Robindeloskley

Casier Judiciaire de Robindeloskley

Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Avril 1460 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Avril 1460
Procès instruit le 2 Avril 1460
Verdict rendu le 15Avril 1460

Nom de l'accusé: Robindeloskley

Procureur: Bertrand
Juge: Capt.Picard

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 02eme jour du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, afin de juger Messire Robindeloskley , à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Cette personne, est originaire du Duché de Bretagne. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.

Cette derniere est entrée dans la nuit du 1 au 2 avril 1460 à Bayeux.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Douanier de Bayeux messire Phallus le rencontre lors de sa garde de la ville dans la nuit du 1 au 2 avril 1460, il ne lui à pas

présenté de laisser passer et à donc été prévenu de quitter la normandie , mais ce dernier à poursuivi malgré tout sa route et a été ainsi

mis en accusation par la suite .

Voici d'ailleurs le rapport de garde de la dite journée du Douanier Phallus: Je cite:

Rapport de garde d'Avranches du 1er avril 1460 : Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Robindeloskley
temoin : phallus

L'accusée à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

J'appelle comme témoin messire Phallus Douanier de Bayeux.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Robin qui n'était que de passage dans la ville entra dans le tribunal à la suite d'un courrier l�inculpant de trouble à l'ordre publique, il s'était donc rendu à son cas sans plus attendre...*

Messieur, dame demat... J'ai conscience d'avoir enfreint une de vos règles... Mais j'ai bien reçut un courrier disant que je devais partir, j'étais venu chercher quelqu'un en Normandie pour l'escorter jusqu'en Bretagne... Mais j'ai répondu au courrier en disant que je regagnais de ce pas la Bretagne étant donné qu'il s'est passé un fait important dans mon village... Et de me laisser le temps de regagner ma terre... Apparemment vous n'en avez rien à faire de mon pas lent de mes vieux jours... ce qui est logique... M'enfin j'en appelle à la douanière pour confirmer que je quittais bien la Normandie...

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur les temoignages sont edifiants malgre les avertissements recus, ce que le prevenu lui meme confirme, ce dernier a poursuivit sa route sans faire plus de cas des explications de nos douaniers.
Il n'a pas fait le necessaire pour se mettre en conformité avec nos lois et obtenir un laisser passer.
je requiert 2jours de travaux forcés et un don au duché que je laisser a votre appreciation.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : Aeonflux

Citation :: Messieurs Dames bonjour effectivement il y a eut échange de courrier entre moi-même et Dame Robindelocksley dont suit la teneur:

Stefblev a écrit:
Courrier envoyé à VR1 le 02/04/1460 à 7h00 :

Bonjour messire Vr1,

Je suis Stefblev, douanier d'Avranches du Duché de Normandie.
Nous vous informons que nos frontières sont fermées, que le port d�arme est interdit et qu�aucun résident du PONANT n�est autorisé à circuler en Normandie.

Vous comprendrez que compte tenu des événements actuels, nous sommes particulièrement vigilants. Par conséquent, nous vous sommons de faire demi-tour immédiatement.
Sans réponse de votre part, dans les 24h, votre dossier sera transmis au procureur normand.

Cependant, si votre intention était de demander asile, il vous est possible de le faire. Dans ce cas, vous devez vous faire parvenir dans les 24 heures une demande à notre Prévost, DavyXIV en me fournissant une copie de cette demande. Durant le temps de traitement de votre courrier, nous vous sommons de rester dans notre ville en attendant la réponse de notre Prévost sinon votre dossier sera transmis au procureur normand pour instruction, dès demain.

Cordialement

Stefblev, douanier d'Avranches du Duché de Normandie

Fait, le 02/04/1460 à Avranches

Renseignements à donner en cas de demande d'asile

Nom du demandeur :
nom du duché d'origine :
raisons de votre présence en normandie :
date d'arrivée :
justification de la demande :

Copie de réponse de Robindelocksley

o Expéditeur : Robindeloskley
o Date d'envoi : 01/04/2012 - 19:38:52
o Titre : Re: Laisser-passer
o Demat,

Je ne suis pas une demoiselle --'... Ni une dame mais bien un homme... (merci le 1er Avril^^)

Et je m'en retourne... Ne vous inquiétez pas.... Laissez moi juste le temps de regagner ma Breizh.

Bien à vous.
Robin de Loskley.
o

� Copie de réponse à Robindeloc�.à 18h18
o
o Dame Robindelocksley
o
o Si vous regagnez le ponant il n�y a pas de soucis;
o Et veuillez m'excuser si j'ai mis messire ce devait-être dû à la fatigue car je savais que vous étiez une femme (vos parent ont un certain sens de l'humour). Moi aussi on n'arrête pas de m�appeler messire
o
o Bien à vous
o Aeonflux, douanier d'Avranches
o
2 avril 146o
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Maintenant, je n'ai fait enregistrer qu'aujourd'hui pour des raisons de manque de temps les 2 derniers éléments de notre correspondance

Témoin n°1 de l’accusation : Phallus

Citation :: Messire le Juge, Messire le Procureur,

Le 1er avril, j'ai été appelé à l'entrée ouest du village de Bayeux, celle qui mène vers Avranches, pour un contrôle de routine.
Je confirme que l'accusé est bien l'homme qui fut contrôlé et que celui-ci ne pu présenter son LP.
Après vérification immédiate des noms envoyés par la douane d'Avranches sur des personnes susceptibles d'arriver sur Bayeux, il s'avère que l'accusé avait bien été prévenu par cette même douane de faire demi-tour et quitter la Normandie.
Injonction non respectée.

Messire le Juge, Messire le Procureur, merci de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :: D�après le témoignage du témoin de la défense, l�accusé aurait bien accepté de coopérer avec les agents de la douane. De plus, les dernières informations qui me sont parvenues laisse entendre que l�accusé serait de nouveau en Bretagne.

Aussi, nous ne voyons aucunes raisons de le condamner et ce tribunal prononce la relaxe.

Fait à Rouen, le 15 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :: Relaxé