| | Augustius | |
| | Auteur | Message |
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Lylla Relieur
Nombre de messages : 70 Réputation : 0 Points : 125 Date d'inscription : 26/10/2009
| Sujet: Augustius Mer 14 Mar - 15:04 | |
| Procès de Augustius - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1460 Relaxe
- Escroquerie : Procès du mois Janvier 1460 Coupable
Duché/ Comté de Gascogne Office de Justice de Mont de Marsan Procès pour TOP
En date du mois de janvier 1460 Procès instruit le 12 janvier 1460 Verdict rendu le « fin du procès »
Nom de l'accusé: Augustius
Procureur: Hemric_Dalbret Juge: Anzeme du castel MarchoixActe d’accusation - Citation :
- Bonjour honorable Juge,
Hemric_Dalbret, bourgmestre de Mont de Marsan, traine en juste Sire Augustius, en ce 12ème jour de janvier de lan 1460, pour trouble à l'ordre public pour l'avoir traité de débile devant témoins, après que le Bourg l'ai approché et demander si il allait payer ces impots en retard.
Au besoin, je fournirai la conversation complete qui a eu lieu le 7 janvier de l'an 1460, était témoin Dame Auréliandre et le sire Ridefli, en compagnie de moi-même et sire Augustius.
Merci.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Bonjour,
A vouloir faire payer un personnage qui n'avait pas d'argent les impots d'un mois et demi de retraite, vous auriez peut-être du penser au joueur : ce n'est pas ça être fair play.
Donc oui là vous perdez à la fois les activités qu'aurait pu faire le personnage à mont de marsant et les impots qu'il aurait pu payer plus tard en ayant travaillé : C'est Débile, d'où vous êtes débile.
Cette remarque et bien sur cette fois totalement HRP, et j'espere que le joueur ne l'est pas autant que le personnage sinon il n'est pas sorti de l'auberge.
Cordialement, En vous remerciant de pourrir le jeu, et de faire qu'il est de plus en plus mort.
PS: évidement vu que c'est pas sur que tu comprenne tout de suite : je ne viendrais plus.
LJD Augustius. Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Bonjour votre honneur, je suis désolé du petit délais mais avec la période des fêtes et tout cela a ralenti mes acctions (j'était hors région pendant plus de deux semaines avec acces limité a internet, retour au bercail maintenant)
Voici les preuves que j'apporte contre sire Augustius:
https://2img.net/r/ihimizer/img818/4496/augustius1.png
https://2img.net/r/ihimizer/img692/1791/augustius2e.png
https://2img.net/r/ihimizer/img846/5305/augustius3.gif
https://2img.net/r/ihimizer/img692/7849/augustius4.png
https://2img.net/r/ihimizer/img685/3838/augustius5.png
https://2img.net/r/ihimizer/img694/8096/augustius6.png
https://2img.net/r/ihimizer/img10/811/augustius7.png
https://2img.net/r/ihimizer/img252/3031/augustius8.png
J'étais prêt a lui offrir une attente ou accord pour régler cela a l'amiable mais il ne m'a jamais laissé le temps. (et comme vous pouvez voir dans sa plédoirie, ces attaques ont été prises autant rp que hrp. Ceci est un jeu et si le sire ne sais pas faire la différence bien alors il devrais aller jouer a Mario Bros.)
Les témoins, dame Aurelaindre et sire Ridefli, préfèrent ne pas être appelé a la barre et je respecterai leur demande si cela va de vous aussi. Mes preuves et mon témoignage complèteront ma déposition votre honneur. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°1 de l’accusation »
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- Dans cette deuxième affaire impliquant le Sieur Augustus, le juge après avoir entendu les parties prononça son jugement.
Nous Anzeme du Castel Marchoix, Juge de Gascogne,
Considérons cette affaire Concernant le Sieur Augustius et le maire de mont de Marsan directement liée à l'affaire précédente de non paiement de l'impôt nous contentons de rappeler à l'ordre et à l'obligation faite à tous citoyen de respecter les règles et les lois en vigueur dans notre Duché.
Relaxons l'accusé pour les faits qui lui sont reprochés.
Le juge avait écouté les différentes parties. En ces temps de graves difficultés pour les mairies; il ne pouvait admettre qu'un citoyen puisse ne pas payer ses impôts et, de surcroit, rester volontairement sans le sou pour espérer échapper à une condamnation. Il prit alors la parole pour annoncer à l'assemblée son verdict puisque que l'accusé avait choisi de quitter la salle et n'y étais pas revenu. Nous, Anzeme du castel Marchoix, juge de Gascogne déclarons coupable d�escroquerie à la fraude fiscale à l�encontre de la mairie de Mont de Marsan dont le maire est le plaignant. Condamnons le Sieur Augustius à 1 écus symbolique d�amende et deux jours de prison ferme. Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel. Puis, il referma le dossier pour le suivant qui de nouveau concernait le même individu.
Puis, il s'adressa à la foule présente.
Mesdames et messieurs, l�audience est levée. Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
Dernière édition par Lylla le Jeu 22 Mar - 16:04, édité 2 fois | |
| | | Lylla Relieur
Nombre de messages : 70 Réputation : 0 Points : 125 Date d'inscription : 26/10/2009
| Sujet: Re: Augustius Jeu 22 Mar - 16:00 | |
| Duché/ Comté de Gascogne Office de Justice de Mont de Marsan Procès pour Escroquerie
En date du mois de janvier 1460 Procès instruit le 12 janvier 1460 Verdict rendu le ??
Nom de l'accusé: Augustius
Procureur: Hemric_Dalbret Juge: Anzeme du Castel Marchoix Acte d’accusation - Citation :
- Bonjour a toutes et a tous,
Hemric_Dalbret, Bourgmestre de Mont de Marsan, attaque en justice Sire Augustius pour escroquerie, fraude fiscale. Après avoir recu et omis de répondre au message du 23 décembre de l'an 1459, et suite a une conversation en taverne que sa réponse fut clair qu'il refusait de payer et ne payera jamais les montants dût, je me vois dans l'obligation de proceder.
Voici les montants dût en date de ce 12 janvier de l'an 1460:
Augustius : 9,00 écus (+6,66 écus de pénalité) avant le 2011-11-09 Augustius : 9,50 écus (+4,27 écus de pénalité) avant le 2011-12-08 Augustius : 9,00 écus (+8,01 écus de pénalité) avant le 2011-10-25 Augustius : 9,00 écus (+5,31 écus de pénalité) avant le 2011-11-24 Augustius : 9,50 écus (+1,14 écus de pénalité) avant le 2012-01-10 Augustius : 9,50 écus (+2,94 écus de pénalité) avant le 2011-12-22
bien a vous,
Hemric_Dalbret Bourgmestre de Lou Moun Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Bonjour honnorable juge,
Le but de ce proces, comme tout proces a mon avis, est de corriger les erreurs commisent par les criminels, selon le degré de leur acte et/ou parole.
Je ferai réfférence au plaidoirie que Sire Augustius a tenu dans son procès intenté contre lui "trouble de l'ordre public" qui est dirrectement lié a cette affaire d'escroquerie car les deux ont éclaboussés en même temps le 12 janvier, et je le cite " je ne viendrai plus" prenant compte qu'il ne reviendra plus payer ces impots et surement a Mont de Marsan, sinon en Gascogne.
Je demande que son nom soit bani de la Gascogne et une demande de pardon soit de mise avant qu'il puisse revenir dans notre duché. De source sur il est a ce jour, 18 janvier de l'an 1460, dans le comté d'Armanac et de Comminges.
Votre décision me conviendra, peu importe ce qu'elle sera. Je sais que vous prennez décision dans le meilleur intéret de notre duché et royaume, juste et équitable.
Merci,
Hemric_Dalbret Bougmestre de Lou Moun Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°1 de l’accusation »
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- Le juge en l'absence de l�intéressé s'amprétait à rendre son verdict dans cette deuxième affaire concernant le Sieur Augustius.
Il s'adressa donc u public présent.
Mesdames et Messieurs, en l'absence de l'accusé nous Anzeme du Castel Marchoix juge de Gascogne déclarons le Sieur Augustius coupable des faits qui lui sont reprochés et, dans sa volonté délibérée de ne pas s�acquitter des sommes dues à la mairie de Mont de Marsan le condamnons à:
3 jours de prison de ferme 10 écus d'amendes et à l'interdiction totale du territoire Gascon pour une durée de deux mois à compter de l'énoncée du verdict. Il lui est donc interdit de franchir nos frontières avant le 21 Avril 1460.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel. Puis, il referma le dossier pour le suivant qui de nouveau concernait le même individu.
la séance est maintenant levée. Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 10 écus.
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