Cadfael91

Duché/ Comté du Bourbonnais-Auvergne

Nom de l'accusé : Cadfael91

Date de naissance : 11 Février 2009 (1457)

Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Cadfael91

Récapitulatif des accusations :

. Trouble à l'Ordre Public pour brigandage en date du 27 février 1460 Coupable

Procès : Trouble à l'Ordre Public pour brigandage

En date du mois de février 1460
Procès instruit le 16 février 1460
Verdict rendu le 27 février 1460

Procureur : Koslov
Juge : Ysaoth de Noihlac dicte « Ysaoth »

Acte d’accusation

Citation :: En ce 16ème jour de février de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Cadfael91 devant le Juge Ysaoth de Noihlac, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Koslov requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation.

A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Cadfael91 tient son lieu de résidence principale à Aurillac. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

Sire Cadfael91 vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l’ordre public pour Brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.
-------------------------------
Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l’ordre public
Toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais Auverge, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l’ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l’ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
-------------------------------

Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
-------------------------------

a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

Dame Iona à été agressée dans la nuit du 11 au 12 Février 1460 par un homme sur les chemins de notre duché, entre Aurillac et Murat (preuve 1). Elle à déposé plainte auprès de MissAnasthasia Prévost des Maréchaux du Bourbonnais Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuves 2 et 3).

La victime a déclaré le vol de 4 mais, 4 pains, ainsi que 50 écus.

b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé un avis de recherche mais l'individu a été identifié par les douaniers en la personne de Cadfael91 grâce à la description faite par la victime.

En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

Messire Cadfael91 a été assigné à résidence en la ville d'Aurillac, le 16 février 1460 jusqu'au 24 février 1460.

-------------------------------

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
-------------------------------
Preuve 1 : 12-02-2012 04:10 : Vous avez été racketté par Cadfael91 .
12-02-2012 04:10 : Vous vous êtes battu avec Cadfael91 (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Preuve 2 : http://img68.xooimage.com/files/4/e/1/iona1-318a924.jpg
Preuve 3 : http://img69.xooimage.com/files/a/a/8/iona-318a938.jpg
Preuve 4 : https://i.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/assig_21.jpg

-------------------------------

En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
-------------------------------
Dame Iona - Victime
Dame Missanasthasia - Prévôt des maréchaux
-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé : *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Le Procureur écouta la defense de de la victime.Le colosse se leva pour donner son réquisitoire *

Messire Cadfael91 nous démontre le manque d'interet par sa non presence à ce proces. Ce manque d'interet nous démontre que l'accusé ne cherche pas à se justifier ou à se défendre de l'accusation ici faite.De son silence , il signe donc et reconnait lui meme l'acte de brigandage qu'il a commis sur les chemins du Bourbonnais Auvergne.

* Le procureur se tourne vers le Juge *

Vostre Honneur ,

Au vu du manque d'interet que démontre l'accusé à cette affaire , en déniant ne pas assister à son proces,
Au vu du délit de brigandage avéré,
Au vu de l'acte d'agression sur la victime sur les terres du Bourbonnais Auvergne ,

Je demande donc le paiement d'une amende de 45 ecus pour les caisses du Royaume ,ainsi qu'une peine de 10 jours de travaux d'interet general dans les mines du Duché.

Je remercie la Cour m'avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Missanasthasia

Citation :: La blonde arriva au tribunal, s'installant dans la salle, elle patienta tout en écoutant ce qui se disait, attendant son tour, qui ne tarda pas! Se levant et s'avançant vers la barre, elle s'éclaircit doucement la gorge.

*Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge, Bonjour!

Je me présente, Anasthasia de La Touraille, Prévôt de notre beau Duché. Le 13 février au matin, en ouvrant mes nombreuses missives du matin, j'ai découvert la missive de Dame Iona, disant qu'elle avait été agressée la veille par un certain Sire Cadfael91, m'emparant directement de l'affaire, je me suis installée en mon bureau à la Prévôté, ouvrant une enquête et demandant des informations à la victime.

Une fois l'enquête terminée, un dossier de plainte fut préparée, arrestation du Sire Cadfael91 fut faite en la journée du 16 Février par moi-même. Puis je transféra le dossier à la Procure.*

Ayant finit, la jeune femme recula et retourna à sa place.

Témoin n°2 de l’accusation : Iona

Citation :: *En tant que personne assermentée du Duché du Bourbonnais-Auvergne, je m'approche de la barre et m'adresse à la Cour*

Votre honneur, monsieur le procureur,

Je vais vous lire le témoignage de la victime qui n'a pû se déplacer jusqu'içi

*prend le parchemin qu'elle a reçu et le lit*

* Expéditeur : Iona
* Date d'envoi : 17/02/2012 - 10:14:16
* Titre : Re: Procès de Cadfael91

* Bonjour Uly,
Il n'est pas question de laisser cette affaire sans suite.
Donc voici mon témoignage.
Je voyageais entre Aurillac et Murat pour un mandat municipal. J'étais donc très chargé avec ma charrette. Non loin de Murat un homme a surgit du bord du fossé. Encombrée par la charette, je n'ai pu sortir mon épée. L'homme déjà sur moi m'a assommé. Je suis revenu à moi au matin. Dieu merci la cargaison de la mairie était sauve. Pour moi, juste des blessures, la perte de 50 écus environ et de mes provisions pour le voyage. Soit environ 5 pains et 5 sacs de mais.

Je demande au tribunal de punir sévèrement cet homme qui a attaqué une femme seule détenant un mandat municipal.

*Je tend le parchemin au procureur et retourne m'installer à ma place de substitut*

Verdict

Citation :: Dames, Messires, moi, Ysaoth de Noilhac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne au Sieur Cadfael91, mis en accusation pour brigandage.

Vu les Lois fondamentales du royaume,

Vu la Charte du Juge,

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Vu l'acte d'accusation produit par la procure ;

Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Messire Koslov, Procureur du conseil du Bourbonnais Auvergne.
Prenant en compte les témoignages de Dame MissAnasthasia, Prévot du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que le témoignage de Dame Ulyceduel, agissant en qualité de greffière pour transmettre a la cour le témoignage de la victime ;
Prenant en compte que les témoignages correspondent aux preuves fournies ;
Prenant en compte que le Sieur Cadfael91 a gardé le silence pendant toute l'audience, ne contestant pas les faits ;
Condamne le Sieur Cadfael91 à une peine de 60 écus pour la Reyne, ainsi que 4 jours de prison.

Jugement rendu par Ysaoth de Noihlac pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, 27 février de l'an de grâce 1460.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et à une amende de 60 écus.

» Cadfael91