Goatchamp

Procès de Goatchamp

Escroquerie : Procès du mois d'Avril 1460 Coupable

Duché de Touraine

Procès pour Escroquerie

En date du mois d'Avril 1460
Procès instruit le 10 Avril 1460
Verdict rendu le 16 Avril 1460

Nom de l'accusé : Goatchamp

Procureur: Hansreudi
Juge: P3r3v3rt

Acte d’accusation

Citation :: Nous, Hans Reudi, procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du sieur Goatchamp, résident de Loches, prévenu dans cette affaire, suspecté de non paiement d'impôt.

Depuis le trois février mil quatre cent soixante, le prévenu n'a pas payé les impôts dus à la municipalité de Loches. Et ce malgré plusieurs rappels des maires successifs.

Considérant que le coutumier de Touraine, mis en application le vingt et un mars mil quatre cent soixante, nous ne retiendrons contre le prévenu que les non paiements d'impôts postérieurs à cette promulgation, soit:

Goatchamp : 12,00 écus (+3,00 écus de pénalité) avant le 2012-03-25
Goatchamp : 12,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2012-04-09

Le prévenu doit à la municipalité de Loches la somme totale de 27 écus.

Faits prévus et réprimés par le coutumier du Touraine du vingt et un mars mil quatre cent soixante, dans son Chapitre IV, article VI:

"VI. Celui qui ne paie pas ses impôts doit payer l�intégralité de la somme due majorée des indemnités de retard & d�une amende qui ne peut dépasser soixante écus."

Nous, procureur Touraine, instruisons un procès contre le prévenu pour escroquerie sous le chef d'inculpation de non paiement d'impôts. Nous demanderions l'arrêt des poursuites si le prévenu règle les sommes dues au cours de ce procès.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: I dont have money, i have pig carcases on the market at 15 gold. If i sell this i can pay taxes.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

L'accusé prend les gens de cette cour pour des idiots, il n'y a pas d'autre terme.

Comme tout prévenu à l'entrée dans la salle d'audience, il a été délesté de ses armes et fouillé. Il disposait à cette instant d'une bourse bien garnie et contenait prêt de 100 écus. L'excuse selon laquelle il doit vendre ses porc sur le marché n'est pas acceptable.

Je demande donc la stricte application de la loi et une amende de 50 écus et que votre honneur lui fixe une date butoir pour régler ses impôts à défaut de quoi nous le poursuivrons de nouveau devant cette cour.

Je vous remercie votre Honneur.
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(Google Traduction:
Your Honor,

The accused took the people of this court for idiots, there is no other term.

As an accused to enter the courtroom, he was relieved of its weapons and searched. He had this moment of deep pockets and contained loan of ECU 100. The excuse that it must sell its pork market is not acceptable.

I ask the strict application of the law and a fine of ECU 50 and your honor him fixed a deadline to settle its tax otherwise we will continue again before this court.

Thank you your Honor.)

Témoin n°1 de l'accusation : Dendro89

Citation :: Goatchamp : 13,50 écus (+10,53 écus de pénalité) avant le 2012-02-03
Goatchamp : 18,00 écus (+9,54 écus de pénalité) avant le 2012-02-28
Goatchamp : 12,00 écus (+3,24 écus de pénalité) avant le 2012-03-25
Goatchamp : 12,00 écus (+1,44 écus de pénalité) avant le 2012-04-09
Goatchamp : 18,00 écus (+7,38 écus de pénalité) avant le 2012-03-11

vous avez de la chance qu'il y ai que ca de retenu:
Goatchamp : 12,00 écus (+3,24 écus de pénalité) avant le 2012-03-25
Goatchamp : 12,00 écus (+1,44 écus de pénalité) avant le 2012-04-09

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: En ce 16 avril de l'an 1460, nous, Pierre du Val de Loire Duc de Montlouis et d'Azay le Ridel, Baron de Saint Cyr sur Loire, Seigneur de Sainte Cécile, Juge de Touraine, allons, au nom de Tayabrina Reudi Duchesse de Touraine, rendre le verdict pour les faits suivants,

Que l'accusé se lève pour l'énoncé du verdict.

Eu égard au fait que l'accusé n'a pas réglé les contributions directes dues à la ville de Loches, soit la somme de vingt-sept écus (27 écus)

Eu égard au fait que l'accusé a déclaré ne pas avoir d'argent pour régler la somme due alors qu�il s'est présenté à l'audience avec une bourse bien garnie.

Eu égard au fait que l�accusé n'a pas fait montre de bonne volonté pour payer la somme due, même partiellement.

En conséquence de quoi, maitre Goatchamp, vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 60 écus d'amende pour non paiement d'impôt au préjudice de la ville de Loches, tel que prévu par le coutumier du vingt mars mil quatre cent soixante.

L'accusé n'ayant pas de casier judiciaire en Touraine nous en ouvrons un à son nom.

Nous vous invitons dès à présent à contacter votre maire afin de mettre en place un échelonnement des paiements pour les impôts qui sont encore dus et ceux à venir. a défaut de quoi de nouvelles poursuites sont susceptibles d'être engagées à votre encontre.

Justice est donc faite !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus.