Philao

Procès de Philao

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1459 Relaxé

Duché de Touraine

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Décembre 1459
Procès instruit le 3 Décembre 1459
Verdict rendu le Mars 1460

Nom de l'accusé: Pasti

Procureur: Hansreudi
Juge: Hansreudi

Acte d’accusation

Citation :: En ce troisième jour du mois décembre de l'an MCDLIX, nous, Hans Reudi, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Philao, résident de Loches, Duché du Touraine, pour des faits de trouble à l'ordre public commis au préjudice du Duché de Touraine.

Que l'accusé se lève pour entendre la lecture de l'acte d'accusation.

Sieur Philao, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public par le Duché de Touraine pour avoir tenté le 2 décembre 1459 à Loches, et depuis temps n'emportant pas prescription, par un acte de révolte de prendre de force la mairie de Loches , ville du Duché de Touraine.

C'est grâce à l'abnégation des défenseurs de la ville que votre forfait à pu être révélé et que vous avez été arrêté. Le témoignage du chef des Maréchaux de Loches, Dame Fiocco45 parlera de lui même.

02-12-2011 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Philao parmi les assaillants.

Ces faits constituent un acte de Trouble à l'Ordre Public avec volonté délibérée de déstabilisation des institutions Tourangelles prévus par:

Article 1 du décret du vingt-trois juillet de l'an mil quatre cent cinquante neuf et rédigé comme suit:
Art.1 : Sont considérées comme troupes irrégulières toutes les forces ne respectant pas la confrontation légitime entre deux entités politiques à savoir le combat par armée qu'il soit rangé ou qu'il se développe sous l'angle de siège. Par la forme de ses exactions (révolte, déstabilisation économique, acte de propagande insidieux etc...), la troupe irrégulière ne saurait être soumise à des ordres aussi déshonorants, elle en prend donc la responsabilité personnelle et individuelle. La Procure pourra donc se saisir du dossier.

et réprimé par:

Par le chapitre 2, l'article 3 de la Charte Législative en vigueur depuis le douze juillet de l'an mil quatre cent cinquante neuf et rédigé comme suit :
Les délits graves, actes préjudiciables sans préjudice physique et/ou atteintes aux finances publiques, sont sanctionnés par une Peine Mineure. Elle se constitue en travaux d'intérêts généraux (de une à trois semaines) ou en jours d'emprisonnement, en fonction de la nature et de la hauteur du litige ainsi qu'en fonction du casier judiciaire du contrevenant. Après cinq condamnations par Peine Mineure, une Peine Grave s'appliquera nécessairement au contrevenant.

Votre honneur,

Les faits sont d'une extrême gravité. Nous demandons la peine de 2 semaines de travaux d'intérêt général dans les mines du Duché.

Nous laissons à présent au prévenu le soin d'élaborer sa défense, tout en lui rappelant qu'il peut faire appel aux services d'un avocat, si il le souhaite.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Fiocco45

Citation :: En effet , messire le Juge, je montais la garde pour la défense de notre belle ville quand, soudain, j'ai vu des individus attroupés devant la Mairie. Ils brandissaient des bâtons, des fourchés et des couteaux et criaient. Je me suis rendu sur les lieux en courant et, à l'aide d'autres maréchaux, nous sommes venus à bout de cette révolte devant la mairie de la ville . Moi, j'ai eu fort à faire avec l'individu ici présent que j'ai réussi à mâter. Voila? messire, ce que j'avais à dire!

Verdict

Citation :: ***Le Balafré de juge regarda l'homme accusé de d'avoir tenté de prendre de force la mairie de Loches. L'homme qui semblait blêmir à l'énoncé de l'acte d'accusation ne pu sortir aucun mot durant toute l'audience et finit par s'écrouler raide mort.

Un signe aux gardes chargés de la police de l�audience.***

Messieurs, vous pouvez me le mettre à la fosse commune, je crois qu'il n'a pas supporté les tourments causés par la justice Tourangelle.

Allez, hop, justice est donc faite.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.