Colville

Duché/ Comté du Bourbonnais-Auvergne

Nom de l'accusé : Colville

Date de naissance : 10 Août 2010 (1458)

Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Colville

Récapitulatif des accusations :

. Trouble à l'Ordre public pour non respect de Loi Martiale en date du 22 mars 1460 Coupable

Procès : Trouble à l'Ordre public pour non respect de Loi Martiale

En date du mois de mars 1460
Procès instruit le 8 mars 1460
Verdict rendu le 22 mars 1460

Procureur : Koslov
Juge : Ysaoth de Noihlac dicte « Ysaoth »

Acte d’accusation

Citation :: En ce 8ème jour de mars de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Colville devant le Juge Ysaoth de Noihlac, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Koslov requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation.

A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat reconnu du Duché du Bourbonnais-Auvergne, dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé(e)*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Colville tient son lieu de résidence principale à Saint-Aignan. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

Sire Colville vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public pour non respect de la Loi Martiale selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.

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LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : Du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Citation:
A tous ceux qui la présente ordonnance liront ou se feront lire,

Nous, Galswinthe de Ludgarès, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, en raison de la guerre qui fait rage dans le royaume et des menaces graves contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants que peuvent représenter nos ennemis, après évaluation de la situation des jours passés et des risques avec le Conseil, ainsi que l’Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux, conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l’ordonnance suivante l’état de siège dans le cadre de la loi martiale.

En conséquence, il est désormais interdit à toute personne originaire des provinces dites du Ponant, à savoir d'Anjou, d'Artois, de Bretagne et du Poitou, ainsi de plus, originaire du Berry de pénétrer et séjourner dans le duché sans autorisation. Toute personne concernée par cette interdiction est sommée de quitter nos terres dans les 2 jours à venir, sauf cas de dérogation accordée par nous même exclusivement. Toute personne concernée par cette interdiction emménageant dans le duché après publication de cette ordonnance sera toujours considérée comme étrangère au duché et devra quitter le duché ou demander autorisation d’y séjourner, sous peine de poursuites judiciaires immédiates.

Pour toutes les autres personnes, les frontières restent ouvertes, et les déplacements sont autorisés dans le duché. Mais nous ne saurions trop conseiller aux habitants du duché de rester chez eux car nos forces armées patrouillent toutes les nuits sur nos routes pour déloger les personnes suspectes et les récalcitrants. Chacun est responsable des fréquentations qu'il a. Toute personne prenant le risque de voyager avec des ressortissants du Ponant,et du Berry le fera à ses risques et périls.

En cas de non respect des conditions de la loi martiale, les contrevenants sont passibles de poursuites pour Trouble à l’ordre public, dés le délai de 2 jours écoulé ou immédiatement en cas d'emménagement sauvage et non autorisé.

La loi martiale prend effet immédiatement et n'est pas limitée dans le temps, et durera jusqu'a ce que le conseil ducal la lève.

Faict à Clermont, le 18ème jour de novembre MCDLIX,

Galswinthe de Ludgarès, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne

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Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
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a) Faits commis par l'accusé :
Au matin du 17 novembre 1459, d'après la douane de Thiers, Colville était résident de St aignan dans le Duché du Berry. Malgré le courrier envoyé pour l'avertir de la loi martiale le 18 novembre 1459, il était toujours présent à Thiers le 20 novembre date à laquelle relance lui a été faite. Le 22 novembre, la Maréchale Beths lui a signifié que sa demande de laisser passer avait été refusée par la Duchesse Galswinthe de Ludgarès et le Conseil Ducal. Il lui a aussi été rappelé dans ce même courrier qu'il devait quitter les terres du Boubonnais Auvergne sous 2 jours 'preuve 1). Il est toujours présent à Thiers ce 27 novembre 1459, soit 10 jours après l'annonce de la Duchesse. Vous trouverez ci-après les diverses preuves des échanges effectués avec la maréchaussée. (Preuves 1.1,

b) Faits commis par les forces de l'ordre :

Sire Colville a été informé de cette Loi Martiale par courrier en date du 18 et ensuite du 20 novembre 1459. Il n'en n'a pas tenu compte ! Il a donc été assigné assigné à résidence le 8 mars 1460 en la ville de Thiers, jusqu'au 14 mars 1460 (preuve 2).
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Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
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Preuve 1.1 : réponse reçue

Expéditeur : Colville
Date d'envoi : 19/11/2011 - 00:05:30
Titre : Re: Loi martiale
bonjour. oui mais non sa suffit les plaisanterie.
je ne peux pas bouger j'ai ete racequet en arrivant a thier. de plus sa faisait presque trois mois que je résidais en retraite à thier bien avant dle debut de votre petite gueguerre.je ne suis revenu en cette ville que pour retrouver dame Emmy. qui semble il est souffrante.
alors non je ne bougerais pas tant que je ne serais pas remis de mes blessure.

bien à vous , colville

Preuve 1.2 : Relance faite le 20/11 : https://nsa27.casimages.com/img/2011/12/12/111212111740323386.jpg
Preuve 1.3 : Courrier adressé le 22/11

Messire Colville

Notre Duchesse Galswinthe de Ludgarès, et le conseil ducal, ont étudié votre demande de laissez-passer pour sejourner en Bourbonnais-Auvergne ou le traverser durant l'état de siège decrété le 18 novembre dans le cadre de la loi martiale.

Nous vous informons cependant par la présente que votre demande a été rejetée et que par conséquence vous devez respecter les conditions imposée par la dite loi martiale et quitter les terres du Bourbonnais-Auvergne d'ici 2 jours.

Cordialement,

Beths de Montfort-Balmyr
Adjointe au prévôt du Bourbonnais Auvergne

Preuve 1.4 : Réponse reçue

Expéditeur : Colville
Date d'envoi : 23/11/2011 - 11:26:04
Titre : Re: Demande de Laissez-Passer Refusé

bonjour je vivais ici et jete en retraite avant le debut de cette guerre a la con. je suis venu rejoindre dame emmy. qui été souffrante et aujourd'hui à disparut.
je ne quitterais pas vos terres sans que mes aggresseurs soit sous les verroux ni sans escorte, je transporte en effet une cargaison bien trop importante pour me permettre de me faire brigander se mandat
vérifiez vos douanes et le service de l'église vous aurez la preuve que je suis là depuis longtemps./
bien à vous le voyageur en deuil.

ps soi ca vous chante dje demenage du berry je n'ai auune attache...ne vous méprennez pas je ne suis pas responsable de mon lieu de naissnce et lke fait que j'ai étudier à la chancelerie ne devrais pas jouer en ma défaveur

(qu'est ce que vous croyez?.???? j'ai poas le temps pour me connecter sinon je ne serais pas sortit de retraite. la seule raison pour laquelle je n'lai fait est pour emmy. je rentre a 23h et reprend le travaille le lendemain tôt alors pour ce qui est des procedures administrative ou des screen provant mon brigandage...j'en ai même spiuvent oublier de me nourrire. je n'ai pas toucher a votre marché et j'ai tapper dans mon mandat pour rester en vie sans l'aide d'aucun d'entre vous après avoir été piller...)

Preuve 1.5 : réponse faite

Bonjour,

La guerre à la con, nous la subissons aussi, malheureusement.
Et comme dans toute guerre, il y a des dommages collatéraux.
Personne ne peut contrôler son lieu de naissance, mais de fait, il donne une appartenance, un clan. Et malheureusement, même au sein de famille, il peut y avoir des divisions.
Et à moins que vous apportiez une preuve de votre fidélité au BA, vous devez quitter notre duché.
Demain si vous êtes encore présent, je devrais lancer une procédure contre vous.

Concernant le brigandage dont vous avez été victime, portez plainte auprès de notre prévôt.

Beths

(HRP : je sais bien que la majorité des perso issu du berry n'ont rien a voir avec la guerre, mais nous sommes dans un jeu. dans ce jeu deux provinces sont en guerre. Nous sommes au moyen age ou la liberté n'existait pas. Et où les déplacements de population étaient monnaie courante.
Bref, c'est le jeu :/
Apres obtenir un laisser passer n'est pas simple c'est clair.
Bref, cela n'a rien contre vous ou votre perso
Sur ce bon jeu)

Preuve 1.6 : réponse

Expéditeur : Colville
Date d'envoi : 24/11/2011 - 23:50:59
Titre : Re: Re: Re: Demande de Laissez-Passer Refusé
bien le bonjour.
selon la loi je ne dois pas bouger le temps que ma plainte pour brigandage soit traitée et reconnue. maintenant si vous me jeter sur les routes en sachant la fortune que je porte vous vous ferez complice de ses même brigands.
C'est le droit commun qui prévaut sur les particularités provinciales.
Pour ce qui est de ma fidélité...heu je suis fidèle a votre église sac'est clair ayant ete en retraite a thier et a montbrisson, vérifier avec vos collegue des douanes vous verrez que je suis sortie de retraite après le commencement de la guerre, je ne pouvais donc pas être a ucourant de son existence et encore moins un agent enemis. maintenant si ca peux vous arranger je me remet en retraite de toute façon je crois que c'est ce que je vais faire a moins que je ne vous file mo nmandat et rejoingne mo namie emmy pour qui je suis venu icelieu dans la tombe.

bien à vous , colville

Preuve 2 : assignation http://www.casimages.com/img.php?i=120304082909945445.jpg
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En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
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Dame Meya - Aspirante maréchale
Sieur Althiof - adjoint au prévôt
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*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour

je vous remercie pour m'avoir informé de mes droits mais il aurait fallut m'en avertir plus de 48 heures à l'vance
(j'ignoe combien de temps mon alimentation va tenir donc je fait bref)

Oui je suis entré icelieu pour dame Emmy, souffrante aujourd'hui décédée.

Ce faisant j'ai^été racketter et ai tout perdu. Hors après avoir fait des demande de régularisation afin que mes agresseurs soient jugé et que je puisse reprendre des forces pour ne pas mourrir sur les hcemins on exige de moi que je parte.
Je voudrais bien savoir quel crime j'ai pu commetre alors que sa fait plus de neuf mois que je suis chez les moines...afin d'assurer ma survie et de vousq prouver ma bonne fois je me suis en effet réfugié chez les frêres.

Pour autant que je sache la guerre est terminé et des ressortissants berrichons et tourrangeau sont sur vos terres.
Hier vous vouliez m'assassiner en donnant raison a des criminels et en n'entendant pas ma plainte alors que selon le coutumier français une victime pour obtenir réparation doit rester dans la ville où elle est arrivée après avoir été victime d'un racket et déposer plainte dns cette même ville auprès de la prévauté.

C'est ce que j'ai fait et n'ai obtenu nul réponse. Hélas le temps passer en prière à effacer les preuves de mes dires mais voici la preuve de l'ataque et de mes activités par la suite afin de vous prouver que je n'ai pas commis de crime envers quiconques ni poropager des mensonges afin de destabilisé le régimeen place.
Régime qui a d'ailleur changer entre l'époque et aujourdhui. Il y a prescription, je déclare le vice de forme et réclame le non lieu, à moins que vous vouliz vous rendre coupable de mise en danger de la vie d'autrui, de vol à main armé et de tentative de meurtre en remettant un homme sans le sous sur les routes.

De plus de pars votre posiion géographique, même si j'avais obtempéré et serait parti le jour meme je serait mort sur vos route et n'aurait pas pu quitter le duché en deux jours.

18-11-2011 04:13 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
17-11-2011 04:06 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
17-11-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Evhan et de Mayael .
17-11-2011 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Evhan et de Mayael (coefficient de combat 6), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
10-11-2011 10:00 : Vous avez vendu à Cristras 3 stères de bois pour 4,55 écus.
10-11-2011 08:00 : Vous avez vendu à Orc 3 stères de bois pour 4,55 écus.
10-11-2011 04:06 : Vous avez gagné 5,00 écus.
10-11-2011 04:06 : Vous avez gagné un point de réputation.
10-11-2011 00:50 : Vous avez acheté à Kikounet 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.

J'ai aidé a faire prospéré votre commerce interieur

18-11-2011 11:50 : Vous avez acheté à Nereis 4 morceaux de viande pour 17,30 écus.
26-11-2011 02:00 : Vous avez acheté à Nereis 1 morceau de viande pour 17,68 écus.
26-11-2011 02:00 : Vous avez acheté à Nereis 2 morceaux de viande pour 17,68 écus.
26-11-2011 02:00 : Vous avez acheté à Jessy059 2 morceaux de viande pour 17,68 écus.
01-12-2011 01:40 : Vous avez acheté à Jessy059 4 morceaux de viande pour 17,52 écus.
02-03-2012 09:00 : Vous avez acheté à Jessy059 1 morceau de viande pour 17,22 écus.

(9 mois car 1 mois In game équivaut à 3 mois RP)

Depuis ma sortie de retraite je travail à la surveillance de la maréchaussé chaque fois que je le peux

10-03-2012 11:03 : Vous avez été embauché dans la maréchaussée.
10-03-2012 08:39 : Vous avez reçu 15,00 écus pour votre engagement dans la maréchaussée.
09-03-2012 17:43 : Vous avez été embauché dans la maréchaussée.
04-03-2012 09:02 : Le Comté vous a reversé 7,50 écus d'arriérés de salaires
04-03-2012 08:24 : Vous avez reçu 15,00 écus pour votre engagement dans la maréchaussée.
03-03-2012 21:03 : Vous avez été embauché dans la maréchaussée.

Alors oui je suis rester afin que mes agresseur soit jugé.je suis resté car je voulais sauver dame emmy et être présent jusqu'au bout.Je suis resté car repartir aurait été une insulte faite au autorité de se pays en vous traitant d'incompétents. Je suis resté car je ne pouvait pas atteindre la frontière sans mourrir de faim

Vu ce que j'ai appçut des autres procès le verdict est déjà établit quoique je fasse ou dise.

Madames mesdemoiselles damoiseaux et sire, je salut bien bas la justice à deux vitesses où les victimes deviennent criminels et les criminels des citoyens libre d'agir à leur guise.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *apres avoir écouté les differents protagonistes , Le procureur se leva et commenca son requisitoire*

Au vu des explications fournies par l'accusé,
Au vu du manque de respect de la loi martiale par l'accusé , et des arguments de ce dernier pour justifier son manquement.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur ,

je requiers une peine de 4 jours de travaux d'interet general dans les mines du Duché ainsi qu'une amende de 1 écu symbolique pour les caisses du Royaume de France.

Je remercie la Cour de m'avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Il y a vice de procédure la guerre étant terminée.

Les brigands se baladent librement et les honnêtes marchands pacifistes d'où qu'ils soient doivent perdre des mois de leur vies à justifier leur actes???

(mon pxc a bugguer et je n'ai plus le brouillon de la laidoires.ecrivez moi par mp à qui je dois l'envoyé car je 'ai une vie réelle moi....pas le temps à poasser à rp pour defendre colville qui grâce a vous risque de se prendre un proces en berry pour non retour de mandat a temps...la seul chose que vous m'incitez à faire est de cesser de jouer)

j'ai déjà accomplie la peine que on me demande.

Pendnant ce temps là mes aggresseurs courrent toujours et vous avez abandonner toute poursuite à leur encontre.

J'accepte le vericte a la seule condition que vous me rembourssier ce que j'ai perdu avec eux.
Je ne suis pas responsable de leurs actes ni du fait qu'ils soient oùnon de chez vous, ni de la mort de dame Emmy.
Pour l'amende etant donner la difficulté a faire des transferty justes avec les taxes, je sollicite de votre haute bienveillance quelle soit commuée en un jour de travail à l'église.
Je ne fais partie d'aucune armée d'aucun bord je suis même apprentit diplomate enfin était.
Je ne suis pas responsable des choix de mes et vos dirigeants.

Il était physiquement impossible d'obtempéré a vos ordre en deux jours car il faut plus de deux jlurs à pieds pour sortir de votre duché.
c'est une absurdité.
Si je serait parti sans commission sans avoir retravailler une semaine, je serait mort avant datteindre la frontière.
Je ne suis pas suicidaire.
Voici les preuves de mes traveaux en mines et en maréchaussé, au risque même de devoir me battre contre des concitoyens:

Événements récents :
13-03-2012 04:06 : Vous avez gagné 15,00 écus.
12-03-2012 13:23 : Vous avez été embauché chez Meya .
12-03-2012 04:06 : Vous avez gagné 15,00 écus.
11-03-2012 22:43 : Vous avez été embauché chez Baptpinst .
11-03-2012 22:30 : Vous avez acheté à Mel971 4 morceaux de viande pour 17,17 écus.
11-03-2012 09:02 : Le Comté vous a reversé 7,50 écus d'arriérés de salaires.
11-03-2012 08:09 : Vous avez reçu 15,00 écus pour votre engagement dans la maréchaussée.
10-03-2012 11:03 : Vous avez été embauché dans la maréchaussée.
10-03-2012 08:39 : Vous avez reçu 15,00 écus pour votre engagement dans la maréchaussée.
09-03-2012 17:43 : Vous avez été embauché dans la maréchaussée.
09-03-2012 04:06 : Vous avez gagné 16,00 écus.
08-03-2012 11:03 : Vous avez été embauché chez Valetri .
07-03-2012 11:43 : Vous n'avez pas été embauché chez Meya .
07-03-2012 04:06 : Vous avez gagné 7,50 écus.
06-03-2012 04:06 : Vous avez gagné 20,00 écus.
05-03-2012 12:03 : Vous avez été embauché chez Lamalice .
05-03-2012 04:06 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
04-03-2012 09:02 : Le Comté vous a reversé 7,50 écus d'arriérés de salaires.
04-03-2012 08:24 : Vous avez reçu 15,00 écus pour votre engagement dans la maréchaussée.
03-03-2012 21:03 : Vous avez été embauché dans la maréchaussée.
03-03-2012 04:06 : Vous avez gagné 7,50 écus.
02-03-2012 09:03 : Vous n'avez pas été embauché chez Jessy059 .
02-03-2012 09:00 : Vous avez acheté à Jessy059 1 morceau de viande pour 17,22 écus.
02-03-2012 04:06 : Vous avez gagné 15,00 écus.
01-03-2012 19:03 : Vous avez été embauché chez Voluti .
01-03-2012 19:00 : Vous avez acheté à Jessy059 1 morceau de viande pour 17,22 écus.
27-02-2012 00:47 : Sandrine vous a accordé sa confiance.

04-12-2011 09:02 : Le Comté vous a reversé 15,00 écus d'arriérés de salaires.
01-12-2011 04:07 : Vous avez gagné 7,50 écus.
01-12-2011 01:40 : Vous avez acheté à Jessy059 4 morceaux de viande pour 17,52 écus.
30-11-2011 04:06 : Vous avez gagné 7,50 écus.
29-11-2011 07:00 : Polo919 vous a accordé sa confiance.

25-11-2011 04:06 : Vous avez gagné 16,00 écus.
25-11-2011 00:03 : Vous avez été embauché chez Selena2 .
24-11-2011 04:06 : Vous avez gagné 17,00 écus.
23-11-2011 11:43 : Vous avez été embauché chez Titine24 .
23-11-2011 04:06 : Vous avez gagné 16,00 écus.
22-11-2011 12:43 : Vous avez été embauché chez Stellounette .
21-11-2011 04:09 : Vous avez gagné 16,00 écus.
20-11-2011 18:43 : Vous avez été embauché chez Kiliane971 .

20-11-2011 09:02 : Le Comté vous a reversé 7,50 écus d'arriérés de salaires.
28-11-2011 04:13 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
17-11-2011 04:06 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
17-11-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Evhan et de Mayael .
17-11-2011 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Evhan et de Mayael (coefficient de combat 6), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
10-11-2011 10:00 : Vous avez vendu à Cristras 3 stères de bois pour 4,55 écus.
10-11-2011 08:00 : Vous avez vendu à Orc 3 stères de bois pour 4,55 écus.
10-11-2011 04:06 : Vous avez gagné 5,00 écus.
10-11-2011 04:06 : Vous avez gagné un point de réputation.
10-11-2011 00:50 : Vous avez acheté à Kikounet 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
10-11-2011 00:50 : Vous avez acheté à Cristras 1 petite échelle pour 25,00 écus.
09-11-2011 04:07 : Vous avez gagné 16,00 écus.

Je sollicite la récuperation des biens que vos amis m'ont volés à un prix minimal puisque contre eux les poursuites ont été abandonnée, ou le payement en RSA des journées passé chez les moinbes pour vous prouver mon innocence.

J'accepte le verdicte mais aimerais que tout le monde soit jugé sur un pied d'égalité l à j'aibl'impression d'être punio pour être demeuré en vie alors que des armées en mode faucheuse patrouillait partout .
je reconnais être resté illicitement ici pour récuperer des forces et que mes aggresseurs soit juger.je reconnais aussi ne pas avoir obéit au non laisser passer
cependant il en ont un de laisser passer vos brigands??

Il y a double vice de procédure...Le temps de la guerre est fini, mes aghgresseurs ont été relaxés avant même d'être jugé et je paye pour avoir été volé.

Je m'exprime mal et de manière brouillonne mais je refuse de croire que vous accepter une justice au cas pars cas, je suis prêt à aider monsieur le maire a se procurer de la farine, mais jamais je n'ai reçu de lettres me signalants que ma plainte avait été reçue et que mes agresseurs non poursuivit puisque non localisés, à l'exception notable de ce mois ci

J'accepte le réquisitoire de la partie civil et de l'accusation mais je réclame la relaxe, ou la possibilité de commué l'écus symbolique en travaille d'une journée à l'église.

Je désirerais aussi obtrenir une autorisation de séjours icelieu, ou a défaut obtenir une escorte pour vos frontières étant donnée que les mandats sont désormais brigandable.

/me colville se rassit puis se leva à l'ordre du juge, pret à entendre la sentence des jurés.

Témoin n°1 de l’accusation : Meya

Citation :: *Cela faisait un moment que la thiernoise n'avait pas mis les pieds dans ce tribunal.Aujourd'hui le cas de Colville avait enfin été lancé. Un dossier qui trainait depuis le début de la mise en place de la loi martiale.*

Bonjour Dames et Sieurs.

Je suis Meya, maréchale de Thiers. Le plainte contre Colville remonte à un moment maintenant. Au début de l'affaire, un courrier lui avait été envoyé pour lui signifier qu'il devait quitter notre territoire à cause de la loi martiale et du fait qu'il était berrichon.

Il a invoqué plusieurs excuses et plusieurs fois il nous a signalé qu'il partirait dès le lendemain, alors qu'au final, il est resté, allant chez les moines pour une durée de près de 3 mois.

Je l'ai croisé un soir en taverne, et il m'a dit être sorti de chez les moines. Je l'ai donc assigné et nous voici ici.
Je n'ai rien d'autre à ajouter sur ce cas.

*Meya alla se rassoir en espérant que ce procès se terminerait rapidement, les courriers du prévenu devenant de plus en plus ridicule au fil des jours qui s'écoulaient.*

Témoin n°2 de l’accusation : Althiof

Citation :: *Un peu en retard à l'audience, Althiof pressa le pas dans le dédale des couloirs du tribunal, dossier sous le coude, pour se présenter à la barre*

Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,

Je ne suis certainement pas le mieux placé pour parler de cette affaire, puisqu'elle a été menée par mon collègue Fitzchevallerie, et que la personne qui a constaté le non respect de la loi martiale est mon autre collègue Beths.

En me basant sur le dossier je tacherai donc de relater le plus fidèlement possible ce qu'il s'est passé.

La loi martiale a été declaré le 18 novembre 1459 dans notre duché. Le 17 novembre, d'après la douane de Thiers, le dénommé Colville était résident de Saint-Aignan en Berry. La loi martiale demandait alors notamment aux ressortissants berrichons de quitter le duché sous 2 jours. Demande lui a été faite en ce sens le 18 novembre, puis à nouveau le 20 novembre. Le 22 novembre il lui est signalé que le refus d'obtention de laissez-passer et l'obligation de quitter notre duché.

Il était pourtant encore présent à Thiers le 27 novembre.

Dossier a donc été monté à son encontre pour trouble à l'ordre public pour non respect de la loi martiale. Avant que le procés n'ait pu etre lancé, Coville est parti en retraite. Le 4 mars, à sa sortie, il a été assigné par ma collègue Meya, comme elle en a déjà témoigné.

Je vous remercie de m'avoir écouté

Témoin n°1 de la défense : Mel971

Citation :: ***Mel, arriva à la barre, même si elle ne comprenait pas réellement le but de sa convocation a comparaitre en tant que témoin. En tant que Tribun de la ville, elle se devait tout de même de remplir son devoir et pris donc la parole ***
Bonjour tout le monde

Je me prénomme Mel971, Tribun du village et j'ai été ce jour appelé à témoigner sur l'affaire de Messire Colville.
Que vous dire concernant son procès ? Sincèrement je n'en sais rien, mis a part que j'ai rencontré cet homme en taverne hier, et qu'il semblait trouvé injuste sa mise en accusation.
Il en discutait avec des habitants de passage au village de Thiers présents en cette taverne aussi, et je lui ai donc demandé en tant que tribun de m'expliquer son cas.
Ce que je peux dire en toute conscience c'est que cet homme est resté courtois, et poli tout au long de la discussion. Je lui ai dis que j'allais me renseigner et lui ai conseillé de se rendre au bureau des avocats afin d'en rencontrer un qui assurerait sa défense.
Je lui ai expliqué aussi qu'il aurait pu être moins virulent dans ses réponses à la prévoté.
Messire Colville, ne m'a pas l'air dangereux en soit, seulement mes dires ne sont basés que sur une rencontre car en 4 mois que je réside en la ville de Thiers, je ne l'ai vu qu'une fois.
Je ne sais si mes dires vont aider dans cette affaire je vous souhaite à tous une bonne continuation dans ce procès.

*** Sur ces mots, Mel repassa du côté spectateur, et s'assit patiemment en attendant la fin du procès.***

Témoin n°2 de la défense : Stellounette

Citation :: Bonjour je suis Dame stellounette de Thiers et ancienne habitante de Saint Again voila pourquoi je soutien Sir Colville, ayant eu aussi le meme cas que lui donc j interviens...j espère pour la bonne cause et aussi pour aidé un ancien citoyen Very Happy, j ai pu lire vos débats, les réponses de sir Cloville aussi, se jeune homme a été "humain" en escortant un Dame et en pensant bien faire, en relisant sa plédoirie je note un point qui dois etre essentiel et qui est le suivant, tous les "évenements" montrant sa bonne foi et son honneteté en travaillant notament pour la Maréchaussée Very Happy, d autres, ne ferais meme pas se geste a notre époque ;-), il a aussi été racketté? Son agresseur cour tjrs avec ses biens....Que dire?Que faire? face a un homme honnete a qui on n a tous pris? et qui a voulu sauvé Emmy... en l escortant?... son courage et sa gentillesse a tout fais pour tous lui faire perdre.. et donc il se trouve au tribunal et jugé,sans rien demander, reliser son procès regardez le courage qu il a a vouloir ne plus etre juger moi a mes yeux c est devenu un ami et je l aiderais, je m engage a ca si il reste chez nous! Parole de Stellou!
Merci de m avoir lue! Je vous souhaite une bonne continuation et espère que ma comparution aura porté ses fruits de facon positive biensur!

Verdict

Citation :: Dames, Messires, moi, Ysaoth de Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne au Sieur Colville, mis en accusation pour trouble à l"ordre public pour non respect de la Loi martiale du 18 novembre 1459.

Vu les Lois fondamentales du royaume,

Vu la Charte du Juge,

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Vu l"acte d"accusation produit par la procure ;

Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Messire Koslov, Procureur du BA, ainsi que la plaidoirie de Sieur Colville, se représentant lui-même.
Prenant en compte les témoignages de Messire Althiof, Dame Meya, maréchale du Duché, ainsi que les témoignages de Dame Mel971 et Dame Stellounette ;
Prenant en compte que la loi martiale n"a pas été respectée, et qu"en ce sens, le prévenu se met lui-même en position de non respect entrainant, selon le Codex du Duché, des peines pénale ;
Prenant en compte que le non respect en lui-même n"est pas contesté ;
Prenant en compte que l"attitude du prévenu montre à la Cour une attitude respectueuse des institutions, de bonne foi, la Cour, convaincue que l"appartenance à une province ne fait pas l"homme, entend l"argumentation de la procure lors du réquisitoire de l"accusation visant a prendre en compte ces circonstances atténuantes ;
Condamne le Sieur Colville à une peine de 1 écu d"amende symbolique pour la Reyne et 4 jours de travaux d"intérêt généraux dans les mines du Duché. Le salaire perçu pendant ces 4 jours devra être intégralement remis au bureau des greffes qui entreront en contact avec le Sieur Colville ;

Jugement rendu par Ysaoth de Noihlac pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 22 mars de l'an de grâce 1460.

La séance est levée.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. et 4 jours de travail d'intérêt général.