Arathorne

Casier Judiciaire de Arathorne

Troubles à l'ordre public : Procès du mois de Mars 1460 Coupable

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Troubles à l'ordre public

En date du mois de Mars 1460
Procès instruit le 30 Mars 1460
Verdict rendu le 16 Avril 1460

Nom de l'accusé: Arathorne

Procureur: Bertrand
Juge: Capt.Picardque

Acte d’accusation

Citation :: Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 30eme du mois de Mars de l'an de grâce 1460, afin de juger messire arathorne, à la demande du Duché d'alencon.

En effet, conformement au traité de coopération judiciaire liant nos deux duchés, par ailleurs tous deux membres du Domaine Royal nous poursuivons donc l'accusé en lieu et place de la justice Alenconnaise, le prévenu ayant fuit cette derniere.

Ce procès se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Cpt.Picard et votre serviteur en tant que procureur. Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Voici l'acte d'accusation transmis par ma consoeur Dame Teia, procureur d'alencon:

Teia se présenta au tribunal vêtue de sa longue robe noire et s'installa puis déposa ses effets avant de démarrer son intervention.

En ce 28 mars 1460, Nous, Teia, procureur du Duché d'Alençon sous la grasce du duc d'Alençon Shynaï du Ried, déclarons l'audience de ce jour, ouverte !

L'individu Arathorne est jugé pour le chef d'accusation Trouble à l'Ordre Public. Il comparait ainsi devant la Cour pour défaut de laisser passer. Nous a été transmis le courrier suivant par le Prévôt des Maréchaux dame Luaine Von Strass et nous citons :

Citation:
* Douane du 23/03/1460 sur Alençon:
- Arathorne : Castelnaudary [Comté de Toulouse] 49 2 Niv.2 Tisserand Blé x2

* Douane du 24/03/1460 sur Alençon:
- Arathorne : Castelnaudary [Comté de Toulouse] 49 2 Niv.2 Tisserand Blé x2

* Douane du 25/03/1460 Sur Alençon:
- Arathorne : Castelnaudary [Comté de Toulouse] 49 2 Niv.2 Tisserand Blé x2

* Douane du 26/03/1460 sur Argentan:
- Arathorne : Castelnaudary [Comté de Toulouse] 49 2 Niv.2 Tisserand Blé x2

* Douane du 27/03/1460 sur Argentan:
- Arathorne : Castelnaudary [Comté de Toulouse] 49 2 Niv.2 Tisserand Blé x2

Nous rappelons au regard de la loi et nous citons :

* Chapitre 2 - Les Délits
1.2.1 Du Trouble à l'Ordre Public.
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre public :
1.2.1.2 : Toute personne ne respectant un décret municipal ou ducal. *

L'affaire
a été diligenté par le Prévôt, Dame Luaine Von Strass. Nous rappelons
que le présent accusé est en droit de faire appel à un témoin, nous
rappelons que l'accusé est en droit de faire appel à un avocat, nous rappelons qu'il est
formellement déconseillé de quitter le Duché le temps de la procédure
sous peine de circonstances aggravantes.

*Se tourna vers l'assemblée, puis vers le Juge et finalement vers l'accusé sis là.*

Nous invitons désormais l'accusé à venir s'exprimer !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Bertrand se leva, ouvrit un porte document et en sortit un parchemin.
Votre honneur, je m'excuse par avance du desagrément mais afin de point ecorcher les procedures et lois alenconnises je vais vous lire le requisitoire de Dame Teia, Procureur d'Alencon.

Citation :: Votre Honneur, nous remarquons que messire Arathorne n'a pas daigné se présenter à l'audience qui est sienne à ce jour. Qu'en conséquence, nous couperons court. Au regard de la loi, des peines encourues, nous citons :

* Opus 3 - Des peines encourues
3.0.1 : Toute peine doit respecter le présent code pénal.
3.1 Dans les cas de Délits :
3.1.1 : Les coupables peuvent être condamnés à la prison et/ou une amende. La peine maximum d'emprisonnement dépend du statut social du coupable. Voir le référencement ci-après. Les amendes n'ont pas de limites si ce n'est celle que le juge doit avoir la conviction que le coupable peut la payer. Ainsi :
La peine maximum pour un artisan / commerçant (Niveau 2) : 4 jours de prison. *

Nous rappellerons à l'assemblée qu'il est nécessaire d'obtenir un laisser passer lorsque nécessaire. Tout à chacun ne peut outre passer ses droits et les lois, dans ce cas de figure, celles de l'Alençon. Vu ces temps incertains, la plupart des frontières sont fermées et je pense que l'on ne doit pas se promener sans demander un LP dans les Duché/Comté que l'on veut traverser . Aussi je ne saurais trop vous demander messire Arathorne de faire le nécessaire avant de partir sur les routes sinon vous risquer de passer plus de temps dans les geôles des prisons plutôt que sur les routes.

Nous recommandons une peine de prison de deux journées. Qu'il en soit ainsi et à la libre appréciation de notre bon Juge

Teia, Procureur d'Alençon
Alençon le 04 avril 1460

Votre honneur je vous remercie de m'avoir ecouté.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : X

Citation :: Néant

Verdict

Citation :: Bien, nous venons de recevoir le verdict du juge d'Alençon, je vais donc vous en faire lecture :

Nous Molière, juge du duché de l�Alençon, sous la bienveillance de sa Grâsce Shynai, en ce jour du 16 Avryl 1460, après avoir prit connaissance des actes d�accusations de la partie Plaignante ainsi que la partie Défenderesse sur les faits évoqués nous allons rendre notre verdict;

VU
* Le Chapitre 2 du Code Pénal du Duché de l�Alençon � Les Délits
1.2.1 Du Trouble à l�Ordre Public
* Pourra être mise en procès pour Trouble à l�Ordre Public :
1.2.1.2 : Toute personne ne respectant un décret municipal ou ducal ;
* Les preuves avancées par les agents de la prévôté datées du 23 Mars au 27 mars 1460 ;

ATTENDU
* Que messire Arathorne a bafoué à maintes reprises les Lois alençonnaises en vigueurs ;
* Qu�il n�est point fait acte de présence en notre Tribunal, ou en être représenté par un avocat pour sa défense ;
* Que le Code Pénal Opus 3 � Des Peines Encourues
° 3.0.1 : Toute peine doit respecter le présent Code Pénal
°° 3.1 Dans les cas de Délits :
°3.1.1 : Les coupables peuvent être condamnés à la prison et/ou une amende. La peine maximum d�emprisonnement dépend du statut social du coupable. Voir le référencement ci-après. Les amendes n�ont pas de limites si ce n�est celle que le juge doit avoir la conviction que le coupable peut la payer. Ainsi :
La peine maximum pour un artisan / commerçant (Niveau 2) : 4 Jours de prison.

EST ETAT de la culpabilité de messire Arathorne sur les faits qui nous sont présentés et donc punissable.

Nous estimons recevable la demande de détention de deux jours de prison sur le sieur Arathorne ainsi qu�une amende de 10,00 écus d�or pour les frais et déplacements.

Mes meilleures salutations,
Molière01, juge du Duché de l�Alençon
Fait de ma main ce jour du 16 Avryl 1460, Alençon

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 10 écus.