Calimero258

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Février 1460
Procès instruit le 08 Février 1460
Verdict rendu le 15 Février 1460

Nom de l'accusé: Calimero258

Procureur : Adorianna
Juge : Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Membres de la cour, votre honneur, salutations
En ce jour du 8 février de l'an de grâce 1460, la mairie de Rouen décide d'attaquer en justice messire Calimero258 pour escroquerie après l�avoir contacté hors je n�ai reçu aucune réponse. En effet cette personne doit payer ses impôts : la somme de 48 plus les pénalités qui sont de 16.32 écus soit la somme totale de 64.32 écus.

https://2img.net/r/ihimg/f/513/calimero.png/

CORPUS NORMAND

Droit Fiscal

Section 1 � Imposition Ducale et municipale (02/05/1458) :

3 - Du non paiement de l'impôt:

L'impôt, qu'il soit ducal ou municipal, est obligatoire dès lors que sa levée est promulguée et donc avalisée par le Duché. Dès lors il s'en suit que :

* Tout maire ne réglant pas l'impôt au Duché sera alors poursuivi pour fait de trahison.
* Tout individu ne réglant pas son impôt à son maire sera alors privé de ses droits à la vie politique sur le territoire normand pour le mandat ducal en cours, voire même le suivant si la fraude survient pendant campagne électorale. En plus de cette privation de droit à la vie politique, l'individu sera poursuivi pour escroquerie.
* Les maires ont droit de publier la liste des fraudeurs fiscaux lors des campagnes électorales, ducales et municipales .

Par conséquent nous demandons que cette somme soit payée dans les plus brefs délais.

Wazaaby,
Maire de Rouen

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Calimero258 a enfin payé ses impôts, dans l'avenir j'espère ne plus revenir ici pour lui demander de payer ses futurs impôts.

Je demande la relaxe,

Wazaaby

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

salua la cour

si monsieur le maire c'etait apercu que j'etais que j'etais en retaite depuis desembre il aurais eviter de m'envoyer devant le tribunal.

voia je n'est rien rajouter.

Verdict

Citation :

L'accusé s'est présenté à son procès et le maire demande la relaxe.

Au vu des évènements, je relaxe donc messire Calimero258 mais attention, si cela devait se reproduire, il y aurait une amende.

Fait à Rouen, le 15/02/1460

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le ?? Mai 1460
Verdict rendu le 02 Juin 1460

Nom de l'accusé: Calimero258

Procureur : Helmasaur (maire de Rouen)
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Mon sieur le Juge,

Je demande l'ouverture du procès contre Sieur Calimero258 car il a de nombreuses fois acheté du bois vendu à 3,95 écus. Or, le décret municipal de Rouen concernant le bois indique qu'il est interdit d'acheter du bois si ce n'est à la mairie.

Afin de vous montrez toutes les preuves et avoir plus d'informations concernant cette accusation, je souhaiterais, avec votre autorisation appeler le Lieutenant de Rouen, Bouibouinou.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

calimero salut la cour, puis llt le texte sur la reglementation du bois




IV. Lois commerciales - se référer au Corpus Normand présent à la Gargote

� Le prix maximum d'une stère de bois mise en vente sur le marché est de 4 écus HT (hors taxes).
� Seule la mairie est apte à vendre plus cher des stères de bois.
� Les stères de bois mises en vente sur le marché sont réservées aux personnes suivantes : les charpentiers, les forgerons et les boulangers Normands. Les autres personnes désirant acheter du bois sur le marché doivent en faire la demande auprès du maire, y compris les marchands ambulants
� Les personnes qui ne respecteront pas ce décret seront traduites en justice par la mairie de Rouen pour escroquerie.
(Décret sur la vente et l'achat de bois validé par Sa Grace Jason MacCord



or monsieur le juge l'acte accusation ne corresponds pas avec les faits reprocher . aucun non aucune date.
on ne trouve pas le texte suivant sur le texte de lois

(Or, le décret municipal de Rouen concernant le bois indique qu'il est interdit d'acheter du bois si ce n'est à la mairie.)

citation bouibouinou lieutenant de maréchaussée

12-05-2012 11:00 : Vous avez vendu à Calimero258 5 stères de bois pour 3,95 écus.
11-05-2012 23:20 : Vous avez vendu à Calimero258 6 stères de bois pour 3,95 écus.
09-05-2012 06:50 : Vous avez vendu à Calimero258 5 stères de bois pour 3,95 écus.

citation sir Galette

Moi, Galette, habitant de Rouen jure de dire la vérité sur cette affaire. Le Sieur Calimero m'a bien acheté 16 stères sur le marché de Rouen du 8 mai au 11 mai de cette année. Je confirme également les dire du lieutenant Bouibouinou ainsi que de l'authenticite des preuves qu'il a fournit. Je confirme également n'avoir reçu aucun document de la part de calimero258 pouvant justifier l'achat de stères. Merci de votre attention


mr le juge vous pouvez constacter que que nous avons deux temoignage et que figure sut chacun des date differenre achats.



calimero remerci la cour de l'avoir écouter

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Mon Sieur le juge,

Tout a été dis par Sieur Bouibouinou, Lieutenant de Rouen. Il s'agit de la personne ayant suivi le délit en coopération avec la mairie et Sieur Galette.

Ce dernier m'a fait part d'une erreur dans ses dires. Il s'était rendu au tribunal après un dur labeur. Il s'était en effet rendu à la forêt afin de rapporter du bois pour Rouen.
La petite erreur commise est donc dans la date. Il ne s'agissait pas du 8 au 11 mais du 9 au 11.

Bien entendu, cela ne change rien à l'affaire. Les achats, non autorisés ont été fait par Sieur Calimero258.

Je demande que la justice soit faite !

*Helmasaur, bourgemestre de Rouen s'inclina et attendit le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de la défense : Calimero258

Citation :

mr le juge on nous fait rematquer que les dates non aucune imprtance pout moi si


quelques questiob dur les faits reprocher


il y a t 'il eu consiliation ? NON

le vendeur ma t'ils prevenu de mon erreur ? .NON

BIEN AU CONTAIRE IL EN TEMIS LE LENDEMAIN

ma ton demander de les remettre en vente ? NON

oui je desire etre charpentier a rouen




oui j'avais un champs mais vu la vie dur a roue, que nous avons , j'ai du le revendre


vu lles erreur dans ce procrés et mon honneté et ma bonne foi dans tout cela mr le jufe je vous demande la relaxe

Témoin n°1 de l'accusation : bouibouinou

Citation :

Moi bouibouinou lieutenant de maréchaussée de Rouen salut la cour et jure de dire la vérité sur cette affaire

Le 09/05 de cette année messire galette(ex-douanier de cette ville) m'envoie un courrier pour me signaler des achats de bois douteux sur le marché voila son courrier

Titre : Achat suspect de bois

Bonjour Bouibouinou,
Une personne du nom de calimero258 m'a acheté du bois. Cette personne ne cultive ni n'élève rien et elle n'est pas artisan. Si je vends mon bois en dessous du prix standard se n'est pas pour qu'il se acheté par une personne non autorisée.
Je vous remercie de bien vouloir faire le nécessaire pour éclaircir cette situation.
Merci pour votre travail
Galette

09-05-2012 06:50 : Vous avez vendu à Calimero258 5 stères de bois pour 3,95 écus.

Après contact avec mes supérieurs, je transmet l'affaire au maire actuel messire Helmasaur territorialement compétent pour gérer cette affaire voila mon courrier ci joint

Monsieur le maire

Je suis saisie d'une demande,veuillez ne pas en parler au concerner avant fin de l'affaire pour éviter qu'il ne mente

messire Galette,ex douanier de cette cité a vendu sont bois par le biais du marché, ce dernier la vendu alors soit

09-05-2012 06:50 : Vous avez vendu à Calimero258 5 stères de bois pour 3,95 écus. Voici le détails de la vente

Voila ce qui dit la LOI

� Les stères de bois mises en vente sur le marché sont réservées aux personnes suivantes : les charpentiers, les forgerons et les boulangers Normands. Les autres personnes désirant acheter du bois sur le marché doivent en faire la demande auprès du maire, y compris les marchands ambulants
� Les personnes qui ne respecteront pas ce décret seront traduites en justice par la mairie de Rouen pour escroquerie.
(Décret sur la vente et l'achat de bois validé par Sa Grace Jason MacCord
le 20 Février de l'An de Grasce 1460)

Hors ce dernier n'est pas artisan , ni rien d'autres, dispose telle de votre autorisation pour ce transfert ?
Je m'occupe du dossier sauf avis de votre part !

Hors ce dernier ne dispose d'aucune autorisation comme nous l'assure le maire, comme le prévoit la loi
Il n'est ni artisan, ni boulanger, ni rien d'autre
Mais ce n'est pas tout celui recommence ces achats interdits toujours sans aucunes autorisation voici les preuves recueillit par messire galette

http://www.casimages.com/img.php?i=120514075526995780.png
http://www.casimages.com/img.php?i=120514080053119031.png
http://www.casimages.com/img.php?i=120514080150102605.png

12-05-2012 11:00 : Vous avez vendu à Calimero258 5 stères de bois pour 3,95 écus.
11-05-2012 23:20 : Vous avez vendu à Calimero258 6 stères de bois pour 3,95 écus.
09-05-2012 06:50 : Vous avez vendu à Calimero258 5 stères de bois pour 3,95 écus.

Donc celui-ci a violait la loi par trois fois sans respecter le décret il a donc délit d'escroqueries

En souhaitant avoir aider la cour

Témoin n°2 de l'accusation : Galette

Citation :

Moi, Galette, habitant de Rouen jure de dire la vérité sur cette affaire. Le Sieur Calimero m'a bien acheté 16 stères sur le marché de Rouen du 8 mai au 11 mai de cette année. Je confirme également les dire du lieutenant Bouibouinou ainsi que de l'authenticite des preuves qu'il a fournit. Je confirme également n'avoir reçu aucun document de la part de calimero258 pouvant justifier l'achat de stères. Merci de votre attention

Verdict

Citation :

Attendu que les faits ont eté prouvés par les temoignages.
Attendu que l'accusé a bien acheté 16 steres sur le marché.
Attendu qu'il a enfreind en cela le decret cité dans l'acte d'accusation.
Je condamne l'accusé a revendre 16 steres de bois a la mairie pour un prix unitaire de 3ecus50 avant le 10 juin.
de plus il fera un don au duché d'un valeur de 10 ecus pour apprendre qu'on doit respecter les decrets municipaux avant cette meme date, et une amende d'un ecu pour frais de justice.

L'audience est levee!!!

Fait a Rouen le 2 juin 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.