Modèle type pour procès

deedee a écrit:

III-Modèle d’Archivage

A- Modèle de procès

Citation :

Modèle type pour procès 656087BlasonToulouse

Duché/ Comté de « Nom »
Office de Justice « Rajouter le nom de la ville si le procès est lancé par une mairie »

Procès pour « type de procès »

En date du mois de « mois » 1458
Procès instruit le « début du procès »
Verdict rendu le « fin du procès »

Nom de l'accusé: « Nom »

Procureur: ”Nom”
Juge: ”Nom”

Acte d’accusation

Citation :: « Acte d’accusation »

Première plaidoirie de la défense

Citation :: « Première plaidoirie de la défense »

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: « Réquisitoire de l’accusation »

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: « Dernière plaidoirie de la défense »

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: « Verdict »

Peine

Citation :: « Peine »

Code:: [quote][center][img]http://img4.hostingpics.net/pics/656087BlasonToulouse.jpg[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché/ Comté de « Nom » [/color]
Office de Justice « Rajouter le nom de la ville si le procès est lancé par une mairie » [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour « type de procès » [/color]

En date du mois de « mois » 1458 [/size]
[size=14]Procès instruit le « début du procès »
Verdict rendu le « fin du procès » [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] « Nom »[/color]

[u]Procureur: [/u] [color=black]”Nom”[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]”Nom”[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] « Acte d’accusation »[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] « Première plaidoirie de la défense »[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] « Réquisitoire de l’accusation »[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] « Dernière plaidoirie de la défense »[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] « Témoin n°1 de la défense »[/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote] « Témoin n°2 de la défense » [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] « Témoin n°1 de l’accusation » [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] « Témoin n°2 de l’accusation » [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] « Verdict » [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] « Peine » [/i][/size] [/color][/quote]

Note : Les « » sont bien entendu à retirer lors de l'archivage.

Comté de Toulouse
Office de Justice « Rajouter le nom de la ville si le procès est lancé par une mairie »

Procès pour « type de procès »

En date du mois de « mois » 1460
Procès instruit le « début du procès »
Verdict rendu le « fin du procès »

Nom de l'accusé: « Nom »

Procureur: Ledigue
Juge: Desiree29