Kaboonga_vi - 1.III.1460 - C - TOP

[center][img]http://compagniedelavienne.enligne.vu/images/armorial/Berry-Am.png[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Duché du Berry[/color]
Office de justice[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour TOP    [/color]

En date de mars 1460[/size]

[size=14]Procès instruit le 1.III.1460
Verdict rendu le 12.III.1460[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u][color=brown]  Kaboonga_vi [/color]

[u]Procureur[/u]: Zelgius
[u]Juge[/u] : Asterie  [/size][/i][/list]


[u]Acte d’accusation [/u]:

[quote] [Procès opposant le Duché du Berry au Sieur Kaboonga_vi, le 1 Mars de l'an de Pâques 1459 pour Trouble à l'Ordre Public (Vente illicite) à Sancerre.

Dossier monté par le Lieutenant Erico069]

*Le Procureur entra dans la salle, premier dossier concernant une vente à Sancerre, cela le changerait surement des têtes habituelles...*


Votre Honneur,

Il y a quelques jours, un non-berrichon a vendu sur le marché Sancerrois sans l'accord du maire de la ville, messire Sambre.

En vigueur de la loi berrichonne suivante :

*Il prit son livre de loi, tourna quelques pages pour arriver à celle voulue.*

& quot;7 ) les étrangers peuvent acheter sur les marchés berrichons mais ne peuvent pas y vendre sans l'accord du maire du village et/ ou du conseilelr au commerce berrichon. il leur est également interdit de déstabiliser un marché par des achats massifs créant une pénurie."

*Claquant le livre, et le posant sur la table, il continuait déjà.*

Le prévenu est donc en infraction à nos lois. Ce billet de vente, attestera l'accusation à son encontre.

*Il montra le billet à tous les présents.*

& quot;2012-02-06 16:40:06 : Vous avez acheté 1 goujon pour 17,00 écus à Kaboonga_vi."

Pour cette vente interdite et de par la nature profondément et indiscutablement mauvaise des Royalistes, la peine proposée et de 20 écus d'amende ainsi que 4 jours en touisme et 5 autre dans l'une de nos mine.

*En se tournant vers le banc des accusés.*

Conformément à la coutume berrichonne, vous avez le droit de vous faire représenter par l'avocat de votre choix. cette profession est totalement libre en Berry.

*Il s'approcha enfin de la Juge pour lui fournir les pièces du dossier.*

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Pièces jointes au dossier
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Un dessin décrivant l'accusé :http://www.servimg.com/image_preview.php?i=2&u=12745522

L'énoncé de la loi berrichonne enfreinte :

& quot;7 ) les étrangers peuvent acheter sur les marchés berrichons mais ne peuvent pas y vendre sans l'accord du maire du village et/ ou du conseilelr au commerce berrichon. il leur est également interdit de déstabiliser un marché par des achats massifs créant une pénurie."

Le billet d'achat de la mairie :

& quot;2012-02-06 16:40:06 : Vous avez acheté 1 goujon pour 17,00 écus à Kaboonga_vi."

Ainsi que la référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm


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J'appelle le maire de Sancerre, messire Sambre à venir témoigner de son achat et de l'absence de son accord de vente.

[Prononcé à Saint-Aignan, le Premier Mars de l'an de Pâques quatorze cent cinquante neuf,
Par Zelgius, Procureur du Berry,
Au nom de George Ier Le Poilu, Duc de Berry] [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]:

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]:

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.  [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]:
[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u][quote]
 [/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote]
[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation : [/u] [quote] L'accusation a appelé Sambre à la barre
Voici son témoignage :
"Il était extrèmement rare que le Seigneur de Vatan et de Lourouer St Laurent, en vienne à demander des poursuites judiciaires à l'encontre de quelqu'un, préfèrant la médiation, mais là... le prévenu avait fait fi des lois du Berry avec un tel mépris et une telle arrogance qu'il ne lui laissait pas le choix. Sambre s'avança sur la demande du Procureur et prit la parole"

Votre Honneur, me promenant sur le marché de Sancerre l'autre jour, j'ai vu un étal de poissons installé en toute illégalité et tenu par Messire Kaboonga_vi, ce dernier n'ayant jamais demandé l'autorisation de vendre ces marchandises et ce malgré les informations placardées un peu partout en ville sur la règlementation du commerce pour les personnes étrangères à notre beau duché. Signalant à ce ressortissant du duché d'Orléans qu'il était en infraction au regard de nos lois et qu'il pouvait avoir des ennuis avec la justice de notre pays, ce sombre individu, au lieu de faire amende honorable, critiqua nos coutumes et nos lois et exprima tout le mépris et le dégoût que lui inspirait notre peuple.

Messire Kaboonga_vi a mis en vente et a vendu des marchandises à Sancerre sans aucune autorisation.

 [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation : [/u] [quote]
 [/quote]

[u]Verdict [/u]:

[quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. **La juge écouta le nouvel acte d�accusation une vente illégale de poisson cette fois �ci sur le marché de Sancerre .Elle sourit cela changeait de Saint Aignan.
Elle attendit l�accusé qui bien entendu n�avait daigné se présenté en ce lieu**.
Merci Messire le procureur,
Je remarque qu�une fois de plus l�accusé n�a pas daigné se présenter ici.
Il avait surement autre chose à faire. Je condamne donc ce messire à 8 écus d�amende pour frais de parchemin, et un jour d�intérêt général un jour à la mine.

Qu�il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, le 12 de mars de l'an Pâques 1459 (1460), par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, George le poilu. [/quote]

[u]Peine : [/u]

[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus. [/i][/size][/color][/quote]