Aurelien

Casier Judiciaire de Aurelien

Esclavagisme : Procès du mois de Avril 1460 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Esclavagisme

En date du mois de Avril 1460
Procès instruit le 13 Avril 1460
Verdict rendu le 14 Avril 1460

Nom de l'accusé: Aurelien

Procureur: Bertrand
Juge: Capt.Picard

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 13eme jour du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, afin de juger Messire Aurelien, à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Ce normand a embauché le 12 avril 1460 sans respecter la grille d'embauche présente dans le decret economique du 25 fevrier 1460.

En cela il a commis un non respect de ce décret économique de Honfleur:

Grille de salaire pour la Ville de Honfleur (demande de Leda, maire au 22/02/1460)[/b][/color]

0 a 10 points de caractéristiques : 14 écus Brut SALAIRE UNIQUE ( Décret Ducal)
De 11 à 15 points de caractéristiques inclus: 16 écus Brut SALAIRE UNIQUE
De 15 points à 20 points de caractéristiques inclus: 19 écus Brut MINIMUM

[/rp]

[rp]Validé par le Conseil Ducal,
A Rouen, en ce 25 février de l'An de Grasce 1460

Jason MacCord
Duc de Normandie

Voici les preuves receuillies par le Lt Dretox28:

Preuves :
12/04 14:23 : Aurelien embauche Vivilabrute pour 17,28 écus

J'appelle le Lt Dretox28 a la barre.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Avoir embauché Vivilabrute a 17,28 écus pour 9 points de caractéristiques ,pour ça je plaide coupable ,oui je suis coupable d'avoir payer convenable un (niveau 1)
N'ayant pas énormément de revenus et bien d'autres avant elle !

Je ne pense pas que le terme esclavagiste soit bien approprié a la situation ,si moi je suis un esclavagiste dans qu'elle position se place le Duché avec cette grille de salaire ?!? ...

En respectant la grille de salaire ,la oui je me serais considéré comme esclavagiste.

Je suis un bon citoyen ,payant mes impôts ,embauchant correctement et vendant ma marchandise aux prix les plus bas.

Je n'approuve et ne compte pas respecter cette grille de salaire ,j'assume pleinement ma générosité et si cela doit me faire passé par la casse prison ,qu'il en soit ainsi.
Ce n'est pas moi qui suis ridicule dans cette histoire ...

Il y a la tva ,une grille de salaire absurde pour forcé les villageois a aller a la mine alors qu'il suffirait de proposer a nos tout neufs et (Niveau1) une miche de pain a prix réduit pour quelques jours de mine effectués...

Maintenant voilà que la Mairie d'Honfleur fixe des prix Maximum pour chaque denrées en vente sur le marché ,prochaine étape les prix uniques ?!?

Cette politique économique m�éc�ure et je ne souhaite pas y prendre part.

Je le dis ha

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: (Suite ,enregistrement non souhaité)

Je le dis haut et fort J'assume complètement mes actes et mes dires et je vais récidivais alors je souhaite une cellule convenable car si je comprends bien je suis un hors la loi et je vais y passer énormément de temps !

Bon courage et bonne continuation a vous

Respectueusement
Aurel

Témoin n°1 de l’accusation : Dretox28

Citation :: Bonjour la cour,

L'accusez a embauchez pour 17,28 écus en ne respectant pas la lois de la grille de salaire sait sont deuxième délit il ne veut pas faire sait deux jour de mine il va quittez honfleur dans les jour a venir pour cela qu'il a était mi en procès rapidement

Cordialement,
Dretox28

Verdict

Citation :: Le vice de procédure mis en avant par la défense, à savoir que l�appellation d�esclavagisme n�est pas adaptée au délit commis, est jugé recevable par ce tribunal.

L�accusé est donc relaxé.

Fait à Rouen, le 14 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :: Relaxé

[/quote]