Bolton

Casier Judiciaire de Bolton

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Mars 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mars 1460
Procès instruit le 10 Mars 1460
Verdict rendu le 21 Mars 1460

Nom de l'accusé: Bolton

Procureur : Bertrand
Juge : Cpt.Picard

Acte d’accusation

Citation :: Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 10ème Jour du moi de mars de l�An de grâce 1460, afin de juger Bolton , à la demande de la prévôté

Ce procès se déroulera sous l�impartialité de l�honorable juge Cpt. Picard et moi Bertrand procureurde Normandie . Bien sûr, il va de soi que si l�accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu�il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Cet individu est accusé d�avoir attaqué messire Jetho sur le n�ud entre Bayeux et Avranches le 10 Mars 1460.

La victime a fait une évaluation sommaire des denrée et article volé ce jour-là

Voici la liste :

préjudice : racket , selon la victime, tout son argent et 8 jours de nourriture,
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L�accusé à enfreint la loi sur le brigandage et se voit accusé de TOP.

Je cite
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3 - Loi sur le brigandage et crime de sang

Article 1 : définition

L'acte de brigandage correspond a un vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne.
L'agression constitue une attaque sur une personne sans intention de la tuer
Un crime de sang est le meurtre d'une autre personne, l'agression d'une personne ayant entraîné la mort de celle ci.

Article 2 : Généralité
Les actes de brigandage, agression et crime de sang sont répréhensible sur les terres Normandes. Toute personne accusée de tels actes devra en répondre devant la justice.

Article 3 : Peines encourues
L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :
* Acte de brigandage et agression :
- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)
- Une amende pouvant aller jusqu'au double de l�estimation de la richesse dérobé
- Obligation de rembourser la personne agressée

* crime de sang :
- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau social conformément à la charte des juges)
- Pendaison

Article 4 : Trouble à l�ordre public : ( 5 juillet 1459)

Sont considérés comme trouble à l�ordre public les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l�agression publique verbale ou physique au sein d�une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d�une décision de justice.
- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l�agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l�exécution en passant par des peines de prison.
- Enfin pour le non-respect d�une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.[/color]

Votre honneur, j�appel à la barre la victime Jetho et le Lt Phallus qui a procédé a l'enquete

[HRP] https://2img.net/r/hpimg11/pics/591562Bolton.jpg

Courrier de Jetho:

Expéditeur : Jetho
Date d'envoi : 10/03/2012 - 08:22:31
Titre : Agression
Bonjour Lieutenant de Police Phallus d'Icelieu,
Je me suis fait racketter sur la route entre Avranches et Bayeux.
Voila ce dont je me rappelle :

10-03-2012 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
10-03-2012 04:05 : Vous avez été racketté par Bolton .
10-03-2012 04:05 : Vous vous êtes battu avec Bolton (coefficient de combat 2), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Quand je me suis réveillé, Je n�avais plus un écus en poche et il me manquai aussi 8 jours de nourriture. Je n�ai donc plus rien ni pour me nourrir ni pour en acheter ! Je suis donc condamné à rester ici et à perdre encore quelques points de caractéristiques.
Je vous remercie de m�avoir écouté.
Respectueusement
jetho [HRP]

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur le prévenu n'a meme pas daigné deferer à lla convocation devant cette juridiction, sans parler de l'attaque lâche commise contre la victime, cela demontre toute la considération que celui-ci temoigne a son prochain ainsi qu'envers les institutions ducales.
Ainsi conformement à la loi je requiert le remboursement à la victime de 8 jours de nourriture 2 jours de travaux forcés à la mine et un don pour le duché que je laisse à votre appreciation.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation : Jetho

Citation :: Messire le Juge, Messire le Procureur,

Je me suis fait racketter par Bolton sur la route entre Avranches et Bayeux. A mon réveille, Je n�avais plus un seul ecus en poche et il me manquait 23 ecus aussi environ 8 jours de nourriture. A mon arriver à Bayeux, j ai contacté le Lieutenant de Police Phallus d'Icelieu, pour lui compter ce dont je me rappelai.
Je ne suis pas encore remis de cette attaque, Je suis encore squeletique et je continu de perdre des point de caracteristique.

Messire le Juge, Messire le Procureur, merci de m avoir écouté.

Témoin n°2 de l'accusation : Phallus

Citation :: Messire le Juge, Messire le Procureur,

J'ai effectivement reçu un courrier de Messire Jehto. Dans cette lettre il dit avoir été attaqué et racketté très tôt ce matin par un dénommé Bolton.
L'agressé Messire Jetho fait savoir que tout son argent lui a été volé. Il ne lui reste même pas de quoi manger ce jour, car il a également été dépouillé de toute sa réserve de nourriture.

Messire le Juge, Messire le Procureur, merci de m�avoir écouté.

Verdict

Citation :: Attendu que l�accusé ne s�est pas présenté à son procès, que le témoignage du lieutenant Phallus et de la victime, Jetho, sont très convainquant.
Attendu qu�il ne semble pas enclin à collaborer avec la justice Normande

Messire Bolton est reconnu coupable de brigandage est condamné à une peine de 2 jours de prisons, il lui est également demandé de rembourser la victime, il a une semaine pour en apporter les preuves au juge d�application des peines, Messire Babaorum. Le remboursement devra se faire par un don de 80 écus au duché (correspondant au montant du vol). Le duché versera ensuite les 80 écus à la victime.

Fait à Rouen, le 21 mars 1460,
Jean-Luc Picard, juge de Normandie.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.