Petitelune

Casier Judiciaire de Petitelune

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Février 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Février 1460
Procès instruit le 03 Février 1460
Verdict rendu le 10 Février 1460

Nom de l'accusé: Petitelune

Procureur : Adorianna
Juge : Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 3 Février de l�An de grâce 1460, afin de juger Petitelune, à la demande de la prévôté.

Ce procès se déroulera sous l�impartialité de l�honorable juge Idromir et moi Adorianna procureur. Bien sûr, il va de soi que si l�accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu�il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

L'accusée est originaire du Comté de Toulouse, celle-ci est entrée sur nos terres plus précisément à Avranches dans la nuit du 29 au 30 Janvier, alors que nos frontières sont fermées.

Le douanier Stefblev qui était de garde cette nuit là nous confirme avoir bel et bien rencontré cette dame et que celle-ci ne lui a présenté aucun LP.

Voici le rapport d�Avranches
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Rapports de garde du 29 au 30 janvier 1460 ][hide]Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Mic et Petitelune.
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À la suite de cette rencontre, le douanier Stefblev lui fit parvenir la missive suivante :

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2/Copie du courrier adressé à l'intéressée envoyé le 30/01 à 6h42 :

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Ce courrier demeura sans réponse de l�accusée, mais dans la nuit du 30 au 31 Janvier, la dame fut intercepté de nouveau, mais cette fois à Bayeux où elle avait continué sa route sans tenir compte des avertissements. Voici le rapport de garde

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BAYEUX : garde du 31 janvier 1460.

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Petitelune et l'armée "Normania" dirigée par Ichal
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Normania" dirigée par Ichal

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Votre honneur, Petitelune se voit donc accusée de Trouble à l'ordre public, puisqu'elle a enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières, je cite :

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Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

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J�appel à la barre le témoin messire Stefblev, Douanier d�Avranches.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je n'ai rien je suis inocente je croyais que c'était juste pour me faire peur silvvouspplait ne menvoyer pas en prison.. ou jeune ne sais sous mai par dieu je voulai me rendre a rieux juste ça

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L'accusée Petitelune à enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières ,ceci a été confirmé par le témoignage du douanier d'Avranches.

Puisque l'accusée se présente à son procès et ne cherche pas à nier les faits, votre honneur je propose 2 jours de mine et un don à votre appréciation.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de la défense : Maya2406

Citation :: J'ai croisé la dite dame en taverne. celle-ci est en voyage pour Rieux.
elle n'était apparemment pas au courant pour les LP.
Elle n'est qu'une simple paysanne.
Plutôt que de l'envoyer en prison, peut être que nous pouvons lui faire faire des travaux généraux dans une de nos mines un jour ou deux. Pour ne pas avoir répondu au courrier de Messire Stefblev, qui la mettais en garde.

Témoin de l'accusation : Stefblev

Citation :: Mesdames et messieurs les membres de la cour,

je me présente devant vous ce jour pour vous faire un résumé de mes échanges avec l'accusée.

Je l'ai vue arriver le 1er février dernier au matin à Avranches. Comme elle ne m'a pas présenté de LP, je lui ai adressé le courrier suivant habituel lui demandant d'adresser un demande de LP à notre prévot et surtout, de rester à Avranches le temps du traitement de la demande. Je n'ai eu aucune réponse à ce message.

Le lendemain, elle était arrivée à Bayeux outrepassant ses obligations.

Je n'ai aucune circonstance à apporter au dossier et vous laiss donc délibérer sur cette affaire.

Verdict

Citation :: L'accusée s'étant présenté à son procès et reconnait les fait, je ferai donc preuve de clémence.

De ce fait, au vu de la demande du procureur, je condamne dame Petitelune a 2 jours de travaux mines ainsi que de faire un don de 20 écus au duché. Les preuves sont à apporter à messire Babaorum, Juge d'application des peines, et seront à effectuer avant le 13 février sous peine d'être retraduit en justice.

Il y a également 1 écus symbolique d'amende pour les frais de justice.

Fait à Rouen, le 10/02/1460

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.