Elisee

Casier Judiciaire de Elisee

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Février 1460 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Février 1460
Procès instruit le 15 Février 1460
Verdict rendu le 25 Février 1460

Nom de l'accusé: Elisee

Procureur : Adorianna
Juge : Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 15ième du mois de Février de l�An de grâce 1460, afin de juger Elisee, à la demande de la prévôté.

Ce procès se déroulera sous l�impartialité de l�honorable juge Idromir et moi Adorianna procureur. Bien sûr, il va de soi que si l�accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu�il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

L'accusé fait partie d�un groupe qui a fait une demande de LP auprès de la prévôté . Cette demande leur à été refusée .

Voici l�échange des courriers

Expéditeur : Martina , Madama di Ermes, Capitano Lanzichenecco
Date d'envoi : 12/02/2012 - 09:29:59
Titre : Re: Re: Viaggio
Nous sommes juste de passage, nous allons visiter des amis en Hollande, nous ne nous arrêterons dans la ville, nous ne n�uds.

13 février noeud entre Argentan et Lisieux
14 février noeud entre Lisieux et Honfleur
Février 15 noeuds entre Fécamp et Honfleur
16 février noeud entre Fécamp et Dieppe
Février 17 n�uds entre Dieppe et Bertincourt
Noeud entre Février 18 et Bertincourt azicourt
Noeud entre Février 19 et Arras azicourt
Noeud entre Février 20 et Arras tournai
21 février noeud entre Tournai et Gand
Noeud entre Février 22 et antwerpen gent
23 février noeud entre Anvers et Heusden

Martina

Voici la copie du courrier de la prévôt

Citation:
bonjour

Les frontières normandes sont fermées à tout étranger. Avez vous un LP pour circuler en artois. ?

Au vu de mes informations, je me vois dans l'obligation de vous refuser ce LP pour l'ensemble de votre groupe et je signalerai ma décision à l'armée normande.

je vous demande donc de ne pas rentrer en normandie.

fait à rouen
le 12 février 1460

jamie clavel
prévost de normandie

Dans la nuit du 13 au 14 Février cet individu qui faisait partie du groupe à été intercepté à Lisieux, le douanière Coralie_seyar qui était de garde cette nuit-là, nous confirme avoir bel bien rencontré cet personne à l�entrée de la ville et que celle-ci ne lui a présenté aucun LP.

Voici le rapport

LISIEUX : garde du 13 Février 1460.

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Jaxelere, York44, Nole, Azrael. , Irvin, et un groupe composé de Kitkat.fun et de Sigou69.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Martina de Frubi de Elisee de Gramo de Alekos de Cabio de Ilposta et de Ladyhawke et Amund.

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Votre honneur, l�accusé à enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières.

Je cite :

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Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

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J�appel à la barre Coralie_Seyar douanière de Lisieux.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Suite à un communiqué parvenu après les mises en procès de ce groupe. Nous avons eu l�information de la couronne d�autoriser le passage de ces gens sur nos terres. Je demande donc la relaxe afin que ceux-ci puissent continuer leur voyage.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Coralie_Seyar

Citation :: coralie salua la cour,

bonsoir,

je certifie avoir croisé dame Elisee,pendant ma garde du 13/02/1460.Lp refusé liste rouge

LISIEUX : garde du 13 Février 1460.

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Martina de Frubi de Elisee de Gramo de Alekos de Cabio de Ilposta et de Ladyhawke et Amund.

Elisee
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Ducato di Milano
Village : Parma
Sans arme

Verdict

Citation :: Au vu de la demande de la couronne royale, je relaxe dame Elisee, que votre route soit bonne!

fait à Rouen, le 25 février 1460

Idromir, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.