Goderoi06

Procès de Godefroi06

Haute Trahison : Procès du mois de Février 1460 Relaxé
Trahison : Procès du mois de Octobre 1460 Relaxé

Comté du Rouergue

Procès pour Haute Trahison

En date du mois de Février 1460
Procès instruit le VIIe jour du mois
Verdict rendu le XVIVe jour du mois de Mars

Nom de l'accusé: Godefroi06

Procureur: Crysiana / Alexandre*
Juge: Antoineleroy

Acte d’accusation

Citation :: ** Un nouveau dossier sous le bras, La Comtesse Rousse réserva une salle en envoyant les convocations d'usage.

L'heure convenu la salle fit ouverte et la Rousse Comtesse était prête a débuter. **

En ce 7 ième jour du mois de Février de l'an de grâce 1460, Nous Crysania l'Abramada, Comtessa de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche-De-Panat, Procureur du Rouergue pour Sa Grandeur Felix Augustin, Comte du Rouergue, instruisons Godefroi06 pour Haut Trahison.

** Debout à sa place avec le dossier en main, la Procureur commença à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation, après que le Juge lui en ai donné l'autorisation d'un signe de la main.**

Votre Honneur,
Godefroi06, comparait aujourd�hui devant la cour Rouergate, accusé selon les articles 3.2.1, Tiré du Livre III et 5.2.1.2. Tiré du Livre V du Très Ancien Coutumier Rouergat.

Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreints en détail :

- Livre III - Des représentants du peuple -
3.2. Du conseil comtal

3.2.1. Les membres du conseil doivent respecter la confidentialité et l�intégrité du conseil .
Ainsi un conseiller ne doit pas critiquer ses collègues, ni aucune décision prise au sein du collège réuni, ni un texte ratifié et publié.
En cas de désaccord, le conseiller peut démissionner et sera remplacé par le colistier suivant.
En cas de violation de ce devoir, le conseiller sera traduit en justice pour haute trahison et se verra retirer tous ses accès au château, sans délai et sans rétractation.

- Livre V - Du droit pénal -
5.2.Des crimes et délits
5.2.1. De la trahison et de la haute trahison
5.2.1.2.De la haute trahison

La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s�agit d�une infraction consistant à un manquement de tout individu à ses devoirs naturels.

Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison, quand elles sont commises par quiconque, mettant gravement en péril l'intégrité du Royaume de France ou du Comté du Rouergue, que ce soit en temps de guerre ou de paix

5.2.1.1.De la trahison

Tout acte portant atteinte à l'intégrité ou la sécurité du comté du Rouergue, ou nuisant à l'efficacité des missions du comté sera considéré comme acte de trahison.
Les auteurs de crimes assimilés à la trahison seront traduits devant la justice du Rouergue

** Relevant la tête, elle précisa sur l�accusation. **

Il est reproché à Messire Godefroi06, choses toute simple que tout conseiller comtal élu par les urnes ou simplement monté au conseil par démission, doit respecter. Le Respect des conseillers, le respect du travail et des décision et la confidentialité et ce pendant et après avoir été au conseil.
Rien ne peut sortir du conseil sans l'approbation du Comte.

J'en débute donc sur la preuve numéro 1.
Je parle de la lettre de démission de l'accusé, qu'il a lui même déposer au panneau d'affichage des annonces Comtales le 17 Janvier de cette année.

** Elle prit la lettre et débuta sa lecture avant de la remette au greffier pour l'apporter au dossier pour le juge. **

-- En ce jour moi godefroi, viens demander a ce que ma démission soit pris en compte. Malgré mes efforts a essayer de relever la province je vois que derrière et devant cela ne suit pas.

Hier j'ai encore demander au comte de nommer un bailli pour me remplacer et ce matin rien n'a été fait. Le mal aise règne dans toutes les corporations et jusque l'université.

Le comte brille par son absence et aucune décisions importante ne sont prises. Bref c'est le pire cauchemar de ma vie.

Je demande donc a être relevé de toutes mes fonctions et une fois ceci fait je démissionnerai du conseil laissant place au suivant de la liste.

J'assurerai la fonction de CAC remplaçant jusque fermeture des bureaux et ferai le nécessaire pour la bonne marche du fonctionnement du conseil et ce soir vous aurez ma démission du conseil.

Que déos vous garde --
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Le 23 Janvier, Dans le bureau des Mines Maintenant, Messire Godefroi06 voulant se tenir au courant d'un suivie, au lieu de le faire en privé ou de formuler sa question sans dévoilé des trucs qui se doit de rester au conseil habituellement.
Je vous cite ces paroles tenu à Messire Zeblille.

** D'une voix claire, elle reprit les mots de l'accusé.**

''Messire zebille, lorsque je siégeais au conseil il y avait bien plusieurs mandat de fait par le CAC de l'époque annabelle45 avec plusieurs centaines de kilo de fer et autre matières premières dans des mandats fait par elle a ses propres coursiers, Vous devriez avoir le retour des mandats depuis le temps que ceux ci ont été fait.

Pourriez vous nous dire ce que devient les échanges de ces dits mandats svp car il y aurait de quoi faire les travaux d'urgence et entretenir vos mines ?

A moins que peut être ceux ci ont ils adressé a des brigands encore une fois et que plus personne ne vient nous donner des nouvelles comme à l'accoutumé.''

Pour Terminer Votre Honneur,
Le Maire d'Intérim, Le Père Saintjuste, conversant avec Messire Ratatouille, apprendre de la bouche de Ratatouille, que le parrain de Ratatouille était Messire Godefroi06 et c'est ainsi qu'il savait exactement tout ce qui se passait au conseil. Allant jusqu'à cité et Le Père SaintJuste pourra nous le dire lui même devant cette court, mot a mot ce qu'il aurait dit justement au conseil.

**En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits**

Godefroi06 a droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Il a droit d'être représenté, par un avocat reconnu des Avocats du Dragon. Il trouvera certainement son bonheur à la Cour d'Appel.
Il a aussi droit à deux témoins qu'il pourra appeler après sa première plaidoirie en les annonçant.

**Elle se retourna vers son dossier et poursuivie.**

L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé.
Ainsi, sera appelé, Le Père Saintjuste.
Pourra être appelé, si il y a lieu, un second témoin durant le procès.

**Lève son regard vers le Juge.**

J'appelle donc pour débuter, l'accusé, Godefroi06 à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.

** La Rouquine déposa son séant sur sa chaise et écouta attentivement les prochains témoignages.**

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le nouveau Procureur du Rouergue Alexandre de Demessy avait étudié longuement ce dossier. Malgré cela il restait perplexe. il se tourna vers le juge et lui tint se langage*

Dans ce dossier j'ai du reprendre l'instruction afin de m'imprégner des faits menants au réquisitoire qui nous occupe en cet instant. Je vous récapitule les pièces et les faits que j' ai trouvé :

1)Une plainte du Comte de l'époque contre son ex-conseiller Godefroi06.

2)Une lettre de démission figurant en salle du conseil, dont le comte à pris connaissance mais à laquelle il n'a pas répondu. Pour autant la démission devient officielle au bout de 24 H00 et ce délai fut respecté par l'accusé.

3)Une lettre de démission à l'attention du Comte qui fut déposée par l'accusé sur le panneau d'affichage du comté ou il demande la prise en compte de sa démission et ou il fait état de dysfonctionnement au sein du conseil. Mais cela n'était un secret pour personne en Rouergue, tout le monde en parlait.

4)Des propos tenus le 23 janvier en gargote prenant en compte des informations surement sortant du conseil. L'accusé nous dit que le Comte aurait donné pour mot d'ordre la transparence, je vous avoue ne pas avoir de certitude.

Mais à cette date l'accusé n'est plus conseiller puisqu'il a démissionné. L'article 3.2.1 s'applique t 'il à lui puisque l'on y parle que des membres du conseil. Si oui combien de temps un ex-conseiller serait soumis à ce devoir de confidentialité. Je ne sais pas.

5)Le témoignage du père Saint juste, conseiller également, ne précise pas la teneur des propos racontés par le Sieur Ratatouille.

*Alexandre marque une pause, regarde le juge tout en réflechissant, puis :*

Tout cela pour vous dire que je suis bien dans l'embarras avec ce dossier car je n'ai pas de certitude. La justice se doit être le plus juste possible, pour cette raison compte tenu de mes doutes, ils doivent donc être en faveur de l'accusé qui à travailler et travaille pour le Rouergue. Je préconise la relaxe de l'accusé.

*Alexandre regarda le juge d'un air désolé de ne pouvoir faire mieux*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Je vous remercie messire le procureur de bien avoir compris mon cas un peu spécial.
Votre sagesse vous honore.

Se tournant vers le juge....

Seigneur je ne puis en rajouter et vous implore votre sagesse également envers moi qui n'ai jamais connu de procès.
Je suis un exemple de simplicité et de dévouement pour mon comté ne jamais portant le trouble et ne travaillant que dans l'intérêt de ma ville Rodez.

Je sais que vous porterez en toute équitabilité cette affaire en totale compréhension en ma faveur.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Godefroi06 à la barre
Voici son témoignage :

Bonjor'n a vous

Je viens en tant que témoin car je n'ai pas eu l'occasion de pouvoir me défendre étant partis quelques jours prendre un repos bien mérité.

Durant mon mandat au conseil mes nerfs avaient été mis a dure épreuve et c'est dégouté et totalement dépité que j'ai du démissionner ayant prévenu à l'avance comme il ce doit.

Vous me reprochez d'avoir divulgué certains renseignement en place publique mais à l'époque ou j'avais pour fonction de bailli il était bien entendu par le comte lui même d'avoir le maximum de transparence sur notre travail au conseil du moment que nous ne divulguons par le secret défense. Pour détailler mes dires une salle avait été mise en gargote par le comte lui même donnant détail de la comptabilité du conseil.

A mes yeux je n'ai trahis aucun secret puisque c'était la politique de l'époque ensuite je vous laisse seul juge en votre âme et conscience car si je suis la aujourd'hui c'est bien par rancune du comte lui même.

Donc je vous prie de bien remettre chaque chose a sa place et de me juger avec les dossiers et la volonté du comte à l'époque ou tout allait bien et que j'étais le larbin de service. Une fois que je n' étais plus à son service m' a rejeté comme un traitre alors que je n'ai accompli que mon devoir durant le mandat jusque épuisement frôlant la folie.

A ce jour je me suis repenti et travail pour le bien de ma ville me faisant le plus discret possible fournissant hache et travail à rodez sans rien en attendre en retour.

Je vous en demande donc la clémence sur ce procès.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé SaintJuste à la barre
Voici son témoignage :

**Saintjuste se leva et se digirea vers la barre.**

Madame il est vrai que j'ai croisé Messire Ratatouille en taverne, nous parlion du Comté, quand celui m'a dit que grace à son Parrain il connaisser déjà se qu'il se passé dans le Conseil, il m'a donné certain exemple que seul un menbre du conseil pouvait savoir, j'ai était fort étonné, et j'ai bien regarder le parrain de Messire Ratatouille était bien Messire Godefroi06.

Comment celui pouver parler des choses personnelles qui se passé au conseil, à son filleuil, qui n'avait pas lieu de savoir, autant dire que son filleuil pouvez aussi bien le raconter à tout(es) ceux qu'il croiserais en taverne.

Messire Godefroi06 étant conseillé savait pertinament qu'un conseillé ce doit de ne pas divulguer toutes informations qui a lieux dans les salles privés du conseil, faute de quoi il sera poursuivie devant la justice.

**SaintJuste repris son soufle.**

Je confirme donc que j'ai entendu de la bouche même de Messsire Ratatouille, des informations que seul un conseillé pouvez connaitre, et celui ci m'a bien confirmer qu'il tener ces fait de la bouche même de son parrain Messire Godefroi06.

Verdict

Citation :

* Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Antoineleroy pénétra dans le tribunal afin de rendre le verdict *

En ce dix-neuvième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

Qu'il soit su que Senhèr Godefroi06 fut arrêté avant d'être convoqué par le tribunal du Rouergue afin de répondre de ses actes devant la cour provinciale où lui furent rappelés ses droits.

Qu'à la vue des témoignages et preuves de la partie requérante relatant la divulgation d'une lettre de démission sans aval comtal, l'expression de désaveux publics ainsi que la communication d'informations internes dans la sphère familiale, et de la partie défenderesse qui confirme les faits tout en minimisant l'impact de ces informations.

Compte tenu des lois locales, notamment le Très Ancien Coutumier Rouergat, et plus particulièrement ses articles 3.2 et 5.2.1.2 ;

Citation :: 3.2. Du conseil comtal
3.2.1. Les membres du conseil doivent respecter la confidentialité et l�intégrité du conseil .
Ainsi un conseiller ne doit pas critiquer ses collègues, ni aucune décision prise au sein du collège réuni, ni un texte ratifié et publié.
En cas de désaccord, le conseiller peut démissionner et sera remplacé par le colistier suivant.
En cas de violation de ce devoir, le conseiller sera traduit en justice pour haute trahison et se verra retirer tous ses accès au château, sans délai et sans rétractation.

Citation :: 5.2.1.2.De la haute trahison
La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s�agit d�une infraction consistant à un manquement de tout individu à ses devoirs naturels.
Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison, quand elles sont commises par quiconque, mettant gravement en péril l'intégrité du Royaume de France ou du Comté du Rouergue, que ce soit en temps de guerre ou de paix

Compte tenu du droit royal, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section "Des preuves" ;

Citation :: Des preuves
Un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents

Compte tenu de la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice ;

Citation :: Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès.

Puisque Crysania l'Abramada, Comtessa de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche-De-Panat, Procureur ayant instruit le Procès ne rend point le verdict.

Attendu que l'accusation a apporté les preuves de violation de confidentialité et d'irrespect des coutumes d'usages en Conseil Comtal.
Et attendu que la défense a reconnu les faits.

Il apparaît que l'affichage d'une démission personnelle peut tout à fait être placardée par l'intéressé sans porter préjudice au Conseil Comtal.
Quant aux discutions relevant de la sphère familiale, aucune preuve ne nous a été rapportée sur une teneur pouvant mettre en péril l'intégrité ou la sécurité de la Province.
Et nous tenons à notifier également que tout citoyen quel qu'il soit a droit d'exprimer son avis en toute liberté et sans contrainte. Ainsi la critique envers une personne, tout en respectant les principes basiques de la bonne éducation, ne doit nullement être réprimée!

Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas, Juge du Rouergue, reconnaissons NON COUPABLE le Sieur Godefroi06 et le relaxons!

* Frappant trois coups de marteau, Antoine les invita à sortir de la salle puisque la séance était levée *

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.

Comté de Rouergue

Procès pour Trahison

En date du mois de Octobre 1460
Procès instruit le XVe jour du mois
Verdict rendu le XXIXe jour du mois

Nom de l'accusé: Godefroi06

Procureur: Serph51 / Laid90
Juge: Astary

Acte d’accusation

Citation :

En ce mardi 15 Octobre 1460

Nous serph51 Procureur du rouergue
Accusons le sir Godefroi pour trahison
La victime ce trouvant etre le sir Appolonio

3.5.9. Le maire ne peut se servir de la lettre hebdomadaire, ni du panneau de la mairie, ni la taverne municipale à des fins personnelles, frauduleuses ou propagandistes.
En cas de manquement à cet article, le maire sera immédiatement inculpé pour trahison.

Le procureur dévoila le dit litige , representer par un courier du maire godefroi aux habitants

Citation :: Expéditeur : Monsieur le Maire
Date d'envoi : 14/10/1460 - 10:16:15
Titre : vous voulez savoir ce qui ce passe ? lisez jusqu'a
Citoyennes et citoyens de Rodez,

Me voici à la tête de notre chère Capitale du Rouergue avec le plus grand plaisir et toujours le même dévouement pour le mois à venir.

Rodez est en perte de vitesse et tout le monde ce la coule douce actuellement. Chacun fait son petit truc de son coté et pourtant certaines personnes continuent a ce bouger afin que le Rouergue ce sorte de cette mauvaise passe.

Actuellement nos villes ce mobilise derrière une liste comtale avec lequel nous avons de futurs projets comme le retrait des taxes sur salaire d�embauches. Oh, ce n�est pas avec la liste comtale « RR » qui ne pense et ne rêve que de pouvoir sur vous et vous gratter jusqu�au dernier de vos écus. NON, nous travaillons déjà sur l�avenir du Rouergue avec la liste « MDR ». Maintenant c�est à vous de décidez de votre avenir en vous rendant aux urnes et votant en votre âme et conscience. Après ne venez pas pleurer que votre maire ne vous aura pas prévenu, car c�est aussi mon devoir de vous informer du travail que votre maire fait durant ses absences en taverne. Le pouvoir est et reste selon votre décision de vote, c�est ce que nous appelons la démocratie.

Je profite de ce courrier pour remercier certains donateurs discrets et ceux qui participent à vendre a bas prix sur le marché me prévenant à l�avance ou faisant respecter le décret municipal sur le bois.
C�est grâce à ses personnes que votre ville s�en sort bien étant toujours en avance sur la somme d�impôts comtaux et qui sert au commerce entre mairies.

Pour information nous avons 5 haches encore en commande et le bois s�exporte à merveille ceci grâce a nos marchands ambulants.
Regrettable que si peu d�entre vous ne viennent proposer leurs services à la coupe du bois ou en tant que artisan, je fais donc venir d�autres villes tout comme les denrées manquantes sur le marché. Comme vous voyez je me débrouille tout seul comme un grand avec le peu d�administré qui travaillent pour leur ville.

Notre population ne cesse de croître pourtant�.

Prochaine levée des impôts dans 3 jours !

Je vous souhaite à vous tous une bonne continuation.

Votre maire toujours aussi dévoué à sa ville qui est aussi la votre

Godefroi06

Nous rappelons que l'accuser a des droits d'avocat et d'appel

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Messire le juge,

Je tiens déjà en 1er lieu a vous faire valoir mes droits en tant que accusé sur le texte de loi qui stipule bien de ne pas ce servir de la lettre hebdomadaire. J'ai bel et bien envoyé un courrier a toutes les personnes étant à rodez mais c'est avec le courrier du maire et non pas la lettre hebdomadaire. Ce qui sont deux choses bien distincte dans une mairie.

Ce courrier est un courrier d'information et non pas de propagande sur le travail que nous effectuons en salle des mairies du castel adressé a mes citoyens.
Vous pouvez voir que je favorise aucune liste mais que je ne parle que de travail laissant libre choix en leur âme et conscience à toute les personnes.
Aucun autre moyen de communication n'a été employé si ce n'est par le plaignant qui n'a fait de ce courrier qu'une propagande personnelle.

Comment ne pas parler politique à un mairie puisque le mairie lui même est au centre de la politique reliant le comté aux citoyens.
Ne serait ce que de solliciter les maires afin que les mineurs aillent dans une mine ou payer les impôts est déjà de la propagande. Alors oui, les maires en font et c'est tous les maires et conseillers qui devraient être traduit en justice vous ne croyez pas ?

Ce servir de la justice a des fins personnelles est une chose encore plus grave. Car j'ai battu messire appolonio au élections municipales et mis en procès cette personne et c'est donc par vengeance personnel dû a son égaux que je me retrouve en ce lieu aujourd'hui ne vous leurrez pas.

Un maire reste un homme avant tout et tous les hommes commettent un jour ou l'autre des erreurs ce sera donc sur ce fait que je me défendrais. Voyez plutôt ce que j'ai accompli durant ces mois passé à la mairie et le bien que j'ai pu faire pour tenter de relever notre ville mais aussi participer a redresser le comté plutôt que de me juger sur 1 seul acte.

Je cède la parole a notre comte comme témoin.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur

Messire Godefroid06 a cru bien faire en utilisant le courrier du maire pour informer les honorables Rodeziens.
Dans ce courrier cité ci-dessus Messire informe évidenment sur la situation de notre ville, hors dans cette même lettre il évoque explicitement les deux listes (MDR et RR) en course pour les élections comtales et s'est exprimé clairement pour la première liste à savoir MDR mais je tiens à préciser votre honneur qu'il n'a pas appelé à voté ouvertement pour l'une des parties et il a même invité les citoyens à voter en leur âme et conscience.

Messire Godefroi06 a enfrein à nos lois à savoir :

3.5.9. Le maire ne peut se servir de la lettre hebdomadaire, ni du panneau de la mairie, ni la taverne municipale à des fins personnelles, frauduleuses ou propagandistes.
En cas de manquement à cet article, le maire sera immédiatement inculpé pour trahison.

Le prevenu a commis une faute lourde en utilisant les moyens publics pour de la propagande privée, soit elle involontaire ou soit par méconnaissance des lois. Néamoins il est à mettre à l'actif du defendeur des circonstance atténuantes car Messire Godefroi06 est artsan à Rodez et possède des culture, Dieu sait que rouergue en a besoin des artisans.

Pour une justice équitable sans tombé dans l'excès, je demande la démission de Messire Godefroi06, ainsi qu'une peine d'enprisonnement de 1 jour et 15 jours d'inéligibilité.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: votre honneur,

Voici que le plaignant ce porte maintenant procureur afin de demander une sentence. Mais quel manque de tact en votre égard votre honneur. Entendez vous ça ? Je vous le cite mots pour mots:

" Pour une justice équitable sans tombé dans l'excès, je demande la démission de Messire Godefroi06, ainsi qu'une peine d'enprisonnement de 1 jour et 15 jours d'inéligibilité."

De plus vous entendez?... il voit même a redire sur la justice de notre comté " Pour une justice équitable sans tombé dans l'excès".

Je dois dire que notre comte, fondateur du dernier remaniement de notre grand coutumier a entièrement raison.
En me proclament coupable vous proclamer le plaignant coupable aussi de tous ces manquements depuis le début de ce procès et donc condamnable certainement. C'est donc devant les tribunaux lui aussi qu'il devra répondre de ces manquements envers notre justice de notre comté.

Vous le savez, votre honneur, que j'en ai le pouvoir en me portant partie civile en tant que maire. Mais l'autre personne aussi le sait et ça il le craint. voyez, j'ai bien d'autre choses a faire que de venir vous embêter avec de telles bassesses et vous avez certainement mieux a juger pour des délits bien plus grave que ce qui nous amène en ce lieu ce jour.

J'appel comme témoin un autre homme respectable et respecté. Dieu sais combien il est occupé a oeuvrer pour le Rouergue, j'espère qu'il aura le temps de venir à la barre.
Personne avec qui j'ai travaillé durant ces derniers temps mais qui sait aussi juger les personnes a leur juste valeur et au travail qu'ils accomplissent pour notre chère province.

veuillez demander a messire leepo, oui notre CaC, svp ,de ce présenter à la barre votre honneur...

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

La défense a appelé Elwhin à la barre

Voici son témoignage :

Votre honneur,
Je jure sur le grand coutumier de dire toute la vérité, rien que la vérité.

Si je suis ici aujourd'hui, ce n'est pas pour renier la faute de messer Gidefroy. Non.
Faute il y a, faute reconnue par ailleurs.

Je suis ici pour apporter mon témoignage sur la moralité de messer Godefroy. Il a été élu par 4 fois comme maire de Rodez, les ruthenois démontrant par ce fait qu'ils approuve sa gestion de la mairie mais egalement c'est qualités humaines. Durant mes 2 mandats, je n'ai eu aucune raison de me plaindre de la gestion de la ville de Rodez, messer Godefroy me donnant pleinement et entièrement satisfaction. C'est d'ailleurs pour ces raisons qu'en accord avec messer Godefroy, il a été décidé de le maintenir a son poste, pour le bien des ruthenois.

Il a fait une faute. Mais qui n'en fait pas?

J'ai entendu le témoignage de messer Appolonio, homme respectable et respecté, tête de liste au comtal, ayant de nombreux projet pour le Rouergue.

Messer Appolonio, de part ces ambitions, est quelqu'un ayant pignon sur rue

Mais des le début de sa déposition, messer Appolonio commet une faute et néglige le Grand Coutumier.

En effet, selon le Grand Coutumier :

Citation :: 5.4.2.3. Toute personne portant témoignage lors d�un procès doit s�engager devant le Très Ancien Coutumier Rouergat à ne dire que la vérité et uniquement la vérité.

Il ne l'a pas fait. Pourtant il le sait.
Devons nous penser que son témoignage est irrecevable?
Pour la part non, je ne pense pas que cet oublie rende caduque son témoignage. Mais selon le coutumier, vous devriez ne pas en tenir compte.
Cela signifie-t'il qu'il faille le poursuivre devant se tribunal pour avoir oublié un article important de notre coutumier?
Vous avez surement bien mieux a faire.
Je pense que le Rouergue est un comté de droit. Mais aussi un comté où sa justice est juste et intelligente. J'ai moi même été confronté à la défaillance de plusieurs maires. Ont il été traduit en justice?
Non. Car même si mes détracteurs le qualifiaient de dictateur, j'ai toujours préféré le choix du peuple à la raison du comté.

Mais poursuivons.
Messer Appolonio affirme que ce procès n'a rien de politique.
Permettez que j'en doute.
L'antagonisme des 2 hommes est connu.
Et on ne peut affirmer qu'un procès n'est pas politique quand on affirme en même temps que messer Godefroy a porté préjudice à une liste en lice aux comtales et dirigées par le plaignant.

Poursuivons dans l'analyse du témoignage de messer Appolonio.

Il se base sur le fait que messer Godefroy ait un jour écorché don nom pour l'accuser d'avoir payé un crieur publique pour m'insulter.
Pure spéculation.
Toute personne mal intentionnée ayant eu connaissance de cette erreur aurait pu utiliser ce fait pour embraser leur relation. Cela ne prouve en rien que messer Godefroy a payé le-dit crieur.

Cette accusation sans preuve est donc diffamatoire.
Devons nous voir messer Appolonio traduit devant ce tribunal pour en répondre?
Je ne pense pas.

Mais fort de cette certitude infondée, messer Appolonio enchaine par l'insulte publique.
Le pourri ce n'est pas lui.
Cela sous entend selon sa déclaration que le pourri, c'est l'autre, celui qu'il diffame en l'accusant d'avoir payé un crieur publique employant ce terme.

Troisième entorse au Grand Coutumier.

Alors soyons sérieux votre honneur, si cette cours condamne un homme pour le manquement à un article du coutumier, les Rouergats sont en droit d'attendre la même chose pour plusieurs manquements.

Et ce tribunal ne désemplira pas avant des années, chacun trainant son voisin ici pour une broutille.

Mais aussi, chaque rouergat est en droit de se demander si on peut condamner un homme sur la base d'un témoignage prêtant à controverse.

Mais cela est de votre seul ressort votre honneur, vous êtes le garant de nos lois.

Toutes nos lois

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

d'ailleurs pour ces raisons qu'en accord avec messer Godefroy, il a été décidé de le maintenir a son poste, pour le bien des ruthenois.

Il a fait une faute. Mais qui n'en fait pas?

J'ai entendu le témoignage de messer Appolonio, homme respectable et respecté, tête de liste au comtal, ayant de nombreux projet pour le Rouergue.

Messer Appolonio, de part ces ambitions, est quelqu'un ayant pignon sur rue

Mais des le début de sa déposition, messer Appolonio commet une faute et néglige le Grand Coutumier.

En effet, selon le Grand Coutumier :

Citation :: 5.4.2.3. Toute personne portant témoignage lors d�un procès doit s�engager devant le Très Ancien Coutumier Rouergat à ne dire que la vérité et uniquement la vérité.

Il ne l'a pas fait. Pourtant il le sait.
Devons nous penser que son témoignage est irrecevable?
Pour la part non, je ne pense pas que cet oublie rende caduque son témoignage. Mais selon le coutumier, vous devriez ne pas en tenir compte.
Cela signifie-t'il qu'il faille le poursuivre devant se tribunal pour avoir oublié un article important de notre coutumier?
Vous avez surement bien mieux a faire.
Je pense que le Rouergue est un comté de droit. Mais aussi un comté où sa justice est juste et intelligente. J'ai moi même été confronté à la défaillance de plusieurs maires. Ont il été traduit en justice?
Non. Car même si mes détracteurs le qualifiaient de dictateur, j'ai toujours préféré le choix du peuple à la raison du comté.

Mais poursuivons.
Messer Appolonio affirme que ce procès n'a rien de politique.
Permettez que j'en doute.
L'antagonisme des 2 hommes est connu.
Et on ne peut affirmer qu'un procès n'est pas politique quand on affirme en même temps que messer Godefroy a porté préjudice à une liste en lice aux comtales et dirigées par le plaignant.

Poursuivons dans l'analyse du témoignage de messer Appolonio.

Il se base sur le fait que messer Godefroy ait un jour écorché don nom pour l'accuser d'avoir payé un crieur publique pour m'insulter.
Pure spéculation.
Toute personne mal intentionnée ayant eu connaissance de cette erreur aurait pu utiliser ce fait pour embraser leur relation. Cela ne prouve en rien que messer Godefroy a payé le-dit crieur.

Cette accusation sans preuve est donc diffamatoire.
Devons nous voir messer Appolonio traduit devant ce tribunal pour en répondre?
Je ne pense pas.

Mais fort de cette certitude infondée, messer Appolonio enchaine par l'insulte publique.
Le pourri ce n'est pas lui.
Cela sous entend selon sa déclaration que le pourri, c'est l'autre, celui qu'il diffame en l'accusant d'avoir payé un crieur publique employant ce terme.

Troisième entorse au Grand Coutumier.

Alors soyons sérieux votre honneur, si cette cours condamne un homme pour le manquement à un article du coutumier, les Rouergats sont en droit d'attendre la même chose pour plusieurs manquements.

Et ce tribunal ne désemplira pas avant des années, chacun trainant son voisin ici pour une broutille.

Mais aussi, chaque rouergat est en droit de se demander si on peut condamner un homme sur la base d'un témoignage prêtant à controverse.

Mais cela est de votre seul ressort votre honneur, vous êtes le garant de nos lois.

Toutes nos lois

La défense a appelé Leepo à la barre

Voici son témoignage :
votre honneur,

je ne vais pas être long et reprendre toute les paroles de messire Elwhin qui a bien détaillé tout cela.Je vais juste vous parler de l' Homme.

Il est vrais que Messire Godefroy a fait une erreur , il le reconnait lui même .

Mais il faut prendre en compte sont travail pour la ville , pour le comté . celui ci c'est toujours battu pour rodez , quand il est devenu maire il y a 5 mois il c'est battu pour réduire la dette de la ville , il a convaincu le conseil en place d'accordé des reduction aux ville endettées .

Messire Godefroy a toujours été présent depuis que je suis CAC , aidant et dépannant le comté quand nous avions des besoin Urgent .je ne ferais pas la liste celle ci serait trop longue .En tant que CA , je peux dire que messire Godefroy est très présent pour représenter sa ville et en défendre les acquis , qu'il a remonter Rodez au premier rang du Rouergue alors qu'elle était au dernier du rang a sont arrivé .

Oui , sur le coup de la colère il a déclarer qu'il ne gérerait plus la ville le jours de sa mise en accusation , le lendemain après une bonne nuit il a reprit sont travail et la ville n'en a point souffert .

Votre honneur ,
Une petite erreur fait elle de cette homme un bandit , NON .
combien de personne ont fait cette erreur sans pour autant être inquiétée ? Sans que l'on ne leur dise mot .

Votre Honneur ,
Se procès est lancé juste pour une chose , l'erreur de s'être servis du courrier municipal pour faire de la politique .
Surement sous l'effet de l'agitation qu'il régnait pendant les élections du futur conseil comtal .Messire godefroy c'est laissé gagné par la ferveur qu'il régnait a se moment la .
Votre honneur
Oui messire Godefroy doit recevoir un rappel a l'ordre cars il a commit une erreur .
Mais garder en tête tous se qu'il a fait pour rodez , le Rouergue .
Le Rouergue et Rodez ont besoin de personne comme lui .
Votre honneur , vous êtes le garant de nos loi et d'un justice équitable et juste .

Je crois que votre jugement impartial et clément .

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Appolonio à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le procureur, madame le juge.

Je voudrais avant de commencer dire que la victime n'est pas seulement moi, mais la liste RR en entier, et au dela, c'est la bonne tenue des élections comtales qui est la victime de la lettre de messire Godefroi.

J'ai hâte d'entendre messire Godefroi argumenter que dire que ma liste "ne rêve que de pouvoir" et et "gratter jusqu'au dernier écu" de chaque rouergat" ne constitue pas une infraction à l'article 3.5.9.

Ce procès n'a donc strictement rien de politique.

De même, je voudrais aussi rappeler le comportement extrêmement irresponsable de messire Godefroi.
Une fois mis en accusation, celui ci a annoncé sa démission, a annoncé que la mairie ne gérerait plus rien et que la taverne municipale était désormais vide de toute nourriture.

Ainsi, à l'heure où je vous parle, il y a de la nourriture pour moins d'une vingtaine de ruthénois sur le marché, la taverne municipale ne propose plus rien.
Il n'y a plus de miche de pain sur le marché et des sacs de maïs pour moins d'une vingtaine de personne (39 sacs de maïs).

Donc non content de s'être fait mettre en procès pour avoir fait de la propagande politique, messire Godefroi a décidé d'affamer Rodez pour se venger.
C'est moche, c'est bas, c'est tellement abject...

Je voudrais enfin rappeler à messire Godefroi que mon nom est APPOLONIO et non APPOLINIO. Ce lapsus me permet donc de savoir qui a payé des crieurs pour dire "Appolinio met le maire de Rodez en procès pour remporter les comtales. RR = pourris" . Donc parler de soi à la 3è personne pour se défendre et critiquer, c'est bas messire.

Le pourri, désolé, mais entre une personne qui défend des idées et l'autre qui cherche à affamer son village, désolé mais le pourri ce n'est pas moi.

Je demande donc une condamnation lourde à la cour et une exclusion du Rouergue de ce triste messire. Quand on veut faire mourir de faim la capitale du Rouergue, on 'est pas l'ami du Rouergue.

Verdict

Citation :: "l'analyse du dossier de messire Godefroi06 avait été plutot longue et complexe afin de rendre un verdict juste et équitable tout en respectant le Coutumier du Rouergue"

"Le greffier fit lever l'assemblée afin que le juge rende le verdict. Astary prit la parole"

Messire Godefroi06 du Comté du Rouergue, du village de Rodez a été assigné devant la justice pour le motif de trahison. Le parquet accuse Godefroi06, en application du Coutumier du Rouergue.

J'ai bien pris acte de l'accusation et de la défense. Tout comme de la moralité ainsi que de la lecture exacte du Coutumier concernant l'utilisation du courrier du maire à d'autres fins que celui du maire. Messire Godefroi06 a démissionné de son poste de maire de Rodez, il ne peut y avoir deux peines cumulées, le Comté du Rouergue relaxe messire Godefroi06. Qu'il en soit ainsi !

"Astary valida avec le maillet"

Peine

Citation :: «Le prévenu a été relaxé.

Code:: [center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue[/color]
[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trahison [/color]

En date du mois de Octobre 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XVe jour du mois
Verdict rendu le XXIXe jour du mois [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Godefroi06 [/color]

[u]Procureur: [/u] [color=black] Serph51 / Laid90 [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Astary [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] En ce mardi 15 Octobre 1460

Nous serph51 Procureur du rouergue
Accusons le sir Godefroi pour trahison
La victime ce trouvant etre le sir Appolonio

3.5.9. Le maire ne peut se servir de la lettre hebdomadaire, ni du panneau de la mairie, ni la taverne municipale à des fins personnelles, frauduleuses ou propagandistes.
En cas de manquement à cet article, le maire sera immédiatement inculpé pour trahison.

Le procureur dévoila le dit litige , representer par un courier du maire godefroi aux habitants

[quote]
Expéditeur : Monsieur le Maire
Date d'envoi : 14/10/1460 - 10:16:15
Titre : vous voulez savoir ce qui ce passe ? lisez jusqu'a
Citoyennes et citoyens de Rodez,

Me voici à la tête de notre chère Capitale du Rouergue avec le plus grand plaisir et toujours le même dévouement pour le mois à venir.

Rodez est en perte de vitesse et tout le monde ce la coule douce actuellement. Chacun fait son petit truc de son coté et pourtant certaines personnes continuent a ce bouger afin que le Rouergue ce sorte de cette mauvaise passe.

Actuellement nos villes ce mobilise derrière une liste comtale avec lequel nous avons de futurs projets comme le retrait des taxes sur salaire d�embauches. Oh, ce n�est pas avec la liste comtale « RR » qui ne pense et ne rêve que de pouvoir sur vous et vous gratter jusqu�au dernier de vos écus. NON, nous travaillons déjà sur l�avenir du Rouergue avec la liste « MDR ». Maintenant c�est à vous de décidez de votre avenir en vous rendant aux urnes et votant en votre âme et conscience. Après ne venez pas pleurer que votre maire ne vous aura pas prévenu, car c�est aussi mon devoir de vous informer du travail que votre maire fait durant ses absences en taverne. Le pouvoir est et reste selon votre décision de vote, c�est ce que nous appelons la démocratie.

Je profite de ce courrier pour remercier certains donateurs discrets et ceux qui participent à vendre a bas prix sur le marché me prévenant à l�avance ou faisant respecter le décret municipal sur le bois.
C�est grâce à ses personnes que votre ville s�en sort bien étant toujours en avance sur la somme d�impôts comtaux et qui sert au commerce entre mairies.

Pour information nous avons 5 haches encore en commande et le bois s�exporte à merveille ceci grâce a nos marchands ambulants.
Regrettable que si peu d�entre vous ne viennent proposer leurs services à la coupe du bois ou en tant que artisan, je fais donc venir d�autres villes tout comme les denrées manquantes sur le marché. Comme vous voyez je me débrouille tout seul comme un grand avec le peu d�administré qui travaillent pour leur ville.

Notre population ne cesse de croître pourtant�.

Prochaine levée des impôts dans 3 jours !

Je vous souhaite à vous tous une bonne continuation.

Votre maire toujours aussi dévoué à sa ville qui est aussi la votre

Godefroi06

[/quote]

Nous rappelons que l'accuser a des droits d'avocat et d'appel
[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]

Messire le juge,

Je tiens déjà en 1er lieu a vous faire valoir mes droits en tant que accusé sur le texte de loi qui stipule bien de ne pas ce servir de la lettre hebdomadaire. J'ai bel et bien envoyé un courrier a toutes les personnes étant à rodez mais c'est avec le courrier du maire et non pas la lettre hebdomadaire. Ce qui sont deux choses bien distincte dans une mairie.

Ce courrier est un courrier d'information et non pas de propagande sur le travail que nous effectuons en salle des mairies du castel adressé a mes citoyens.
Vous pouvez voir que je favorise aucune liste mais que je ne parle que de travail laissant libre choix en leur âme et conscience à toute les personnes.
Aucun autre moyen de communication n'a été employé si ce n'est par le plaignant qui n'a fait de ce courrier qu'une propagande personnelle.

Comment ne pas parler politique à un mairie puisque le mairie lui même est au centre de la politique reliant le comté aux citoyens.
Ne serait ce que de solliciter les maires afin que les mineurs aillent dans une mine ou payer les impôts est déjà de la propagande. Alors oui, les maires en font et c'est tous les maires et conseillers qui devraient être traduit en justice vous ne croyez pas ?

Ce servir de la justice a des fins personnelles est une chose encore plus grave. Car j'ai battu messire appolonio au élections municipales et mis en procès cette personne et c'est donc par vengeance personnel dû a son égaux que je me retrouve en ce lieu aujourd'hui ne vous leurrez pas.

Un maire reste un homme avant tout et tous les hommes commettent un jour ou l'autre des erreurs ce sera donc sur ce fait que je me défendrais. Voyez plutôt ce que j'ai accompli durant ces mois passé à la mairie et le bien que j'ai pu faire pour tenter de relever notre ville mais aussi participer a redresser le comté plutôt que de me juger sur 1 seul acte.

Je cède la parole a notre comte comme témoin. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
Votre honneur

Messire Godefroid06 a cru bien faire en utilisant le courrier du maire pour informer les honorables Rodeziens.
Dans ce courrier cité ci-dessus Messire informe évidenment sur la situation de notre ville, hors dans cette même lettre il évoque explicitement les deux listes (MDR et RR) en course pour les élections comtales et s'est exprimé clairement pour la première liste à savoir MDR mais je tiens à préciser votre honneur qu'il n'a pas appelé à voté ouvertement pour l'une des parties et il a même invité les citoyens à voter en leur âme et conscience.

Messire Godefroi06 a enfrein à nos lois à savoir :

3.5.9. Le maire ne peut se servir de la lettre hebdomadaire, ni du panneau de la mairie, ni la taverne municipale à des fins personnelles, frauduleuses ou propagandistes.
En cas de manquement à cet article, le maire sera immédiatement inculpé pour trahison.

Le prevenu a commis une faute lourde en utilisant les moyens publics pour de la propagande privée, soit elle involontaire ou soit par méconnaissance des lois. Néamoins il est à mettre à l'actif du defendeur des circonstance atténuantes car Messire Godefroi06 est artsan à Rodez et possède des culture, Dieu sait que rouergue en a besoin des artisans.

Pour une justice équitable sans tombé dans l'excès, je demande la démission de Messire Godefroi06, ainsi qu'une peine d'enprisonnement de 1 jour et 15 jours d'inéligibilité.
[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] votre honneur,

Voici que le plaignant ce porte maintenant procureur afin de demander une sentence. Mais quel manque de tact en votre égard votre honneur. Entendez vous ça ? Je vous le cite mots pour mots:

" Pour une justice équitable sans tombé dans l'excès, je demande la démission de Messire Godefroi06, ainsi qu'une peine d'enprisonnement de 1 jour et 15 jours d'inéligibilité."

De plus vous entendez?... il voit même a redire sur la justice de notre comté " Pour une justice équitable sans tombé dans l'excès".

Je dois dire que notre comte, fondateur du dernier remaniement de notre grand coutumier a entièrement raison.
En me proclament coupable vous proclamer le plaignant coupable aussi de tous ces manquements depuis le début de ce procès et donc condamnable certainement. C'est donc devant les tribunaux lui aussi qu'il devra répondre de ces manquements envers notre justice de notre comté.

Vous le savez, votre honneur, que j'en ai le pouvoir en me portant partie civile en tant que maire. Mais l'autre personne aussi le sait et ça il le craint. voyez, j'ai bien d'autre choses a faire que de venir vous embêter avec de telles bassesses et vous avez certainement mieux a juger pour des délits bien plus grave que ce qui nous amène en ce lieu ce jour.

J'appel comme témoin un autre homme respectable et respecté. Dieu sais combien il est occupé a oeuvrer pour le Rouergue, j'espère qu'il aura le temps de venir à la barre.
Personne avec qui j'ai travaillé durant ces derniers temps mais qui sait aussi juger les personnes a leur juste valeur et au travail qu'ils accomplissent pour notre chère province.

veuillez demander a messire leepo, oui notre CaC, svp ,de ce présenter à la barre votre honneur... [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote]
La défense a appelé Elwhin à la barre

Voici son témoignage :

Votre honneur,
Je jure sur le grand coutumier de dire toute la vérité, rien que la vérité.

Si je suis ici aujourd'hui, ce n'est pas pour renier la faute de messer Gidefroy. Non.
Faute il y a, faute reconnue par ailleurs.

Je suis ici pour apporter mon témoignage sur la moralité de messer Godefroy. Il a été élu par 4 fois comme maire de Rodez, les ruthenois démontrant par ce fait qu'ils approuve sa gestion de la mairie mais egalement c'est qualités humaines. Durant mes 2 mandats, je n'ai eu aucune raison de me plaindre de la gestion de la ville de Rodez, messer Godefroy me donnant pleinement et entièrement satisfaction. C'est d'ailleurs pour ces raisons qu'en accord avec messer Godefroy, il a été décidé de le maintenir a son poste, pour le bien des ruthenois.

Il a fait une faute. Mais qui n'en fait pas?

J'ai entendu le témoignage de messer Appolonio, homme respectable et respecté, tête de liste au comtal, ayant de nombreux projet pour le Rouergue.

Messer Appolonio, de part ces ambitions, est quelqu'un ayant pignon sur rue

Mais des le début de sa déposition, messer Appolonio commet une faute et néglige le Grand Coutumier.

En effet, selon le Grand Coutumier :
[quote]5.4.2.3. Toute personne portant témoignage lors d�un procès doit s�engager devant le Très Ancien Coutumier Rouergat à ne dire que la vérité et uniquement la vérité.[/quote]
Il ne l'a pas fait. Pourtant il le sait.
Devons nous penser que son témoignage est irrecevable?
Pour la part non, je ne pense pas que cet oublie rende caduque son témoignage. Mais selon le coutumier, vous devriez ne pas en tenir compte.
Cela signifie-t'il qu'il faille le poursuivre devant se tribunal pour avoir oublié un article important de notre coutumier?
Vous avez surement bien mieux a faire.
Je pense que le Rouergue est un comté de droit. Mais aussi un comté où sa justice est juste et intelligente. J'ai moi même été confronté à la défaillance de plusieurs maires. Ont il été traduit en justice?
Non. Car même si mes détracteurs le qualifiaient de dictateur, j'ai toujours préféré le choix du peuple à la raison du comté.

Mais poursuivons.
Messer Appolonio affirme que ce procès n'a rien de politique.
Permettez que j'en doute.
L'antagonisme des 2 hommes est connu.
Et on ne peut affirmer qu'un procès n'est pas politique quand on affirme en même temps que messer Godefroy a porté préjudice à une liste en lice aux comtales et dirigées par le plaignant.

Poursuivons dans l'analyse du témoignage de messer Appolonio.

Il se base sur le fait que messer Godefroy ait un jour écorché don nom pour l'accuser d'avoir payé un crieur publique pour m'insulter.
Pure spéculation.
Toute personne mal intentionnée ayant eu connaissance de cette erreur aurait pu utiliser ce fait pour embraser leur relation. Cela ne prouve en rien que messer Godefroy a payé le-dit crieur.

Cette accusation sans preuve est donc diffamatoire.
Devons nous voir messer Appolonio traduit devant ce tribunal pour en répondre?
Je ne pense pas.

Mais fort de cette certitude infondée, messer Appolonio enchaine par l'insulte publique.
Le pourri ce n'est pas lui.
Cela sous entend selon sa déclaration que le pourri, c'est l'autre, celui qu'il diffame en l'accusant d'avoir payé un crieur publique employant ce terme.

Troisième entorse au Grand Coutumier.

Alors soyons sérieux votre honneur, si cette cours condamne un homme pour le manquement à un article du coutumier, les Rouergats sont en droit d'attendre la même chose pour plusieurs manquements.

Et ce tribunal ne désemplira pas avant des années, chacun trainant son voisin ici pour une broutille.

Mais aussi, chaque rouergat est en droit de se demander si on peut condamner un homme sur la base d'un témoignage prêtant à controverse.

Mais cela est de votre seul ressort votre honneur, vous êtes le garant de nos lois.

Toutes nos lois [/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote]d'ailleurs pour ces raisons qu'en accord avec messer Godefroy, il a été décidé de le maintenir a son poste, pour le bien des ruthenois.

Il a fait une faute. Mais qui n'en fait pas?

J'ai entendu le témoignage de messer Appolonio, homme respectable et respecté, tête de liste au comtal, ayant de nombreux projet pour le Rouergue.

Messer Appolonio, de part ces ambitions, est quelqu'un ayant pignon sur rue

Mais des le début de sa déposition, messer Appolonio commet une faute et néglige le Grand Coutumier.

En effet, selon le Grand Coutumier :
[quote]5.4.2.3. Toute personne portant témoignage lors d�un procès doit s�engager devant le Très Ancien Coutumier Rouergat à ne dire que la vérité et uniquement la vérité.[/quote]
Il ne l'a pas fait. Pourtant il le sait.
Devons nous penser que son témoignage est irrecevable?
Pour la part non, je ne pense pas que cet oublie rende caduque son témoignage. Mais selon le coutumier, vous devriez ne pas en tenir compte.
Cela signifie-t'il qu'il faille le poursuivre devant se tribunal pour avoir oublié un article important de notre coutumier?
Vous avez surement bien mieux a faire.
Je pense que le Rouergue est un comté de droit. Mais aussi un comté où sa justice est juste et intelligente. J'ai moi même été confronté à la défaillance de plusieurs maires. Ont il été traduit en justice?
Non. Car même si mes détracteurs le qualifiaient de dictateur, j'ai toujours préféré le choix du peuple à la raison du comté.

Mais poursuivons.
Messer Appolonio affirme que ce procès n'a rien de politique.
Permettez que j'en doute.
L'antagonisme des 2 hommes est connu.
Et on ne peut affirmer qu'un procès n'est pas politique quand on affirme en même temps que messer Godefroy a porté préjudice à une liste en lice aux comtales et dirigées par le plaignant.

Poursuivons dans l'analyse du témoignage de messer Appolonio.

Il se base sur le fait que messer Godefroy ait un jour écorché don nom pour l'accuser d'avoir payé un crieur publique pour m'insulter.
Pure spéculation.
Toute personne mal intentionnée ayant eu connaissance de cette erreur aurait pu utiliser ce fait pour embraser leur relation. Cela ne prouve en rien que messer Godefroy a payé le-dit crieur.

Cette accusation sans preuve est donc diffamatoire.
Devons nous voir messer Appolonio traduit devant ce tribunal pour en répondre?
Je ne pense pas.

Mais fort de cette certitude infondée, messer Appolonio enchaine par l'insulte publique.
Le pourri ce n'est pas lui.
Cela sous entend selon sa déclaration que le pourri, c'est l'autre, celui qu'il diffame en l'accusant d'avoir payé un crieur publique employant ce terme.

Troisième entorse au Grand Coutumier.

Alors soyons sérieux votre honneur, si cette cours condamne un homme pour le manquement à un article du coutumier, les Rouergats sont en droit d'attendre la même chose pour plusieurs manquements.

Et ce tribunal ne désemplira pas avant des années, chacun trainant son voisin ici pour une broutille.

Mais aussi, chaque rouergat est en droit de se demander si on peut condamner un homme sur la base d'un témoignage prêtant à controverse.

Mais cela est de votre seul ressort votre honneur, vous êtes le garant de nos lois.

Toutes nos lois

La défense a appelé Leepo à la barre

Voici son témoignage :
votre honneur,

je ne vais pas être long et reprendre toute les paroles de messire Elwhin qui a bien détaillé tout cela.Je vais juste vous parler de l' Homme.

Il est vrais que Messire Godefroy a fait une erreur , il le reconnait lui même .

Mais il faut prendre en compte sont travail pour la ville , pour le comté . celui ci c'est toujours battu pour rodez , quand il est devenu maire il y a 5 mois il c'est battu pour réduire la dette de la ville , il a convaincu le conseil en place d'accordé des reduction aux ville endettées .

Messire Godefroy a toujours été présent depuis que je suis CAC , aidant et dépannant le comté quand nous avions des besoin Urgent .je ne ferais pas la liste celle ci serait trop longue .En tant que CA , je peux dire que messire Godefroy est très présent pour représenter sa ville et en défendre les acquis , qu'il a remonter Rodez au premier rang du Rouergue alors qu'elle était au dernier du rang a sont arrivé .

Oui , sur le coup de la colère il a déclarer qu'il ne gérerait plus la ville le jours de sa mise en accusation , le lendemain après une bonne nuit il a reprit sont travail et la ville n'en a point souffert .

Votre honneur ,
Une petite erreur fait elle de cette homme un bandit , NON .
combien de personne ont fait cette erreur sans pour autant être inquiétée ? Sans que l'on ne leur dise mot .

Votre Honneur ,
Se procès est lancé juste pour une chose , l'erreur de s'être servis du courrier municipal pour faire de la politique .
Surement sous l'effet de l'agitation qu'il régnait pendant les élections du futur conseil comtal .Messire godefroy c'est laissé gagné par la ferveur qu'il régnait a se moment la .
Votre honneur
Oui messire Godefroy doit recevoir un rappel a l'ordre cars il a commit une erreur .
Mais garder en tête tous se qu'il a fait pour rodez , le Rouergue .
Le Rouergue et Rodez ont besoin de personne comme lui .
Votre honneur , vous êtes le garant de nos loi et d'un justice équitable et juste .

Je crois que votre jugement impartial et clément . [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Appolonio à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le procureur, madame le juge.

Je voudrais avant de commencer dire que la victime n'est pas seulement moi, mais la liste RR en entier, et au dela, c'est la bonne tenue des élections comtales qui est la victime de la lettre de messire Godefroi.

J'ai hâte d'entendre messire Godefroi argumenter que dire que ma liste "ne rêve que de pouvoir" et et "gratter jusqu'au dernier écu" de chaque rouergat" ne constitue pas une infraction à l'article 3.5.9.

Ce procès n'a donc strictement rien de politique.

De même, je voudrais aussi rappeler le comportement extrêmement irresponsable de messire Godefroi.
Une fois mis en accusation, celui ci a annoncé sa démission, a annoncé que la mairie ne gérerait plus rien et que la taverne municipale était désormais vide de toute nourriture.

Ainsi, à l'heure où je vous parle, il y a de la nourriture pour moins d'une vingtaine de ruthénois sur le marché, la taverne municipale ne propose plus rien.
Il n'y a plus de miche de pain sur le marché et des sacs de maïs pour moins d'une vingtaine de personne (39 sacs de maïs).

Donc non content de s'être fait mettre en procès pour avoir fait de la propagande politique, messire Godefroi a décidé d'affamer Rodez pour se venger.
C'est moche, c'est bas, c'est tellement abject...

Je voudrais enfin rappeler à messire Godefroi que mon nom est APPOLONIO et non APPOLINIO. Ce lapsus me permet donc de savoir qui a payé des crieurs pour dire "Appolinio met le maire de Rodez en procès pour remporter les comtales. RR = pourris" . Donc parler de soi à la 3è personne pour se défendre et critiquer, c'est bas messire.

Le pourri, désolé, mais entre une personne qui défend des idées et l'autre qui cherche à affamer son village, désolé mais le pourri ce n'est pas moi.

Je demande donc une condamnation lourde à la cour et une exclusion du Rouergue de ce triste messire. Quand on veut faire mourir de faim la capitale du Rouergue, on 'est pas l'ami du Rouergue. [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] "l'analyse du dossier de messire Godefroi06 avait été plutot longue et complexe afin de rendre un verdict juste et équitable tout en respectant le Coutumier du Rouergue"

"Le greffier fit lever l'assemblée afin que le juge rende le verdict. Astary prit la parole"

Messire Godefroi06 du Comté du Rouergue, du village de Rodez a été assigné devant la justice pour le motif de trahison. Le parquet accuse Godefroi06, en application du Coutumier du Rouergue.

J'ai bien pris acte de l'accusation et de la défense. Tout comme de la moralité ainsi que de la lecture exacte du Coutumier concernant l'utilisation du courrier du maire à d'autres fins que celui du maire. Messire Godefroi06 a démissionné de son poste de maire de Rodez, il ne peut y avoir deux peines cumulées, le Comté du Rouergue relaxe messire Godefroi06. Qu'il en soit ainsi !

"Astary valida avec le maillet" [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] «Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]