Jeanraoulducable

Duché/ Comté de Gascogne

Procès pour TOP brigandage

En date du mois de février 1460
Procès instruit le 9 février 1460
Verdict rendu le ??

Nom de l'accusé: Jeanraoulducable

Procureur: Cricriultras
Juge: ”Nom”

Acte d’accusation

Citation :: Chef d'inculpation : [TOP] brigandage
Ville : Entre Mimizan et Dax
Enquêteur : Mickaella sergent à Dax
Suspect : Jeanraoulducable
Victime : Kaine
Date : la nuit du 7 au 8 fevrier 1460

Votre Honneur, Dames, Messires, en ce 9eme jour du mois de Février de l'an de grâce 1460, moi Cricriultras Dame de Lazenay, Soires et Noncesse Procureur de Gascogne ouvre un procés à l'encontre de sieur Jeanraoulducable (et sa complice Navis) sous motif de brigandage envers le sieur Kaine.

Voici les faits dans la nuit du 7 au 8 février 1460 sur le noeud 1080 entre Mimizan et Dax vous avez brigandé et racketté, avec votre complice, le sieur Kaine et lui avez porté préjudice en lui dérobant 20 sacs de farine et 10 miches de pain .

Aussi nul n'est censé ignorer la loy, celle-ci dit clairement, d'après l'opus 7 de notre coutumier, je cite :

Op 7. Le brigandage

Art 1. L'attaque d'un voyageur sur les routes de Gascogne est considérée comme un acte de brigandage.

Art 2. Toutes personnes surprises à brigander sur les terres gasconnes sera poursuivies pour trouble à l'ordre public.

Art 3. La victime et le brigand sont priés de prendre connaissance des règles de traque mise en application en Gascogne.

Il est bien entendu que vous avez droit à un avocat.

Votre honneur d'aprés la description faite par la victime le sergent de la maréchaussée à reconnu l'individu à son arrivée en ville.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Jean écouta les propos de la procureur avec grand étonnement, puis se tourna vers le juge.*

- Bonjour votre honneur,

Je dois vous avouer ma surprise de me retrouver en ce lieu.
Le procureur semble bien sûr de ces faits, certifiant sans ambage que j'aurais brigandé un sieur Kaine sur le noeud 1080.
Quel est donc ce lieu? Je ne suis point de votre région et connaît très peu votre pays. Est-ce un lieu-dit? Il ne me semble pas avoir croisé la moindre habitation sur la route qui m'a conduit ici.

Mais venons en aux faits.
Puisque l'attaque d'un voyageur sur les routes de Gascogne est considéré comme un acte de brigandage, soit, je suis un vil brigand.
Mais laissez moi donc vous expliquer la situation.

Je voyageais donc en compagnie de mon amie Navis ici présente, lorsque le messire là a tenté de nous détrousser et même d'intenter à la vertu de la gamine.
Que voulez-vous, je ne suis point homme à laisser brutaliser une jeune femme sans réagir.
Ma réaction a peut-être été un peu brutale, d'où les traces encore présentes sur le visage de ce butor, mais est-il interdit de se défendre dans votre bon comté?

J'ai bien sûr toutes les preuves de ce que j'avance messire juge, et je suis prêt à vous les fournir dès que vous en ferez la demande.
A ce propos, je me dois de me plaindre de l'attitude votre prévôt.

J'ai bien pris la peine de lui expliquer ma version des faits, mais persuadée de ma culpabilité par je ne sais quel sortilège, elle n'a même pas daigné prendre connaissance des preuves que je pouvais lui apporter.
Elle les a tout simplement balayées du revers de la main me disant qu'elles les avaient déjà vues alors même qu'elles n'étaient jamais sorties de ma besace.

Est-ce ainsi que votre justice fonctionne?
On écoute une soi-disant victime sans prendre la peine d'écouter la version des personnes qu'elle accuse?
L'impartialité de votre prévôt me semble bien défaillante, j'ose espérer que la vôtre messire juge ne le sera point.

Auquel cas, je ne pourrais que me gausser d'un tel procès qui ne serait finalement plus qu'une vile bouffonnerie, une mascarade destinée à faire croire aux gascons que la justice existe alors qu'il n'en est rien et que seule règne ici la mauvaise foi et la partialité.

Bref, si je veux bien reconnaître avoir quelque peu brutalisé ce messire, il ne s'agissait que de me défendre et de préserver la vertu de mon amie.
Comprenez messire, si jeune, elle se réserve pour un mari qui saura lui apporter le bonheur ainsi qu'une ribambelle de marmots malodorants et bruyants.

Et je vous le rappelle, je possède des preuves formelles de ce que j'avance mais que jusqu'ici personne n'a pris la peine de bien vouloir les observer.

Je demanderais donc la relaxe, pour moi mais aussi pour ma jeune amie qui n'est qu'une victime dans cette triste affaire.
Et je demanderais également à votre prévôt des excuses publiques ainsi que la reconnaissance de son manque flagrant d'impartialité dans ce dossier.

Merci de m'avoir écouté.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Elle souriait aux dires de l'accusée, elle se leva se dirigea vers le pupitre.

A vous écouter vous êtes le sauveur de ces dames dont on attente à la vertu, tel un chevalier vous êtes venu au secours de votre complice et pour cela vous avez roué de coup un honnête homme qui était sur les routes non armé avec sa cargaison de farine et de pain.
Nous allons vous croire, vous le sauveur de ces damoiselles.
Votre honneur tout cela n'est que mensonge, vous avez des preuves formelles dites vous mais pourquoi ne les avez vous pas montrées ici lieu au Juge et à nous même ?

il y a des faits plus marquants qui ne font aucun doute sur la culpabilité de l'accusé, en effet, votre Honneur si vous avez souvenance et cela est mentionné dans le dossier que nous avons évoqué il y a quelques temps l'affaire Sysko coupable de brigandage ce dernier nous a indiqué je cite :

"Enfin bon, Nous étions bien la, mais ce qu'il faut savoir est que nous étions sous les ordres de deux personnes que vous devez bien connaître. Nous étions en mission commandée. Nous ne sommes que des exécutants de basse oeurvres d'une âme maléfique. Nous devons en effet ramener tout ce que nous trouvons à dame Navis et son compagnon de mauvaise fortune Jeanraoulducable.
Nous reconnaissons les faits encore une fois, "

Nous avons tous entendu ces dires, je ne pense pas qu'il ait inventé cela et encore moins le nom de l'accusée et de son complice, cela prouve bien qu'ils n'en sont pas à leur coup d'essai.

Ce sont des brigands qui n'hésitent pas à attaquer, agresser, racketter ceux qui croisent leur chemin et en plus ils font brigander les autres pour eux....

Et ils veulent nous faire croire, à un sauvetage de la vertu de la dame... Non votre honneur tout cela est pure invention.

Je demande donc une peine de 2 jours de prison et la restitution des biens volés à la victime soit 20 sacs de farine et 10 miches de pain.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Après avoir entendu le réquisitoire Arnaud se leva et s�avança à la barre sourire aux lèvres

Votre Honneur
Je constate que le Procureur non seulement, ne nous présente toujours pas de preuves matérielles irréfutables qu�il y est bien eu action de brigandage de la part de mes clients, mais de plus cherche à vous influencer dans votre jugement en venant ici rapporter les propos qu�un gredin a pu tenir lors d�un procès dans lequel mes clients sont nullement impliqués.

Aussi votre honneur je me permettrais de poser les questions suivantes :
Depuis quand peut on se permettre de faire mention d�affaires n�ayant point concomitance dans un réquisitoire ?
Depuis quand ne s�en tient on pas aux seuls faits relevant de l�acte d�accusation ?

Personnellement je n�irais pas chercher dans les antécédents des uns ou des autres, ni rapporterais ici de propos que quelques tiers malveillants pourraient avoir tenu envers le plaignant ou les défendeurs pour déclarer simplement que nous sommes ici en présence de deux récits différents.
En fait votre Honneur comment démêler le vrai du Faux, les versions du plaignant comme celle des défendeurs sont tout aussi plausible l�une que l�autre, et cela revient à dire que c�est là parole de l�un contre parole de l�autre.

Ajoutez en cela que l�interpellation de mes clients et tout aussi sujette à caution car le procès verbal de dépôt de plainte n�ayant point été déposé en ce tribunal nous n�avons pas la certitude que la description physique faite par le plaignant de ses agresseurs corresponde à celles de mes clients, et vous comprendrez aisément que nous puissions avoir matière à nous pourvoir en Appel dans le cas d�une condamnation.

Quand à la fameuse lettre dont fait état le plaignant permettez moi Votre Honneur que l�on peut en faire bien des interprétations et que ce de ce fait c�est là preuve irrecevable car elle n'apporte pas preuve que les propos qui y sont tenus puissent faire référence à un acte de brigandage. Il est bien des façons de pouvoir se faire avoir comme l'on dit.

Ceci étant dit Vous me permettrez votre Honneur de rappeler au Procureur qu�il est en cette cour de justice non un accusateur mais le Représentant de la Justice Comtale, et qu�à ce titre sont rôle se borne à évoquer des faits en contradiction avec les lois dont il se doit d�être le garant. Qu�à ce titre il n�est ni juge ni parti, et qu�à ce titre il n�a pas à faire mention d�affaire qui n�ont point de lien commun avec celle qui nous occupe pour tenter d�influencer votre jugement.

D�autre part ne pas indiquer au prévenu ou il peut s�adresser pour avoir l�assistance d�un Avocat, mais simplement se borner à lui dire qu�il a le droit d�en avoir un, pourrait en certains cas être jugé comme une façon d�interdire au prévenu de pouvoir bénéficier d�un soutient effectif.

Votre Honneur au vu des témoignages que nous avons entendu et de l�impossibilité en fait de lier les faits à des preuves irréfutables je demande à ce que mes clients soient relaxés purement et simplement au bénéfice du doute légitimes qui doit profiter à tous accusés.

Je vous remercie Votre Honneur de nous avoir entendus et adresse respectueuses salutations à la cour

Arnaud en avait fini il retourna donc s�assoir auprès de ses clients en attendant le verdict

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Jeanraoulducable à la barre
Voici son témoignage :
Je vais laisser la parole à mon avocat, mais avant tout, si je n'ai pas fourni de preuve de la véracité de mes dires c'est tout simplement parce que le prévôt n'a pas voulu les entendre me disant qu'elle les avait déjà vues alors qu'elles n'étaient jamais sorties de ma besace.
Admettez que devant telle partialité, j'ai eu peur qu'elle les garde pour elle et ne les joigne pas au dossier, persuadée qu'elle était de ma culpabilité.
Je les transmettrais donc au juge dès qu'il en fera la demande mais certainement pas à ce prévôt à la morale douteuse.

Arnaud se leva à la suite de son client et s�avança jusqu�à la Barre

Sir juge, votre Honneur, Sir procureur, et à toutes personnes icelieux présentes

Salutations et respect

Arnaud Giboint avocat du Dragon commis par la prévenu pour assurer sa défense.

Je précise pour les personne pouvant ne pas le savoir que l�es Avocat du Dragon de fait de la reconnaissance de la Couronne de France sont habilité sans qu�il puisse leur être imposé quelconque contrainte à plaider en toutes Cours de Justice du Royaume de France

Ceci étant dit venons en donc à notre affaire

Votre honneur

Vous me voyez consterné devant le peu de consistance de l�acte d�accusation que nous présente le Procureur.

Ou sont donc les preuves de l�agression ?

Ou se trouve donc le procès verbal d�audition du témoin ?

Ou se trouve la description faite par ce dernier de ses supposés agresseurs ayant permis à un sergent ou lieutenant du gué de reconnaitre si bien ma cliente comme étant l�auteur du forfait qu�on veut bien lui attribuer ?

Il eut été intéressant, vous en conviendrez votre Honneur, que l�on nous montra le Procès verbal d�enregistrement de plainte afin de savoir à quel moment de la journée le plaignant c�est rendu au poste de police afin de déposer celle-ci, ainsi que le procès verbal d�interpellation de ma cliente afin de voir si le sergent du Gué de Mimizan à pu effectivement être informer de la traque des malfaiteurs préalablement à l�interpellation.

Rien en fait ne vient étayer l�acte d�accusation du Procureur.
Par ailleurs Votre honneur il nous est donné de relever quelques lacunes dans l�acte d�accusation du Procureur.

Tout d�abord il est bien aimable de nous faire savoir que l�opus 7 du Coutumier de ce Comté dit certaine chose notamment je cite

Art 3. La victime et le brigand sont priés de prendre connaissance des règles de traque mise en application en Gascogne.

Encore faudrait il que l�on nous précise ou pouvoir le compulser car s�il est vrai que nul n�est censé ignorer la loi je me permettrais de rappeler au Procureur qu�un édit de la Grande Chancellerie du royaume de France précise cela en voici la preuve

Nous, Pl@$m de Montfaucon, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut

Certains sujets de Sa Majesté se demandent, en taverne, au sein d�un château, à l�orée d�un bois ou même dans des lieux non prévus à cet effet, ce qu�il en est de la publication des lois provinciales et de l�endroit le plus légitime pour se faire.

Afin de repréciser ce qu�un de mes prédécesseurs, Messire Belgian, a annoncé fut un temps, nous prenons la plume ce jour.

Si nul n�est censé ignorer la loi, il faut pour cela que celle-ci soit disponible à la vue de tous. Que ce soit pour le simple voyageur comme pour le sujet lambda de la Province dont est issue la loi. Ainsi, il est demandé à ce que coutumier, codex ou toute autre loi soit placé en gargote de chaque Province. Certaines d�entre elles ont un volume de lois trop important pour que l�endroit demandé soit trop contraignant à la bonne lisibilité. Ainsi, nous demandons à ce qu�un plan décrivant l�endroit où se trouvent les lois soit affiché en gargote et que l�endroit choisi soit libre d�accès à quiconque souhaiterait prendre connaissance des lois en vigueur dans la Province où il séjourne.

Nul ne saurait être rendu coupable d�un méfait sans avoir eu la possibilité de connaître la loi au préalable. Ainsi, agir à l'encontre de cet édit accentuerait toute chance de voir un dossier accepté en Cour d'Appel du Royaume de France, avec ce que cela implique.

Fait en Paris ce huitième de Février en l�an de grâce 1458,
Par Pl@$m de Montfaucon alors Grand Chancelier de France.

Pour ma part j�ai eu beau parcourir les couloirs de votre castel je n�ai trouvé nulle part trace des dites règles, pas la moindre trace de l�annexe dont fait état l�article 3 de votre coutumier

D�ailleurs à ce propos ci je puis me permettre s�agissant d�un recueil de lois écrites ne faisant nullement référence à la coutume il ne s�agit point d�un coutumier mais d�un corpus juridique.

Bref pas moyen donc de savoir si les règle d�une éventuelle traque ont bien été respectées, et si l�on a pas interpellé mon cliente à tord, le confondant avec tierce personne.

En bref votre Honneur que pourrais-je dire de plus sinon qu�il est difficile de se défendre quand l�absence de preuve le fait à notre place, nous allons désormais attendre le Réquisitoire du procureur afin de voir s�il sera un peu plus consistant que son acte d�accusation.

Un dernier point pour conclure, il est certes honorable de la part du Procureur de faire savoir à mes client qu�il peuvent se faire assister d�un avocat, encore faudrait il leur indiquer ou il peuvent les trouver , car voyez vous il se trouve que mon client n�étant pas de ce Comté il puisse lui être difficile de savoir à qui s�adresser.

Je vous remercie votre Honneur de m�avoir prêté attention

Arnaud retourna s�assoir au côté de son client après s�être incliné en guise de salut au Juge

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Kaine à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur,

je viens ici répondre à la défense ou l'accusation on ne sait plus trop qui est la réelle victime selon cet homme.

Deux pauvres agneaux armées jusqu'aux dents se promenant sur la route entre Dax et Mimizan attaqué par un bourgeois désarmé et sa farine...

Je me demande qui pourrait croire qu'un homme irait sacrifier son labeur sur les routes de son comté.
Vous semblez vouloir faire croire que vous êtes un homme d'honneur, dans ce cas l'honneur ne vous ferait il pas avouer vos crimes?

De mon point de vue de victime, je constate qu'un couple de brigands ayant eu du temps pour se préparer pourrait produire une histoire telle que la votre, en faisant tout pour que la seule preuve les incriminant soit rejeté.

Brutaliser une femme? Je n'ai pas ce genre d'habitude, peut être que refuser des avances est de la brutalité pour vous?

En réalité ma seule surprise est de voir cette façon de dénigrer la maréchaussée qui a fait son travail de façon exemplaire, je dois avouer que votre élément de défense est intéressant, et vous devriez faire écrivain ou faire des pièces de théâtre.
Mais si nous nous basons sur des faits concrets, on constate: le vol par vos soins de mes biens, le fait d'avoir été malmené physiquement, et par vos soins vous avouez déjà une chose, et le fait de me narguer par courrier de votre compagne.

Je ne répéterais pas mon témoignage, l'ayant déjà produit contre sa complice Navis.

On constatera que deux brigands armées contre un bourgeois désarmé entraine nécessairement la perte du combat de celui ci.

Une question cependant me turlupine, vous n'avez jamais été vu par personne pas même par la maréchaussée qui pourtant effectue des rapports de douane sérieux, alors pourquoi vous cachez vous des autorités en ce cas? Si vous étiez aussi innocent que vous le prétendiez pourquoi vous cacher?

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Nous vous déclarons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à:

Rendre à votre victime les marchandises que vous lui avez dérobé à savoir: 20 sacs de farines et 10 miches de pain.
Vous serez également punis d'une amende d'un écu et devrez effectuer un jour de prison.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Puis, il referma le dossier pour le suivant qui de nouveau concernait le même individu

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 1 écu.