Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Funko POP! Jumbo One Piece Kaido Dragon Form : ...
Voir le deal

 

 Ades Guyenne

Aller en bas 
AuteurMessage
Cassandres
Enlumineur
Cassandres


Nombre de messages : 621
Localisation : toulouse
Réputation : 2
Points : 641
Date d'inscription : 15/02/2007

Ades Guyenne Empty
MessageSujet: Ades Guyenne   Ades Guyenne EmptyMar 25 Sep - 18:57

Ades Trahison
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ades

procès opposant 2007-09-22, Ades au Duché de Guyenne
Procès ayant opposé Ades au Duché de Guyenne

Ades était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :
Procès instruit le 22 septembre 1455
Verdict rendu le 25 septembre 1455

Accusateur Duché de Guyenne
Accusé Ades

Le juge du Comté : Ichimaru
Le Prévôt des Maréchaux : Niguilouti
Le procureur : Lamis

Acte d'accusation Trahison


*Le Baron de Tallard allait enfin lancer son troisieme procès de la journée.*

Monsieur le Juge, j'ouvre ce samedi 22ème jour de septembre de l’an 1455, ce procès pour Trahison avec la qualification de « Tentative de Révolte », qui opposera le prévenu Ades au Duché de Guyenne.

*Lamis regarda l'accusé et exposa les faicts*

Monsieur ! Vous comparaissez au devant de nous pour Trahison avec la qualification de « Tentative de Révolte», en effet vous avez essayé de prendre la mairie de Blaye dans la nuit du 17 et 18 septembre.
Les preuves qui ont été apporté dans ce dossier pour la révolte sont les suivantes :

https://2img.net/r/ihimizer/img164/1184/17septevenje6.png

La Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
* Le Juge écouta attentivement la plaidoirie de l'avocat, qui representait son barreau pour la toute première fois en Guyenne. *

Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne et au nom de la Justice guyennoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé reconnait s'être retrouvé dans l'affrontement face aux miliciens de la ville,

Attendu que l'accusé dit regretter cette soirée et qu'il ne recommencera pas,

Reconnaissons l'accusé non coupable de Tentative de révolte mais coupable de Trouble à l'Ordre Public.
En conséquence de quoi, le condamnons à une peine de 50 écus.
La peine de prison demandée par le procureur du Duché sera effectuée sous forme de travail forcé à la mine et pour une période de deux jours (preuve devra m'être donnée par screen). Durant ces deux jours de travail forcé, vous n'aurez le droit uniquement à de l'eau.

Indiquons les modalités d'appel :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Peine
50 écus d'amende
2 jours de travail à la mine
Revenir en haut Aller en bas
http://www.lesroyaumes.com/
 
Ades Guyenne
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Index des procès de Guyenne
» Ades Languedoc
» Guyenne - Régnants
» Ducs & Conseils - Guyenne

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Ouest :: Duché de Guyenne :: Judiciaire-
Sauter vers: