je suis très fatiguée. J'espère au moins que cette attaque n'aura pas d'incidence sur ma grossesse ...

Je voudrais qu'il soit condamné à juste valeur, étant récidiviste si j'ai bien compris. De plus, pour votre information, je suis ambassadrice du Maine, donc j'espère que la justice normande saura prendre la bonne décision dans cette affaire.

Voilà ce que j'avais à dire.

Fait à Mayenne, le 12 Juin 1460.

Mélinda.

Témoin n°2 de la défense : Barramine

Citation :

Le vieux lieutenant entra dans le tribunal ...

Il s'en alla palper la justice un instant et la jugea un peu molle ...

"
Cette Dame Melinda qui prétend connaître Kreems, ne peut en fait le connaitre qui parce qu'il l'a connue charnellement ...
Le hic dans cette histoire c'est que Kreems n'assume pas le SAV (Sévices après Vol ) ...

De plus, il est de notoriété publique que Kreems est un bien piètre amant ... De la à l'accuser sans preuve pour vol ...
Ne pas remettre sa virilité en cause est certes galant mais si le sus nommé Kreems s'est auto-proclamé "Baron de la Rondelle, c'est parcequ'il ne peut se targuer de pouvoir occuper toute la voie avec sa charette ...

Est-ce condamnable? Moralement, surement ... Pénalement absolument pas ...

Je demande donc sa relaxe immédiate et préconise à votre horreur de demander à Kreems de payer en liquide une indemnité de vice de fornication à la victime ..."

Verdict

Citation :

Attendu les témoignages ici entendus et principalement celui de la victime.
Attendu qu'il a été prouvé que l'accusé s'est rendu coupable de brigandage sur le territoire normand, et ce en réunion.
Attendu que l'accusé fait partie d'un groupe connu de tout le royaume pour les méfaits perpétrés.
Attendu le préjudice de la victime.
Attendu que l'accusé n'est pas inconnu de cette cour, et qu'il s'est rendu coupable d'un autre brigandage sur le territoire normand.
Je condamne donc l'accusé a 9jours de prison puisque celui ci est incapable de rembourser sa victime.
De plus vu le retard de ce dossier du a un passage opportun chez les moines une amende de 10 ecus.
L'audience est levée!!!


Fait a Rouen le 1er Juillet 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 9 jours et � une amende de 10 écus.