Gourvan

Casier Judiciaire de Gourvan

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Mars 1460 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mars 1460
Procès instruit le 10 Mars 1460
Verdict rendu le 21 Mars 1460

Nom de l'accusé: Gourvan

Procureur : Bertrand
Juge : Cpt.Picard

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 10eme jour du mois de Mars de l'an de grâce 1460, afin de juger Messire Gourvan, à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Cette personne, est originaire du Comté d'Artois. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.

Cette derniere est entrée dans la nuit du 5 au 6 mars 1460 à Bayeux.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Douanier de Bayeux messire Phallus le rencontre lors de sa garde de la ville dans la nuit du 6 au 7 mars 1460, il ne lui à pas

présenté de laisser passer et à donc été prévenu de quitter la normandie , mais ce dernier à poursuivi malgré tout sa route et a été ainsi

mis en accusation par la suite .

Voici d'ailleurs le rapport de garde de la dite journée du Douanier Phallus:

Rapport de garde du 6 mars 1460.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Gourvan
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Claytone

L'accusée à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

J'appelle comme témoin messire Phallus Douanier de Bayeux.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: votre honneur, les faits sont là et bien là l'infraction constituée et le prévenu absent suite à sa convocation devant cette instance aussi je vous demanderait de n'avoir aucune clemence et je requiert 2jours de travaux forcés à la mine un don au duché que je laisse a votre appreciation

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Phallus

Citation :: Messire le Juge, Messire le Procureur,

Lors de ma garde du 6 mars, j'ai croisé Sieur Gourvan. Il ne pu me présenter de LP. D'ailleurs étant entré en Normandie le 1er mars par Dieppe, nous ne pouvons que constater qu'il n'a que faire de la fermeture des frontières puisque la douane de cette ville l'avait contacté dés son entrée. Il se ballade tranquillement, de plus il est à Avranches depuis le 8 mars.

Messire le Juge, Messire le Procureur, merci de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé est mort, son sort n'est plus entre mes mains et je déclare donc la relaxe.

Fait à Rouen le 21 mars 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.