Halbert

Procès de Halbert

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Février 1460 Coupable

Comté du Rouergue

Procès pour Troubles à l'Ordre Public

En date du mois de Février 1460
Procès instruit le XXIIe jour du mois
Verdict rendu le XVIIIe jour du mois d'Avril

Nom de l'accusé: Halbert

Procureur: Crysiana / Alexandre.*
Juge: Antoineleroy

Acte d’accusation

Citation :: * * Dossiers en main, des premières pour elle ces cas particulier.
La Rousse envoya les convocations après avoir réservé la salle d'audience.
L'heure convenu arrivé, la salle fit ouverte et la Rousse Comtesse débuta l'ouverture du premier des deux dossiers. **

En ce 22 ième jour du mois de Février de l'an de grâce 1460, Nous Crysania l'Abramada, Comtessa de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche-De-Panat, Procureur du Rouergue pour Sa Grandeur Félix-Auguste de Chéroy, Comte du Rouergue, instruisons Halbert pour Trouble à l'Ordre Public.

** Debout à sa place avec le dossier en main, la Procureur commença à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation.**

Votre Honneur,
Halbert, comparait aujourd'hui devant la cour Rouergate, basé sur les articles suivant

- 5.2.Des crimes et délits

5.2.4.Du trouble à l'ordre public

L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

Tiré du Livre V du Très Ancien Coutumier Rouergat,

** Crysania, marqua une petite pause avant d'entré dans le vif du sujet. **

Tous les jours, le bailli par l'entremise soit de l'université ou du bureau public, choisi parmi les offres de point d'état, qu'on appel aussi des PE, que les érudits offrent. Tous les érudits peuvent offrir leur service dans les lieux indiqué.
Quand le bailli à choisi, il annonce à qui les embauches sont donnés.
À ce moment là, des embauches du comté sont lancé sur le marché de l'emploi de la ville de l'érudits.

C'est ce qu'on appel une offre d'embauche réservé. L'érudits à compté du moment qu'il a été prévenu du choix du Bailli se réserve entièrement à cette offre. Ce qui veut dire, ne travaillera ou ne s'arrangera pas pour avoir une place en cours à l'université.

Quand une embauche est prise par une autre personne qui n'a pas suivie les étapes pour se faire embaucher par le Comté, cause un dommage à l'érudit qui s'est réservé pour l'emploi.

Et c'est bien ce qui est arrivé dans le cas de Trent~édison qui attendait une offre ce 18 Février et qui a été prise par l'accusé, Halbert.

**En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur énonça à la cours, les droit de l'accusé. **

Halbert a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Il a aussi le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Il trouvera certainement son bonheur à la Cour d'Appel.
Pour finir, il a droit à deux témoins qu' il pourra appeler dès la première plaidoirie faites en les annonçant.

**Elle se retourna vers son dossier et poursuivie.**

L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé.
Ainsi, sera appelé Messire Trent~édison qui pourra nous témoigner de tout cela ainsi que le Bailli du Comté, Messire LordMick.

**Lève son regard vers le Juge.**

J'appelle donc pour débuter, l'accusé, Halbert à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.

** La Rouquine prit place sur son siège et écouta attentivement la suite. **

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Alexandre se leva et se tourna vers le juge*

Votre Honneur je vais vous lire le témoignage de la victime Messire Trent Edison qui n'a pu se présenter au Tribunal :

"M .le juge j'ai fais une proposition de PE sur le hall du comté de rouergue et messire Lordmick a accepter et il ma envoyer l'embauche sur espalion pour moi.

messire Halbert a vue l'embauche du comté et la pris et j'ai moi même envoyer un MP pour lui dire qu'il avait pris mon embauche sur espalion réserver a moi et il ma même pas répondue faux croire qu'il sans foutait.

Voici la preuve:18/02 12:23 : Le Comté embauche Halbert pour 20,00 écus

Messire Lordmick pourra en témoigner

Je demande a la cour réparation pour perte d,embauche et du salaire

J'APPEL MESSIRE LORMICK a la barre "

Bien sur j'ai signalé à la victime que Le Comte du Rouergue ne pouvait déposer

Alexandre de Demessy marqua une pause et entama son réquisitoire*

Votre Honneur, je considère le silence de l'accusé comme la reconnaissance de sa culpabilité.

Vous avez entendu la victime, aucun doute sur celle ci

Je demande une peine de 1 jour de prison afin que l'accusé réflechisse a son geste peu glorieux

*Alexandre se rassoit et attend le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Trent~edison à la barre

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

* Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Antoineleroy pénétra dans le tribunal afin de rendre le verdict *

En ce dix-huitième jour du mois d'avril de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

Qu'il soit su que Senhèr Halbert fut arrêté avant d'être convoqué par le tribunal du Rouergue afin de répondre de ses actes devant la cour provinciale où lui furent rappelés ses droits.

Qu'à la vue des témoignages et preuves de la partie requérante relatant d'une prise d'emploi réservé, et de la partie défenderesse observant un mutisme, n'infirmant ni ne confirmant les faits.

Compte tenu des lois locales, notamment le Très Ancien Coutumier Rouergat, et plus particulièrement son article 5.2.4. ;

Citation :: Du trouble à l'ordre public :
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

Compte tenu du droit royal, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section "Des preuves" ;

Citation :: Des preuves
Un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents

Compte tenu de la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice ;

Citation :: Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès.

Puisque Crysania l'Abramada, Comtessa de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche-De-Panat, Procureur ayant instruit le Procès ne rend point le verdict.

Attendu que l'accusation a apporté les preuves de subtilisation d'une offre d'emploi réservée.
Et attendu que la défense est restée muette sans infirmer ni confirmer les faits.

Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas, Juge du Rouergue, reconnaissons COUPABLE le Sieur Halbert de Trouble à l'Ordre Public, et le condamnons à passer 1 journée dans nos geôles afin de réfléchir à l'acte perpétré ainsi qu'à 10 écus d'amende!

* Frappant trois coups de marteau, Antoine les invita à sortir de la salle puisque la séance était levée *

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 10 écus.