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Procès de Elen_de_valendreuse

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mars 1460 Coupable

Comté de Toulouse

Procès pour TOP

En date du mois de mars 1460
Procès instruit le 17 mars 1460
Verdict rendu le 9 avril 1460

Nom de l'accusé: Elen_de_valendreuse

Procureur: Ledigue
Juge: Desiree29

Acte d’accusation

Citation :: Le procureur Ledigue s'avança prestement et prit la parole d'une voix claire comme fontaine:

En vertu de nos accors de coopération judiciaire avec le Languedoc, voici lecture de l'acte d'accusation:

« En ce 6ème jour du mois de mars 1460, Nous, Dòna Aimelina de Sìarr, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra Elen_de_valendreuse pour Trouble à l'ordre public dont je vous cite l'article :

- Lois bafouées : III - Des Chefs d'Inculpation
D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Votre honneur,

Je vous énonce ci-après les faits, la mestra Elen_de_valendreuse s'est attaquée, dans la nuit du 3 au 4 février 1460 , au lieutenant Felinia et ses hommes Adamet et Fanchette alors sur la route entre Carcassonne et Narbonne.

Mestra Elen_de_valendreuse a ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Carcassonne et Narbonne pour exercer son oeuvre malfaisante en compagnie de ses acolytes Lou_la_rappe de Taiwen et de Titpuce, laissant ensuite Felinia, Adamet et Fanchette, inanimés dans un champ, prenant par la même occasion tout leurs avoirs et biens.
Avoirs et biens dont les plaignants nous donne le détail de mémoire, à savoir pour Felinia 5 pains et 5 mais; pour Adamet 3 pains et 3 mais et pour Fanchette 10 fruits, 2 viandes, 38 écus et du pain...

Le lieutenant Felinia nous relate les faits par missive adressée à mon prédécesseur et je vous en fais lecture votre honneur :

* Expéditeur : Felinia
* Date d'envoi : 04/02/2012 - 11:18:18
* Titre : Re: Re: plainte

* J'ai reçu l'ordre de mission d'aller à Béziers avec mes meilleurs homme.
Je suis partie sur le champ avec le Sergent Adamet et le soldat Fanchette.
On est parti de nuit, et entre Carcassonne et Narbonne on a été surpris par quatre gredin que j'ai fort bien reconnu, Elen_de_valendreuse, Lou_la_rappe, Taïwen et Titpuce.
Il m'ont laissé affaibli sur le chemin, mais rien de grave. Ils m'ont dérobé 5 pains et 5 mais.
Je porte plainte contre ces gredins.

Lieutenant Félinia

Et elle nous fait part de ses événements

04-02-2012 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Elen_de_valendreuse de Lou_la_rappe de Taiwen et de Titpuce (coefficient de combat 17), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
04-02-2012 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
04-02-2012 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Elen_de_valendreuse de Lou_la_rappe de Taiwen et de Titpuce

Le sergent Adamet relate aussi les faits à notre prédécesseur :

* Expéditeur : Adamet
* Date d'envoi : 04/02/2012 - 12:06:06
* Titre : Plainte

* Bonjour Marino,

Félinia a déjà dû t'avertir, sur les chemins de Carcassonne à Narbonne nous avons été attaqué par un groupe de brigands, donc c'est une arrivée en mauvais état qui nous attend.

Je vais te résumé ce que j'ai pu voir la nuit dernière :

https://2img.net/r/hpimg11/pics/613894rak.png

J'ai perdu trois pains, et trois maïs, mais je n'ai pas été prévoyant, je n'ai pas sur moi de quoi le prouver. Cela encore n'est pas le plus dérangeant, mais j'aimerais porter plainte contre ces quatre là.

Peut-être à bientôt,
Adamet

Le soldat Fanchette relate ses événements, également à notre prédécesseur Dòna Marino :

* Bonsoir Procureur!

Je vous envoi ce pigeon sur les bons conseils de Félinia!
Certes un peu tard mais je ne pouvais le faire avant car en très mauvais état, pour ne pas dire mourante.

Je ne saurais vous dire ce qui s'est vraiment passé tant l'assaut contre notre formation militaire à été soudaine, brève et rondement ficelée, comme si on nous attendais. Je me suis retrouvée innanimée aux abords de Narbonne très mal en point...

Seule certitude, les effets qui m'ont été volée pendant cette escarmouche:

10 fruits
2 viande
38 écus
et du pain...

Voilà, si vous pouviez ficelé cette affaire au mieux ...

Fanchette

04-02-2012 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
04-02-2012 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Elen_de_valendreuse de Lou_la_rappe de Taiwen et de Titpuce .
04-02-2012 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Elen_de_valendreuse de Lou_la_rappe de Taiwen et de Titpuce (coefficient de combat 17), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.

Le premier est celui du critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ces actes commis sur la personne du Lieutenant Felinia et ses hommes, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.

Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger !

Ainsi votre Honneur, l�accusée mestra Elen_de_valendreuse est donc présentée devant vous pour trouble à l�ordre public, à savoir brigandage sur la personne du Lieutenant Felinia, du sergent Adamet et du soldat Fanchette ( Racket).

J�appelle donc à la barre, pour la défense, Mestra Elen_de_valendreuse, et pour la partie plaignante, le lieutenant Felinia afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l�accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.

Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire

la demande : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.

La parole est à la défense ! »

C'est dit, c'est lu, c'est à suivre.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur, au titre de la coopération judiciaire avec le Languedoc,
voici lecture du second réquisitoire rédigé par mon homologue:

"Que l'accusée ne daigne pas se défendre prouve, s'il en était, qu'elle ne tient pas à être lavée de ces soupçons. De là à dire qu'elle les confirme, par son absence de réaction, il n'y a qu'un saut de puce, que l'adage "Qui ne dit mot consent" nous autorise tout à fait.

Considérant les faits reprochés, considérant le larcin estimé à environ 280 écus, considérant l'outrage fait au Comté du Languedoc, au travers de ses soldats, je requiers à l'encontre de l'accusée trois mois de bannissement du comté du Languedoc, 280 écus d'amende et 3 jours de prison."

Ceci étant lu, il regagna sa place.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

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Témoin n°2 de la défense :

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Témoin n°1 de l’accusation :

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Témoin n°2 de l’accusation :

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Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

La juge écouta les différent partis d'exprimer et pris a son tour la parole après avoir reçu le pigeon de son homologue du Languedoc.

Bien a mon tour, au titre de coopération judiciaire avec le Languedoc je lis donc ce qui a été décidé pour le verdict.

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestra Elen_de_valendreuse,

Accusée levez-vous !

Nous, Mestre Arthur Cano, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .

Attendu que Mestra Elen_de_valendreuse est accusée d'avoir brigandé le lieutenant Felinia, devenu ce jour Capitaine du Languedoc, dans la nuit du 3 au 4 février 1460 sur la route entre Carcassonne et Narbonne.

Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter et comme la rappeler notre procureur "Qui ne dit mot Consent",

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables,

Vu les fais reprochés et qu'il ne saurait possible de mettre en doute l'écrit d'un Lieutenant de l'OST du Languedoc au moment des faits,

Attendu que nous jugeons cet acte commis comme éminemment répréhensible car ne respectant ni le critère du bon père de famille ni celui de l'universalité d'action et par la même notre coutume.

Par ces motifs, Nous Arthurcano, juge du Languedoc, déclarons l'accusée Mestra Elen_de_valendreuse coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de la condamner à 3 jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable, ainsi qu'a une amende de 200 écus !

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Arthurcano, le 6ème jour du mois de mars de l'an 1460.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 200 écus.