Detarnos

Duché/ Comté de Gascogne

Procès pour TOP brigandage

En date du mois de février1460
Procès instruit le 8 fevrier 1460
Verdict rendu le 21 fevrier 1460

Nom de l'accusé: Detarnos

Procureur: Frère Bardieu
Juge: Monseigneur El Barto

Acte d’accusation

Citation :: Le huitième jour du mois de février de l'an de grâce 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Frère Bardieu
Juge :Monseigneur El Barto

Accusé : Detarnos
Village d'origine: Mimizan
Statut : erudit

Trouble à l'ordre public pour Brigandage

Victime : dame Sephy de Valmont

*Le prévenu avait été convoqué en salle d'audience.
Le Procureur, frère Bardieu, entra tribunal, sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, il salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Parce que la portée des paroles d'Aristote dépasse les frontières et la portée du regard, messire Detarnos comparaît aujourd'hui ci devant la cour de Gascogne grâce au traité de coopération judiciaire entre la Guyenne et la Gascogne, Signé à Bordeaux le Samedi 5 Décembre de l'an de grâce 1457, car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d'avoir commis un acte de brigandage à l'encontre de dame Sephy de Valmont , sur la routes menant de La Teste à Bordeaux, le deux jour du mois de février de cette même année, lui extorquant1 charrette 1 caillou 1 paire de bas pour homme 2 pains 1maïs 11 boules de neiges et une centaine d'écus.. Et l'accusé, avec son complice, pour accomplir son forfait, a infligé de tels coups à la victime, que celle-ci, aujourd'hui encore peine à se remettre de ses blessures ! Le témoignage de Tristaan Von Strass sera d'ailleurs requis à cette barre. »

voici son témoignage

Expéditeur : Tristaan
Date d'envoi : 02/02/2012 - 22:07:24
Titre : Plainte

Bonsoir,

Je vais faire court. Dans la nuit du mercredi 1er février au jeudi 2 fevrier 1460, mon amie et moi nous nous sommes fait attaquer par deux hommes sur la route entre La Teste de Buch et la ville de Bordeaux. Pour ne rien gâcher, je me suis réveiller en prison...mais après s'être fait rouer de coup jusqu'à la quasi inconscience, un roupillon en geôle c'est le cadet de nos soucis. Bien que je me questionne sur la qualité de votre accueil. Passons.

Les couards qui nous ont attaqué étaient donc deux. Mes souvenirs sont un peu flou donc je ne vais vous dire que ce dont je suis sur.

L'un deux était barbu et portait un chapeau et un col de couleur beige, une chemise blanche et ils portaient braies et bottes noires.
Le second...comment l'oublier. Il était entièrement vêtu de rouge et portait un bonnet de la même couleur.

En ce qui concerne mon inventaire, j'avais en ma possession un peu plus d'une quarantaine d'écu. 47 écus si mes souvenirs sont bons et j'avais également 18 sacs de maïs et un caillou.

J'espère que justice sera faite et que ces pourris croupiront rapidement en prison.
Avant qu'ils ne quittent le duché...

Si vous avez besoin d'informations complémentaires, je suis à disposition.

--- Fin du témoignage ----

Messire Detarnos, vous avez été parfaitement reconnu par la maréchaussée de La Teste, avec votre complice Sysko.

* Bardieu rappela ensuite le texte de loi :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. "

*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Messire Detarnos bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat. je lui conseille même fortement d'en prendre un très bon.

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*

« Mon frère, la parole est à vous, mais sachez que la parole doit être sage et utilisée avec grande parcimonie ! Car, si le Tout Puissant est capable de la plus grande des bienveillance, le juge, lui, est bien capable de vous jeter en prison.»

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Surpris d'être ainsi convoquer, alors qu'il était en retraite spirituelle Detarnos arrive puis salut:

Noble cour mes hommages, me voilà à vostre demande devant la cour de justice, mais je ne comprend pas véritablement pour quels faits, en effet les gens qui m'accuse disent me connaitre en me nomant clairement par mon nom, voilà là une grande surprise et surement une lamentable méprise puisque moi même ne les connait nullement, de plus malgré la description d'un soit disant témoin et à plus forte raison de la douane, il n doit pas y avoir que moi à me vétir de telle façon? Et ne connaissant absolument pas les dites personnes citées plus haut, je ne peux que confirmer près de vous noble cour, que je ne suis absolument point responsable des faits qui me sont reprochés, et que plutôt de laisser la justice commetre une lamentable erreur voir une bavure judiciaire, je ne peux être que mis totalement hors de cause en cette affaire.
Restant à la disposition de la justice, Detarnos reprend sa place sur le banc

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Mon frère, vous osez demander pourquoi vous êtes ici ? Vous osez prétendre que la maréchaussée à l��il louche ? Mais, sachez que votre complice a confirmé nos dires ! En effet, non seulement Sysko a avoué, mais, en plus, il a dénoncé vos commanditaires.
De plus, vous étiez déjà recherché pour des faits datant du 11 janvier dernier. Depuis cette date, nous n'avions pas réussit à vous prendre la main dans le sac.

Par votre mauvaise foi, vous ne suivez pas les préceptes de notre sainte église. Parce que vous niez l'évidence, vous aurez une peine lourde. Nous sommes ici dans le cas d'une accumulation de crimes particuliers. La charte du juge m'autorise donc à proposer au juge 10 jours de prison.
Parce que je ne peux prouver que deux attaques, la peine que je propose au juge sera de 6 jours de geôle. Elle pourra éventuellement être retenu à la baisse si vous abjurez devant ce tribunal, à défaut de prêtre.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Accusé Detarnos, levez-vous !

Attendu que vous niez, de bout en bout, les faits qui vous sont reprochés, et ce malgré un témoignage précis à votre encontre et rapport complet de la maréchaussée pour la nuit du méfait,

Attendu que votre complice, l'accusé Sysko, a avoué sa culpabilité dans la même action de brigandage et qu'il vous reconnaît ce jour,

Attendu que vous vous payez donc la pomme de ce Tribunal,

Nous El Barto, Juge de Guyenne, vous déclarons, ce vingt-et-unième jour de Février 1460, coupable de Trouble à l'Ordre Public en Guyenne, pour brigandage en nos routes.

Nous accédons à la demande de la Procure et vous condamnons à une peine d'emprisonnement de six jours.

Si l'accusé entend contester ce verdict, possibilité lui est donné de formuler appel auprès de la Cour d'Appel du Royaume.

Justice a été rendue. Gardes, au trou !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 1 écu.