Ade

Casier Judiciaire de Ade

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Mars 1460 Coupable

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mars 1460
Procès instruit le 22 Mars 1460
Verdict rendu le 11 Avril 1460

Nom de l'accusé: Ade

Procureur: Bertrand
Juge: Capt.Picard

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 22eme jour du mois de Mars de l'an de grâce 1460, afin de juger Dame Ade, à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Cette personne, est originaire du Comté de Flandres. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées et de plus a pénétré

derriere les remparts de Rouen sans autorisation préalable.

Cette derniere est entrée dans la nuit du 19 au 20 mars 1460 à Dieppe, puis s'est rendue à ROuen le lendemain.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

La Douaniere de Dieppe Dame Clairedemuschu le rencontre lors de sa garde de la ville dans la nuit du 19 au 20 mars 1460, il ne lui à pas

présenté de laisser passer et à donc été prévenu de quitter la normandie , mais ce dernier à poursuivi malgré tout sa route et a été ainsi

mis en accusation par la suite .

Voici d'ailleurs le rapport de garde de la dite journée de Clairedemuschu:

rapport de garde de dieppe du 19 mars 1460 :Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Llynak, Pom_reinette, Charpente, Ade, Helene_rip, un groupe composé de Medso et
de Catouline, Illyria, l'armée "le 4ème corps de Normanddie" dirigée par Jipelecriket, un groupe composé de Wedyco et de Pilotwings, et un groupe composé de Anna_clara et de Aya..

Et le lendemain elle poursuit sa route jusqu'a Rouen.
ce que nous pouvons voir sur le rapport de la Capitale:

rapport de garde du 20 mars 1460 de rouen :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Charpente, l'armée "Regina in corde prunum" dirigée par Fred, Illyria, Ciciaa, et Ade.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Regina in corde prunum" dirigée par Fred.

L'accusée à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Dame Clairedemuschu Douaniere de Dieppe.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Ade regarda le juge estomaquée*

Que voulez-vous qu'une jeune fille de mon âge voyageant seule de surcroit puisse faire de mal?

J'ai bien tenté de quitter votre si beau duché, mais un un après toute cette marche un matin mes jambes ne voulaient plus m'obéir et de deux je me suis trompée de chemin.

Tout ce que je veux c'est de me rendre en Anjou.

Inutile de faire venir tous ces témoins je ne nie pas être passée par ici puisque que je suis devant vous!

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur, la prevenu essaye de nous attendrir avec son histoire mais je le rappelle ici, nul n'est sensé ignorer la loi.
Vous me direz elle est etrangere, soit!!
N'a t-elle pas recu un courrier de notre douaniere? bien sur que si!! Et ce faisant au lieu de faire amende honorable et rebrousser chemin celle ci poursuit dans son erreur, en toute connaissance des choses.
Aussi je requiert 2jours de mine et un don que je laisse a votre appreciation.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Clairedemuschu

Citation :: Néant

Verdict

Citation :: Attendu que l�accusée est entrée en Normandie sans LP.
Attendu qu�elle reconnait les faits et semble vouloir coopérer avec la justice Normande.

Ce tribunal la reconnait coupable des faits qui lui sont reprochés mais ne la condamne qu�à une amende de 5 écus.

Fait à Rouen, le 11 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.