Fredbug [TOPX2]

Comté de Toulouse


Procès pour TOP

En date du mois de janvier 1460
Procès instruit en janvier 1460
Verdict rendu en janvier 1460

Nom de l'accusé: Fredbug

Procureur: Ledigue
Juge: Desiree29

Acte d’accusation

Citation :

Le Digue, procureur toujours gaï comme un pinson :
Accusé Fredbug, vous avez été reconnu. Encore vous ? C�est la dernière fois je l�espère et je vais vous expliquer le pourquoi du comment.
Voyez ce qui attend vos amis et j�espère que vous irez les rejoindre. Vox exactions n�auront plus lieu car j�entends bien y mettre terme. Le procureur Ledigue est de méchante humeur depuis hier. Voyons le dossier :
Comté de Tolosa contre : Allfears, Crusty_Jeni, Steph, Fredbug et Kornar
Date : le 08 Janvier 1460
Chef d'accusation : TOP Brigandage
Suspects : Allfears, Crusty_Jeni, Steph, Fredbug et Kornar
Casier judiciaire : Brigandages, Révoltes, Pillages de biens publics, Multi-récidivistes
Dossier instruit par : Prévôt Bouchenbiais
Victimes : Nellydegasc
Lieu de l'infraction : entre Castres et Castelnaudary
Témoins : P.titlu., Parotech
Preuves :
Témoignage de la victime :
Citation:
Monsieur le Prevôt ,
Je suis partie hier de Castelnaudary avec une amie et nous avons été attaquées en chemin . Je dépose plainte pour tentative d'agression , coups et blessures et demande 1.OOO ecus de Precium Doloris .
Ces agresseurs etaient tellement nombreux qu'ils pensaient nous laisser pour mortes et s'interpellaient de leurs noms sans aucune crainte .Je les ai même entendu dire ; " Tuons-les et allons prendre Castelnaudary .
: un malfaiteur nommé un groupe composé de Allfears de Crusty_jeni de Fredbug de Kornar et de Steph (coefficient de combat 17) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
Si vous desirez une preuve plus officielle , faites-le moi savoir.
Que la Justice suive son cours .
Mes respects , Monsieur le Prévôt
Nellydegasc.
Rapport de vigilance du sieur Parotech, ex-Capitaine des forces armées Toulousaines :
Citation:
Aujourd'hui, vous avez été témoin du combat entre un groupe composé de Allfears de Crusty_jeni de Fredbug de Kornar et de Steph et un groupe composé de Nellydegasc et de P.titlu. De toute évidence, la première personne tentait de racketter la seconde.
Décrets :
Citation:
5.2 - Des infractions pénales
5.2.1 - Des crimes
Sont considérées comme crime, les infractions visant l'autorité royale ou ses représentants légitimement élus, ainsi que la sécurité des personnes. Cela comprend :
Le brigandage se définit comme une agression ou tentative d'agression par le vol et/ou la violence sur les voyageurs en territoire du Comtat. Il est punissable par cinq jours d'emprisonnement, le bannissement du Comtat pour un mois et le paiement du double de la valeur des biens dérobés, après listage et vérification de ceux-ci.
Citation:
5.2.3 - Des circonstances aggravantes
La récidive porte les sanctions à leur maximum prévu par la loi, soit jusqu'au bannissement du Comté pour trois mois ou la peine de mort pour la personne reconnue coupable.
Tout acte commis par ou à l'encontre d'une personne à caractère respectable (Noble, Conseiller comtal, Maire et tout représentant de hautes institutions comtales ou royales) sera considéré comme une circonstance aggravante.

Je réclame la peine de mort, ferme et définitive, pour récidive avérée.
Vous pouvez toujours avoir recours à un avocat. C�est dit. Il n�y a plus qu�à trancher.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonsoir Messieurs,

Bon je reconnais avoir fait du camping un soir sur les chemins avec quelques amis, et avoir quémander auprès de quelques passant pour pouvoir manger. Je vous assure que certain ne sont pas très compréhensif et mon dérouiller.
Mais c'est les risques. Je ne porte pas plainte pour autant.

Donc pour cette mauvaise action j'ai effectuer un travail d�intérêt général en rendant service à la commutée.

11-01-2012 00:23 : Vous avez été embauché par la mairie du village.

Et je tenais à préciser que je ne suis pas d'accord sur le fait de récidive car cela est la deuxième fois que je vois un juge et c'était pour d'autre fait !!!!
Donc cela va de soit que je contesterais toute demande de penne de mort.

Bien a vous
Salutation
Fredbug

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Bien, la défense proposée étant largement insuffisante et superficielle, le procureur demande le maintien de la peine demandée pour que justiice soit faite et que cet arrogant malfrat, ne pose plus de problèmes.
Pour le bien de tous.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

/

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

/

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

L'accusation a appelé Parotech à la barre

*Paro était occupé à s�occuper des indésirables et suivre leurs déplacements et informer pour la sécurité des villes.

Quand un messager de la cours d'appel du comté vins lui porter cinq missives.

Paro les lus et fut fort étonné de devoir témoigner.

Il connaissait le nom de chacune de ces personnes et leurs visages pour avoir piller et brigandé en terre Toulousaines.

Paro pouvait être violent mais pas méchant et laisser faire après.
Mais trop laisser faire n'était pas bon et Paro ressortit son rapport de patrouille et le présenta au juge.*

Messer le juge, dans la nuit du 7 au 8 janvier je patrouillais sur le chemin qui mène de Foix à Castelnaudary, à ce moment la j'ai pu entendre un mouvement et des bruits inhabituel, malgrés la pénombre des bois, j'ai pu identifier ces cinq personnes du nom de Allfears, Crusty_Jeni, Steph, Fredbug et Kornar car leur mode opératoire est bien connu des services de police. Surtout qu'ils s'invectivaient les uns les autres sur le partage du butin en s'appelant par leurs prénoms.
J'ai pu les identifier car ils sont connus de la justice et de l'état major. Ils ont un casier judiciaire long comme un jour sans pain.

C'est cinq personnes ici présente se sont jeter violemment sur deux voyageurs.
Je n'ai pas eu le temps d'intervenir qu'ils avaient prit la fuite.


Messer le Juge, mettez leurs la peine qu'ils méritent, mais je leurs donne une chance encore de quitter le comté dans les 48h après leurs fin de peine ou sinon ça sera le poutrage par l'armée et je n'aurais aucune pitié.

*Paro retourna s'assoir en attendant la fin du procès.*

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

/

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le juge écouta attentivement le procureur puis attendit patiemment que l'accuser se défende...

Bien, étant donné que vous avez déja été condamné pour des faits semblables a ceux ci, il m'est impossible de vous laisser nuire a nouveau sur nos terres. Donc en conséquence, je vous condamne a la peine de mort en vertu de l'article 5.2.3

- Des circonstances aggravantes
La récidive porte les sanctions à leur maximum prévu par la loi, soit jusqu'au bannissement du Comté pour trois mois ou la peine de mort pour la personne reconnue coupable.

Tout acte commis par ou à l'encontre d'une personne à caractère respectable (Noble, Conseiller comtal, Maire et tout représentant de hautes institutions comtales ou royales) sera considéré comme une circonstance aggravante.


Elle frappa le marteau sur la table marquant ainsi la sentence finale.

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.

Comté de Toulouse


Procès pour TOP

En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 23 mai 1460
Verdict rendu le 31 mai 1460

Nom de l'accusé: Fredbug

Procureur: Triskelle
Juge: Aldindethau

Acte d’accusation

Citation :

*Nommée pour pallier à l'absence de sa marraine et procureur Marie-Victoire, Triskelle s'avança au tribunal avec une petite liasse de parchemin. Un toussotement pour s'éclaircir la voix, et hop, elle entama l'acte d'accusation. *

Votre Honneur, Dames et Messires de la Cour, bonjour.

En ce jour du 23 mai 1460, Fredbug, vous êtes accusé ce jour de ne pas avoir respecté le décret du 11 mai 1460, paru le 13 mai, à savoir l'annonce d'expulsion de toutes les personnes non résidentes du Comté de Toulouse.

Je vous le cite, au cas où vous ne vous en souviendriez pas :

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Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,

Nous Amellyne d'Angemont Gaenor, Porte-Parole du Conselh de Tolosa, venons à vous pour annoncer la fermeture des frontières et la mise en application du décret d'expulsion.


Nous, Eric d'Aymercah de Roquecourbe, Coms del Comtat de Tolosa, à tous, présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse, des visiteurs et des voyageurs, l�annonce suivante votée par le Conseil avec 9 voix pour, 2 voix contre et 2 abstentions, ainsi que par le vote majoritaire de l'Etat-Major de Tolosa.

En raison d'un risque majeur de pillage identifié par nos services de police et de douane et au vue de la présence, sur le sol toulousain, de personnes considérées comme suspectes en raison de leurs antécédents judiciaires établis,

Décrétons la fermeture immédiate des frontières del Comtat de Tolosa, ainsi que l'expulsion, hors de celles-ci, de tous les ressortissants étrangers auxquels nous demanderons de quitter notre Comté par missive. Cette expulsion est assortie d'une mesure de coercition immédiate pour les personnes faisant partie des groupuscules dont les noms suivent et qui ne respecteraient pas l'ordre d'expulsion :

- Les membres des groupes :"l'Hydre", "Lune Pourpre" , "Fatum" et "Lycans", reconnus par le Comtat de Tolosa ;
- Toutes les personnes dont le Comté souhaite le départ immédiat.


Toutes les personnes concernées par une mise en expulsion doivent respecter les articles suivants du décret relatif à la fermeture des frontières :

Article 7 : De l'expulsion
Dans le cas où la fermeture des frontières serait assortie de mesures d�expulsion, le délai imparti pour faire son paquetage et quitter le Comté ne saurait être inférieur à 48h à compter de la publication de l�annonce.

Article 8 : Toute personne s�aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ne pourra prétendre à une quelconque indemnisation ou recours judiciaire, en cas de dommages causés par l'armée toulousaine ou un de ses alliés.

Article 9 : Toute personne s�aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ou ne respectant pas un décret d'expulsion sera passible de poursuites judiciaires pouvant aller de trouble à l'Ordre public à trahison. Les dossiers de plainte pourront être instruits par la maréchaussée, la douane, ou toute autre personne assermentée désignée par le Coms.



Si les personnes désignées dans ces différentes annonces d'expulsion ont de bonnes raisons pour justifier une dérogation, elles sont priées d'en faire la demande à Monseuh Ledigue, Connétable du Comtat, sous un délai de 48 heures à compter de la notification. Un délai de 24 heures supplementaires sera alors donné à la personne concernée, après décision du Connétable.


Toutes personnes ne respectant pas ces termes seront déclarées ennemies du Comté et en se trouvant sur le chemin de notre armée, elles se verront passer par le fil de l'épée sans possibilité de recours.

Aucune justification ne sera donnée quant aux choix des personnes concernées par l'avis d'expulsion. Le Comte, seul maître en ses terres, est libre d'y accueillir ou d'en faire partir qui il souhaite, selon son bon vouloir.

Cette décision est faite pour protéger notre Comtat de tout risque de rébellion et des menaces dont il est la cible.

Que cela soit vu et su de tous !



Fa dins lo Castèl de Tolosa,
Lo 11 mai de la annada MCDLX,
Mise en application le 11 mai de la annada MCDLX,
Par nous, Eric d'Aymercah de Roquecourbe, Comte de Tolosa,
Pour une durée d'un mois à compter de la date de mise en application.



Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
---


Notre adjointe au Connétable, Dame Cricri de Lazenay, vous a fait parvenir un courrier pour vous signifier l'illégalité de votre présence ; par conséquent vous étiez prévenu que vous deviez partir sous 48 heures, et vous n'avez pas daigné partir alors que le délai accordé est largement révolu, ce qui vaut votre accusation en ce tribunal aujourd'hui, sous le chef de Trouble à l'Ordre Public.

J'appellerai pour l'accusation l'adjointe au Connétable, Dame Cricri de Lazenay.

La parole est à la défense !

*Et hop, retour à sa place pour attendre les plaidoiries. *

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Après avoir patienté, vainement espéré quelques mots de l'accusé, Triskelle reprit la parole.*

Votre Honneur, il semblerait que l'accusé ne souhaite pas s'exprimer, montrant par la même occasion qu'il n'a aucun regret ni explications à fournir. Soit, je n'aurai pas de scrupules non plus.

Etant donné que le décret d'expulsion n'a pas été respecté par l'accusé, que nous en avons fourni des preuves, et qu'il n'a même pas daigné parler, montrant son mépris de la justice, je demande 2 jours de prison complets et 50 écus d'amende.

*A nouveau, la Ténébreuse regagna sa place. *

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

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Témoin n°2 de la défense :

Citation :

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Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

L'accusation a appelé Cricriultras à la barre

j'avais reçu convocation pour venir témoigner au tribunal à la demande de l'accusation concernant les brigands présents en nos terres depuis la prise d'Albi.

Je me présentais donc au tribunal.

Votre Honneur, Dame Procureur, Dames et Messires bonjour, je me présente Cricriultras Dame de Lazenay
et de Noncesse Adjointe au Connétable du Comté de Toulouse.

Suite à l'invasion de brigands dont notre comté à été victime et la prise de la mairie d'Albi, nous avons reçu ordre à la douane d'informer tout ces malotrus qu'un arrêté avait été pris par sa Grandeur le Coms Eric d'Aymercah de Roquecourbe et qu'ils avaient 48h
pour quitter nos terres.

Le connétable étant indisponible j'ai donc moi même, en tant qu'adjointe, adressé missive à cette personne, dont voici la teneur, ayant fait double écriture.

Lit haut et fort la missive.

"Messire Fredbug

Albi le 12 mai 1460

Nous vous adressons la présente afin de vous informer du décret d'expulsion pour des raisons de sécurité. Cette mesure a été prise en vertu du décret relatif à la fermeture des frontières applicable en notre Comté depuis le 12 mais 1460.

Dans le respect de celui-ci, nous vous prions de bien vouloir vous y conformer et ainsi, de quitter notre Comté dans les plus brefs délais.

Selon l'article 7 ci-dessous mentionné, vous disposez de moins de 48 heures à dater de ce jour pour faire votre paquetage et quitter le Comté.

Par ailleurs, nous vous rappelons également les sanctions qui pourraient vous être applicables si vous ne respectez pas ces conditions.


Article 7 : De l'expulsion
Dans le cas où la fermeture des frontières serait assortie de mesures d�expulsion, le délai imparti pour faire son paquetage et quitter le Comté ne saurait être inférieur à 48h à compter de la publication de l�annonce.

Article 8 : Toute personne s�aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ne pourra prétendre à une quelconque indemnisation ou recours judiciaire, en cas de dommages causés par l'armée toulousaine ou un de ses alliés.

Article 9 : Toute personne s�aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ou ne respectant pas un décret d'expulsion sera passible de poursuites judiciaires pouvant aller de trouble à l'Ordre public à trahison. Les dossiers de plainte pourront être instruits par la maréchaussée, la douane, ou toute autre personne assermentée désignée par le Coms.

En cas de difficulté ou pour tout renseignement complémentaire, il vous est évidemment possible de nous contacter par retour de courrier.

Cordialement vôtre,

Cricri Dame de Lazenay et de Noncesse
Officier de l'Ordre Raimondin
Adjointe au Connétable"


Cette missive a été adressée le 12 mai et l'arrêté affiché le 13 mai, les 48 heures de délai sont largement dépassées.

Cette personne n'a pas répondu à mon courrier et se trouve toujours sur nos terres.


voilà ce que j'avais à dire, j'espère n'avoir pas été trop longue je vous remercie de m'avoir écoutée.

J'allais m'asseoir pour attendre la suite.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

/

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Greffier annonça : LA COUR ! Le Juge Aldin de Thau entra. Il s'installa sur son siège et ouvrit le dossier devant lui.

Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comté de Tolosa représenté par sa Grandeur Eric de Roquecourbe
XXIII eme Comte de Tolosa, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Fredbug contre le Comté de Toulouse.

Vu le Décret comtal du 11 mai 1460 paru le 13 mai 1460 relatif à l'expulsion
Vu les articles 7, 8 et 9 .stipulés dans le même décret
Vu l'article 5-2-2 relatif aux délits du coutumier toulousain
Vu l'article 5-2-3 relatif aux circonstances aggravante du coutumier toulousain

Attendu que l'accusé, Fredbug, n'a pas respecté le décret d'expulsion obligeant le destinataire de quitter le Comté dans les 48 heures après réception,

Attendu que ledit délit est prouvé de façon formelle par l'accusation notamment le témoignage du Connétable adjoint et la preuve écrite du courrier,

Attendu que l'accusé n'a pas respecté l'injonction malgré le délai accordé de plus de 10 jours après publication, l'argument recherchant le manque de temps ou la date d'affichage du décret n'est pas retenu.

Reconnait l'accusé coupable de Trouble à l'ordre Public.

Reconnaît les circonstances aggravantes pour être resté sur notre sol malgré la connaissance indéniable du décret et non présentation à la convocation du tribunal.

Au vu de la trésorerie actuelle de l'accusé,

En conséquence, la Cour condamne l'accusé à 5 jours de prison. L'Exécuteur du comté vous conduira aux geôles à grands coups de botte dans le fondement.

Si l'accusé ne respecte pas les points ci-haut mentionné, il est averti à son bon soin qu'il sera passible de procès pour non respect de décision de justice.

Accusé, réfléchissez bien à votre avenir et faite en sorte de respecter nos lois et décisions du Comte légitime sur nos terres car vous gouterez de notre salle de torture et de l'affection toute particulière que réserve notre Bourreau aux vils faquins de votre espèce.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce trente et unième (31) jour du mois de mai de l'an grâce 1460,

La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !

*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.