Jobart

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Février 1460
Procès instruit le 24 Février 1460
Verdict rendu le 03 Mars 1460

Nom de l'accusé: Jobart

Procureur : Mic
Juge : Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 24em du mois de Février de l'an de grâce 1460, afin de juger messire Jobart, à la demande de la prévôté.

Ce procès se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Idromir et moi Mic procureur. Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

L'accusé est entré et c'est installé illégalement sur le sol Normand après l'interdiction du prévôt Dame Jamie68
selon le décret du 14 août 1460
Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Loire,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,


Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie


Confirmé par le décret du 23 août 1460
Fermeture des frontières


Moi, Leda, Duc de
Normandie,
Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),


Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.


Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,


Leda,
Duc de Normandie


Voici un échange de courrier entre Dame Coralie_seyar et l'accusé qui montre son installation :

courrier de la douaniere envoyé à Jobart :

Bonjour Messire Jobart,

Je suis Coralie_seyar, douanière de Lisieux.

Les frontières sont actuellement fermées et aucun étranger nest autorisé à circuler en Normandie. Le port d'arme est également prohibé.
Je vous invite donc à prendre la route pour Argentan, Duché d'Alençon, le plus rapidement possible.
Sans réponse de votre part dans les 24 heures, votre dossier sera transmis au procureur normand pour instruction.

Cordialement

Coralie_seyar , douanière de Lisieux
fait le 23/02 /1460 à liseux


La reponse de messire Jobart :
Expéditeur : Jobart
Date d'envoi : 23/02/2012 - 11:58:42
Titre : Douane de Lisieux!
Cher Coralie

Je suis parfaitement au courant de la situation. Je tiens à vous informer que je me rend dans mon village natale à Fécamp.

Vous pouvez dès à présent préparer le dossier auprès du juge car je ne compte pas quitter le territoire de si tôt.

Au passage j'ai également acheté une petite maison sur Lisieux ce jours même. Pour des raisons pratique. Tout comme je l'avais fait à Saumur et à d'autres destinations avant celà.

Si vous comprenez par là ce que je veux vous dire , vous saurez alors ne pas perdre inutilement votre temps par la suite avec mon dossier.

Bonne continuation à vous

Cordialement
Jobart.

PS: Passer mes amitiés à Jamie et dite lui que je ne l'oublie pas


Voici le rapport de douane du 23em jours du mois de Février fait par la douaniere de Lisieux
RAPPORT DE LISIEUX du 23/02/1460


LE RAPPORT DE GARDE SIGNALE:

ARRIVÉE(S) ÉTRANGÈRE(S): 7

Ludodebordeaux Alençon Duché d'Alençon (Domaine Royal)
Cyrus Alencon Duché d'Alençon (Domaine Royal)
Jobart Saumur Duché d'Anjou
Marc Sémur Duché de Bourgogne
Katima Montpellier Comté du Languedoc
Marine. Autun Duché de Bourgogne
Ladra Saintes Comté du Poitou


PRESENCE(s) ETRANGERE(s):
Jobart Saumur Duché d'Anjou > Sans LP

J'appelle Dame Jamie68 a témoigné

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Rien à déclarer. Les demandes de laissez passer pour un vieux Normand rentrant chez lui avaient été faites dans les règles.

Maintenant si les administrés ici présent dont je ne citerais pas nom ne sont pas assez intelligent pour juger et trancher en fonction des situations les autorisations de laissez passer.

Et bien que ceux ci change de fonction car je crois que leurs places n'est pas parmis nous.

La Normandie s'enfonce de plus en plus dans son trou car elle même ne sait plus reconnaitre ces citoyens.

A bon entendeur.
Jobart

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

étant donné le témoignage de messire Babaorum et qu'il confirme que l'accusé est bel est bien Normand.

Je demande la relaxe de Messire Jobart,

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Messieurs dame.

Je ne cherche pas à envenimer la situation. Je vois que la demande de relaxe est faite et j'en suis satisfait et vous en remerçie grandement.

Hélas je vois tout de même un problème de fond dans cette histoire...

Le premier problème est que la reconnaissance des citoyens normands est plus qu'aléatoire. Même pour ceux qui ont oeuvré pour leurs communautés. Au passage merci à messire Babaorum sans qui je serais ,à tord ,surement condamné. Alors à titre d'exemple si messire Aegidius connu de tous ici revenait dans le même cas de figure que le mien ,lui feriez vous suivre la même sentence...? Je trouverais ça absurde....mais ce n'est que mon avis.

Le second problème vient d'un fait de sécurité. Alors oui je suis entrée en fraude. Je n'avais guère le choix à vrai dire. Mais ce n'était que moi je vais vous dire....un simple citoyen normand mal reconnu. Mais quand aurait il été, si cela avait été une lance armée du Ponant ? Je n'ai vue (heureusement pour moi) aucune resistance de quelques sortes qu'il soit jusqu'à Fécamp.
Alors excusez moi du peu mais si vous tenez tant à filtrer et interdire le territoire comme vous le faites vous feriez bien de changer votre façon de procéder je crois. La Normandie est un moulin dans lequel on sort et on entre un peu comme le souhaite. Alors oui au petit bonheur la chance...Mais souvent la chance est là.

Alors il serait de mon devoir et même de mon gré de déposer une plainte contre la prévoté qui à fait un manquement à son devoir de sécurité territoriale...A vous de juger.

Bien à vous.

Témoin de la défense : Babaorum

Citation :

*Babaorum arriva à la barre*

Votre Honneur, membres de la cours, bonjour !

Je viens témoigner en faveur de l'accusé, et c'est rare ..

*Babaorum sourit*

Je confirme que l'accusé ci présent est bien Normand, et même Fécampois, je trouve donc étonnant de le voir ici même en procès pour intrusion sur sa propre terre ..

Votre Honneur, merci de m'avoir écouté

*Babaorum se retira*

Témoin de l'accusation : Jamie68

Citation :

Monsieur le juge


La loi est claire pour tout le monde. La normandie ainsi que le domaine royal sont interdit à tout membre du ponant. Messire Jobart est devenu angevin donc membre du ponant. Malheureusement au vu du passé de la normandie, le fait qu'il soit un ex normand, ne veut pas dire qu'il n'est pas un danger pour la normandie. Je vous rappelle que deux attaques ont été faites par des ex normands.

Ma décision de refuser est une décision collégiale car j'ai montré au conseil ducal le courrier et j'ai suivi la décision du conseil. vous pouvez d'ailleurs demander à notre Duc Jason de confirmer mes dires.

Je n'ai fait que appliquer la loi et la décision du conseil ducal de normandie et rien de plus.

Verdict

Citation :

l'accusé est venu se défendre et j'en prends note.

Au vu des faits, malgré le réquisitoire du procureur, l'accusé est coupable d'avoir enfreint la loi et nul ne peut s'en soustraire même si vous avez été Normand. Je condamne donc messire Jobart à 1 écus de frais de justice, 5 jours de travaux mines et un don de 50 écus au duché. J'exige qu'une demande de LP doit être refaite également. Tout ceci devra être effectué avant le 10 Mars, preuve à apporter à messire Babaorum, juge d'application des peines. En cas contraire vous serez traduit en justice.

Fait à Rouen, le 3 Mars 1460

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mars 1460
Procès instruit le 13 Mars 1460
Verdict rendu le 22 Mars 1460

Nom de l'accusé: Jobart

Procureur : Bertrand
Juge : Cpt.Picard

Acte d’accusation

Citation :

Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 13eme du mois de Mars de l'an de grâce 1460, afin de juger messire Jobart, à la demande du Juge d'Application des Peines(JAP).

Ce procès se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Cpt.Picard et votre serviteur en tant que procureur. Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Suite à passage devant cette cour, il lui a été demandé d'effectuer 5 jours de travail à la mine ainsi qu'un don de 50 écus au duché et de fournir les preuves au Juge d'application des peines messire Babaorum, ceci devait etre fait entre le 03/03/1460 et le 10/03/1460 ce qui n'a pas été fait .

Nous accusons donc Messire Jobart de non respect d'une décision de justice.

J'appelle à la barre le Juge d'Application des Peines Babaorum .

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Oh bonjour à vous hommes et femmes de lois !

*rognant un aile de poulet bien grasse*

che chuis d'ac..miam..cord avec vos accugachion. Mais ent..miam....re nous je m'en moque éperdum..miam..ent !

Ch'ai....envie de vous dire..miam.....mettez moi au cachot car che ne ferais rien de che que..miam...vous me demanderez.

*s'essuyant les mains dans sa chemise et se curant les dents avec le petit doigt d'un air de dédain*

Ce qui est ironique , c'est que vos jours de mine sont faient et que vos 50 écus je les ai aussi. Mais je preferais encore les donner à un pauvre necessiteux plutôt qu'à une bande de vautours inutiles dans votre genre. Oui vous avez bien entendu. Vous pourrez donc rajouter ça à mon dossier et appliquer une peine exemplaire. Vous inquietez donc pas je ne me defilerais pas...de toute manière je ne connais que trop bien la justice Normande.

Bande de fanfaron.
*en souriant*

Dite c'est possible d'avoir des gourgandines dans ma cellule ?

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur au vues du comportement du prévenu et de ses propos outrageux envers cette juridiction, celui ci a demontré tout le mépris qu'il concoit envers son prochain, d'autant plus quant celui ci représente l'autorité.
Aussi je requiert contre lui 3jours de prison 3 jours de travaux forcés à la mine et 100 ecus d'amende!!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Babaorum

Citation :

Bonjour,

Je confirme que l'accusé ci présent, Jobart, ne m'a pas fait parvenir la preuve des 5 jours de mine et 50 écus de dons qui lui étaient demandé dans le Verdict de son précédent procès.

*Babaorum se retira*

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusé à reconnu les faits.
Attendu qu'il a eu un comportement provoquant envers cette cours.

La peine initiale est transformé en une amende de 100 écus, à 3 jours de prisons et à trois jours de travaux forcé dans une mine Normande. Messire Jobart dispose d'une semaine pour apporter la preuve de ses trois jours de mines au juge d'application des peines, messire Babaorum.

Fait à Rouen, le 22 mars 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Avril 1460
Procès instruit le 4 avril 1460
Verdict rendu le 8 avril 1460

Nom de l'accusé: Jobart

Procureur: Bertrand
Juge: Capt.Picard

Acte d’accusation

Citation :

Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 04em du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, afin de juger messire Jobart, à la demande du Juge d'Application des Peines.

Ce procès se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Cpt.Picard et moi même, Bertrand, procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Suite à passage devant cette cour, il lui a été demandé d'effectuer 3 jours de travail à la mine.

et de fournir les preuves au Juge d'application des peines messire Babaorum, ceci devait être fait entre le 22/03/1460 et le 29/03/1460 ce qui n'a visiblement pas été le cas.

Nous accusons donc Messire jobart de non respect d'une décision de justice.

J'appelle à la barre le Juge d'Application des Peines Babaorum .

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bien le rebonjour !!

*tendant ça carte fidélité cachot au geôlier*

Et cette fois tu oublies pas de me la poinçonner !!! non mais oh !

Alors oui j'ai fais mes jours de mine. Mais non Mon chère Baba je suis désolé je ne te donnerais pas la preuve. Désolé. Mais ce tribunal ici présent à été hautement fallacieux. Je serais de même. Et je sais que je n'aurais pas le dernier mots. Mais c'est le plaisir de contester à présent qui me soulage.

Pour tout vous dire je travail à la mine depuis le 27 février déjà. Mais passons.

J'aimerais cette fois que vous n'oubliez pas ma Gourgandine. Car là dernière fois j'ai passé l'éponge mais cette fois je revendique mon bien !

*Fouillant dans sa besace*

Ah....bah le hasard fait bien les choses. Je viens de tirer une carte " Ne passez pas par la taverne , ne toucher pas vos 15 écus et allez directement en prison"

C'est ironique non?

*souriant*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur, de qui se moque t-on? La justice de ce duché n'a pas que cela à faire de traiter une affaire qui sans l'entetement du prévenu serait déjà finie depuis bien longtemps!
Aussi pour le non respect de la decision de justice et pour nous faire perdre notre temps , à vous et à moi je requiert 2 jours de prison et une amende que je laisse a votre appreciation

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur, de qui se moque t-on? La justice de ce duché n'a pas que cela à faire de traiter une affaire qui sans l'entetement du tribunal serait déjà finie depuis bien longtemps!
Aussi pour le non respect de la decision de reconnaitre Jobart comme NORMAND et pour nous faire perdre notre temps , à vous et à moi je requiert 2 jours de prison pour vous tous ici présent les hautes insitutions juridiques et inutiles qui ne save pas reconnaitre leurs erreurs et une amende que je laisse a l'appreciation de moi même.

Témoin n°1 de la défense : Laveternate

Citation :

Euh bonjour M'sieurs Dames , je viens témoigner pour Jobart !
J'ai la preuve qu'il a travaillé à la mine comme il l'a dit !
Dois-je réellement vous fournir ma preuve ?

* semble hesiter mais pas trop *
Bon d'accord, la voici :

* Sort de sa poche une culotte visiblement usagée et la tend au jury *

Vous pourrez voir la poussière d'or si vous la secouez un peu . Cela prouve bien que messire Jobart , mon amant , mais chut faut pas le dire à Tuck, sinon va encore me faire une crise de jalousie , bref, cela prouve que Jobart avait de la poussière sur lui et que cette poussière est passée ....euh ....ben ......heum ...... enfin disons que la poussière a changé de culotte, quoi !

*regarde la cour et le jury avec son plus joli sourire*

Et si je peux me permettre une petite remarque , je trouve qu'envoyer les vieux à la mine, c'est presque les envoyer à la mort, ils n'ont plus la santé pour cela . Il faudrait reflechir à des sentences plus adaptées ... Et au fait, pourquoi il a dû aller 3 jours à la mine ?

Témoin n°1 de l’accusation : Babaorum

Citation :

* Babaorum s'avança *

Je n'ai effectivement pas reçu ces jours de mine. L'accusé me dit les avoir fait mais ne veut pas me donner la preuve. Je le connais et je le crois, cependant je n'ai pas de position à prendre et je me dois donc de revenir ici plaider contre lui.

* Se tournant vers l'accusé *

Jobart ça ne te coûte rien de me donner la preuve, ça serait tellement plus simple ...

* Regardant de nouveau le Juge *

Je confirme donc que l'accusé ci présent ne pas pas fournit la preuve de ses 3 jours de mines.

Verdict

Citation :

Attendu que l�accusé refuse de coopérer avec la justice Normande et que celui-ci s�en vante.
Ce tribunal le reconnait coupable et le condamne à une peine de 2 jours de prison, mettant ainsi fin à cette histoire qui n�a que trop duré à mes yeux.

Fait à Rouen, le 8 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

**Jean-Luc regarda ensuite Lave et lui dit : **
Ne t�en fait pas on gardera ca pour nous^^.

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.