ulyceduel
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 |  Sujet: Cordelia58 Mer 11 Avr - 16:33 | |
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| | Sujet: Re: Cordelia58 Mer 11 Avr - 16:41 | |
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Procès : Trouble à l'Ordre Public pour Brigandage
En date du mois d’avril 1460
Procès instruit le 12 mars 1460
Verdict rendu le 10 avril 1460
Procureur : Koslov
Juge : Dame Ulyceduel
Acte d’accusation - Citation :
- En ce 12 ème jour de mars de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Dame Cordelia58 devant le Juge Ysaoth de Noihlac, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Koslov requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
*Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusée entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation.
A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation au prévôt en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat reconnu du Duché du Bourbonnais-Auvergne, dont voici l adresse :
* tend un parchemin à l accusée*
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)
Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.
De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.
*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*
Dame Cordelia58 tient son lieu de résidence principale à Montluçon . Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.
Dame Cordelia58 vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l ordre public pour Brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.
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Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l ordre public
Toute atteinte à l intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
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Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...
* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
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a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
Sire Soltam à été agressé dans la nuit du 07 au 08 Mars 1460 par une femme sur les chemins de notre duché, entre Montluçon et Guéret (preuve 1). Il à déposé plainte auprès du Prévôt MissAnasthasia qui prit sa déposition. (preuve 2) Cependant le Sire semble avoir un don de sorcellerie qui lui permet de connaitre le nom de son agresseur et le reconnaitre dans la pénombre de la nuit, car il s'est mis à crier haut et fort le nom de son agresseur, dès lors tout avis de recherche serais bien inutile.
Le Sire déclare la perte d'une charrette et de 120 écus.
b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :
En conséquence, un dossier a été monté suite à cette agression et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.
Dame Cordelia58 a été assignée à résidence le 12 mars 1460 en la ville de Montluçon jusqu'au 20 mars 1460 (Preuve 3).
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Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
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Preuve 1 :
Citation:
08-03-2012 04:04 : Vous vous êtes battu avec Cordelia58 (coefficient de combat 2), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Preuve 2 : https://i.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/soltam10.jpg
Preuve 3 : https://i.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/cordel10.jpg
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En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
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Sire Soltam : victime
Dame Missanasthasia : Prévôt des maréchaux du Bourbonnais-Auvergne
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*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusée : *
Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:
*Tend un second parchemin à l accusée
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/
Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Bonjour, tout d'abord je reconnais les faits et je vais donner quelques explications...
Il se trouve que depuis quelques mois maintenant le marché a fortement augmenté avec la surtaxe des produits. De plus nos produits nous rapportent beaucoup moins qu'avant à cause de cette taxe ! Et nous n'avons pas d'autre choix que de baisser nos prix au marché pour avoir un prix à peu près convenable pour le consommateur car sinon NOUS NE VENDONS RIEN : LES GENS N'ACHETENT PAS ! Donc de ce coté là, devant me nourrir de 3 points pour etre en forme je n'arrive plus à m'en sortir financièrement !
Autre problème : la nette hausse des impots : autrefois je payais 31 ecus, c'est maintenant passé à 42 écus ! ça fait au moins 6 mois que j'ai mis mon champs en vente pour essayer de m'en sortir mais personne ne l'achète.
Dernier point : pour trouver un travail convenable, il faut que je m'instruise et à 5 écus par jour celà fait aussi baisser les finances...
Il y a quelques mois j'avais 2500 écus aujourd'hui je il m'en reste 14 et je n'ai rien acheté de superficiel !!! C'est la consequence de toute cette surtaxe de la vie quotidienne !
Oui j'ai agressé quelqu'un et je lui ai fait don d'un point de confiance ! Je n'ai pas eu le choix il fallait que j'aies de l'argent pour me nourrir. Un travail honnete a 15 écus de me permet plus de vivre car si par chance j'arrive a m'en sortir durant quelques jours, les impots arrivent et me prennent tout ce qu'il me reste ! Donc puis-je faire d'autre ? me laisser mourir ? ne plus payer mes impots ?
De plus je tiens à préciser que le courrier d'assignation à domicile m'a été envoyé alors que j'étais déjà repartie sur la route donc c'est un peu facile de dire "vous deviez rester là et vous etes parti" !!! Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- * Le Procureur écouta la defense de l'accusée et de la victime.Le colosse qu'il etait, se leva pour donner son réquisitoire *
Dame Cordelia58 ici presente au debut de son proces reconnaissait elle meme l'acte de brigandage qu'elle a commis sur les chemins du Bourbonnais Auvergne.
De plus , sa fuite durant son proces en aggrave les consequences.Cette dame m'a fait parvenir une preuve comme quoi la victime a fait une fausse déclaration.Neanmoins , ceci n'excuse en rien son acte.
Je joins la preuve ainsi fournie par l'accusée au proces..
* Le procureur se tourne vers le Juge et donna la preuve apportée par l'accusée*
https://2img.net/r/ihimg/f/193/royaumerenaissant.jpg/
Vostre Honneur ,
Au vu du délit de brigandage avéré,
Au vu du non respect d'assignation à residence que l'accusée faisait l'objet
Au vu de la preuve apportée par l'accusée qui prouve que la victime a menti sur les sommes d'ecus dérobés,
Je requiers donc une peine de 3 jours de prison ferme pour n'avoir point respecter l'assignation, cumulé à une peine de 5 jours de travaux d'interet general pourfaire reflechir l'accusée sur ses actes
Je remercie la Cour m'avoir écouté Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Faire 3 jours de prison pour une assignation à domicile non respectée serait totalement injuste puisque le courrier m'a été envoyé alors que j'étais déjà dehors... Si j'avais reçu le courrier en etant en ville et que j'etais partie par la suite, d'accord mais là ce n'est pas le cas du tout...
Le jour où j'ai reçu ce courrier, j'étais déjà en route pour demenager pour ne plus avoir de champs ni de boucherie et essayer de m'en sortir financièrement. J'ai ensuite fait demi tour pour rentrer en ville et assister a mon procès (le lendemain puisque je ne pouvais pas le faire le jour même car mon action de voyager était déjà validé AVANT la réception du courrier d'assignation !!!) et j'y suis restée donc je ne vois pas d'où j'ai fuit mon procès ! La seule chose que je pouvais faire était d'attendre le lendemain pour valider le voyage pour rentrer en ville (ce qui prend encore 1 jour), et c'est ce que j'ai fait...
En gros je suis partie, ENSUITE on m'a dit "t'as pas le droit de sortir", je ne pouvais plus rien faire, le lendemain j'ai validé mon voyage pour rentrer en ville et ENSUITE on m'a dit "ah ben t'es dehors donc t'iras au tribunal"...
Je ne suis en aucun cas coupable des fonctionnalités du jeu qui ont fait en sorte que je ne puisse pas respecter cette assignation a domicile, ni du fait que le courrier m'ait été envoyé trop tard !
En conclusion je trouverais normal d'être punie pour le vol de 22 écus mais surement pas pour 120 comme voulais bien le faire croire mon accusateur très certainement pour amasser illégalement de l'argent a travers une grosse amende que le tribunal aurait pu m'ordonner de lui verser, et surement pas non plus pour une sois-disant fuite de mon procès alors que les fonctionnalités du jeu ne me permettaient pas de rentrer le jour où j'ai recu le courrier d'assignation alors que j'étais déjà dehors !
La justice se doit d'être juste et pour ce faire, doit tenir compte de TOUS les éléments ! Témoin n°1 de l’accusation : Missanasthasia - Citation :
- A la bourre, la blonde était à la bourre... A peine arriver, elle devait déjà se présenter à la Barre :
* Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,
Je me présente, Anasthasia de La Touraille, Prévôt de notre beau Duché. Le 08 Mars au matin, j'ai découvert la missive de Sire Soltam, disant qu'il avait été agressé durant la nuit par une certaine Cordelia58, il reconnu parfaitement son agresseur par simple hazard je pense. Enquête fut faite et les faits été avérés. Un dossier pour brigandage fut fait et arrestation auprès de Dame Cordelia58 fut faite également.
Nous sommes donc ici dans un cas classique de brigandage. *
Ayant finit, la jeune femme recula et retourna à sa place. Témoin n°2 de l’accusation : Soltam - Citation :
- sur les chemin de montluçon je me suis fait agresser et detrouser laisser pour mort dans les paturage j'acussse cordelia 58 de mavoir detrouser de 120 ecu ainsi qu une charette me laissent pour mort
Verdict - Citation :
- Veuillez faire silence, je vous prie !
Dames, Messires, moi, Dame Ulyceduel, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne à Dame Cordelia58, mise en accusation pour Trouble à l ordre public pour brigandage.
Vu les Lois fondamentales du royaume,
Vu la Charte du Juge,
Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
Vu l acte d accusation produit par la procure ;
Prenant en compte le réquisitoire de l accusation, formulé par Messire Koslov, ancien Procureur du BA, ainsi que la plaidoirie de Cordelia58, se représentant elle-même.
Prenant en compte également les témoignages de la victime, Messire Soltam; et celui du Prévôt Dame Missanasthasia.
Prenant en compte que les témoignages correspondent aux preuves fournies.
Prenant en compte que Sire Soltam a été rappelé par le Très Haut,
Prenant en compte que le Dame Cordelia58, dans sa première plaidoirie, reconnaît l agression mais montre une certaine tendance à ne pas vouloir respecter les coutumes de notre duché.
Prenant en compte la circonstance aggravante que Dame Cordelia58 a fait preuve en quittant la ville malgré l assignation qui lui a été faite.
La Cour reconnaît les faits qui sont reprochés à Dame Cordelia58 et la condamne à une peine de 10 écus pour les caisses Royales et 4 jours dans les geôles Clermontoises aux fins qu elle réfléchisse sur ses agissements.
Jugement rendu par Dame Ulyceduel pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 10 avril 1460.
La séance est levée.
* La Juge frappe de son maillet sur le bureau. Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et à une amende de 10 écus.
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