Mandrin_louis

Casier Judiciaire de Mandrin_louis

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Mars 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mars 1460
Procès instruit le 02 Mars 1460
Verdict rendu le 11 Mars 1460

Nom de l'accusé: Mandrin_louis

Procureur : Mic
Juge : Cpt.Picard

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même Mic Procureur, sommes réunis ce jour, 2 mars de l'an de grâce 1460 à Rouen pour juger messire Mandrin_louis .

Cette personne, est originaire du Duché de Bretagne. Il est entré sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Ce dernier est entré dans la nuit du 28 au 29 février 1460 à Avranches .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Lieutenant d'Avranches messire Stefblev le rencontre lors de sa garde de la ville dans la nuit du 28 au 29 février 1460, il ne lui à pas présenté de laisser passer et à donc été prévenu de quitter la normandie , mais ce dernier à poursuivi malgré tout sa route et a été ainsi mis en accusation par la suite .

Voici d'ailleurs le rapport de garde de la dite journée du maréchal Stefblev:

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Mandrin_louis.

L'accusée à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

J'appelle comme témoin messire Stefblev Lieutenant de la maréchaussée d'Avranches .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'il contacte la Bâtonnière de Normandie Dame Alizarine.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur de qui se moque t-on?

Et bien tout simplement de cette cour et par la même des institutions normandes!

Non content d'avoir violé la loi sur la fermetures des frontieres, ce qui a été confirmé par le rapport et le temoignage du Lieutenant de la Maréchaussée d'Avranches, l'accusé n'a pas daigné se présenter devant nous pour s'expliquer.

En conséquences je requiert contre le sieur Mandrin_louis 4 jours de mines, cela lui donnera l'occasion de reflechir sur ces actes, en sus je requiert que celui ci fasse un don au duché, don que je laisse à votre libre appreciation.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: Attendu que l�accusé est entré illégalement en Normandie, qu�il n�a pas daigné venir se présenter à son propre procès et pire, qu�il a fuit la province avant même la fin de celui-ci.

Ce tribunal le reconnais coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamne par contumace à une peine de 2 jours de prison.
Le condamné accomplira ça peine dès son retour en Normandie si jamais ceci devait arriver.

Fait à Rouen, le 11 mars 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.