Bardas

Casier Judiciaire de Bardas

Trouble à l'ordre public a écrit:: - Procès du mois de février 1460 : Relaxé

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour TOP

En date du mois de Février
Procès instruit le 18 février 1460
Verdict rendu en mars 1460

Nom de l'accusé: Bardas

Procureur: Catherine.v.enorig
Juge: Siva

Acte d’accusation

Citation :: Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Bardas, pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public en raison de
son entrée dans les terres Champenoise le 15 février 1460.
je précise qu'il est berrichon;

Lors de son entrée chez nous c'est notre prévot Hersent elle même qui l'a vu rentrant à Compiègne. Un courrier lui ayant été envoyé mais elle a décidé de continuer son chemin ce mettant ainsi en infraction.

********************************
Voici le dossier de l'accusé votre honneur: *tend un parchemin*
http://institutionchampagne.forumactif.com/t4569-bardastop-franchissement-illegal-de-frontiere-compiegne-le-15-02-1460
**********************
je rappelle que la fermeture des frontière a été ordonné par Sa Majesté elle-même. voici le texte:
*Aux feudataires du Domaine Royal,
Aux Capitaines Royaux,
Aux Capitaine d&amp;amp;#65533;armée

Au
vu des déclarations de sa majesté la Reyne de France Nebisa de
malemort en ce jour du 22 eme jour d&amp;amp;#65533;août de l'an MCDLIX au Louvre de
prendre les armes

Ordonnons

La fermeture des frontières
de Normandie, d'Alençon, d'Orléans, de Champagne et du Maine. Ainsi que
de passer en mode faucheuse aux frontières
D'organiser la mobilisation de la population

Faict à Paris, le 22 eme jour d&amp;amp;#65533;août de l'an MCDLIX

Kalimalice d&amp;amp;#65533;Austrasie
Maréchale de France *

Le duc Kelso avait donc, conformément à l'ordre de Sa Majesté, déclarer l'état de siège en Champagne.
De facto, l'état de siège entraine :

- Les emménagements en Terres Champenoises devront faire
l&amp;amp;#65533;objet d&amp;amp;#65533;une demande auprès du
Connétable ou du Prévôt .

- Les déplacements et le franchissement des frontières qui n'auraient
pas été expressément autorisés par les Autorités ducales sont interdits.

- La révolte et l'incitation à la révolte qui n'auraient pas été
autorisées par le Conseil ou par le Duc sont passibles de la peine de
mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s'en
référer au droit commun.

donc, selon nos Loys en vigueur ce jour (visible ici:
http://institutionchampagne.forumactif.com/t14-codex-champenois),
l'accusé se voit accusé de troubles à l'ordre public et qu'il est
présumé coupable

Article VII.5 : Tout accusé est présumé coupable,
s'il n'est pas conforme à
l'article V.3. Il doit apporter la preuve de son
innocence.

Article IV.1.2 : ;Moyenne Justice

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon
ordre, à la sécurité, à la salubrité &à la
tranquillité publique.

X : Des résidents & des non-résidents.

Article X.1 : Toute individu présent sur le territoire du Duché de
Champagne est tenu de connaître les loys en vigueur & de
s'y conformer. Nul n'est censé ignorer la loy.

Article X.2 : Est reconnut Champenois tout individu possédant une
demeure en Champagne &; y séjournant depuis soixante
jours ou possédant un fief Nobiliaire Champenois.

Signifions aussi à l'accusé que les loys champenoises fixent certains
points afin de lui permettre se se défendre dans des conditions
décentes.

Citation:
Article II.3.1 : La non-présentation du prévenu au tribunal ne peut
servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense.

et

Citation:
Article II.3.2 : Le prévenu a le droit de se faire représenter par un
avocat. La défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter
serment de vérité & de bonne foi.

Ainsi comme il se doit , voici le nom d' avocats à votre disposition
afin d'assurer votre défense et qu'il vous est possible de contacter

Maistre Pheonix44, bâtonnier du barreau champenois
Maistre Charles_dubois

Nous rappelons à l'accusé que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consulté à cet endroit

http://institutionchampagne.forumactif.com/f14-salle-des-procedures

et qu'il lui sera aussi possible de voir en gargote les lois

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1857986

ou au castel
http://institutionchampagne.forumactif.com/t14-codex-champenois

si il désire se défendre par ses propres moyens

La parole est à la défense
Fait à Conflans Les Sens, le 18 février 1460
Catherine Von Frayner d'Azayes d'Apperault

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bardas était du genre ponctuel. Quand on lui demandait de venir, il venait sans poser trop de problèmes. Il serait arrivé plus tôt si on ne l'avait pas fait mander alors qu'il était en retraite... Il était malgré tout du genre à avoir confiance en la justice et en son innocence. Pour peu il aurait eu un sourire aux lèvres en venant ce qu'il espérait n'être qu'une formalité.

"Tout ce qui a été dit et vrai ,je le confesse. Sauf un point. Je suis aussi Berrichon que les chaussettes de l'archiduchesse sont archiduchessiennes. Vous voyez ce que je veux dire ? J'ai quitté ce duché, je n'ai plus de rapport avec depuis, qu'on ne me mette pas le fait d'avoir hébité au mauvais endroit au mauvais moment sur le dos. Ca m'embêterait, et puis ça ne serait pas juste, voyez-vous ? Je veux bien devenir Champenois, Lorrain, Normand, Provençois,... Tout ce que vous voulez, ça ne change que peu de choses pour moi.

Bref, pour en venir à notre vrai problème. Le soucis est qu'au secrétariat d'Etat où je ne pense pas être le seul à me renseigner, un décret nous informe que l'on peut demander aussi bien au prévôt qu'au connétable pour avoir un laissez-passer. J'ai choisi le premier, mauvais choix. Il y a une semaine maintenant j'ai donc envoyé ma demande en bonne et due forme à dame Hersent. Qui m'a certifiée l'avoir transmise au connétable après avoir dit que ce n'était pas vraiment son travail. Je vous donnerai les copies du pigeon reçu tout à l'heure.
J'avoue avoir commis une faute. Ne pas avoir répondu à cette même dame Hersent qui en oubliant sans doute ma demande pourtant encore fraiche de laissez-passer. Enfin il y a du travail à revendre en temps que prévôt, je sais cela.
En fait, j'attendais la réponse du connétable que je n'osai relancer. Après tout, du travail il y en a pour tout le monde. Et de fil en aiguille... j'ai oublié. Faut dire que je suis très bien accueilli ici par une amie champenoise.

Tout cela ne m'excuse pas totalement, certes. Mais des circonstances atténuantes au moins, non ? Ou quelque chose comme ça. Je suis sûr que l'on peut trouver un arrangement à l'amiable. Après tout, vous n'avez pas affaire à un criminel vous le voyez bien, n'est-ce pas m'dame la procureure, m'dame la juge ?

Ah, voilà la lettre que j'ai reçue de dame Hersent peu avant que je n'arrive chez vous. "

Il tendit la lettre:

Expéditeur : Hersent
Date d'envoi : 13/02/2012 - 21:54:36
Titre : Re: Demande de laissez-passer

Bonsoir sire Bardas,

J'ai déposé votre demande sur le bureau du connétable, Messire Aimelin, en charge des LP et autres autorisations.
Il vous répondra dans les meilleurs délais.

Bien à vous

Dame Hersent,
Prévôt de Champagne

"Ah, et quant à appeler un témoins... Et bien je demanderai bien à mon amie qui m'accueille chez vous... Mais elle est partie en retraite hier soir justement. Alors je n'ai qu'une seule autre personne qui à ma connaissance à un lien avec l'affaire. N'y voyez aucun mauvais goût surtout !'

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *bon cette affaire se compliquer un tant soit peux*

Votre honneur,

j'ai appelé Messire Aimelin à témoigner mais je ne puis attendre plus longtemps pour faire mon réquisitoire.
Réquisitoire qui se complique car l'accusé aurait bel et bien fait une demande de Laissé-passer mais pas à la bonne personne. Dame Hersent en convient-elle même.
Maintenant est-ce que l'accusé à pu croire, de bonne foi, que dit ne dit mot consent?
Je constate que ce sont nos services qui fonctionnent mal, et qu'il est déjà lourd de faire toute les démarche pour un voyageur alors s'il faut les faire 2 fois...

Je demande la relaxe pur et simple de l'accusé, et un rappel que nous nous devons de répondre rapidement aux demandes afin de ne pas faire venir une cour de justice pour rien.

*rien ne l'agaçait plus que de faire un procès à une personne qui a fait les démarches adéquat*

Fait à Conflans Les Sens le 21 février 1460
Catherine-Victoire-Enorig von Frayner d'Azayes d'Apperault

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Je suis bien aise de vous entendre m'dame la procureure ! Je pense en effet que vous proposez justement sur ce point.

Ne vous inquiétez pas pour moi, je compte quitter Compiègne ce soir. J'escorte une damoiselle champenoise jusque loin de vos frontières. J'ai déjà fait une demande de laissez-passer à sire Aimelin. Je pense que je réitèrerait ma demande à ce sujet plus précisément.
Au moins aurai-je appris qu'en Champagne il est de bon ton d'insister. Merci.
Puis-je partir maintenant ?

La défense a appelé Hersent à la barre

Citation :: Voici son témoignage :*Une nouvelle missive du tribunal la convoquait dans l'affaire Bardas...ahhh, celui-là, un vrai poème!*

Bonjour vostre honneur,

En effet, j'ai bien reçu une missive sollicitant un LP de la part de sire Bardas. Et en effet, je l'ai déposée aussitôt sur le bureau du connétable.
Quel ne fut pas mon étonnement, lorsque 3 jours plus tard, mes services ont déposé une liste d'étrangers sans lp encore sur notre territoire, liste comportant le nom dudit sire. La loy étant la loy, j'ai monté le dossier pour le déposer sur le bureau du procureur.
A l'évidence, il y a eu erreur, oubli dans les services du Connétable.
Dans l'état actuel des choses, je ne vois rien à ajouter sinon le fait que ne voyant rien venir de la part du connétable, il aurait dû m'envoyer une missive de relance.

*Elle salua les juge, procureur et accusé puis rejoignit les bancs du public.*

L'accusation a appelé Hersent à la barre

Citation :: *Et hop, à peine assise que la voilà appelée à nouveau à la barre, toujours dans l'affaire Bardas mais côté accusation..*

Vostre honneur,

Que dire au sujet de sire Bardas, sinon qu'il a la langue bien pendue, le verbe facile, qualité intéressante s'il en est. Certes, il a envoyé une demande de LP auprès de mes services, demande relayée auprès des services du connétable. Cependant, sire Bardas a beau avoir le verbe aisé mais il me semble que ne voyant, comme soeur Anne, ne rien venir, hormis l'herbe qui verdoie et le soleil qui poudroie, il aurait dû récidiver en m'envoyant une missive de relance. Ce qui lui aurait évité une séance dans ces murs.
Certes, sire Bardas affirme ne plus rien avoir à voir avec le Berry mais jusqu'à preuve du contraire, il y possède encore sa résidence officielle, et jusqu'à preuve du contraire, le Berry est toujours en délicatesse avec la Couronne...aussi est-ce normal pour les services de la Maréchaussée du duché de Champagne d'être extrêmement vigilants au sujet des ressortissants étrangers non munis, malgré une demande en bonne et due forme, des papiers officiels attestant de leurs droits à résider sur notre territoire.

*Ayant achevé son témoignage, elle salua le juge, le procureur, l'avocat et l'accusé, avant de rejoindre les bancs de l'assistance.*

L'accusation a appelé Aimelin à la barre

Enoncé du verdict

Citation :: *apres avoir ecouté les deux parties,le Juge pris la parole*

Nous,Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes,Juge de Champagne,declarons ce qui suit:

Attendu que l'accusé a bien fait une demande en bonne et due forme à nos services
Attendu que l'accusé reconnait etre entré en infraction avec nos lois,sur nos terres.
Attendu que le Prevot confirme les dires de l'accusé quant au pli envoyé pour demander un LP
Attendu que le Connetable,Messire Aimelin,semble porter autant d'importance aux demandes de LP de nos voyageurs,qu'à nos convocations au tribunal,
Attendu,que de ce fait,nous ne pouvons que comprendre la position de l'accusée,et que nous regrettons amerement le manque d'exemplarité dont a fait preuve le Connetable dans cette affaire,

Nous déclarons la relaxe dans l'affaire opposant le Duché a Sieur Bardas.Ainsi est il libre!

Puisse t il accepter les excuses du Duché pour le manque de reactivité de celui ci quant a sa demande de LP.

*Et de donner un couip de canne sur le sol pour clore le proces*

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.