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sebelia
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MessageSujet: Cumluna [TOPX2]   Cumluna [TOPX2] EmptyLun 27 Fév - 23:45

Procès de Cumluna

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Février 1460 Arrow Relaxé
  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d'avril 1460 Arrow Coupable


Dernière édition par sebelia le Ven 1 Juin - 22:28, édité 3 fois
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sebelia
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MessageSujet: Re: Cumluna [TOPX2]   Cumluna [TOPX2] EmptyMer 29 Fév - 2:44

Cumluna [TOPX2] Toulou10
    Comté de Toulouse


    Procès pour TOP

    En date du mois de février 1460

    Procès instruit le 20 février 1460
    Verdict rendu le 12 mars 1460


    Nom de l'accusé: Cumluna

    Procureur: Ledigue
    Juge: Desiree29


Acte d’accusation
Citation :
Le procureur Ledigue, sourcils bas :

On prend les mêmes et on recommence. Cumluna, elle n'est pas belle la vie! Elle n�a toujours pas compris la gueuse vilénie que brigander en notre pays n�était point permis ? C�est reparti, au risque de se répéter� Vous avez été arrêté, reconnu formellement, témoins pourront confirmer. Vous perdez toujours mais vous aimez perdre sans doute. Alors lecture :

Le Comté contre : Cumluna
Date : 20.02.1460
Chef d'accusation : TOP Brigandage
Suspect : Cumluna
Casier judicaire : La horde Nouvelle attaque montpellier mai 1458, autre nom de loupphoque (source guyenne), prise de Périgueux juin 1459
Dossier instruit par : Sebelia Querini, lieutenant de prevosté
Victime : Marodienos, marchand au service de Messire Louisdeblois
Lieu de l'agression : entre le village de Carcassonne et celuy de Castelnaudary
Témoins : la victime
Preuves : Croquis établi suivant la description de la victime, diffusé à tous les douaniers du comtat. Suspect reconnu TOP brigandage en novembre 1459. Une confrontation reste toutefois possible au tribunal.

Décret Comtal ou Arrêté municipal : /
Du Coutumier : 5. De la Justice

5.1 - Principes généraux
Peut porter plainte, toute personne en Comtat de Tolosa s'estimant victime d'un délit ou d'un crime commis dans le Comté.
5.2 - Des infractions pénales
5.2.1 - Des crimes
Sont considérées comme crime, les infractions visant l'autorité royale ou ses représentants légitimement élus, ainsi que la sécurité des personnes. Cela comprend :
Le brigandage se définit comme une agression ou tentative d'agression par le vol et/ou la violence sur les voyageurs en territoire du Comtat. Il est punissable par cinq jours d'emprisonnement, le bannissement du Comtat pour un mois et le paiement du double de la valeur des biens dérobés, après listage et vérification de ceux-ci.

Suivi du dossier :
Témoignage de la victime : Recueilli le 20.02.1460 en salle de criées
La victime déclare...

« Je suis Marodienos, marchand au service de messire Louisdeblois. Mon groupe et moi étions en route pour commercer à Toulouse lorsque nous avons été brigandés entre Carcassonne et Castelnaudary. Mon groupe se composait alors de messires Attila93 et Merer, ainsi que de Dame Morgane.

Nous transportions chacun plusieurs objets personnels mais j'avais sur moi la cargaison destinée à être vendue ; voici au total ce que nous avons perdu:
Morgane. : 340 écus
Merer : 28 écus et une miche de pain de la veille, une charrette
Attila93 : 6 jambon de parme, 2 viandes, 2 bouteille d'huiles d'olive, quelques maïs, 100 écus
Marodienos : 636 écus, une charrette, 40 boiseaux de sel à 30 écus le boiseaux et 3 bouteilles d'huile d'olive à 90 écus la bouteille.

Le groupe de brigands était composé de cinq personnes : deux dames et trois sieurs Ces brigands sont encore entre les deux villes sus-citées mais il y a tout à parier qu'ils auront rejoints le Languedoc dès demain...
Je vais vous les décrire...

La première Dame est toute de noir vêtue. Elle porte un bouclier et une lanterne ainsi qu'une cape rouge. En guise de ceinture elle a une corde beige ou marron.

La seconde a une armure ce chevalier incomplète. Elle a sur elle la côte de maille, les cuissardes, le bouclier, une épée et des protections aux avants-bras. Elle porte une toque et des bottes noires.

Un sieur est dans les tons marron, on le remarque par son chapeau rouge et ses cheveux blonds. Il a un tablier noir, une épée, un bouclier et des bottes marrons. On peut aussi apercevoir ses braies rouges.

Le second est très reconnaissable, il ne porte que du jaune, a une épée et un foulard marron.

Enfin, le dernier des brigands ne porte que du noir or mis sa ceinture qui est rouge. Il possède aussi un casque ouvragé».

Commentaires : dossier transmis à la procure le 20 février 1460

Dossier instruit par le lieutenant Sebelia
Le 20 février 1460.


Récidive après récidive, cette fois, je ne vois que la peine de mort, n�en déplaise à votre avocat si vous en prenez un. Ou deux. Au cas où l�un serait véreux. Et pas l�autre

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Haaaaaa Messire Procureur, ravi de vous revoir aussi !!

Vous voyez, vous commencez a apprendre votre métier, ce n'est pas trop tot ...

Des témoins, des vrais, qui se déplacent, qui me reconnaissent formellement, c'est nouveau ça dans vos pratiques.

Reste encore un point a corriger tout de même. Vous pourriez attendre d'avoir entendu tout le monde avant de déposer un réquisitoire .... On ne sait jamais, des fois qu'il y ait encore eu tromperie.

Petit détail, qui a son importance. Je ne peux etre considéré comme récidiviste puisque la dernière affaire en en appel. Attendons donc le verdict de la CA pour savoir si je suis ou pas dans la récidive.

Je vous salue bien.

Madame la juge, M'sieur le procureur.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Messieurs dames de la cour,

En l'absence de réquisitoire de la procure j'ai bien du mal a comprendre cette affaire.

J'en déduis que Messire Ledigue se serait trompé de personne, qu�après enquête il n'aurait plus rien a me reprocher.

Messire Ledigue est il toujours bien procureur ? Son silence, venant d'une personne aussi tenace que lui, me laisse perplexe.

Quoi qu'il en soit, j'aimerais, pour ma défense, rappeler quelques points.

Le casier judiciaire présenté par la procure est celui de mon défunt père, Je ne peux être tenu responsable de ses actes.

Le seul cas ou la récidive pourrait être avancée concerne un récent procès actuellement en audience en Cours d'Appel.

Je note également avec amusement qu'encore une fois le procureur s'est précipité dans son acte d'accusation, faisant état d'une seule victime mais réussit le miracle d'en faire témoigner deux ...

Sue ces constations, je vous laisse, madame la juge, rendre la justice toulousaine.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
/

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
/

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Marodienos à la barre

*Marodienos se leve...*

Messire le Procureur, messire le Juge ;
Je ne saurai quoi ajouter de plus que ce que j'ai déjà déclaré en la Torre de votre procure.
Messire Cumluna ici présent ne peut être que l'un des brigands. Je le reconnais tout à fait.

J'espère qu'ils seront sévèrement punis pour leurs crimes, surtout si ils ont récidivé.

J'aimerai cependant rappeler que je ne suis pas la seule victime de ce brigandage et que nous aimerions récupérer tous nos biens, si cela est possible...

Je vous remercie de m'avoir écouter, et je salue la rapidité de votre justice...

*Maro sort de la salle pour se rendre au second témoignage...*

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Merer à la barre

Monsieur le juge, dans cette triste affaire qui me mène devant vous, il va de soit que c�est une regrettable tragédie tant pour les hommes ayant subit préjudice mais également pour les pauvres brebis égarées qui ont quitter le chemin tracé par la sagesse pour gagner le triste couloir obscure menant à pénitence.

Et pénitence, je n�espère que cette action de la part de ce groupe qui à pris par à ce �méfait, puisse leur courage nous offrir à tous un repentir en dévoilant la réalité de cette soirée ou tous Languedocien que nous étions et qui avons croiser leur chemin, se sont retrouver plumer.
Je ne saurais dire si cette personne pointait son épée sous ma gorge pour m�extirper mes quelques deniers mais je me souviens parfaitement du parfum de la femme qui les accompagnait�.

Douceur, sensualité et petites senteurs de romarin�

J�espère que le châtiment sera exemplaire�

Verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé.

Le juge écouta le procureur puis la plaidoirie qui s'ensuivit. Puis un commis lui apporta un truc qu'elle lit et posa le parchemin avec les nouvelles preuves qu'elle détenait.


Accusé levez vous!

Suite a ce que je viens de lire et aux preuves qui se sont avérées fausse en vostre encontre... je vous relaxe de cette affaire.

Peine
Citation :
/
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sebelia
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MessageSujet: Re: Cumluna [TOPX2]   Cumluna [TOPX2] EmptyVen 20 Avr - 13:26

Cumluna [TOPX2] Toulou10
    Comté de Toulouse


    Procès pour TOP

    En date du mois d'avril 1460

    Procès instruit le 19 avril 1460
    Verdict rendu le 21 mai 1460


    Nom de l'accusé: Cumluna

    Procureur: Ledigue
    Juge: Aldindethau


Acte d’accusation
Citation :
Nous, Ledigue, procureur en terres toulousaines, en ce jeudi 19 avril 1460,
Lançons procès en coopération judiciaire avec le Languedoc.
Voici lecture des minutes et du dossier instruit par mon homologue :

Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, le Mestre Cumluna en compagnie de ses complices Ayerin, Leon_blak, Ramouta et Yrka, s'est attaqué, dans la nuit du 29 au 30 mars 1460 à un groupe compose de Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.. alors sur la route entre Narbonne et Béziers.
Cette personne malfaisante et ses acolytes ont barré le chemin aux voyageurs Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.. et les ont obligé à leur remettre l'ensemble de leurs avoirs.

Mestre Cumluna et sa bande ont ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Narbonne et Béziers, pour exercer leur oeuvre malfaisante, abandonnant ensuite Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.. à leur triste sort et sans le sou.

Le préjudice subit selon la déposition de Cleo_de_meridor est le suivant : 2900 écus, 70 tonneaux de vin de Bordeaux estimé à prix moyen 101 écus le tonneau et du bois , ce qui représente la somme faramineuse de plus de 10 000 écus.

Votre honneur, je vous fais lecture de la déposition faite par Cleo_de_meridor une des plaignantes dans cette affaire :
................................................................................
Mon groupe a été attaqué entre Carcassonne et Béziers sur le noeud 316 juste avant Béziers.


30-03-2012 04:03 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Ayerin de Cumluna de Leon_blak de Ramouta et de Yrka (coefficient de combat 25), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


30-03-2012 04:05 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
30-03-2012 04:03 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ayerin de Cumluna de Leon_blak de Ramouta et de Yrka .

bravo Ayerin ille de Strakastre, candidat au royal, et personnalité en AC on ne fait pas mieux !

en 3 jours j'ai perdu ma nave à béziers attaquée par les italiens (voir au château les détails a demande d'accostage)

Cette nuit mon groupe a été mit à sac, j'avais 70 bordeaux plus du bois et 2900 écus en route pour racheter un bateau.

* mes amis on tout perdu aussi , nous étions 6 dans le groupe, je ne connais pas encore leurs pertes, nous sommes sur un n�ud et n'avons même pas une miche de pain, (votre état est squelettique)

Je demande réparation de tous ces dégâts.

ma lance :

Lance de Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin..
.......................................................................................

Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.

Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Ces actes commis sur les personnes de Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.. , nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.

Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis par l'accusé sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger.

Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Cumluna est donc présenté devant vous pour troubles à l'ordre public, à savoir vol de biens sur les personnes de Cleo_de_meridor, Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.. (Racket).

J'appelle donc à la barre, pour la défense Mestre Cumluna, et pour la partie plaignante, mestra Cleo_de_meridor , afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies dans cette affaire.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.

La parole est à la défense!

Après lecture, Ledigue retourna sobrement à sa place.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Cumluna salua la cour et se tourna vers le procureur

Vous continuez a tenter de faire la loi avec vos propres principes messire Ledigue ...

Je ne vois, dans cet acte d'accusation, aucun element relatif a une quelconque loi de cooperation judiciaire avec le Languedoc, je ne me sens donc nullement concerné part cette plainte.

De plus, vous faites temoigner par procuration cette Dame Cleo_de_meridor qui me reconnait formellement alors meme qu'elle ne peut se présenter a cette barre !

"votre honneur, le salut je reconnais l''accusé ci présent Cumluna qui faisait parti du groupe nous ayant"

Vous vous moquez du monde, vous continuez a bidouiller des procès, sans preuve, sans le respect de vos propres lois au mépris des règles élémentaires de justice !

Puis, se tournant vers la juge.

Je demande bien évidement la relaxe madame la juge, il ne peut y avoir de procès avec cet acte d'accusation tres incomplet, peu compréhensible et un témoin doué de don de voyance, a moins que ce ne soit la lettre qui ai des yeux ...

Tout cela n'a donc rien de sérieux.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Avant d�aller plus loin dans la procédure il me faut porter à votre connaissance les témoignages de Touco_de_meridor, Lipa et Robin, transmis par mon confrère Arthurcano Procureur de Languedoc :

Témoignage de Touco_de_meridor :
Bonjour, je reconnais aussi l'accusé Cumluna, faisant parti du groupe de brigand.
Il m'a été dérobé plus de 1200 ecus, une vingtaine de pain et 15 vins de Bordeaux.

Merci de faire le necessaire pour obtenir réparation.

Cordialement

Touco_de_meridor
-------------------
Témoignage de Lipa :
Bonjour Monsieur le Procureurs, je reconnais aussi l'accusé Cumluna,
faisant parti du groupe de brigands, il m'a dérobé 1300 ecus, 21 vin de
bordeaux, 2 roues, une échelle, 23 mais, 25 pains. 2 seaux

pour vouloir ce que droit.
-------------------
Témoignage de Robin.. :
* Bonjour mestre Artucano

Je suis Robin je voyageais avec le groupe de cléo quand nous avons étais
attaquer par un groupe de brigand. Je jure sur l'honneur avoir reconnus
ces 5 hors la loi :Ayerin, Cumluna , Leon_blak ,Ramouta ,Yrka.
J'ai perdus se jours la 1 charrette que je venais d'acheter 140 écus, 250 écus plus quelques miches de pain.
Voila si vous pouvez faire passez mon témoignage au château de
Montpelier pour moi je vous en serez très reconnaissant (depuis deux
jours j'essaye de m'inscrire mais ca marche pas ^^)

30-03-2012 04:03 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ayerin de Cumluna de Leon_blak de Ramouta et de Yrka .
30-03-2012 04:03 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Ayerin
de Cumluna de Leon_blak de Ramouta et de Yrka (coefficient de combat
25), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous
laissant inanimé dans un champ.


Je vous remercie et vous souhaite une agréable journée

Robin
-----------

*Le Procureur de Toulouse présenta la traité de coopération judiciaire entre les Comtés de Languedoc et de Toulouse et commença à faire la lecture du réquisitoire transmis par son confrère*

**A l'attention de l'accusé...**
Sur votre demande, je vous fais parvenir copie du traité de coopération judiciaire que vous trouverez en bas de cet écrit concernant la procédure judiciaire dont vous faite l'objet en coopération !

Afin que les choses soient clairement établies, vous n'êtes pas sous la coupe de la justice Toulousaine mais bien sous celle du Languedoc !

**A l'attention du juge Kelak..**

Votre Honneur,

Nouvelle attaque d�un Brigand en la personne de mestre Cumluna sur nos bonnes terres du Languedoc et une nouvelle fois un vil brigand prétends ne rien savoir, pourtant votre honneur les preuves sont là, bien présentes et établies !

Pour répondre à la question de l'accusé, comment sur un écrit l'accusé peut il être reconnu... Votre honneur faut il qu'il soit si naïf pour penser que les services judicaires communique entre eux ? Dès que le procureur Ledigue nous a prévenu de la mise en procès avec copie du portrait de l'accusé celui ci a été transmis à la plaignante et son groupe. Chacun pouvant alors constater, par témoignage écrit et transmis à la cours de Toulouse, si le susdit brigand Cumuluna était bien ou non leur agresseur. Vous constaterez votre honneur que chaque témoignage ne laisse planer aucuns doutes sur ce fait.

Dans cette affaire, il n'y a donc nul doute sur le fait que l�accusé mestre Cumluna a brigandé et racketté le groupe de Cleo de Meridor, composé de Lipa, Touco_de_meridor, Vincenzo, Mumule, Robin.., avec sa bande de complices malfaiteurs qui se trouvent également en procédure judiciaire.

Quand on voit le préjudice subit par le dit groupe, il n'est pas étonnant d'entendre les propos de l'accusé qui doit craindre la peine de mort comme nous la pratiquons pour certains haut faits de brigandages ou de pillage de mairie.

Aussi vu le témoignage à charge de l�accusation dont nous avons pu avoir l'ensemble des éléments qui corroboraient tous les faits qui se sont produits, et par là même le vol et le brigandage dont ils ont tous eu à subir de la part de ce malfrat et de ses complices.

Nous, Senher Arthur Cano de Génolhac, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé, mestre Cumluna soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, aussi nous demandons que l'accusé rembourse aux plaignants la totalité des biens volés et que preuve vous en soit donné avant votre verdict final, dans le cas contraitre compte tenu des 10000 écus volés, je réclame la peine de mort votre honneur !

La parole est une dernière fois à la défense!

**Arthur Cano se rassoit ensuite sur son siège, attendant la suite du procès et se disant qu'il valait mieux rembourser plutôt que de se voir pendu haut et court.**

Citation :

TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET DU COMTÉ DU LANGUEDOC
ACCORDAMENT PERTOCANT CONOBREJANCA JUDICIARI ENFRA COMTATS DE TOLOSA E DE LENGADOC
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales du Languedoc,

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les comté du Toulouse et le comté du Languedoc.

Conscients que l�impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l�une de nos provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos peuples,

Avons décidé le traité suivant :

Article Premier : Dispositions préalables:

1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte sur ses terres.

2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois et coutumes du lieu du jugement.

3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commise auparavant dans une des autres pourra être suivie comme récidive.

4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l�une des Cours de Justice du Comté de Toulouse et du Comté du Languedoc ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l�autre Cour de ces mêmes provinces.

Article Deuxième : Procédure judiciaire à adopter:

1.a. Les Conseils des deux provinces sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire de l'une des deux provinces liées par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.

1. b. Cette demande prend la forme d�un acte motivé du Conseil Comtal requérant ou de son émissaire, exposant l�identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal requis.

2. Le Procureur de la Justice requérante fournira au Procureur de la province requise l'Acte d'Accusation de façon à pouvoir effectuer la mise en accusation.

3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.

4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Provinces liées par ce traité se concerteront pour donner la sentence. Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.

5. Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés pour la transmission des actes demandés.

Article Troisième : Dispositions finales

1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l�échange des consentements, exprimés au terme d�un débat et d�un vote des deux Conseils comtaux.

2. Les membres de chacun des conseils ainsi que leurs successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.

3. Le présent Traité est bilatéral et n'est point ouvert à l'adhésion d'une tierce partie.

4. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.

5. Le non respect d'une clause de ce traité par l�une des provinces signataires, libère l'autre de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvée.

Article Quatrième : De l'annulation du traité

1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1.a. Une missive du Comte ou de son représentant voulant se retirer de l'application de ce traité sera adressée au Comte de l'autre province signataire.
1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
2. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme Trahison et pourra aboutir à des représailles.
3. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les provinces liées par ce traité.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.


Pour le Comté de Toulouse :
Signé au Château Narbonnais, Toulouse
Le XIX ème jour du mois d'agost de l'An d'Horace 1456

Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Carles de Castèlmaura, Comte du Comté de Toulouse
Messire Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse



Signé au Château de Montpellier, Languedoc
Le 8ème jour du mois d'août de l'An d'Horace 1456

Pour le Comté du Languedoc:
Sa Grandeur Phelipe de Saunhac, Comte du Languedoc
Son Excellence Marguerite de Volpilhat, Grand Chambellan du Languedoc

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
/

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
/

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Katjea à la barre
Je me présente, Katjea.
Je viens donner lecture du témoignage de la victime qui ne peut être présente,
Cleo_de_meridor:

votre honneur, le salut je reconnais l''accusé ci présent Cumluna qui faisait parti du groupe nous ayant

Comme je l'explique dans ma plainte,
Mon groupe a été attaqué entre Narbonne et Béziers sur le noeud 316 juste avant Béziers. nous nous rendions à Béziers afin de charger nos achats en bordelais, pour partir les livrer en Italie.

dans la nuit du 29 au 30 Mars 1460, un groupe nous a tous dépouillé et nous a laissé sur le carreau, affaibli et sans nourriture, les pertes sont importantes

plus de 70 vins de bordeaux on été dérobés à notre groupe, plus tout notre argent, et différentes marchandises aux uns et aux autres, note nourriture pour le voyage .... etc

à la suite de cela Mon mari Touco_de_meridor en est mort, mais heureusement mais soins et prières me l''ont ramené à la vie ...

Je demande au groupe la restitution des marchandises et des écus volés, je laisse la justice faire le reste.

Ceci lut, Katjea regagna sa place en silence.

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
/

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Greffier annonça : LA COUR ! Le Juge Aldin de Thau entra. Il s'installa sur son siège et ouvrit le dossier devant lui.*

Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comté de Tolosa représenté par sa Grandeur Eric de Roquecourbe
XXIII eme Comte de Tolosa, allons faire lecture du verdict du Juge Languedocien Kelak dans l'affaire opposant Cumluna contre le Comté du Languedoc.

*Kelak écouta toute l'affaire, lu les différents courriers et autres joyeusetés complétant le dossier

Bon moi kelak en ce jour du 21 mai 1460 vais rendre mon verdict quant à cette affaire impliquant Mestre Cumluna

Bon étant donné le nombre de témoin à charge de l'accusé

Attendu que parmi les témoins se trouvent de nombreux soldats dont un ancien général très aguéris à la reconnaissance de suspect

Attendu que l'accusé a nié les faits et n'a pas daigné répondre lors de la seconde plaidoirie

Attendu de la violence extrême de l'accusé et de son groupe qui n'ont pas hésité à blesser gravement leurs victimes

Etant donné le somme faramineuse dérobée qui approche des 10.000 écus et ce sans l'once d'un remords

Je condamne l'accusé à une peine de 10 jours de prisons, peine maximale mais hautement méritée au vue des faits énoncés.

Je rappel que l'accusé peu interjeter appel du présent verdict en se rendant en cours d'appel

La séance est levée.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.
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