Guillaume_

Casier Judiciaire de Guillaume_

Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Avril 1460 Coupable

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Avril 1460
Procès instruit le 1er Avril 1460
Verdict rendu le 14 Avril 1460

Nom de l'accusé: Guillaume_

Procureur: Bertrand
Juge: Capt.Picard

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 01er jour du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, afin de juger messire Guillaume_ , à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Cette personne, est originaire de la ville de Genève en Suisse. Elle est entrée sur le sol Normand, avec son groupe, sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.

Cette derniere est entrée dans la nuit du 30 au 31 mars 1460 à Dieppe puis le lendemain a Honfleur.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Rapport de garde de dieppe du 30/3/1460

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Pom_reinette, Baba78, Buck, et l'armée "le 4ème corps de Normanddie" dirigée par Jipelecriket.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "le 4ème corps de Normanddie" dirigée par Jipelecriket et
un groupe composé de Vr1 de Surcouf24 de Solid de Sol_ahn et de Guillaume_.

Honfleur : rapport de la nuit du 31 Mars :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Amilos de Elendillefin de Esquimote de Nathan_de_lavalliere et de Marla,
un groupe composé de Anais et de Paximus, Cadetroussel, un groupe composé de Ephear de Adorianna et de Matouminou,
un groupe composé de Vr1 de Surcouf24 de Solid de Sol_ahn et de Guillaume_, et un groupe composé de Akane de Meleagre et de Anya_de_puycharic.

L'accusée à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

J'appelle comme témoin messire Dretox28 Lieutenant de Honfleur et Clairedemuschu pour Dieppe.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur comme l'a ici rappellé le Lt dretox28 non seulement le prevenu voyageait sans laisser passer malgré la fermeture des frontieres mais qui plus est il voyageait en groupe ce qui est egalement interdit par nos lois.
je requiert 30 ecus d'amende un don au duché que je laisse a votre appreciation, ceci compensera les jours de travaux ou de prison car ceux ci retarderai la sortie de notre territoire du prevenu.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Dretox28

Citation :: Bonjour,
pendant ma garde de la nuit du 30 au 31 Mars
J' ai aperçu notre accusé traversez la Normandie dont honfleur sans laissez passez délivrez part les instance de la Normandie

Cordialement Dretox28

Verdict

Citation :: Attendu que l�accusé est entré illégalement en Normandie
Attendu que l�accusé ne s�est pas présenté à son procès

Ce tribunal le reconnait coupable des faits qui lui sont reproché et le condamne à une amende de 30 écus. Et si celui a des difficultés à trouver la somme en question, il pourra toujours vendre son bouclier ou son épée.

Fait à Rouen, le 14 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.