Shana - 3.III.1460 - C - TOP

[center][img]http://compagniedelavienne.enligne.vu/images/armorial/Berry-Am.png[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Duché du Berry[/color]
Office de justice[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour TOP    [/color]

En date de mars 1460[/size]

[size=14]Procès instruit le 3.III.1460
Verdict rendu le 12.III.1460[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u][color=brown]  Shana [/color]

[u]Procureur[/u]: Zelgius
[u]Juge[/u] : Asterie  [/size][/i][/list]


[u]Acte d’accusation [/u]:

[quote] [Procès opposant le Duché du Berry à la Dame Shana, le 3 Mars de l'an de Pâques 1459 pour Trouble à l'Ordre Public (Non Respect de la loi martial).

Dossier monté par le Lieutenant Hereonus]

*Le procureur entra dans la nouvelle salle du tribunal pour un premier cas de non respect de la loi martial.*

Votre Honneur,

Anui, un dossier particulier nous est parvenu. Un non respect de la loi martial. Dame Shana, notre prévenue n'a pas prit la peine de faire parvenir une demande de laissez-passer à notre Prévôt, ni même de répondre à nos douaniers. Arrivant directement de Touraine nous ne pouvons que penser qu'elle fait parti de cette populace à l'esprit plus bas que terre...
Pour cette raison, je propose à Votre Honneur une peine exemplaire quant au non respect de la loi martial avec une amende de 50 écus et un bannissement de nos terres d'une durée de trois mois.

*Il prit son livre de loi pour lire l'article en question.*

& quot;18) Sauf loi martiale, bannissement ou décision ducale, la circulation des étrangers est libre sur le sol berrichon et ce même en lances ou corps d'armes."

De plus, comme le veut la coutume Berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix.

*Enfin il donna les pièces du dossier à la Juge*

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Pièces jointes au dossier
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Un dessin décrivant le suspect : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=642236Shana.png

L'énoncé de la loi enfreinte :

& quot;18) Sauf loi martiale, bannissement ou décision ducale, la circulation des étrangers est libre sur le sol berrichon et ce même en lances ou corps d'armes."

Ainsi que la référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm


=========================

Je propose donc à ce que notre chère Prévôt vienne nous dire elle-même que cette personne ne lui a, en aucun cas, demandé de laissez-passer pour fouler nos terres.

[Prononcé à Châteauroux, le Trois Mars de l'an de Pâques quatorze cent cinquante neuf,
Par Zelgius, Procureur du Berry,
Au nom de George Ier Le Poilu, Duc de Berry] [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]:

[quote] bonjour ,je n'étais pas au courant moi..je quitte votre ville demain ..
bah je suis niaise et illettrée j'implore votre clémence.
se met a pleurer. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]:

[quote] *Le procureur retint un rire lors de la "défense" de l'accusée... Et quelle défense ! Il se leva après l'intervention de la prévôte pour reprendre la parole.*

Votre Honneur, je me dois de vous l'avouer, tout ceci me fait rire. Feindre des pleurs et prôner la niaiserie dans un tribunal ? Mais où allons nous, je vous le demande ! Le maire de Bourges, qui l'a prévenu de la nécessité d'un laissez passer, les douaniers qui lui ont fait parvenir des courriers à son arrivée en Berry qu'elle aurait pu se faire lire à la mairie. Et elle veut nous faire croire qu'elle n'était pas au courant ? Ha ! Quelle plaisanterie ! Ne pouvant pas appeler les douaniers ainsi que le maire de Bourges à témoigner, je n'appellerai que ce dernier qui lui a parlé de vive voix.

*Il s'arrêta quelques secondes pour boire le contenu de son godet, puis repris.*

Quand à la demande de peine, j'aimerai y rajouter 3 jours de touisme et 40 écus pour mensonge à la cour. Et encore, je suis gentil, elle m'a fait rire ! Nous arrivons donc à une demande de peine totale de :
-80 écus d'amende
-3 jours de touisme
-3 mois de bannissement du Berry.

Merci.

*Il s'inclina et retourna s'asseoir non sans continuer à réprimer le fou rire qui arrivait.*  [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]:
[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u][quote]
 [/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote]
[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation : [/u] [quote] L'accusation a appelé Arhiana à la barre
Voici son témoignage :
Arhiana qui était Prévôt, mais n'avait guère l'habitude de venir dans les procès, se dirigea à la barre.

Bonjour Dame Juge, Messire Procureur.

Je suis aujourd'hui ici, pour la demoiselle Shana auquel notre Maire de Bourges m'a demandé d'intervenir, car elle allait dans les tavernes, dans les villages sans avoir de Laisser-Passer en règle, et ne m'a jamais écrit pour me le demander en plus.

Donc, quand j'ai vu que cette demoiselle qui vient en plus d'une province ennemie et qui n'a même pas le droit au Laisser-Passer vu que nous sommes en Loi Martiale et que nos frontières sont fermées encore plus pour la Touraine ainsi que le BA, nos voisins ennemis je dirai, j'ai demandé à un de mes officiers de police de l'inculper de TOP pour ne pas avoir de Laisser-Passer valable et pour ne rien avoir demandé aussi, si elle avait le droit ou pas. Malheureusement, elle a prit le droit, alors qu'elle ne l'avait pas. Je vous remercie de m'avoir écouté.

Elle se leva et retourna à sa place pour la suite du procès. Elle souria à la Juge ainsi qu'au Procureur.

 [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation : [/u] [quote] L'accusation a appelé June à la barre
Voici son témoignage :
June entra dans la salle et se posta à la barre.

- Bonjour à tous,

Comme je l'ai déjà déclaré au poste de Police, j'ai rencontré cette jeune personne dans une des tavernes de Bourges.

J'ai comme d'habitude demandé son origine, la raison de sa visite. La réponse a été simple : Tourangelle, je voyage par plaisir.

Cela ne m'aurait aucunement dérangé si nous n'étions pas en loi martiale. Nul ne doit ignorer la Loi, tous doivent la respecter.

Aussi ai-je prévenu cette voyageuse qu'il fallait un LP, lui donnant le nom de notre Prévôt, lui proposant même de lui faire un LP en demandant directement à Arhiana, en précisant qu'elle ne faisait que passer et qu'elle avait l'air loin d'être de la même trempe que les tourangeaux que l'on connaît bien.

Cependant, elle a déclaré très simplement qu'elle avait, je cite, la flemme d'écrire, fin de citation, et qu'elle, je cite encore, s'en foutait de ne pas avoir de LP, fin de citation.

Même la menace d'un repos de 45 jours à Bourges n'a pas eu l'air de la déranger plus que ça.

Je vous avoue que devant telle insolence dans un duché comme le nôtre avec une origine comme la sienne, je suis resté perplexe.

Il se leva.

- Je vous salue !

Et il partit.

 [/quote]

[u]Verdict [/u]:

[quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. **Le prochain acte accusation était un refus de demander un laisser passer. Ce n�était pourtant pas très difficile et le prévôt, elle en était sûr en accordait facilement surtout si cela concernait de simple voyageurs nous ne sommes pas si inhospitalité .La juge haussa les épaules.
Elle écouta les divers témoignages et voilà que la gazoute se mettait à pleurer �
La juge remercia le prévôt, le procureur puis donna son verdict.*

Je ne pense pas que vos larmes servent à grand choses gazoute. Vous dites être illettré, *sourit *mais vous connaissez ce mot c�est déjà un bon s�avoir.
Vous avez peut-être des problèmes pour faire une demande écrite mais vous s�avez parlé et d�après le témoignage du Maire de Bourges, il vous avait averti et je ne pense pas qu�il vous aurait refusé de l�aide pour écrire au prévôt. Je pense que vous êtes de bien mauvaise fois jeune Gazoute !

Je peux comprendre certaine choses et êtes conciliante mais il y a des limites. Vous vous êtes moqué des loies en vigueurs ici. Que cela ne tienne vous allez les étudiez en prison.

Je vous condamne donc à un jour de prison un des gardiens viendra vous les lire. Et 5 écus pour les frais de parchemins.

Qu�il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 12 jours de mars de l'an Pâques 1459 (1960), par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu. [/quote]

[u]Peine : [/u]

[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 5 écus. [/i][/size][/color][/quote]