Neughak

Casier Judiciaire de Neughak

trouble à l'ordre public : Procès du mois de Mars 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour trouble à l'ordre public

En date du mois de Mars 1460
Procès instruit le 17 Mars 1460
Verdict rendu le 1er Avril 1460

Nom de l'accusé: Neughak

Procureur: Bertrand
Juge: Capt. Picard

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 17eme jour du mois de Mars de l'an de grâce 1460, afin de juger Messire Neughak, à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Cette personne, est originaire d�Irlande. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.

Cette derniere est entrée dans la nuit du 14 au 15 mars 1460 à Bayeux.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Douanier de Bayeux messire Phallus le rencontre lors de sa garde de la ville dans la nuit du 14 au 15 mars 1460, il ne lui à pas

présenté de laisser passer et à donc été prévenu de quitter la normandie , mais ce dernier à poursuivi malgré tout sa route et a été ainsi

mis en accusation par la suite .

Voici d'ailleurs le rapport de garde de la dite journée du Douanier Phallus:

Rapport de garde de Bayeux pour la journée du 14 mars 1460.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Neughak et Ladymuse

L'accusée à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

De plus, la réglementation sur le port d�armes a elle aussi été enfreint je cite :

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin messire Phallus Douanier de Bayeux.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: votre honneur la situation est claire cet etranger demuni de laisser passer insiste pour rester illegallement sur le territoire normand malgré les courriers de la douane. ceci a été confirmé par le temoignage de Phallus.
De plus il ne daigne meme pas comparaitre devant la justice normande aussi je requiert 4 jours de travaux forcés dans la mine et un don au duché que je laisee a votre appreciation.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Phallus

Citation :: Voici son témoignage :
Messire le Juge, Messire le Procureur,

J'ai effectivement croisé Sieur Neughak le 14 mars 1460. Il ne possédait pas de laisser passer et était armé de son épée. Cette personne avait déjà été invitée par la douane de Dieppe le 9 mars 1460, à faire demi-tour pour quitter la Normandie immédiatement et également de ranger son épée.
A ce jour, il est toujours en Normandie et armé.

Messire le Juge, Messire le Procureur, merci de m'avoir écouté

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé est entré illégalement en Normandie et à refuser de coopérer avec la douane.

Ce tribunal le reconnait coupable et le condamne à une peine de 4 jours de travaux forcé dans une mine Normande ainsi qu'a une amende de 1 écus pour les frais de justice.

Fait à Rouen, le 1er avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.