Babaorum Grand Archiviste de France
Nombre de messages : 1555 Localisation : Fécamp Réputation : 1 Points : 2019 Date d'inscription : 29/08/2011
| Sujet: Ardy99 Sam 25 Fév - 17:40 | |
| Casier Judiciaire de Ardy99 - Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Février 1460 Relaxé
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Babaorum Grand Archiviste de France
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| Sujet: Re: Ardy99 Sam 25 Fév - 17:42 | |
| - Citation :
Duché de Normandie Office de Justice
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de Février 1460 Procès instruit le 15 Février 1460 Verdict rendu le 25 Février 1460
Nom de l'accusé: Ardy99
Procureur : Adorianna Juge : Idromir
Acte d’accusation - Citation :
- Membres de la cour, votre honneur, salutations
Nous sommes réunis en ce 15ième du mois de Février de l�An de grâce 1460, afin de juger Ardy99, à la demande de la prévôté.
Ce procès se déroulera sous l�impartialité de l�honorable juge Idromir et moi Adorianna procureur. Bien sûr, il va de soi que si l�accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu�il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.
Maintenant, poursuivons
L'accusé fait partie d�un groupe qui a fait une demande de LP auprès de la prévôté . Cette demande leur à été refusée .
Voici l�échange des courriers
Expéditeur : Martina , Madama di Ermes, Capitano Lanzichenecco Date d'envoi : 12/02/2012 - 09:29:59 Titre : Re: Re: Viaggio Nous sommes juste de passage, nous allons visiter des amis en Hollande, nous ne nous arrêterons dans la ville, nous ne n�uds.
13 février noeud entre Argentan et Lisieux 14 février noeud entre Lisieux et Honfleur Février 15 noeuds entre Fécamp et Honfleur 16 février noeud entre Fécamp et Dieppe Février 17 n�uds entre Dieppe et Bertincourt Noeud entre Février 18 et Bertincourt azicourt Noeud entre Février 19 et Arras azicourt Noeud entre Février 20 et Arras tournai 21 février noeud entre Tournai et Gand Noeud entre Février 22 et antwerpen gent 23 février noeud entre Anvers et Heusden
Martina
Voici la copie du courrier de la prévôt
Citation: bonjour
Les frontières normandes sont fermées à tout étranger. Avez vous un LP pour circuler en artois. ?
Au vu de mes informations, je me vois dans l'obligation de vous refuser ce LP pour l'ensemble de votre groupe et je signalerai ma décision à l'armée normande.
je vous demande donc de ne pas rentrer en normandie.
fait à rouen le 12 février 1460
jamie clavel prévost de normandie
Dans la nuit du 12 au 13 Février cet individu qui faisait partie du groupe à été intercepté à Lisieux, le maréchal guenievre07 qui était de garde cette nuit-là, nous confirme avoir bel bien rencontré cet personne à l�entrée de la ville et que celle-ci ne lui a présenté aucun LP.
Voici le rapport
RAPPORT DE GARDE DU 12 AU 13 FEVRIER 1460 LISIEUX
Citation: Mémoire et vision Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé O0fred0o, un groupe composé de Mateo69 et de Anna_catherina, l'armée "la tourterelle sanguinaire" dirigée par Mini_pous, Amund, Waldrade, Clotillde, et un groupe composé de Ermes de Tuk de Ardy99 de Fenrir_ de Cuneglas de Corsaro de Caesar94 et de Marco741boss. ---------------------------------------------
Votre honneur, l�accusé à enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières.
Je cite :
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Fermeture des frontières
Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Suite à la déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia, déclarons:
Que les frontières seront désormais fermées,
Que toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir Dame Jamie68,
Que les armées aux frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode faucheuse),
Que les villes de Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf si un LP est accordé,
Que tout étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci excepté s'il a un LP en cours,
Qu'il est vivement conseiller de traverser la Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions (ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),
Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.
Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.
Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,
Leda,
Duc de Normandie
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J�appel à la barre guenievre07 maréchal de Lisieux. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Suite à un communiqué parvenu après les mises en procès de ce groupe. Nous avons eu l�information de la couronne d�autoriser le passage de ces gens sur nos terres. Je demande donc la relaxe afin que ceux-ci puissent continuer leur voyage.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin de l'accusation : Guenievre07 - Citation :
- Guen se leva et s'approcha de la barre
Bonjour
Je suis Sergent à la Maréchaussée de lisieux. Lors de ma patrouille du 12 fevrier 1460 . j'ai constaté que Messire Ardy99 circulait en terre de normandie. A l entrée des grilles je lui demandé son document officiel, il n en avait pas.
Guen recula et retourna s asseoir
Verdict - Citation :
- Au vu de la demande de la couronne royale, je relaxe messire Ardy99, que votre route soit bonne!
fait à Rouen, le 25 février 1460
Idromir, juge de Normandie Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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