Martel

Casier Judiciaire de Martel

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Mars 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mars 1460
Procès instruit le 10 Mars 1460
Verdict rendu le 14 Mars 1460

Nom de l'accusé: Martel

Procureur : Bertrand
Juge : Cpt.Picard

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 10eme jour du mois de Mars de l'an de grâce 1460, afin de juger Messire Martel, à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Cette personne, est originaire du Comté d'Artois. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.

Cette derniere est entrée dans la nuit du 8 au 9 mars 1460 à Bayeux.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Douanier de Bayeux messire Phallus le rencontre lors de sa garde de la ville dans la nuit du 8 au 9 mars 1460, il ne lui à pas

présenté de laisser passer et à donc été prévenu de quitter la normandie , mais ce dernier à poursuivi malgré tout sa route et a été ainsi

mis en accusation par la suite .

Voici d'ailleurs le rapport de garde de la dite journée du Douanier Phallus:

Rapport de garde de Bayeux du 8 mars 1460.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Martel

L'accusée à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

J'appelle comme témoin messire Phallus Douanier de Bayeux.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: ** Martel entra dans la salle du tribunal... Après avoir salué les différents protagonistes de la tête, il s'installa à la place lui étant réservée pour écouter le procureur **

Bien... Par où commencer...
Ha si !

Voila plus d'une semaine j'ai effectué une demande de LP à votre prévôt. Il ne s'agissait cependant pas de l'actuel... Jamie il me semble non? Enfin vous me le direz bien mieux que moi étant donné que cette missive n'a point pu être perdu! A moins que votre administration soit telle que chaque dossier disparait malencontreusement... Je ne l�espère point ! Ou alors une réforme serait à mettre en place.

Revenons au sujet... Dans cette missive, j'expliquais mon v�u de venir en Normandie et, de plus, y vivre... Ceci pour différentes raisons personnelles exposées.

Cependant, la réponse ne vint pas... J�espérai une surcharge de travail encourant un temps d'attente mais rien...

J'ai alors appliqué la célèbre formule "Qui ne dit mot consent". D'où ma présence en ces lieux et sur votre territoire.

** Puis il se rassit relisant en ricanant la lettre de la douanière comme quoi il était "armé" **

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur de qui se moque t-on? Le temoignage du douanier Phallus est edifiant Le sieur Martel ne peut prétendre méconnaitre la loi pour etre déja entré dans la ville de Dieppe sans Laisser Passer ily a peu.
Il nous prétends suivre une formule :" Qui ne dit mot consent" or je vous rappelle que selon la loi sur la fermeture des frontieres il aurait du etre en possession du Laisser Passer, donc avoir reçu reponse de la prévosté.
Aussi au vue du comportement de cet individu je requiert 4jours de travaux forcés à la mine et un don dont je vous laisse seul juge.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Bon reprenons ! Monsieur a l'air un peu fatigué... surcharge de travail !

Je suis entré il y a quelques temps sur le territoire Normand sans m'être informé des règles en vigueur quant au LP. Le décès de la Reyne et l�atténuement des conflits m'ayant laissé croire la fin du port de ce papier.

Une fois présent sur le territoire Normand, j'ai alors reçu la missive de la maréchaussée... N'ayant point trop le choix quant à une destination, je suis partit en direction de la Bretagne en attente d'une réponse de la prévôt alors en place.

Ne venant pas, et ma présence sur le territoire Breton étant limité, j'ai alors prit sur moi de me rendre là où je souhaitait me rendre lorsque j'ai prit la route.

Quant à votre don, vous pouvez y allez je n'ai pas un sous, et cette histoire d�intérêt général, il ne sera jamais effectué, jamais ma personne ne se réduira à de telles bassesses !

Enfin, je souhaite souligner que votre procureur est médiocre, il serait judicieux de mettre un bon orateur à ce poste. Simple conseil dirons-nous !
Plus je me remémore cette dernière à accusation, moins je la comprend ! C'est dire...

Enfin bon, je sais mon destin scellé à l'avance de par ma nationalité.

Témoin de l'accusation : Phallus

Citation :: Messire le Juge, Messire le Procureur,

Le 8 mars j'ai croisé Sieur Martel qui ne m'est pas inconnu puisque je l'avais croisé il y a quelque temps, lorsqu'il quittait la Normandie et déjà à l'époque il était entré par Dieppe sans LP.
Resté à Fougères quelques jours, le revoici de nouveau en Normandie est toujours sans LP.
Tout laisse à croire qu'il se moque de nous.

Messire le Juge, Messire le Procureur, merci de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :: Attendu que l�accusé était parfaitement au courant des lois en vigueur.
Attendu qu�il s�est montré outrageux envers le procureur, Messire Bertrand et que ceci n�est pas digne d�un gentilhomme.

Ce tribunal le reconnait coupable des faits qui lui sont reproché et le condamne à 4 jours de travaux forcé dans une mine normande ainsi qu�à un don de 10 écus au duché de Normandie pour sa conduite et à une amende de 1 écus pour frais de dossier. Il lui est également demandé de se mettre en règle avec les lois normandes en entrant au plus vite en contact avec notre prévôt, messire DavyXIV. Il dispose d�une semaine pour accomplir sa peine et en présenter les preuves au juge d�application des peines, Messire Babaorum.

Fait à Rouen le 14 mars 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

**Le juge s�adressa ensuite directement à Martel**
Messire, je vous conseille vivement d�accomplir votre peine si vous ne voulez pas que celle-ci se transforme rapidement en jours de prison.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.