Babaorum
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 |  Sujet: Folkoch Jeu 22 Mar - 20:38 | |
| Casier Judiciaire de Folkoch - Escroquerie : Procès du mois de Mars 1460
 Relaxé
- Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Mars 1460
Dernière édition par Babaorum le Jeu 22 Mar - 20:57, édité 2 fois | |
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| | Sujet: Re: Folkoch Jeu 22 Mar - 20:39 | |
| - Citation :
Duché de Normandie
Office de Justice
Procès pour Escroquerie
En date du mois de Mars 1460
Procès instruit le 13 Mars 1460
Verdict rendu le 22 Mars 1460
Nom de l'accusé: Folkoch
Procureur : mairie d'Avranches
Juge : Cpt.Picard
Acte d’accusation - Citation :
- Sieur Folkoch est accusé d'escroquerie sur le marché d'Avranches
En voici les faits constatés, les pigeons échangés et l'indifférence du prévenu.
Bonjour sieur Folkoch,
Vous avez effectué deux achats illégaux sur le marché d�Avranches le 2012-03-12 12:40:05 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 4,05 écus à Folkoch, 2012-03-12 08:30:06 : Vous avez vendu 7 stères de bois pour 4,05 écus à Folkoch et vous n'avez pas accepté l'arrangement à l'amiable proposé. En l'occurrence, je vous annonce que le dossier a été transmis à la justice.
Quand vous serez convoqué au tribunal, il est préférable pour vous d'y aller. (Sénéchaussée => tribunal => affaire en cours puis cliquer sur le "en cours" correspondant à votre nom)
**********
Pour rappel :
Avranches le 12 de mars 1460 à 20 heures 23
Bonjour, je me présente Princepatrick bourgmestre d�Avranches. Il se trouve que vous avez acheté du bois sur le marché. Hors celui avec le fer est réservé aux artisans du village.
Afin d�éviter des poursuites je vous conseille de le remettre sur le marché dans les 24 heures au prix que vous l�avez acheté.
Comptant sur votre honnêteté je vous salut
Princepatrick maire d�Avranches et d�autres choses !
*****************
Cordialement,
Princepatrick
Maire d�Avranches
Ce 13 de mars1460
**************
Je demande au Maire de Dieppe, Dame Ayla, de poursuivre cet individu si celui-ci rejoint ses pénates. Ca lui fera deux procès sur le dos pour lui faire comprendre qu'il y a une autorité en Normandie qui ne permet pas n'importe quoi sur les marchés Normands.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict - Citation :
- Attendu qu'un second procès pour des faits similaires à été ouvert par le procureur de Normandie. Les deux affaires sont réunies en une seule et je déclare donc la relaxe de Messire Folkoch dans ce procès.
fait à Rouen, le 22 mars 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie
Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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Babaorum
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| | Sujet: Re: Folkoch Jeu 22 Mar - 20:59 | |
| - Citation :
Duché de Normandie
Office de Justice
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de Mars 1460
Procès instruit le 13 Mars 1460
Verdict rendu le 22 Mars 1460
Nom de l'accusé: Folkoch
Procureur : Bertrand
Juge : Cpt.picard
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,
Nous, la cour, représentée par le Juge Cpt .Picard et moi-même Bertrand, Procureur de Normandie, sommes réunis ce jour, 13 Mars de l'an de grasce 1460 à Rouen pour juger Messire Folkoch .
Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat.
Cette personne est accusée de trouble à l�ordre Public pour achat massif sur le marché de Bayeux, ce faisant il prive les boulangers, charpentiers et forgerons de matière 1ère. En effet en matinée du 11 mars cet individu a acheté en grand nombre du bois à la mairie de Bayeux.
Nous trouvons les details quant à cette infraction dans le corpus normand : je cite
lois concernées :
CORPUS NORMAND :
Article 4 : Trouble à l�ordre public :
Sont considérés comme trouble à l�ordre publique les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l�agression public verbale ou physique au sein d�une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d�une décision de justice ainsi que la révolte contre une ville gouvernée sans excès ni erreurs par un maire compétant et plébiscité par la populations de sa ville, par une personne qui n�aurait d�autres raison autre que sa soif de pouvoir (en dehors des cas légitimes et justifiés).
- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l�agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l�exécution en passant par des peines de prison.
- Pour la révolte contre une ville, la peine ira de la valeur de l�argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus et 2 jours de prison. De plus la place de maire nouvellement acquise sera perdue en faveur de l�ancien maire expulsé.
- Enfin pour le non-respect d�une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.
4- Lois Générales sur le Commerce OPUS IV
Article 2.2: De l'Achat Massif
Sera considéré comme un achat massif un achat supérieur à 10 articles de nature quelconque par jour.
Si le marché n�est pas composé de 10 denrées identiques ou moins l�achat sera alors limité à 1 denrée.
Exceptions seront faites pour les artisans dont les besoins de leur échoppe peuvent excéder 10 denrées (12 farines pour le boulanger-18 laines pour une houppelande...) dans des limites raisonnables.
La limite raisonnable étant un achat supérieur aux besoins des artisans (13 farines pour un boulanger...)
Toute personne effectuant un achat massif se verra poursuivie pour trouble à l'ordre public
Ce qui est prouvé par le livre de compte de la mairie :
Eléments envoyés par Augustin Maire de Bayeux
2012-03-11 07:00:04 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 5,00 écus à Folkoch.
2012-03-11 07:00:04 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 5,00 écus à Folkoch.
Une enquete dilligentée par le lt Phallus confirme ces faits.
J�appelle donc à la barre Augustin Maire de Bayeux
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Monsieur le maire nous a bien confirmé les faits. Ils sont avérés je requiert le remboursement en nature des steres acheté à la mairie.
Et afin de bien enfoncer le clou dans le cerveau de l'auteur une amende de 50 ecus et 3jours de travaux a la mine
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin de l'accusation : Augustin - Citation :
- Bonjour votre Honneur, me voila devant pour vous dire ce que j'ai vu lors de mon passage sur le marché le 11 mars 1460 .
Comme à mon habitude je me promenais, saluant tous les personnes présentes sur le marché et j'ai vu un homme arrivé avec sa carriole. Il a commencé à la remplir de stères de bois? A ce moment la j'ai prévenu le Lieutenant qui était entrain de discuter avec une femme et je lui ai demandé de me suivre pour constaté les fait. Quand l'homme a donné la bourse a la personne que j'avais mandaté pour vendre ses stères. Le lieutenant phallus l'a intercepté et demandé a ce qu'il remette le bois au prix ou il l'a acheté. L'homme n'a rien voulu entendre prétextant qu'il faisait des stocks pour sa futur échoppe. Voila votre honneur comment ce sont passé les faits. Je n'ai plus rien d'autre à ajouté.
Verdict - Citation :
- Attendu que le témoignage du maire de Bayeux est tout a fait convainquant.
Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté à son procès.
Ce tribunal le reconnais coupable des faits qui lui sont reprochés et va suivre le réquisitoire de l'accusation, à savoir 50 écus d'amende, 3 jours de travaux forcés dans une mine Normande et le remboursement des 20 stères de bois à la mairie de Bayeux. Il dispose de 10 jours pour accomplir sa peine et en apporter la preuve au juge d'application des peines, messire Babaorum.
Fait à Rouen, le 22 mars 1460
Jean-Luc Picard
Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
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