Satshikio

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Duché D'Alençon

Procès pour T.O.P.

En date du mois de févier 1460
Procès instruit le 04 févier 1460
Verdict rendu le 10 févier 1460

Nom de l'accusé: Satshikio

Procureur: Nakoor
Juge: Zneik

Acte d’accusation

Citation :: *S'installa et déposa ses effets avant de démarrer son intervention.*

En ce 04 février 1460, Nous, Ztneik du Ried, procureur du Duché d'Alençon sous la grasce du duc d'Alençon Heimdal Von Strass, au nom de Sa Majesté le la Reyne Nebisa de Malemort, déclarons l'audience de ce jour, ouverte !

L'individu Satshikio est jugé pour le chef d'accusation Trouble à l'Ordre Public. Il comparait ainsi devant la Cour pour défaut de laisser passer. Nous a été transmis le courrier suivant par le Prévôt des Maréchaux et nous citons :

*Samedi 04 février sur Argentan : Satshikio Lisieux Duché de Normandie (Domaine Royal) 6 607 Niv.1
Vendredi 03 février sur Argentan: Satshikio Lisieux Duché de Normandie (Domaine Royal) 6 592 Niv.1
Jeudi 02 février sur Argentan : Satshikio Lisieux Duché de Normandie (Domaine Royal) 6 577 Niv.1
Mercredi 01 février sur Argentan : Satshikio Lisieux Duché de Normandie (Domaine Royal) 6 562 Niv.1 Arrivé

Chère voyageuse, Cher voyageur,
Nous vous rappelons que la fermeture de nos frontières est toujours effective, aussi vous avez 48 heures pour sortir des terres de notre province. Passez ce délai, si vous n'avez pas fait de demande de laisser passer ou, si votre demande à été rejetée, aucune plainte ne sera possible pour vous, si nos armées vous fauchent sur leur passage.
De surcroit, si vous êtes en défaut de laisser passer, vous risquez un procès pour non autorisation de passage ou de séjour.
Je vous invite à vous mettre en règle avec la prévôté, le duché et en conformité avec nos lois.
Cordialement,
Luaine von strass
le 01/02/1460
prévôt d'Alençon*

Nous rappelons au regard de la loi et nous citons :

*Chapitre 2 � Les Délits
1.2.1 Du Trouble à l'Ordre Public.
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre public :
1.2.1.2 : Toute personne ne respectant un décret municipal ou ducal.*

L'affaire a été diligenté par le Prévôt des Maréchaux. Nous rappelons que le présent accusé est en droit de faire appel à un témoin, nous rappelons que l'accusé est en droit de faire appel à un avocat, en contactant le bâtonnier messire Shynai du Ried, nous rappelons qu'il est formellement déconseillé de quitter le Duché le temps de la procédure sous peine de circonstances aggravantes.

*Se tourna vers l'assemblée, puis vers le Juge et finalement vers l'accusé sis là.*

Nous invitons désormais l'accusé à venir s'exprimer !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur l'indidvidu ne s'est point intéressé à son procès se tenant séant.
Ainsi soit-il. Nous rappelons à l'assemblée présente et nous citons :

*Opus 3 - Des peines encourues
3.0.1 : Toute peine doit respecter le présent code pénal.
3.1 Dans les cas de Délits :
3.1.1 : Les coupables peuvent être condamnés à la prison et/ou une amende. La peine maximum d'emprisonnement dépend du statut social du coupable. Voir le référencement ci-après. Les amendes n'ont pas de limites si ce n'est celle que le juge doit avoir la conviction que le coupable peut la payer. Ainsi :
La peine maximum pour un vagabond / paysan (Niveau 0 ou 1) : 2 jours de prison. *

Nous recommandons 10 écus d'amende comprenant les frais de dossiers pour ce nu pied !

*Se tourne vers l'assemblée après avoir énoncé son intervention de façon audible à l'attention, principalement, du Juge d'Alençon.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Aucun

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: Aucun

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: Aucun

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: Aucun

Verdict

Citation :: *Nakoor écouta le procureur, une fois de plus l'accusé n'avait pas voulu se présenter pour ce défendre. Le juge prit donc la parole quand ce fut son tour :*

Je vois qu'encore une fois, il n'y a personne pour vous répondre messire le procureur. Remarquez, il y a un bon coté, nous gagnons du temps mais de l'autre j'ai l'impression de perdre le mien à l'attendre pour rien.

En ce 10 février 1460, je condamne l'accusé messire Satshikio à payer une amende de 20 écus pour le non-respect du décret ducal sur les frontières.

Affaire terminée, merci à tous.

*3 coups de maillets se firent entendre dans la salle.*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.