Jasinte

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Avril 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XIe jour du mois
Verdict rendu le XXVe jour du mois de mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Jasinte [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Alexandre* / Arthur Cano[/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Awacks [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] * Un nouveau dossier venait d'arrivé du Languedoc. Alexandre de Demessy lança la procédure.*
 
En ce 11 ième jour du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, Nous Alexandre de Demessy, Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffiere et de Sainte Bazeille, Procureur du Rouergue instruisons devant la Cour Rouergate, Jasinte pour Trouble à l'Ordre public à la demande de Senher Arthur Cano, Procureur du Languedoc.
 
Ce procès est sous le Traité de Coopération Judiciaire liant le Rouergue avec le Languedoc
 
Nous laisserons la parole à Senher Arthur Cano, Procureur du Languedoc.
 
* Alexandre alla s'assoir pour suivre ce procès.*
 
En ce 11ème jour du mois d avril 1460, Nous, Senher Arthur Cano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra Jasinte pour Trouble à l'ordre public.
 
Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits, le Mestra Jasinte s'est attaquée dans la nuit du 20 au 21 mars 1460, à Mestre Aeldred qui après s être défendu comme il le pouvait, s est fait racketter une partie de ses biens par ce bandit de grand chemin et laissé inanimé dans un champ.
 
Mestra Jasinte, assistée de son complice Mestre Hellsing, a pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Alais et Mende, pour exercer son oeuvre malfaisante, mais la justice se fera toujours présente pour le bien des concitoyens de notre comté et de notre royaume.
 
Le jeune Aeldred, lors de ce triste épisode, a heureusement entendu le nom de son agresseur et nous en a fait part, lors de son témoignage en ces mots recueillis sous témoignages sous scellé par la maréchaussée et notamment dame Cricri, prévôt en fonction et ayant recueillit le témoignage :
 "Bonjour,
 Je me suis fait racketter cette nuit entre Alais et Mende.
 
J'avais 20 fromages de vache (1000 écus de perte minimum), 10 pains et 90 écus.
 Ils m'ont surpris et devant encore être trop vigoureux après un premier assaut, un deuxième groupe m'a encore sauté dessus..."
 Le plaignant nous livre ensuite en quelques mots succincts ce qu il lui est arrivé cette nuit là:
 "Dans la nuit du 20 au 21 mars 1460, j ai été racketté par un groupe composé de Jasinte et de Hellsing. Je me suis défendu mais hélas trop forts, ce groupe a triomphé de moi, me laissant inanimé dans un champ."
 
L'accusé sans morale aucune a nuit à son prochain sans regret aucun. Il à mis ainsi en péril notre société et la tranquillité de notre Comté, tout cela sans doutes pour quelques écus et autres denrées seulement...
 
Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
 Mestra Jasinte ne ressemble en aucun cas à une telle personne...Cet acte est irraisonné et a été commis pour nuire volontairement a autrui sans moralité aucune!
 
Si tout un chacun se permettait de brigander à tort et à travers, d'agressé les honnête gens avec pour seul but de leur dérober leur bourse, les voyageurs et nos bon Languedociens ne pourraient plus sortir sans trembler! Notre vie en société en serait grandement compromise!
 
Votre Honneur, l accusé est donc présenté devant vous pour brigandage à savoir vol de biens et agression sur la personne de Mestre Aeldred (Racket et agression).
 
J appelle donc à la barre, pour la défense, le Mestra Jasinte, et pour la partie plaignante, la mestre Aeldred afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.
 
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Rouergue ou du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
 http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
 
Je vous remercie votre honneur.
 La parole est à la défense.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Jasinte rentre dans la salle de l'audience en marmonnant avance devant la barre s'incline devant le juge et regarde ses mains se dis c'est là ou l'autre a c'est cela ...lève la main gauche en jurant de dire toute la vérité rien que la vérité.
 Monsieur le juge
 Je me demande ce que je fais ici !!!!
 Car le sir tataouin!! ! je ne le connais pas.
 Je vous affirme que nous nous sommes rencontré ce qui est un fait que je reconnais
 Mais! car il y a un mais !!!!
 Je n'ai pas sa marchandise donc...
 Monsieur le juge
qu'il vous fournisse les preuves!
 Moi j'ai une preuve la glisse au juge
21-03-2012 04: 04 : Vous avez racketté Aeldred qui possédait 0,00 écu.
 S'incline devant le juge et se retournant vers le séduisant victime lui tire la langue puis se retourne s'asseoir le sourit
 en coin [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] * Le procureur se leva et commenca son requisitoire*
 
Le Procureur du Rouergue instruisons devant la Cour Rouergate, Jasinte pour Trouble à l'Ordre public à la demande de Senher Arthur Cano, Procureur du Languedoc.

 Ce procès est sous le Traité de Coopération Judiciaire liant le Rouergue avec le Languedoc

 En ce jour du 25 avril 1460, le procureur du Languedoc, nous à fait parvenir la suite du dossier.
 
Arthur Cano de Génolhac
 Procureur du Languedoc,
 -----------------------
 "On avait retrouvé ses brigands. Ca lui rendrait pas ses fromages, ni ne lui ferait retrouver les pains de route qu'il avait laissé dans les mains de ces bandits. Quand bien même le coup moral, le dégout du voyage, qui heureusement ne dura pas et les blessures qui durent soignées en plusieurs semaines et dont il souffrait encore n'ayant pas retrouvé toutes ses forces d'alors ne seraient jamais payé. Mais peu importait au garnement, son bandit était attrapé, et elle allait être pendue, euh non, jugée.

 Le gamin s'approcha et hocha la tête.

 B'jour,

 C'comme pour son ami. J'peux pas dire que cette dame a pris mes biens, mais je peux dire qu'alors que j'étais déjà assailli par un groupe de 2 brigands, elle et son compagnon se sont jetés dans la bagarre et m'ont à leur tour roué de coups. Cela ne me laissa que plus meurtris et ne me permis pas de triompher du 1° groupe d'assaillants. De plus, si comme l'avait dit son compagnon, ils voulaient aider le voyageur brigandé, ils auraient pu s'attaquer aux 2 gros costauds plutôt qu'au gamin de 12 ans tout chétif que je suis.
 Et puis, les faits actuels ne le diront pas, mais ne m'auraient ils pas attaqué de toute façon si d'autres n'étaient pas déjà à la besogne ?

 V'là c'est à peu près tout c'qu'j'vais à dire."
 
----------------------
 
"Le Procureur regarda le juge"
 
Dans cette affaire l'accusé nous montre la preuve qu'il a bien agrésser la victime, que dans la nuit du 20 au 21 mars 1460, la dite victime à été racketté par un groupe composé de Jasinte et de Hellsing. et qu'il l'on laisser inanimé dans un champ, je vous demande donc Messire le juge de condanner Jasinte pour Trouble à l'Ordre public.
 
Cet homme et son acolyte sont des dangers pour les hônnetes voyageurs.
 
Voila pourquoi je demande 3 jours de prisons. [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] Jasinte se rapproche de la barre lève la main je le jure de dire toute la vérité oui nous sommes des gens de voyage sir le juge quand nous sommes passés ça battait dur nous sommes intervenus mais ...parce qu' il y a toujours un mais , mais nous nous sommes trompés de sir il faisait tellement noir Et dit- moi messire le juge que faisait cette enfant non accompagner au beau milieux du bois ????
 
Et la messire le juge il me semblerait il que j'ai bien payé ma peine ,car je suis coincé ici dans votre comté depuis 45 en deux fois avec les armée qui bloque les villages Enfin à vous de voir ...........
 
Se retourne fouille dans sa besace sort un sucre d'orge le tend au gamin lui sourit retourne s'asseoir.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.




 *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
 
En ce vingt-cinquième jour du mois de mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
 
et plus particulièrement ses articles
 
- 5.2.2. : le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
 - 5.2.4. alinéa 2 : le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
 
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
 
VUS les témoignages apportés par l�accusation
 
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
 
JUGEONS COUPABLE l�accusé des faits qui lui sont reprochés.
 
CONDAMNONS par conséquence l�accusé à 3 jours de prison.
 
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
 
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]
correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
 
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
 
VUS les témoignages apportés par l�accusation
 
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
 
JUGEONS COUPABLE l�accusé des faits qui lui sont reprochés.
 
CONDAMNONS par conséquence l�accusé à 3 jours de prison.
 
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
 



Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
 [/i][/size] [/color][/quote]