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 Ermes

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AuteurMessage
Babaorum
Grand Archiviste de France
Babaorum


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MessageSujet: Ermes   Ermes EmptySam 25 Fév - 17:22

Casier Judiciaire de Ermes

  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Février 1460 Arrow Relaxé

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Babaorum
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MessageSujet: Re: Ermes   Ermes EmptySam 25 Fév - 17:24

Citation :

Ermes Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Février 1460

    Procès instruit le 15 Février 1460
    Verdict rendu le 25 Février 1460


    Nom de l'accusé: Ermes

    Procureur : Adorianna
    Juge : Idromir


Acte d’accusation
Citation :
Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 15ième du mois de Février de l�An de grâce 1460, afin de juger Ermes , à la demande de la prévôté.

Ce procès se déroulera sous l�impartialité de l�honorable juge Idromir et moi Adorianna procureur. Bien sûr, il va de soi que si l�accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu�il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

L'accusé fait partie d�un groupe qui a fait une demande de LP auprès de la prévôté . Cette demande leur à été refusée .


Voici l�échange des courriers

Expéditeur : Martina , Madama di Ermes, Capitano Lanzichenecco
Date d'envoi : 12/02/2012 - 09:29:59
Titre : Re: Re: Viaggio
Nous sommes juste de passage, nous allons visiter des amis en Hollande, nous ne nous arrêterons dans la ville, nous ne n�uds.

13 février noeud entre Argentan et Lisieux
14 février noeud entre Lisieux et Honfleur
Février 15 noeuds entre Fécamp et Honfleur
16 février noeud entre Fécamp et Dieppe
Février 17 n�uds entre Dieppe et Bertincourt
Noeud entre Février 18 et Bertincourt azicourt
Noeud entre Février 19 et Arras azicourt
Noeud entre Février 20 et Arras tournai
21 février noeud entre Tournai et Gand
Noeud entre Février 22 et antwerpen gent
23 février noeud entre Anvers et Heusden

Martina


Voici la copie du courrier de la prévôt

Citation:
bonjour


Les frontières normandes sont fermées à tout étranger. Avez vous un LP pour circuler en artois. ?

Au vu de mes informations, je me vois dans l'obligation de vous refuser ce LP pour l'ensemble de votre groupe et je signalerai ma décision à l'armée normande.

je vous demande donc de ne pas rentrer en normandie.

fait à rouen
le 12 février 1460

jamie clavel
prévost de normandie


Dans la nuit du 12 au 13 Février cet individu qui faisait partie du groupe à été intercepté à Lisieux, le maréchal guenievre07 qui était de garde cette nuit-là, nous confirme avoir bel bien rencontré cet personne à l�entrée de la ville et que celle-ci ne lui a présenté aucun LP.

Voici le rapport


RAPPORT DE GARDE DU 12 AU 13 FEVRIER 1460 LISIEUX

Citation:
Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé O0fred0o, un groupe composé de Mateo69 et de Anna_catherina, l'armée "la tourterelle sanguinaire" dirigée par Mini_pous, Amund, Waldrade, Clotillde, et un groupe composé de Ermes de Tuk de Ardy99 de Fenrir_ de Cuneglas de Corsaro de Caesar94 et de Marco741boss.
---------------------------------------------

Votre honneur, l�accusé à enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières.

Je cite :

----------------------------------------------

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),


Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.


Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,


Leda,

Duc de Normandie


--------------------------------------------------------------------

J�appel à la barre guenievre07 maréchal de Lisieux.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Suite à un communiqué parvenu après les mises en procès de ce groupe. Nous avons eu l�information de la couronne d�autoriser le passage de ces gens sur nos terres. Je demande donc la relaxe afin que ceux-ci puissent continuer leur voyage.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Témoin de l'accusation : Guenievre07
Citation :
Guen attendait d'être appelé comme témoin, selon la missive reçue. Quand l'huissier lui fit signe de s'approcher de la barre à la demande du procureur, il prit la parole *

Messire Juge, messire procureur.
Je me retrouve devant ce tribunal pour témoigner pour l'affaire concernant Ermes.

Cette personne c est presenter a moi dans la nuit du 12 au 13 fevrier 1460, celli ci n avait pas de LP a me presenter.

Une fois finit de causer, guen salua d un signe de tête et retourna s asseoir.


Verdict
Citation :
Au vu de la demande de la couronne royale, je relaxe messire Ermes, que votre route soit bonne!

fait à Rouen, le 25 février 1460

Idromir, juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
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