Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Pole.emploi

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AuteurMessage
Babaorum
Grand Archiviste de France
Babaorum


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MessageSujet: Pole.emploi   Pole.emploi EmptyMer 8 Fév - 22:17

Casier Judiciaire de Pole.emploi

  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1460 Arrow Relaxé
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Babaorum
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MessageSujet: Re: Pole.emploi   Pole.emploi EmptyMer 8 Fév - 22:21

Citation :

Pole.emploi Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Janvier 1460

    Procès instruit le 24 Janvier 1460
    Verdict rendu le 07 Février 1460


    Nom de l'accusé: Pole.emploi

    Procureur : Adorianna
    Juge : Idromir


Acte d’accusation
Citation :
Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 24ième Jour de l�An de grâce 1460, afin de juger messire Pole.emploi , suite à la plainte transmise par la prévôté.

Ce procès se déroulera sous l�impartialité de l�honorable juge Idromir et moi Adorianna procureur. Bien sûr, il va de soi que si l�accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu�il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Dans la journée du 21 Janvier 1460, l�accusé s�est présenté à l�une des tavernes de Dieppe soit « Le calva Dieppois, le meilleur qu�il soit ». Durant son passage, il a frappé une enfant de 4 ans du Nom de Briana. Fille du Duc de Normandie Jason Maccord et Adeline de Coursy (Deedee).

Deux personnes ont été témoin de l�évênement, soit la mère de la victime Dame Adeline de Coursy (Deedee) ainsi que dame Liloo.

Votre honneur l�accusé se voit donc accusé de TOP pour avoir levé la main sur la fillette Briana.

Article 4 : Trouble à l�ordre public : ( 5 juillet 1459)

Sont considérés comme trouble à l�ordre public les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l�agression publique verbale ou physique au sein d�une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d�une décision de justice.
- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l�agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l�exécution en passant par des peines de prison.
- Enfin pour le non-respect d�une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.[/color]

Votre honneur, je tiens à signaler que l�enfant à du mal à se remettre de cet évènement, donc à la demande de la mère et du père de Briana., l�enfant ne viendra pas témoigner, ayant déjà deux témoins, nous épargnerons la fillette ce procès.

J�appel à la barre des témoins Adelyne de Coursy (Deedee) ainsi que dame Liloo.

(hrp) https://i.servimg.com/u/f45/13/05/16/52/agress10.jpg (hrp

Première plaidoirie de la défense
Citation :
que madame dédé envoie sa gamine faire les poches aux clients de la taverne , n est deja pas tres glorieux pour elle , mais qu elle ne vienne pas se plaindre si la mome recoit une torgnole en retour !peut etre que di ci 5ou6 siecles on interdira les chatiments pour les enfant mais a notre époque c'est encore autorisé , et moi je dis qu un mome qui vient se coller a vous la morve au nez , qui chouine et qui vous fait les poches , faut pas hesiter a le baffer , sinon plus tard ca fera un brigand , en plus les meres qui s occuppent mal de leurs enfants , il faudrait leur en enlever la garde , en plus d etre mauvaise mere , je vous laisse apprecier les propos qui en disent long sur le niveau de la dame dédé , qui pend , ecartele , et crame a tout va , ( voir sa deposition ) mais qui crie au meurtre pour une baffe sur une rejetonne mal élevée ,la dame dédé qui d ailleurs ne s ai pas génée pour se marrer de mon pseudonyme , particulier il est vrai , mais néanmoins honorable , comme tout un chacun ,

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Ainsi le très Haut a pris les devants sur la justice Normande et a puni l�accusé en le rappelant près de lui. Puisse le très haut décider du sort de cette âme.

Monsieur le juge, je vous laisse la parole.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : Ifop.9
Citation :
Bonjour les gens !
Je n'étais pas là le jour où cela s'est produit, mais je trouve tout à fait normal de flanquer une bonne torgnole a cette gamine qui se permet de salir pole_emploi, et de fouiller dans ses poches.
vive l'éducation des parents !
d'ailleurs elle lui a volrr le sanglier miniature que je lui avais offert, je tiens a ce qu'il lui soit redonner, ce cadeau est très precieux, la mere dédé s est bien cachée de dévoiler ce vol, n'est-ce pas ?
De surcroît, cette femme se permet de se moquer des noms des autres, je trouve que messire pole.emploi a un charmant nom et très original...

Messire je suis de tout coeur avec vous !

Témoin n°2 de la défense : POLE.emploi
Citation :
Bin vala , c est de qu est ce que je dis , la mère dédé a envoyer sa morpionne me vider les poches et la morveuse m a piqué le sanglier miniature que ifop m avait offert , c est sur la dédé elle était en train de se pochetronner , elle surveillait pas sa gamine , bref pour dire que la baffe était méritée ,je signale aussi que a peine entré j ai du faire face aux sarcasmes de cette mal embouchée a cause de mon nom , dont je suis pourtant très fier , et en fait d insulte je lui ai demandé , ""dédé , comme le cochon""c était plutôt une question ,donc je propose au tribunal , de retirer la garde de sa mioche a la sus dite 'dédé 'pour incompétence notoire , pochtronnage ,comment voulez vous que la môme grandisse dans un environnement pareil , avec une mère , qui zigouille a tout va , je la plains en fait la mioche
personne ne peut mériter une enfance pareille , ah j oubliais , j ai vu la mère 'dédé' allez chercher le doudou que la petite avait fait dans la cuvette des latrines et lui redonner sans même le laver , faillit vomir , ah elle est belle l 'éducation , honte a la mère 'dédé '

Témoin de l'accusation : Deedee
Citation :
*C�est en colère que la Brune Baronne arriva dans la salle d�audience du tribunal. Elle lanca un regard noir à l�accusé, priant le très haut pour que la Normandie ait assez de bourreau pour le torturer, et se tourna vers le Juge*

Votre Honneur, membre de la Cours,

Je me trouvais effectivement avec ma petite fille, Briana de Courcy, âgée de 4 ans à la taverne « Le calva Dieppois, le meilleur qu�il soit », nous revenions d�une promenade sur le bord de la mer et je voulais nous réchauffer un peu dans cette taverne avant de regagner le dispensaire.
Nous étions donc tranquillement installer dans cette taverne où Briana dessinait paisiblement, lorsque cet individu est entré en nous insultant en guise de salut, avant de s�en prendre a la petite en la giflant.

Une enfant de 4 ans votre honneur ! Il a eu la lâcheté de s�attaquer a une enfant de 4 ans ! Cet homme mérite une punition exemplaire pour s�être attaquer a une petite fille innocente et fragile qui plus est, la pauvre enfant a eut la joue marqué durant deux jours, sans parler du traumatisme ressenti, elle n�ose plus sortir sauf si elle se trouve dans nos bras !

Cet homme mériterait d�être écarteler, ébouillanté et bruler vif sur la place de la capitale ! Je vous en conjure votre Honneur, ne laissait pas de tel monstre impuni !

* « Et puis comme ça, ça fera un grand feu de joie et ça réchauffera les plus pauvres » pensa la jeune femme en allant se rassoir, attendant la suite du jugement.


Verdict
Citation :
le très haut a rappelé sa brebis!

alors je vais donc relaxé le corps de cet homme afin que son âme repose en paix!

fait le 7/02/1460

Idromir, Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
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