Casper14

Casier Judiciaire de Casper14

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Février 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Février 1460
Procès instruit le 24 Février 1460
Verdict rendu le 08 Mars 1460

Nom de l'accusé: Casper14

Procureur : Mic
Juge : Cpt.Picard

Acte d’accusation

Citation :: Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 24em du mois de Février de l'an de grâce 1460, afin de juger messire Casper14, à la demande de la prévôté.

Ce procès se déroulera sous l'impartialité du juge Idromir et de moi même Mic procureur de Normandie, L'accusé peut se faire représenté par un avocat pour cela faut communique avec le Bâtonnier de Normandie Dame Alizarine.

Votre honneur l'accusé est reconnu coupable d'être entré sur le sol Normand sans autorisation et il c'est installé a Bayeux.

Selon le décret du 14 août 1459

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Loire,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

Confirmé par le décret du 23 août 1459
Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,
Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

Pour l'installation l'accusé n'a pas respecté cette loi du Corpus Normand

Art. 1- De l'installation

Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisée par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans y avoir été invitée ou sans en avoir fait la demande officielle au Prévôt des Maréchaux en place, se verra condamnée à la peine suivante :

-Jours d'emprisonnement laissé à l'appréciation du juge
- Amende laissée à l'appréciation du juge

Qu'il soit su, que malgré la peine encourue, un étranger s'installant en Normandie, ne pourra être reconnu en tant que tel qu'une fois naturalisé

J'appelle a témoigné la Douanière de Lisieux Dame Coralie_ Seyar et le Douanier de Bayeux messire Phallus

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur

Voici un cas typique ce sieur etranger à notre duché et qui pretend vouloir s'intaller sur la terre de normandie, rentre sur le territoire normands malgré la fermeture des frontieres, il est doublement averti à la fois par la douane de Lisieux et de Bayeux, malgré la procédure que la douanière de Lisieux lui fournit gracieusement il passe outre et sans avoir d'aval ducal s'installe en ville de Bayeux.
Et c'est aussi sans doute par respect que cet etranger car c'est ainsi qu'il faut l'appeler, ne daigne meme pas se présenter a cette audience.
Et bien me concernant la reponse est claire, sire Casper14 n'en a cure de la Normandie!!
Aussi en conséquence je requiert contre lui 4 jours de mines et un don laissé a votre appréciation votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Je suis Bon Normand et fier de l�être !!

Témoin de la défense : Simon__

Citation :: Messieux, 3 visites en 1jour, ca fait beaucoup, CA FAIT TROP !!!!
Mais bon si cest pour defendre un ami et camarade de route, alors je pourrais passer ma vie dans un tribunal pour defendre mes compagnons, parce qu'en 21ans on peut pas dire que jai deja laissé quelqu'un dans la merde

Casper ne pouvait pas venir témoigner a son propre proces, il était en mission de reconnaissance dans les contrées voisines, sur ordre de Babaorum Je suis témoin j'ai assisté a leur audience en taverne, qui a aussitot rendu compte a Matouminou, qui se croyaient seuls, ils ont négligés qu'il y avait des témoins presents dans la taverne, surtout des gens de leur envergure, ils auraient du faire gaffe et se sont trahis, et cest eux qui nous représentés.
Jespere que le nouveau maire va faire du menage dans ses rangs et mieux choisir ses troupes parce qu'il y a des fuites, et de tres grosses !!
Quand les gros magouillent les petits trinquent cest ca ???
Hauts les coeurs Messieux, levons les voiles impétueux qui ternissent notre image de marque e empechent nos representants daller sur le droit chemin !!
Bref ne voyez en Casper un voyou ni un fauteur de troubles, ce gars la il est innocent et est d'ici, de Fécamp, il a changé de nationalité e d'identité pour pouvoir espionner les alentours pour Matouminou et pour résultat comme il servait plus a grand chose, on le jette et on le mets au cachot ??
Cest un homme peut etre, mais cest un etre humain avant tout
Doit on considéré un soldat de l'ombre come un traitre a sa patrie ? apres ce qu'il a fait pour elle ??
Quoique meme si il été juste un vagabond, merite t il meme detre considéré comme un animal ?? comme un repri de justice, méditez la dessus et reflechissez sur les consequences de vos actes si vous condamnez cet innocent !!

Si jamais vous avez d'autres questions n'hesitez pas a me (re) convoquer, *respire profondement* Jaime respirer l'odeur de la boite !

Témoin n°1 de l'accusation : Phallus

Citation :: Messire le Juge, Messire le Procureur !

Le 27 février 1460, j'ai croisé en ville de Bayeux le Sieur Casper14. Il n'était pas en pocession d'un LP et de plus étant de Bourbon, Duché du Bourbonnais-Auvergne, il n'aurait pas du arriver à Bayeux, la douane de Lisieux lui ayant fait savoir de faire demi-tour.
Le 29 février 1460, j'ai constaté que le Sieur Casper14 venait de s'installer sur Bayeux en n'ayant pas respecté la loi sur l'installation des personnes résidentes hors de Normandie.

Messire le Juge, Messire le Procureur, je vous remercie de m'avoir écouté.

Témoin n°2 de l'accusation : Coralie_Seyar

Citation :: Bonjour,

je confirme que messire Casper14,et bien arrivé à Lisieux
Casper14 Bourbon Duché du Bourbonnais-Auvergne 4 0 Vag Arrivé
le 26/02/1460,je lui aie envoyé un courrier,dont il a répondue:

Bonjour Messire Casper14,

Je suis Coralie_seyar, douanière de Lisieux.

Les frontières sont actuellement fermées et aucun étranger n�est autorisé à circuler en Normandie. Le port d'arme est également prohibé.
Je vous invite donc à prendre la route pour Argentan, Duché d'Alençon, le plus rapidement possible.
Sans réponse de votre part dans les 24 heures, votre dossier sera transmis au procureur normand pour instruction.

Cordialement

Coralie_seyar , douanière de Lisieux
fait le 26 /02 /1460 à liseux

sa réponse:

Expéditeur : Casper14
Date d'envoi : 27/02/2012 - 11:07:57
Titre : Re: RE:Douane de Lisieux!
Bonjour, jai traverser la moitier de la france, pour venir en normandie car c'est ma region ^^ comment fait ton pour m'installer ici? par tout les moyen je souhaite habiter ici

cordialement

je lui aie répondue:

Bonjour Messire Casper14,

faite une demande a Jamie notre prevot

voici la fiche a lui envoyé:

nom du demandeur :
nom du duché d'origine :
nom des personnes qui l'accompagnent :
raisons de leur présence en normandie :
date d'arrivée :

cordialement
Coralie_seyar,douaniere de Lisieux

voila votre honneur ce que je peut dire sur Messire Casper14

Verdict

Citation :: Attendu que l�accusé est entré illégalement en Normandie, violant ainsi plusieurs lois Normandes
Attendu qu�il n�a pas prit la peine de se présenter à l�une de ses plaidoiries.

Ce tribunal le reconnait coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamne à un jour de prison et à 10 écus d�amende. Il lui demande également de se mettre en règle avec les lois Normandes en entrant en contact avec le prévôt d'ici une semaine, pour faire une demande de naturalisation.

Fait à Rouen, le 8 mars 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 10 écus.