Sharra

Casier judiciaire de Sharra

Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Mars 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour trouble à l'ordre public

En date du mois de Mars
Procès instruit le 17 Mars 1460
Verdict rendu le 1er Avril 1460

Nom de l'accusé: Sharra

Procureur: Bertrand
Juge: Jean-Luc Picard

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 17eme jour du mois de Mars de l'an de grâce 1460, afin de juger Dame Sharra, à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Cette personne, est originaire du Duché de Bretagne. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.

Cette derniere est entrée dans la nuit du 13 au 14 mars 1460 à Bayeux.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Douanier de Bayeux messire Phallus le rencontre lors de sa garde de la ville dans la nuit du 13 au 14 mars 1460, il ne lui à pas

présenté de laisser passer et à donc été prévenu de quitter la normandie , mais ce dernier à poursuivi malgré tout sa route et a été ainsi

mis en accusation par la suite .

Voici d'ailleurs le rapport de garde de la dite journée du Douanier Phallus:

Rapport de garde de Bayeux pour la journée du 13 mars 1460.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Guenievre07, Mihawk, Tancrede_logogenete, Sharra et Elbereth_gilthoniel

L'accusée à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

J'appelle comme témoin messire Phallus Douanier de Bayeux.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
encore une fois votre honneur nous voici reunit pour parler d'un resident etranger demunit de laisser passer et qui malgré les courriers de la douane refuse de faire demi-tour.ce que nous confirme le temoignage du douanier phallus.
Aussi je requiert 4 jours de travaux forces et un don laissé a votre appreciation.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Phallus

Citation :: Voici son témoignage :
Messire le Juge, Messire le Procureur,

J'ai effectivement croisé Dame Sharra le 13 mars 1460. Elle ne possédait pas de laisser passer et elle fut donc invitée à faire demi-tour et quitter la Normandie immédiatement.
A ce jour, elle n'a toujours pas quittée notre Province.

Messire le Juge, Messire le Procureur, merci de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :: **Le vieux soupira, encore une entrée illégale sur le territoire Normand.**

Bien, attendu que l'accusé est entrée sans LP en Normandie et qu'elle ne s'est pas présenté à son procès.

Ce tribunal la reconnais coupable. Cependant, il semblerai que celle ci soit retourné en Bretagne et elle sera donc condamné à une peine de 20 écus.

Fait à Rouen, le 1er avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.