Orick95

Casier Judiciaire de Orick95

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Février 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Février 1460
Procès instruit le 02 Février 1460
Verdict rendu le 10 Février 1460

Nom de l'accusé: Orick95

Procureur : Adorianna
Juge : Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 2 Février de l�An de grâce 1460, afin de juger messire Orick95, à la demande de la prévôté.

Ce procès se déroulera sous l�impartialité de l�honorable juge Idromir et moi Adorianna procureur. Bien sûr, il va de soi que si l�accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu�il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

L'accusé est originaire du Comté d'Artois, celui-ci est entré sur nos terres plus précisément à Bayeux dans la nuit du 28 au 29 Janvier, alors que nos frontières sont fermées.

Le lieutenant de garde Phallus qui était en fonction cette nuit là nous confirme avoir bel et bien rencontré cet homme et que celui-ci ne lui a présenté aucun LP.

Voici le rapport du Lieutenant
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Rapport de garde du 29 janvier 1460:

.

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Il est à savoir que cette homme avait déjà fait une demande de laissé-passé à notre prévôt et celui-ci ne lui a pas été accordé. Malgré cela, messire Orick95 s�est permis quand même d�entrer sur nos terres.

Votre honneur, messire Orick95 à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières. Je cite :

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Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

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J�appel à la barre le témoin Phallus , Lieutenant de Bayeux.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L'accusé messire Orick95 à enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières ,ceci a été confirmé par le témoignage de Phallus lieutenant de Bayeux.

Votre honneur, puisque le prévôt lui a refuser son LP, qu'il est entré malgré tout sur nos terres Normandes et maintenant ignore son procès, monsieur le Juge je demande 2 jours de prison et une amende à votre appréciation.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Phallus

Citation :: Très honorables membres de la cour !

Dans la journée du 28 janvier 1460, nous avons rencontré une personne inconnue dans notre village de Bayeux. Lorsque nous lui avons demandé son LP, elle ne pu nous le présenter.
Cette personne nous dit alors, être résident du Comté d�Artois (Comté membre du Ponant). Sachant cela, nous n'avions d�autre solution que demander sa mise en procès, puisque tous les étrangers membres du Ponant sont interdits d'entrée sur le territoire de Normandie.

Messire le Juge, Dame la Procureur, je vous remercie de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :: l'accusé ne s'est pas présenté au tribunal, il est donc coupable!

De ce fait et au vu de la demande du procureur, je condamne donc messire Orick95 à 2 jours de prison ainsi qu'une amende de 20 écus pour les frais de justice!

fait à Rouen, le 10/02/1460

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 20 écus.