Hooks - Haute trahison - Relaxé - 04 Février 1460

BEARN

Hooks - Haute trahison - Relaxé - 04 Février 1460

Accusé: Hooks
Procureur: Prisca
Juge: Varden

Date d'instruction: 08 Novembre1459
Date du verdict: 04 Février 1460

Témoin de l'accusation: Amarillis
Témoin de la défense : Tchetchenov, Dyvina

Verdict: Relaxe

Acte d'accusation :

Citation :

En ce huitième jour de Novembre 1459,
Moi, Prisca, Procureur du Béarn,

Accusé: Hooks
Motifs: Haute Trahison

Attendu que lors du mandat sous le Coms Lucasd du 02 Septembre au 02 Novembre 1459, messire Hooks a été nommé Prévôt du Béarn. Qu'il s'est fait remarquer par ses absences répétées et sa négligence au niveau de la sécurité, exposant le Comté à des risques inconsidérés.
Face à la défaillance de messire Hooks, il est revenu aux agents de la prévôté d'effectuer le travail qui incombait normalement au Prévôt, ils ont agis sans supérieur hiérarchique et sans garantie que le travail été fait par ce dernier.
Etant membre du Conseil Comtal au moment des faits, la qualification de Haute Trahison est retenue.


*******************


Le Coutumier dispose,

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité,ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.

7-Haute Trahison
Constitue un acte de Haute Trahison, tout acte relevant de la Trahison et fait par un ou des membres du conseil comtal, d'une mairie ou d'une quelconque institutions Béarnaise ou encore le refus d'approbation par un maire de la Charte des maires.


*******************


Les témoins ne manquent pas, j'appelerai par ailleurs Dame Shallimar et Amarillis à venir témoigner personnellement devant le tribunal.

Tout au long de ce mandat, messire Hooks avait l'opportunité de démissionner pour permettre un fonctionnement régulier, lui même conscient de ses absences et de leurs répercussions.
Qu'il ne l'a pas fait et aujourd'hui doit rendre des comptes.
Ses absences ont été soulignées par nombre de personnes comme le montrent ces différents éléments.

Le premier est mon préféré, c'est un avis de recherche affiché par le Coms Lucasd, crée par Cooky, Dame de Viellesegur et agent assermenté de la prévôté.
https://i.servimg.com/u/f44/14/44/37/48/avis_d10.jpg

Mais bien d'autres éléments viennent s'y ajouter, recueillis par plusieurs agents de la prévôté:
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https://i.servimg.com/u/f41/14/21/34/27/balloo11.jpg
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Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat et qu'il pourra en trouver un ici lieu: http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .

Première plaidoirie de la défense:

Citation :

Hooks , depuis le lit ou il etait coincé depuis l'attaque dont il fut victime en revenant de Pau , venait de recevoir une missive comme quoi il serait mis en procés .
Il rassembla ses forces , pris un baton et se rendis au tribunal clopin clopant. Il entre dans le tribunal . Et Pris la parole .

"Je ne vous salue point , vous le simulacre de justice . Je comparais aujourd'hui, pour une faute que vous devriez infliger a bien d'autre .... Relisez le pauvre bilan du semblant de mandat du pietre Coms Lucasd. Et vous verrez que j'etais bien plus present que bien d'autre .
J'etais present lors des attaques de Orthez, j'ai lever les defenses avec Messire Tchetchenov . J'ai défendus plus de 2 mois avant d�être malade sur les remparts de Pau et de rentrer et me faire attaquer ....... Mais voilà vous voulez me mettre plus bas que terre .
Soit je suis Coupable par rapport a vous le Conseil en place , coupable d'aimer le Bearn, de le defendre , alors que vous vous otez au peuple leur moindre deniers , leur dignité .
Oui je suis coupable de ne pas faire parti du groupe que forme BIT PVC PLB et tous les officiers de prévôté , ancrés a jamais dans les institutions.
Coupable de Haute trahison je suis , j'avoue ...... car je n'ai pas pus aider le Bearn , les bearnais a se sortir du joug que vous leur faites subir avec vos taxes et dictat.
Je m'inflige moi même la punition, sans attendre que messire Tritium ne soit obliger de vous suivre contre son gré et donner votre verdict, de quitter ce Comté . Et j'invite tous les Bearnais emprunt de liberté a faire de même avant que ne vienne le temps de l'horreur et de la destruction pour notre si beau conseil Comtal ".

Il regarde les tristes sires et dames de se conseil assassin et dit ... "Je ne vous envie pas d'avoir tuer le Bearn ."

Puis s'aidant de son bâton comme canne il sort du Tribunal pour ne plus en revenir

Réquisitoire:

Citation :

Votre Honneur je reviendrai sur plusieurs points.

Tout d'abord la qualification des faits sur la base du Coutumier.
On rapporte la Charte du Conseil, c'est bien gentil.
Mais à y regarder de plus près on voit que l'accusé ne l'a pas signée.
Or les autres chartes, que ce soit celle des maires, prévôté ou émissaires, toutes sont signées par ces derniers qui s'engagent à respecter les termes de leur charte respective, ils se voient appliquer les règles relatives à ces Chartes.
J'en viens à déduire que l'usage est ainsi fait en ce qui concerne les Chartes.
Or si l'on ne signe pas une Charte, en l'espèce celle du Conseil, on ne s'engage pas à la respecter donc les règles contenues ne sont pas faites pour s'appliquer.
On en revient donc à notre Coutumier, et la qualification de Haute Trahison par le statut de l'accusé au moment des faits.

Pour en revenir aux faits justement.
Le témoignage et les rapports des différents membres de la prévôté sont accablants de par l'absence, le manque de sérieux et la totale indifférence de l'accusé pour sa charge. Avec un manque de transparence et des choses bien incertaines dans son travail comme le témoignage en fait mention.

Le Prévôt qui est censé assurer la sécurité de son Comté, sa présence est essentielle surtout au regard des circonstances actuelles, par la guerre et le nombre de brigands présents dans les villes et chemins. Déjà d'actualité à ce moment là.
La sécurité n'a pas été assurée. Le Béarn a été mis en danger, même si les risques encourus ne se sont pas pour autant réalisés devrait-on fermer les yeux ?

A mon sens, c'est à l'accusé d'ouvrir les yeux sur l'importance d'une charge comtale, le sérieux et la responsabilité qui en découle.
Il devrait apprendre aussi que quand on ne fait rien, les choses ne se font pas toutes seules, c'est aux autres de le faire à sa place de leur propre initiative avec les risques d'inaction ou d'erreur liés.

Quant aux autres remarques acerbes et fausses de l'accusé, je préfère ne pas les commenter.

Cependant, je retiens que l'accusé n'a pas été le seul conseiller faisant preuve d'absences répétées lors de ce mandat, même si ces postes n'impliquent pas les mêmes conséquences dramatiques en cas d'erreur ou d'absence. Mais la vérité est là.
Je vous demande, Votre Honneur, d'en tenir compte également.

Au vu de ces éléments je demande deux peines.
D'une part des excuses publiques de l'accusé en place publique devant tous les béarnais et d'autre part une amende d'1 écu symbolique.

Dernière plaidoirie de la défense:

Citation :

*Il était finalement restez a se simulacre de procès, il repris la parole , puisqu on le lui demandait il s'avançà vers le remplacant du juge, çà lui faisaait drôle, le seul Varden qu'il cotoyait etait un âne habituellement , Bref *

Messire Varden bonjour , je vois qu'il y a une fois encore d'autres persones dans ce beau tribunal . Rien de tel pour avoir un jugement equitable que de passer entre maintes et maintes mains ..... tous le Bearn a dut lire mon dossier a part même et mon avocat maitre Caufield .
Je vais toutefois m'expliquer une derniére fois ; bien que sur le sujet je pense que vous ayez plus que votre idée.

Je commencerais pas

Verdict:

Citation :

*Valère s�était retiré pour délibérer. Ce procès était complexe. Trop de parasitages, trop de temps passé aussi. Et cette nécessité de rendre une Justice équitable au nom du Comte. Bref, le poids de cette affaire reposait sur ses épaules. Il salua la Procureur et la Défense d�un signe de tête.

Puis il prit la parole.*

En ce Quatrième Jour du Mois de Février de l�An Mil Quatre Cent Soixante, nous sommes réunis pour rendre verdict dans le cadre du procès opposant le Béarn à Senher Hooks.

Conformément aux textes et usages régissant notre bon Comté et fidèle aux Loys Royales, nous, Valère d�Arezac, requalifions le motif de ce procès en Trouble à l�Ordre Public en lieu et place de la Haute-Trahison invoquée.

Que cette requalification ne saurait être considérée comme un vice de Procédure.

Que cette requalification se base uniquement sur la charte du Conseil Comtal en vigueur au moment des faits et s�appliquant toujours en ce jour qui nous réunit tous et qui précise :

« Les conseillers comtaux ont un devoir de présence, ils sont là pour servir le Comté. Tout manque flagrant, sans explication, de présence ou d�inexécution de leurs missions dans un délai raisonnable et en relation avec le caractère essentiel de la tâche à exécuter sera passible d�une sanction décidée à la majorité du Conseil, entre la mise à pied ou des poursuites devant les tribunaux pour Trouble à l�Ordre Public. »

Considérant que nous nous devons de reprendre tour à tour l�ensemble des arguments avancés par la Défense ainsi que ceux de l�accusation pour assurer la tenue d�une bonne Justice.

Attendu que la Défense a dans la plus grande partie de ses demandes, demandé la relaxe pour vice de Procédure dans ce procès.

Attendu que les considérations politiques énoncées par Maître Caufield n�ont pas leur place ici et qu�insinuer des accusations prouvées comme indues n�ont eu pour but que de parasiter l�ensemble des propos des personnes convoquées ici, nous, Juge exceptionnel du Comté du Béarn par la volonté de Sa Grandeur Murlok Corvinus écartons toutes les élucubrations à caractère politique concernant les Dames Célénya Ocealys, Cooky d�Ascoli, Telya d�Harlegnan, Amarillis d�Ascoli ou le Sire Tritium.

Que concernant la non-mention de l�Ordre des Dragons dans la liste des lieux disponibles pour assurer la défense des accusés par la Procure par un ordre d�avocats. Que cela ne crée, ni en Béarn, ni au niveau des édits royaux un vice de procédure permettant d�annuler un procès. Qu�aucun texte, ni coutume n�ont jamais entraîné de nullité tant relative qu�absolue dans un procès de par l�absence de mention de locaux. Que l�accusation a précisé à juste titre que la Défense peut faire appel à un avocat pour assurer du mieux possible le bon énoncé de son argumentaire. Que la Défense ayant en plus pu bénéficier du soutien d�un avocat du Dragon prouve par ailleurs qu�aucun des droits légitimes de la Défense n�a été privé dans cette procédure.

Que dans la même optique, l�intégralité du témoignage de Dona Amarillis ne saurait être remis en cause, n�ayant en rien consisté en trois témoignages en un seul mais bien à l�utilisation d�éléments concrets pour appuyer son propos.

Que nous ne tiendrons nul compte de l�irrespect témoigné par Maître Caufield au Comté du Béarn ni de la mauvaise foi qui viserait à essayer de nous duper en jetant l�opprobre sur des gens honnêtes pour nous détourner du véritable sujet de ce procès.

Que nous tenons à rappeler que ce n�est ici que le procès de Senher Hooks et de personne d�autre, et qu�il ne fait suite qu�aux manquements autrement reconnus par la Défense dans son dernier propos.

Attendu que nous nous en tiendrons au droit et aux procédures et non aux polémiques malheureuses soulevées à grand tort par la Défense dans le cadre d�un tel Procès;

Attendu que la crédibilité de l�ensemble des témoins, qu�ils furent issus de l�accusation ou de la défense, ne saurait être remise en question étant tenus par leurs obligations d�honnêteté de par leurs fonctions;

Rejetons l�ensemble des demandes visant à prétendre qu�il existât un quelconque vice dans la Procédure dans le cadre du Procès Hooks et annonçons que cette affaire sera jugée sur le fond maintenant que la forme en a été garantie par nous.

Attendu que l�incompétence de Senher Hooks à la fonction de Prévôt a été reconnue tant par la Défense par la voix de son avocat que par l�Accusation par la voix de la Procure;

Attendu que les manquements résultant de ladite incompétence ont pu, à un moment ou un autre, mettre gravement en danger le Comté de par la position clé de Senher Hooks en tant que Prévôt des Maréchaux;

Attendu que le Droit Béarnais se caractérise par la Coutume et les Usages en résultant depuis tant et tant de temps que le Béarn est Province vassale de la Couronne de France, et que les chartes font partie des textes de lois s�appliquant en Béarn en complément de la Coutume;

Attendu que la Charte du Conseil Comtal toujours en application à ce jour spécifie clairement et explicitement ce que nous avons cité plus haut :

« Les conseillers comtaux ont un devoir de présence, ils sont là pour servir le Comté. Tout manque flagrant, sans explication, de présence ou d�inexécution de leurs missions dans un délai raisonnable et en relation avec le caractère essentiel de la tâche à exécuter sera passible d�une sanction décidée à la majorité du Conseil, entre la mise à pied ou des poursuites devant les tribunaux pour Trouble à l�Ordre Public. »;

Attendu qu�il apparait que, dans sa charge de Prévôt des Maréchaux, Senher Hooks n�a pas été présent à hauteur de ses prédécesseurs illustres et des attentes légitimes que l�on peut avoir en quelqu�un nommé à ce poste;


Mais;

Attendu que l�incompétence caractérisée est un défaut réel mais ne saurait être un délit ni un crime;

Attendu que les absences caractérisées de Senher Hooks n�auront pas été sanctionnées, comme il aurait pu l�être, par le Comte Lucasd, dans une clémence éclairée de Régnant tolérant;

Attendu que disposant de onze élus, ce même Régnant n�a pas daigné enlever Senher Hooks de sa charge de Prévôt des Maréchaux quand il eut pu le faire en cas de risque insupportable pour le Béarn;

Attendu qu�il n�est pas de Coutume en Béarn de condamner pénalement un homme quel qu�il soit pour ses manquements d�élus et que seules les urnes ont su, de coutume, être les vrais juges de paix des errances publiques d�un homme politique;

Attendu que nous rendons Justice au nom du Comte et pour lui, et que la clémence nous a été réclamée dans un souci de bien du Béarn;

Attendu que nous ne sommes pas dupes qu�il existât des liens politiques autour de ce procès et que nous tenons à nous en détacher pour nous attacher aux faits et aux actes punissables ou non de Senher Hooks;

Attendu que l�ensemble des témoignages tend tant à noter les manquements de Senher Hooks en tant que Prévôt des Maréchaux qu�à valoriser ses actions en faveur de la Défense du Comté.

Attendu qu�il ne saurait être défini un consensus unanime autour de l�absence de Senher Hooks après audition de l�ensemble des témoins;

Attendu qu�aucune Jurisprudence Béarnaise ne saurait nous éclairer sur les sanctions pénales imputables à un Conseiller absent, incompétent ou maladroit.

Qu�il ne nous appartient pas d�engager la responsabilité de notre Comte en créant pareille décision comme un précédent;

Qu�à la vue de l�étude de tous les arguments, déconsidérons l�ensemble des demandes de la Défense eu égard à l�incompétence notoire et reconnue unanimement par tous du Senher Hooks;

Que l�ensemble des demandes de l�accusation ne seront pas non plus suivies par nous, jugeant en notre âme et conscience que la subjectivité quant à l�étude des faits soumis à notre jugement est trop importante et qu�il existerait une incohérence évidente à condamner pénalement des actes quand les principales victimes, élus du Conseil Comtal du Béarn sous le mandat de Lucasd ou membres de la Prévôté sous l�égide de Senher Hooks, surent faire preuve de tolérance et de clémence envers les manquements du Prévôt des Maréchaux Hooks et pallier brillamment à ses défaillances récurrentes.

Que nous nous permettons d�appeler Maître Caulfield et Senher Hooks à davantage de respect à l�avenir, malgré l�émoi qu�il peut y avoir à se voir convoqué devant un Tribunal. Cela ne saurait empêcher que dans le cadre d�un Tribunal, les règles de respect et de politesse s�appliquent de fait et peuvent être passibles de poursuites judiciaires si elles sont constamment ou excessivement bafouées.

Qu�en conséquence, nous annonçons la relaxe de Senher Hooks et la fin de toutes poursuites à son égard, arguant que l�incompétence n�est à nos yeux ni condamnable, ni répréhensible et qu�aucun danger réel ne s�est concrétisé durant le mandat du Coms Lucasd qui puisse entraîner une condamnation légitime.

Qu�il est porté à l�attention de tous qu�il est possible de contester ce verdict auprès de la Cour d�Appel du Royaume de France.

Qu�il en soit ainsi et heureusement,

Pour Sa Grandeur Murlok de Corvinus Coms do Biarn;
Valère d�Arezac dict Varden, Juge exceptionnel du Béarn dans l�affaire Hooks contre Comté du Béarn.

Faict à Pau le Quatrième Jour du Mois du Mois de Février de l�An Mil Quatre Cent Soixante.

*Valère frappa d�un coup de marteau son pupitre et se retira en saluant poliment les personnes présentes. Il ne manquerait pas d�y avoir des réactions mais peu lui importait. Il ne faisait que son travail. C�était déjà beaucoup pour d�autres a priori.*

Témoignage de l'accusation : Amarillis

Citation :

Voici son témoignage :

**Amarillis n'était pas venue au tribunal depuis bien longtemps. A vrai dire, s'en approcher n'était jamais bon signe aussi prenait-elle soin de garder ses distances. Mais la jeune femme avait été appelée à témoigner et bien que n'ayant que peu de temps pour ce faire, elle se devait de remplir sa tâhe. Amarillis se leva donc pour s'approcher de la barre**

Bonjour Votre Honneur,

Je me nomme Amarillis d'Ascoli. Je réside à Mauléon, en Béarn et occupe actuellement le poste de Prévôt des Maréchaux du Béarn. Je suis également Chef-Maréchal de Mauléon, assermentée à ce titre.

Beaucoup de choses ont été dites et sous-entendues au cours de ce procès. Je passerai outre pour cette fois les propos outrageux de l'accusé à l'encontre de la Prévôté dont je suis actuellement la représentante, mais croyez bien que je ne les ai pas moins entendues et à mon sens, venir jusqu'ici pour s'exprimer de la sorte n'est qu'un facteur aggravant des faits déjà reprochés.

Les faits... justement, je vais tâcher de m'en tenir à eux. Pour cela, je vais tout d'abord vous faire part du bilan de prise de fonction que j'ai pu dresser à mon arrivée au poste de Prévôt, en tant que successeur de Messire Hooks. C'est sur son travail de prévôt uniquement que je me focaliserai, pas sur celui de Chef-Maréchal.
En préambule, je me permets de rappeler que Messire Hooks était déjà membre de la prévôté avant ce mandat de prévôt, puisqu'il y exerçait la charge de Chef-Maréchal. D'autre part, il avait une expérience préalable au poste de Prévôt, effectuée en Franche Comté. Il n'était donc en aucun cas ignorant du fonctionnement de la prévôté ou des responsabilités qui lui incombaient.

Voici donc ce que j'ai pu trouver en prenant mon poste. Tout d'abord, il n'y avait pas de Chef-Maréchal sur les remparts de la ville de Tarbes. Depuis quand ? Plusieurs bilans manquaient et visiblement personne n'avait d'informations à ce sujet, personne ne savait qui devait défendre, donc personne ne défendait. N'est-ce pas là l'une des fautes les plus graves pour un prévôt que de laisser une ville sans surveillance ?
Le Sergent Balloo lui-même demandait en prévôté depuis plusieurs jours s'il devait prendre la suite. Pas de réponse, il a défendu certains jours dans le doute, visiblement plus anxieux de la sécurité de sa ville que le Prévôt Hooks ne l'était. Après enquête, il semblerait qu'il n'y ait finalement pas eu de Chef-Maréchal à Tarbes les 29 et 30 Octobre au soir et que le Sergent Balloo a ensuite pris la relève de sa propre initiative pour les derniers jours du mandat.

J'ajouterai qu'un problème similaire avait eu lieu à Pau quelques jours auparavant. J'étais moi-même en défense et ai du m'absenter. J'avais prévenu le prévôt plusieurs jours à l'avance mais au moment de m'absenter, rien ni personne n'était prévu pour ma relève. J'ai donc du faire des allers-retours depuis mon lieu de retraite pour être malgré tout certaine que la capitale était défendue, mais c'était alors pure initiative de ma part.

Par ailleurs, au bureau du prévôt, au conseil comtal, aucun relevé des paies des Chef-Maréchal - relevé quotidien normalement- n'avait été affiché depuis le 22 octobre, soit plus d'une semaine. Que devais-je en déduire ? Les Chef-Maréchaux n'avaient-ils pas été payés durant cette période ? Il n'y avait pas eu de plainte donc j'en ai donc déduit que si, mais alors qui ? combien ? Tout était flou sans relevés, laissant la part belle aux interrogations et aux doutes.

Bien entendu, tout membre de la prévôté, peut également témoigner que nous attendions l'apparition du prévôt Hooks en prévôté depuis plusieurs jours. Je précise en prévôté car il semblerait qu'il allait discuter au conseil mais ne daignait pas venir répondre aux questions et requêtes de ses agents.

Autant vous dire Votre Honneur que tout ceci accumulé la prévôté était dans le flou le plus total et que cela ne ressemblait en rien à une institution responsable de l'ordre et la sécurité du comté.
Par ailleurs, le Prévôt Hooks avait été rappelé plusieurs fois à l'ordre par les Officiers Supérieurs de Prévôté au cours de son mandat. Ses périodes d'absence et son mutisme réccurent ayant visiblement déstabilisé l'ensemble de l'institution et ce sont les Lieutenant Chef Ptitmec13 et Lieutenant Cooky qui ont du assurer l'essentiel de sa tâche durant le mandat. C'est grâce à elles que la sécurité a été assurée durant le mandat.

Voici d'ailleurs les bilans qu'elles ont produit à l'Ex-Prévôt Hooks, à sa demande. Elles m'ont autorisée à vous en faire lecture.
Tout d'abord, le bilan dressé par le Lieutenant Cooky.

"Bien... pour ma part je ne saurais par où commencer. Si je devais donner une impression générale de ces deux derniers mois à la prévôté, je dirais qu'ils comptent parmi les plus désagréables que j'ai passés jusque là.
Je sais que la faute ne vous en revient pas entièrement Monsieur le Prévôt, d'ailleurs je pars toujours du principe que quand deux personnes se disputent, les deux ont tort. Cependant, j'aimerais revenir sur certains points.

Tout d'abord, pour moi le pire fut votre absence.
Non seulement vous ne nous avez pas prévenu que vous ne seriez quasiment jamais disponible, mais en plus vous n'avez laissé aucune consignes sur le travail à faire.
Alors... soit on ne fait rien, soit on le fait mal dans ces cas là... ce qui conduit dans les deux cas à de l'énervement et à des incompréhensions.
Vraiment, s'il vous arrive de reprendre en main une équipe dans les mois qui viennent, je vous en conjure, faites particulièrement attention à cela.
Dans une institution telle que la prévôté c'est une folie de s'absenter ainsi, heureusement que nous sommes rodés et que nous veillons tous.
Voila, pour moi ce fut le gros point négatif de ce mandat et il a pesé très lourd sur le moral et sur la conscience.

Sinon... eh bien, reprenons ensemble les points abordés en début de mandat, les projets prévus.
Cela me semble le plus logique pour faire un bilan que de reprendre ce qui avait été annoncé et comparer avec ce qui a été réalisé.

hooks a écrit:
"Donc les objectifs principaux serait pour ma part de trouver des CM supplémentaires pour Pau et Mauleon .
Ensuite j'aimerais parler sécurité interne ..... On dit que notre armée s'ennuie, etc ..... que çà manque d'action . Si la guerre Bretagne/France gagne du terrain , là on aura de quoi s�inquiéter, et j'aimerais qu'on revienne un peu sur une liste de volontaire en cas de coup dure, ou d'alerte un peu plus poussée .
Ce n'est pas parce que c'est calme , qu'il faut relâcher les surveillances a mon avis .
De plus le chargé du recrutement au Bearn a fait un petit questionnaire aux chefs maréchaux ou postulants ..... Je vous mettrais les résultats de ce questionnaires et nous pourrons ainsi en discuter et tirer des projets pour notre prévôté .. "

Du côté du recrutement, tout est toujours à faire, la situation est même pire encore qu'il y a deux mois. Nous manquons de bras mais pas de volontaires... cherchez l'erreur.
En ce qui concerne la liste de volontaires, je n'ai pas vu passer un seul nom ni une seule liste, j'en déduis qu'elle n'a pas été réalisée.

Pour en venir à ce qui a été fait, la salle de coordination des défenses a été créée, jusque là elle est utilisée, j'espère qu'elle le sera encore longtemps.
La charte de la prévôté est enfin arrivée sur le bureau des conseillers... à suivre.
Les tentatives de révolte qui ont eu lieu ont toutes été matées, c'est une bonne chose, preuve que la vigilance est constante sur nos remparts et que nos concitoyens peuvent dormir sereinement.

Voila, c'est décousu mais je crois avoir dit l'essentiel. A chacun de nous d'en tirer les conclusions et de s'améliorer."


Voici maintenant celui produit par le Lieutenant Chef Ptitmec13.

"Que dire...
Que j'ai apprécié moyennement d'apprendre vos absences par d'autres personnes que vous même et chacun sait qu'au poste de Prévost ce ne doit pas arriver.

Ces absences ont eu pour effet de casser l'unité au sein de la Prévosté car au final on ne pouvait pas compter sur vous comme sur un Prévost.
Sans arrêt à vérifier que vous étiez là pour gérer telle ou telle chose empêche de se concentrer sur nos autres taches. Je ne compte plus les aller retour avec la Grande Prévosté pour obtenir les informations nécessaires à évaluer un risque. Aller retour que vous auriez du faire vous même.. Mais c'est vrai que.. comment vous avez dit déjà? Ha oui, vous ne faites pas confiances aux informations recueillies là bas..
Comment ne pas faire confiance au Chef des services secret du Royaume? Là il faudra m'expliquer..
Bien utilisée la Grande Prévosté est une mine d'information faramineuse, mais pour cela il faut que chaque prévost s'y rende.

Revenons sur le bilan au niveau comtal.
Où en est la liste des "réserves" de défense? Est-ce que chaque maire a été consulté à ce sujet? Est-ce que annonce a été faites en gargote à ce sujet? relayée en halle par les émissaire?
La charte en est où? Quand sera-t-elle passée au vote? Peut on avoir un retour d'information à ce sujet? Le Prévost est le seul lien de la Prévosté avec le conseil, Cooky ou moi même ne pouvons rien faire à votre place sur ce point là.
Il semble que vous ayez réagi promptement aux risques sur Orthez.. mais la gestion des révoltes matées par contre.. Vous aviez du mal même pour celles ayant eu lieue dans votre ville.
Je suis peut être intransigeante, mais j'estime qu'il faut pouvoir tout entendre pour pouvoir se corriger. Vous dites avoir eu des soucis de masse de travail liés aux cumuls des charges.. Et je vous répondrez qu'à ce moment là il ne fallait pas en prendre autant. C'est à chacun de savoir quel travail il peut faire mais pas à la Prévosté d'en subir les conséquences.

De cela il faut en retenir plusieurs points. Avant de reprendre de telles responsabilités il vous faudra:
=> faire un retour sur vous même pour évaluer votre disponibilité que vous savez moindre et ce depuis que je vous connais cela a toujours été le cas.
=> ne pas trop vous endormir sur les lauriers, il n'y aura pas toujours un Lieutenant Cooky ou une LCP Ptit pour courir partout à votre place.
=> faire un travail sur la communication

Il y a quand même un point positif: votre lieu de coordination entre mairie et prévosté. A voir s'il reste utilisé dans le futur."

En bref, vous l'aurez compris, un savant mélange d'absences et d'interrogations qui auraient pu mal tourner si le comté s'était trouvé mis en danger de l'extérieur. D'aucun diront que puisque le comté est toujours inviolé, ce n'est pas bien grave, mais le Royaume était en guerre depuis des semaines, les brigands se baladent toujours et en tous lieux, la sécurité ne peut décemment pas être réduite à une question secondaire.

Je vais m'en tenir là Votre Honneur, je vous remercie de m'avoir écoutée.
Puisse la justice être rendue.

Témoignage de la défense : Dyvina

Citation :

Voici son témoignage :

Bonjour dame le procureur,
Je ne salue point le juge puisqu'il a démissionné!

Nous sommes le 10 novembre 1459 et même si le Béarn est aujourd'hui sans juge je tenais quand même à venir témoigner dans ce procès, qui oppose messire Hooks ici présent, au comté du Béarn.
Je suppose que le greffier va noter pour le prochain juge...

Donc, je m'appelle Dyvina, béarnaise et je vis à Orthez.
J'ai été juge et la justice a un sens à mes yeux.
La justice du Béarn a souvent été utilisée comme un jouet dans les mains de ceux qui l'utilisaient.
Je suis consternée de constater que c'est à nouveau le cas aujourd'hui.

On reproche à l'accusé d'avoir été absent et négligeant pendant qu'il était prévôt dans le conseil précèdent.
Conseil dans lequel j'occupais moi, les fonctions de juge.
J'étais donc présente et c'est donc en toute connaissance de causes que j'apporte mon témoignage.

Messire Hooks a été présent durant son mandat de prévôt. Il participait aux différents sujets qui animaient le conseil en plus de son poste, et si négligence il y a eu cela n'a absolument pas affecté la sécurité du comté et cela n'a pas été dénoncé au conseil durant son mandat.
D'ailleurs le Comte Lucasd autorité comtale entre le 2 septembre et le 2 novembre, n'a pas eu a renvoyer le prévôt et encore moins à lui mettre d'avertissement!

Voici ce que je peux dire au sujet de messire Hooks, sur son travail et sur sa présence entre le 2 septembre et le 2 novembre 1459.

...Dyvina sortit son tas de feuilles et commença sa lecture....


Il a donné son bilan de mi mandat. En voici un extrait...

[En ce qui concerne la prévôté pour ce mi mandat : Deux affaires de révoltes contre des villes béarnaises ont été transmises au procureur pour être traitées. et les procès sont lancés à cette heure , les affaires Vinkus et Remurian. Concernant l'affaire Bouboule, tout es abandonné suite au décès du prévenu. Nos services suivent les brigands qui sont impliqués dans diverses prises de château en dehors de nos murs , pas a pas . Une charte de la prévôté va voir le jour d'ici peu et sera rendue publique d'ici a 10 jours Concernant le recrutement , une annonce est affichée partout en Bearn pour relancer les bonnes volontés, purement volontaires , ou alors souhaitant s'enrôler dans la prévôté. Messire Lndil a été nommé Chef maréchal suite a la réussite de sa formation ]

Le second bilan il n'a pas pu le donner, mais messire Hooks avait prévenu qu'il rencontrait des difficultés d'ordre privé [irl] qui l'empêchaient de le rédiger. En voici un extrait...

[Quelques difficultés récentes et indépendantes de sa volonté ont empêché le Prévôt Hooks de nous faire parvenir son bilan.
AUTRES Conseiller aux Maires : Messire Indil Citation: Bilan non transmis.
Conseiller chargé du recrutement : Messire Nairolf Citation: Des difficultés d'ordre privées empêchent Messire Nairolf de nous faire parvenir son bilan.
Conseiller sans affectation : Messire Jonas.voranda Citation: Des difficultés personnelles empêchent Messire Jonas.voranda de nous faire parvenir un bilan.
Rectrice : Dame Shallimar Citation: Bilan non transmis]

Il a participé aux votes ayant eu lieu au conseil, preuves qu'il était bien présent pour se tenir au courant. En voici un extrait...

[CHARTE CONSTITUTIONNELLE DE L�UNIVERSITE DU BEARN
Le texte est donc adopté à la majorité avec
10 Pour : Lucasd - Telya - Lupiote - Murlock - Hooks - Dyvina - Tritium - Jonas.Voronda - Ecm - Nairolf - 1 Contre : Anacron - 1 Abstention : Aru
Fait ce jour du 4 octobre de l�an de grâce 1459, à Pau. Proposé par Shallimar, Rectrice du Béarn. Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn ]

[DE L ACCESSIBILITE AU GREFFE DU BEARN
Le texte est donc adopté à la majorité avec
8 Pour : Lucasd - Ecm - Anacron - Hooks - Dyvina - Aru - Telya - Murlock
2 Blanc : Tritium - Lupiote
2 Non Votant : Jonas.Voronda - Nairolf
Fait à Pau le vingt-cinquième jour du mois d�octobre de l'an de Grâce 1459,
Rédigé et préparé par AnacrOn, Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.]

Il a même rédigé une annonce sur la prévôté. En voici un extrait...

[Béarnaises, Béarnais,
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente, Saludi e Patz ! Qu'il soit su de tous,

Comme certains d'entre vous ont pu le lire dans le journal KAP, il y a quelques jours trois villes d'Armagnac et Comminges ont subi l'assaut de brigands et furent prises par ceux ci. Puis quatre villes de Gascogne subirent le même traitement en fin de semaine dernière.
Ces brigands appartiennent à des groupes connus de nos services et leurs allées et venues seront surveillées avec soin.

Il est grand temps d'appeler à la prudence tout voyageur qui serait dans les environs et risquerait de se retrouver face à ces brigands sans foi ni loi.
C'est pourquoi la prévôté vous enjoint à éviter de voyager seul dans les semaines qui viennent et à préférer les déplacements en groupe.
Il est a rappeler que les frontières avec la Gascogne sont fermées aux étrangers de ce Duché.

Cette situation n'est hélas pas un cas isolé. Les brigands sont nombreux et nos murs jamais à l'abri de leurs attaques intempestives.
De ce fait, la prévôté souhaiterait se préparer à renforcer en cas de besoin les défenses des villes et mettre pour cela en place des listes de volontaires pour chaque ville.
Si vous souhaitez vous faire connaître comme volontaire pour défendre votre ville en cas d'alerte, n�hésitez pas à vous faire recenser auprès de moi même, votre prévôt Hooks.
Pour l'instant aucune mobilisation n'est demandée, cela ne se fera qu'en cas de danger avéré sur les villes béarnaises.
De plus amples informations sur ce statut de volontaire vous seront délivrées dans les jours qui viennent.

Vous pouvez aussi vous rapprocher de moi, ou de n'importe quel membre de la prévôté de votre connaissance, si vous voulez aller plus loin et vous engager à nos cotés en tant que Aspirant de la Prévôté ou Chef Maréchal, pour participer tous les jours à la défense de votre ville .

Per lo Biarn !
Fait à Pau, le 25 septembre de l�an de grâce 1459
Rédigé par Hooks, Prévôt des Maréchaux du Béarn.
Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn. ]

Il a également participé à l'élaboration de la charte sur la prévôté, preuve qu'il ne se fichait pas de son poste!

Cette charte est sortie le 4 novembre deux jours après la fin de son mandat. Preuve la encore que en tant que prévôt il ne pouvait être absent car c'est lui qui menait ce projet.

D'ailleurs chose étonnante je constate que cette charte n'est pas affichée en place publique, alors qu'elle est au château et validée depuis le 4 novembre.
Si vous allez la chercher... vous constaterez qu'elle fait force de loi et qu'à aucun moment elle ne dit que le prévôt peut être mis en accusation pour haute trahison. Par contre il y est dit ceci. En voici un extrait...

[CHARTE DE LA PREVOTE ET DE LA MARECHAUSSEE BERANAIS

Biarnes , Biarnesas Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,
Saludi et patz,
qu'il soit su de tous, que le tresau dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf, sa Grandeur Shallimar de Malicorne, comtessa do Biarn, a décidé d'honorer // le travail de la Prévôté Béarnaise// en soumettant un texte écrit //de leur main //au regard et au vote du conselh comtau do Biarn.
Le résultat du dit vote, réalisé à main levée, est le suivant:
Pour l'adoption du texte: Onze mains (Sa Grandeur Shallimar de Malicorne...
Contre l'adoption du texte: Aucune main

Le Charte de la Prévôté et de la Maréchaussée Béarnaise est donc adoptée à la majorité des voix exprimées et.... fait dès à présent force de loi...]


Si vous lisez cette charte de la prévôté vous saurez qu'elle prévoit successivement avertissement et révocation après 3 avertissements, et éventuellement un procès pour trahison mais uniquement si le prévôt refuse de transmettre ses informations nécessaires à la sécurité du Béarn.
Mais ce n'est pas le cas ici.

Et quant à la sécurité...

Ils y a eu des révoltes, des personnes arrêtés et traduites devant le tribunal que j'ai moi même eu à juger pour certaines d'entre elles.
Le travail de la prévôté était fait correctement, les preuves étaient là ce qui m'a permis de rendre la justice.
De plus aucune ville n'a été prise. Toutes les tentatives de révoltes ont été repoussées.
Orthez ville où je réside, a été attaquée. Mais la sécurité de ses habitants était parfaitement orchestrée.

Je ne comprends pas les motifs qui ont justifié la mise en procès de cet homme.
D'autres conseillers ont été eux vraiment absents de tout. N'ont jamais participé aux débats du conseil.

- Le procureur Tritium lui même a fait capoté un procès en rédigeant mal son acte d'accusation. Il a lui même été absent à tel point qu'il a fallu sauter son réquisitoire pour pouvoir rendre un verdict.
- La duchesse Telya, elle a fait une mauvaise manipulation avec l'entretien des mines, mettant à mal et de manière très préjudiciable pour les finances du comté, la trésorerie de celui ci, et pénalisant le travail des béarnais sur plusieurs jours.
- Le comte Lucasd lui même était souvent absent sur des journées entières.
Ces gens là, pourtant conseillers lors du même mandat n'ont pas de procès eux.

Autre chose...
Il existe la charte des conseillers qui encadre la mise en procès d'un conseiller et ici il n'en est nullement tenu compte.
Il existe maintenant la charte de la prévôté. Elle ne fait pas mention de mise en procès pour haute trahison.

Les témoins de l'accusation n'étaient pas présents lors du mandat de prévôt de l'accusé.

Dame Amarillis ici appelée à témoigner, était la subordonnée de messire Hooks et si elle avait a se plaindre du travail de celui ci, jamais elle n'est venue le dire au conseil.

Quant à la comtesse Shallimar elle était rectrice à l'université au moment des faits qui sont reprochés à l'accusé, et ne serait témoigner de ce qui se passait dans les murs de la prévôté à ce moment là.

En fait personne n'est venu se plaindre au conseil.
J'en déduis que l'absentéisme de messire Hooks et sa prétendue négligence ne devaient pas déranger tant que cela.
J'en déduis aussi en regardant les documents portés à l'acte d'accusation que rien ne prouve l'absentéisme nuisible de l'accusé, ni d'éventuelles conséquences sur la sécurité du comté. Rien ne justifie ce procès tout simplement.

Merci de m'avoir écoutée.

Témoignage de la défense : Tchetchenov

Citation :

*CLAC !*
Tchetchenov avait fait tombé une chaise, interrompant la plaidoirie de l'accusé Hooks.
Très gêné d'avoir interrompu la plaidoirie que le public écoutait en silence, le géant Russe devint rouge écarlate de honte et balbutia tel un enfant la main pris dans un pot de confiture :

"Oups...Désolé...Pas fait exprès...
Euh...c'était pour témoigner..."

Tchetchenov se représenta à la barre en tant que témoin face au Juge.

" Mes Respects, Votre Honneur.
Je suis Tchetchenov.
Durant le mandat où Messire Hooks fut Prévôt du Béarn, j'étais Maire d'Orthez et Chef-Maréchal en mon village à la fois.

En tant que Chef-Maréchal, j'ai pu constater que le Prévôt Hooks était absent souvent.
Par exemple, il était Chef-Maréchal à Tarbes et entre le 09 septembre 1459 et le 17 septembre 1459, il n'y a pas eu en effet de compte-rendu d'activité de surveillance écrite de sa part en tant que Chef-Maréchal.
C'est en venu au point où j'ai pu entendre tonner la voix du Coms Lucasd dans les couloirs de la Prévôté.
A la décharge de Messire Hooks, ce fut une période trouble où beaucoup de travail était à faire et il y a avait peu de Chefs-Maréchaux ou d'Agents de Prévoté disponibles pour gérer tous les dossiers.
Néanmoins, les salaires des Maréchaux furent payés en temps et en heures et les dossiers d'accusation furent traités peu à peu.

Puis, vint la Révolte de la nuit du 14 au 15 octobre 1459 à Orthez.
J'avais demandé des renforts en maréchaux pour garder les murs d'Orthez face aux attaques de brigands qui avaient pillé deux jours plus tôt la ville de Dax en Gascogne.
Ces renforts me furent accordés sans soucis par le Prévôt Hooks durant cette nuit et les nuits suivantes.
Chaque lendemain de garde, pendant près d'une semaine, nous avons travaillé ensemble dans son bureau pour établir une stratégie afin de repousser la menace : les brigands ont finalement renoncé en fuyant face à notre défense sans que la ville d'Orthez ne soit tombé sous leurs assaults.

Cet incident a débouché à un début de coordination des défenses des villes béarnaises, associant les institutions municipales aux forces de défense du Béarn.
C'est le Prévôt Hooks qui a commencé à créer cette coordination qui fut améliorée par la suite après la fin de son mandat de Prévôt.

Il est vrai de dire que le Prévôt Hooks fut absent durant son mandat, apparaissant tel un uniforme vide.
Il est aussi vrai de dire que le Prévôt Hooks prit à coeur son devoir de Premier Défenseur du Béarn aux moments les plus critiques et qu'il a laissé en héritage un début de programme de défense civile.

Peut-on réellement qualifier ce comportement de celui d'un Haut-Traitre, comme s'il avait fait un Acte d'Intelligence avec l'Ennemi ?
Personnellement, en tant que citoyen, je ne le pense pas.

C'est pour cela que je suis présent ici car il me semble juste de défendre cet homme qui a peut-être fait l'erreur au départ de sous-estimer les espoirs qu'on attendrait de lui en tant que Prévôt, mais qui n'a pas trahi sa patrie.

Je vous remercie, Votre Honneur, d'avoir écouté mon témoignage."

Une feuille de papier passa de main en main jusqu'à atteindre la barre des témoins où se tenait Tchetchenov qui lut vite fait le document.

Plaidoirie de l'avocat (M. Caulfield)

Citation :

"Votre Honneur.
Maitre Holden.Caufield, Avocat de l'Ordre du Dragon, souhaite que je fasse la lecture de sa plaidoirie dans l'intérêt de son client Messer Hooks."

Tchetchenov déplia les feuilles contenant la plaidoirie du jeune avocat.
Puis tout le monde écouta dans le silence la lecture :

" Monsieur le juge,

Les mouvements intempestifs de la procédure, m'ont contraint à une plaidoirie écrite que Messire Tchetchenov déposera et lira pour moi-même et pour mon client Messire Hooks.
Ce dernier n'a d'ailleurs pris qu'un risque: il fait confiance à un jeune avocat pour sa première plaidoirie.
C'est bien le seul risque qu'a pris Messer Hooks lequel agit dans ses fonctions avec le plus grand discernement et la plus grande efficacité.

Je donc vais essayer de mener au mieux ma tache, en me référant aux enseignements tout frais de mes maîtres de l'université du Dragon.
Je serai un peu long, je m'en excuse par avance, mon inexpérience m'amenant à examiner plusieurs points de droit avant que d'en venir au fait et de conclure pour vous montrer, Monsieur le Juge, que tout autre verdict que la relaxe n�aurait de base juridique et non plus matérielle.

I-. Une procédure truffée de nullités :

Ad liminis litis au début de l'instance, j'ai donc plusieurs points de droit et de procédure à examiner, Monsieur le Juge.
Ce n'est pas à quelqu'un d'aussi expérimenté que vous, qui êtes mon confrère ou le redeviendrez peut être quand vous n'aurez plus de mandat, que j'apprendrai que la nullité des preuves, les témoignages entachés de vice ou plus généralement la négation des droits de la défense, entrainent la relaxe.

Or l'accusation, telle qu'elle nous arrive, me semble cumuler ces dysfonctionnements :

1.1 Je voudrais de prime, soulever deux moyens tirés de l'atteinte au droit de la défense.

Le premier, je m'en suis ouvert à Madame le Procureur qui a officiellement confirmée qu�il s�agissait d'une erreur des services de la procure béarnais, une erreur qui est ancienne et qu�elle m'a permis de réparer.
Le premier dis-je réside dans les informations données à l'accusé sur les possibilités de recours au ministère d'avocat et donc sur les droits fondamentaux de la défense. Madame le Procureur a mentionné uniquement mes confrères locaux des Avok Haillons et omis de citer les l'Ordre des Avocats du Dragon, Je vous rappelle que par cet oubli, l'accusation méconnait de manière manifeste, la reconnaissance royale, dont notre Ordre fait l'objet de par le Décret du Chancelier de France Louis d'Harlegnan, époux de Dame Telya il me semble, qui « permet aux avocats du Dragon de pratiquer partout dans le Royaume de France où l'apport d'un avocat au déroulement d'un procès est permis ».
De manière constante la Chancellerie de France, par la plume même du Grand Chancelier, précise aux juges provinciaux que la reconnaissance royale de l'Ordre des Avocats du Dragon découle de ce que, je cite, l'examen du barreau chez les avocats du Dragon fait référence en la matière ; ce droit de plaider à travers le Royaume permet d'assurer à tout accusé la possibilité de disposer d'un avocat en dehors de toute politique locale ».
Nonobstant donc, la qualité de mes confrères béarnais, en n'indiquant pas à l'accusé qu'il peut solliciter un avocat de l'Ordre du Dragon, réputé meilleur et dégagé des contingences politiques locales -à tort ou à raison qu'importe mais c'est en tout cas l'opinion de la Grande Chancellerie et l'obligation qui est faite aux justices provinciales de prendre cette opinion en compte-, une atteinte grave est portée aux droits de l'accusé et donc à l'équilibre des parties au procès tel que cet équilibre est entendu dans la Charte de Bonne Justice.
Une annulation du procès est demandée par la Défense à ce titre puisque Messer Hooks n'a eu recours que tard dans la procédure aux services d'un membre de l'ordre des Avocats du Dragon.

Le second est dans les témoignages présentés par l'accusation et visant à soutenir celle-ci.
Passe encore que la Procureur Prisca ai crû judicieux d'appeler la Comtesse alors régnante, Shallimar, à porter témoignage.
Cette ignorance, étrange pour un Procureur qui se targue de maîtriser la législation, de l'avis réitéré de la Grande Chancellerie sur l'impossibilité de recourir au témoignage du Comte en titre n'a pas eu de conséquence, Dame Shallimar s'étant abstenue, sage précaution, d'apporter son témoignage.
Il ne s'agit que d'un légèreté, mineure s'il en est, nous verrons que d'autres, plus graves entachent la démarche de l'accusation.
Prenons en une qui se rapporte aux témoignages.
Le Prévôt Amarillis, dans son témoignage lit elle-même deux autres témoignages : ceux du Lieutenant Cooky et du Lieutenant-chef Ptitmec13.
Outre que ces témoignages ne figurent pas au dossier de l'accusation ou bien plutôt parce qu'ils n'y figurent pas, il faut comprendre qu'il s'agit d'un subterfuge pour présenter un nombre de témoignages à l'audience conséquent, trois si je compte bien ; un nombre supérieur en tout cas de témoignage en faveur de l'accusation par rapport à ceux que peut avancer la défense.
Ni Messire Hooks ni moi-même n'avons été informé de la possibilité de présenter d'autres témoins.
En conséquence, il s'agit d'une atteinte, une de plus, au principe d'équilibre inclus dans la CBJ.
Cette entorse majeure vaut également nullité du procès.

1.2 Je voudrais, secundus, Monsieur le Juge, que vous portiez votre attention sur le dossier de l'accusation les témoignages et échos qu'ils comportent, puis sur les témoignages à l'audience.
Je prétends, Monsieur le juge, que ce que la Procure présente comme preuves est non seulement un fatras de ragots mais surtout qu'aucun n'est recevable devant votre tribunal.
Il en est trois que je reprends dans l'ordre de présentation mais le vice couvre l'ensemble des témoignages et preuves.

Les premiers sont dans le dossier présenté par la procure.
Outre que c'est le scribe Screen, que la Cour d'Appel n'agrée guère, qui a retranscrit ces éléments, la nullité se plaide sur ce seul point, vous devez le savoir, il semble que l'origine en soit les échos, bruits de couloirs et notules de la Prévôté. Rien de très officiel mais surtout rien de public ni d'accessible.
Il n'est pas moyens m'a-t-on dit, d'aller moi-même avec Messer Hooks, promener dans la Prévôté pour trouver d'autres échos, d'autres circonstances et d'autres appréciations favorables à l'accusé.
Ces preuves sont viciées dans le fond et dans la forme et pour le peu de fait rapportés, nous en ferons plus tard litière.
Mais à mon sens, et à celui de la Charte de Bonne Justice rien n'est recevable.
La CBJ lorsqu'elle traite des preuves judiciaires précise qu'un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal et suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :

1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents

Je serais curieux de savoir dans quelle catégorie de preuve, Madame le Procureur qui a la charge lourde de reprendre une accusation du Procureur Prisca plus préoccupée de haine politique que de rigueur juridique et vous-même, Monsieur le Juge, classez ces propos de corps de garde, c'est le cas de le dire ?
Ces preuves n'en sont pas car elles ne sont rattachables à aucune de ces catégories, ce ne sont même pas des documents.
Les seconds sont ceux présentés par le Prévôt Amarillis.
Nous l'avons vu.
Elle témoigne mais dans le cours de son témoignage, elle lit deux témoignages respectivement du Lieutenant Chef Ptitmec13 et du Lieutenant Cooky.
Je voudrais m'attarder un moment sur ces témoignages.
Pourquoi le Lieutenant Chef et le Lieutenant ne viennent pas témoigner à l'audience plutôt que le Prévôt Amarillis et Dame Shallimar qui étaient appelées ?
Pour une raison simple, Monsieur le Juge.
Depuis l'été le Lieutenant Chef Petitmec13 et le Lieutenant Cooky sont absentes du Béarn.
Ces faits sont reconnus et attestés par le Lieutenant Cooky, le Comte Murlok et tous ceux qui ont pu les entrapercevoir hors du Béarn pendant les campagnes de guerre.
La seule chose étrange est que de ces absences le Prévôt Amarillis ne souffle mot. Pourtant c'est là l'un des points cruciaux de ce procès.
Nous verrons plus tard ce qu'il entraine au fond.
Je voudrais pour l'instant, ne me préoccuper que de la procédure.
Et j'ai le regret, pour l'accusation, de vous demander de considérer comme nuls les éléments de témoignage du Prévôt Amarillis et du Lieutenant Chef Petitmec13 pour une raison simple : au moment de leur témoignage elles sont en infraction grave au regard de la loi béarnaise dénommée « Charte de la Prévôté ».
Il n'est pas contesté d'une part que Ptitmec13, à la date où est porté témoignage se trouve hors du Béarn.
D'autre part qu'à la date du témoignage, postérieure au 4 novembre 1459, l'instance étant ouverte le 8 novembre 1459 par Dame Prisca, la Charte de la Prévôté était en vigueur.

# La Charte de la Prévôté, définit précisément les obligations du Lieutenant Chef, je cite :

« Article IV.4 : Du rôle du Lieutenant Chef de Prévôté
Le Lieutenant-Chef de Prévôté est le Chef de la Prévôté. D'une manière générale, le Lieutenant-Chef de Prévôté a un rôle de conseiller auprès du Prévôt. Il peut lui suggérer des idées dans le domaine entier de la Prévôté.
IV.4.1 : Son rôle
-S'assurer de l'avancement des dossiers dans chaque ville
-Aider au recrutement dans les villes
-Suivre la formation des nouveaux dans le cas où le lieutenant nommé Officier Instructeur (comtal) ne le fait pas ou se trouve confronté à des difficultés.
-Former les lieutenants et suivre les lieutenants
-Être présent dans chaque ville afin de venir en aide rapidement si il y a un souci
-Monter ou aider à monter les dossiers en cas d'absence ou de surcharge de travail dans une ville. »

Il s'avère donc que Ptitmec13 ne respecte pas les obligations de sa charge en n'étant pas présente afin de venir en aide rapidement s'il y a un souci. Il s'avère également que Dame Amarillis, qui exerce les fonctions de Prévôt ne fait pas respecter la Charte de la Prévôté. Cela ne serait pas grave si la Charte en question était un papier d'ornement comprenant de vagues principes. Or, contrairement à ce qu'affirme le Procureur Prisca à l'issue d'une analyse bien sommaire ou de pas d'analyse du tout, il s'agit bien d'une Loi comtale. Elle l'est dans la procédure d'adoption, par un vote au Conseil. Elle l'est par les dispositions qui sont détaillées, obligatoires, impersonnelles et à vocation permanente. Nous venons de le voir pour ce qui concerne le service de lieutenant chef. Enfin elle l�est car des sanctions sont prévues en cas d�inobservations de la règle. C�est donc à tort que le Procureur Prisca, se basant sur la nécessité d�une signature en déduit que la Charte n�a pas de valeur en soi. La signature n�est que la marque que le signataire assure être bien informé de la Loi pour prévenir tout litige à ce propos. Mais en pratique, s�agissant de personnes particulièrement actives l'information est presque superflue, et d'ailleurs la non-signature de Charte n�a aucun effet. Elle n�est qu�un indice, important, prouvant que dans ce Comté, le pouvoir s�estime au-dessus des Lois qu�il vote et est pourtant chargé de faire appliquer. Si l�on en croit le Procureur Prisca, s�il y a des Chartes ce n�est pas pour qu�on les applique ou que l�on risque quelque chose si on ne les respecte pas. Elles servent à quoi ces Chartes ? A tromper le Béarnais ordinaire ? Je ne sais qu�en conclure mais je constate que les contorsions juridiques de la Procure pour écarter l�application de la Charte de Conseiller, mettent l�accusation en position périlleuse.
D�ores et déjà, sans spéculer sur d�éventuelles sanctions ou réformes, une enquête approfondie est diligentée dans la Prévôté, preuve que s�il y a mauvais fonctionnement et absence de transparence, cela perdure au passage de Hooks comme cela l�a précédé. Mais pour le procès qui lui est fait, je vous rappelle l�adage, nemo alteri propriam turpitudinem pro ipse allegans, nul ne peut invoquer ses propres fautes pour lui même, PtitMec13 est en faute, Amarillis est en conséquence en faute pour n�avoir pas constaté que le Lieutenant-chef du Béarn est en faute. Il est surprenant que dans leur situation, l�une et l�autre présument des fautes chez Hooks, qui ne sont pas établies alors que les leurs sont d�évidence.

1.3 Les troisièmes tiennent dans le fait étrange, Charte ou pas, que l�on puisse être à 80 ou 100 lieues du Béarn mais que ça n�empêcherait pas moins les personnes en question d�exercer leurs fonction ou du moins une partie d�entre-elles. Ne serait ce pas sortilège et sorcelleries ? Et si ce sont les pigeons qui circulent, que ne voit on pas ceux qui sont partis ou l�intégralité de ceux qui sont parvenus. Nous verrons, pour le peu de fond qu�il est à examiner, que cet éloignement, étrangement compensé, n�est pas sans effets sur les us et coutumes de la prévôté et sur les demandes étranges des Lieutenant simple et chef, à leurs agents et au Prévôt. Du coup, que vaut le témoignage d�agents éloignés ?
Voici-là les raisons, dont chacune prise isolément, justifierait l�annulation d�un procès et la relaxe de l�accusé. La conjonction de toutes celles-ci, ne peut aboutir � qu�à l�annulation du procès et à la relaxe de l�accusé. Toutefois Messer Hooks a été gravement mis en cause, à grand renfort de placards et de discussions publiques.

II- Afin de restaurer son honneur peut également montrer que, erreurs de procédures, témoignages viciées, lois respectées ou pas, ou si l�on admettait que, par extraordinaires le Juge considère qu�il peut s�abstraire de la Charte de Bonne Justice, et que ces preuves soient recevables, elles n�en posent pas moins un problème de fond : A partir de quel moment considère-t-on que la fonction de Prévôt est bien ou mal remplie ? A partir de quel moment considère-t-on que la négligence ou l�incompétence deviennent de la Haute Trahison ? Que fait on de l�élément intentionnel de l�infraction au passage ? Enfin, s�il y a négligence coupable d�un Conseiller Comtal, la responsabilité en est elle au conseiller ? Au Comte ? Ou est elle partagée ?

2.1 Or, l�accusation ne pose pas ses questions et n�y répond donc pas. Nous sommes en droit coutumier, ce point serait à discuter vu le nombre de lois écrites qui sont venues polluer l�énoncé coutumier et l�ordre clair qu�il ordonne. Je n�approfondis pas mais pour contrer l�accusation je vais examiner les points qu�elle soulève afin de démontrer qu�elle n�a aucun fondement :
- On nous parle d�un homme normal, mais il faudrait démontrer que le Prévôt Hooks aurait agit d�une manière particulièrement négligente ou incompétente par rapport à d�autres Prévôts ayant occupé cette charge dans le passé. Or aucun élément n�est fourni et donc aucune comparaison n�est possible pour vérifier si ce Prévôt là a été comme bien d�autres avant lui et certainement après ou bien s�il y a eu des comportements inacceptables.

- Les foudres de la Justice tombent sur le Prévôt mais on peut se demander si certains de ses collègues conseillers comtaux lors de ce même mandat, du Comte Lucasd, n�ont pas exercé les fonctions d�une manière analogue à la sienne sans faire l�objet d�une sanction :

- Que penser d�une conseillère aux mines qui fait de mauvaises manipulations avec l'entretien des mines consacrant toutes les réserves en pierre du Comté à réhabiliter une mine � ce qui a conduit à fermer toutes les autres faute d�entretien ? Cela a couté au Comté des milliers d�écus et interdit la mine aux Béarnais sur plusieurs jours. Une réprimande publique et encore pour la conseillère Telya. Oui c�est la même qui est procureur adjoint à la CA.

- Que penser d�un procureur qui néglige les réquisitoires, qui en Cour d�Appel se réfère à ce texte ésotérique que d�aucuns nomment Charte du Juge et que plus personne n�invoque alors que ce procureur ignore tout de la CBJ. Que penser du même, un récidiviste à coup sûr, qui dans un procès qui peut porter sur l�inexécution d�une condamnation écrit un réquisitoire qui est la copie de celui du procès initial imposant à la relaxe de l�accusé ? Il n�a pas été sanctionné et ses compétences juridiques lui ont même valu d�être nommé � Juge.

- Que penser de la conseillère occupant les fonctions de Bailli du Béarn qui a été absente deux jours en début de mandat ? Elle a été réprimandée sévèrement et présenté sa démission. C�est le seul cas du genre mais la preuve que le Comte Lucasd savait sévir contre les négligences. S�il n�a rien fait à l�encontre de Messire Hooks, ce n�est pas par faiblesse de caractère mais parce qu�il n�y avait rien de grave à reprocher au Prévôt en titre.

- Que penser enfin du Comte Lucasd ? Il était souvent absent sur des journées entières, cela a retardé des décisions et il a certainement eu un regard distant sur le travail de beaucoup. Que lui arrive-t-il ? Il est sur une liste et toujours dans le même parti. Et bizarrement, il n�est pas mis en cause dans l�affaire Hooks alors qu�en Touraine notre collègue Altaiir, a été condamné pour une nomination malheureuse durant son mandat de Vicomte.

- On peut enfin y voir comme une basse man�uvre politique car la Bailli et le Prévôt était dans l�opposition alors que le procureur et le commissaire aux mines, et le Comte bien sûr étaient du parti du Comte. Est-ce à dire que pour le Procureur, les foudres de la Justice ne doivent tomber que sur les membres du Parti Bleu ? Et pour vous, Monsieur le Juge ? Est-ce votre conception de l�égalité ?

Examinons enfin la nature des témoignages de l�accusation

� La plainte repose sur le témoignage d�agents de la prévôté, dont le procureur dit bien «qu�ils ont agi sans supérieur hiérarchique et sans garantie que le travail été fait par ce dernier.» et ce sont d�ailleurs des ces agents là qu�émanent les documents produits par l�accusation. Ceux-ci n�ont aucune force de preuve mais ce n�est pas un secret de voir que leur contenu est critique et qu�ils portent une appréciation négative sur celui qui était leur supérieur hiérarchique. Est-ce que ces subalternes qui, parce qu�en place depuis des temps immémoriaux, s�estiment propriétaires de leur poste et de la manière de faire fonctionner la prévôté, n�ont pas apprécié les méthodes de Hooks consistant à intervenir à bon escient et à n�être pas en permanence sur le pied de guerre ? Est-ce aux fonctionnaires de porter un jugement sur l�action des politiques et à en demander raison à la Justice ? Est-ce que la nouvelle Prévôt Amarillis a voulu, assez sottement, briller au détriment de son prédécesseur ? Est-ce incompétence naïve ou naïveté incompétente de sa part, que de reprendre sans réfléchir les accusations qui non seulement visent le Prévôt mais aussi l�absence de réalisation de ses promesses électorales alors que l�essentiel est là, je cite : Pour en venir à ce qui a été fait, la salle de coordination des défenses a été créée, jusque là elle est utilisée, j'espère qu'elle le sera encore longtemps.
La charte de la prévôté est enfin arrivée sur le bureau des conseillers... à suivre.
Les tentatives de révolte qui ont eu lieu ont toutes été matées, c'est une bonne chose, preuve que la vigilance est constante sur nos remparts et que nos concitoyens peuvent dormir sereinement. Et dire que le Prévôt Hooks a réussi cela tout en étant dans le parti minoritaire !

Deux faits plus précis sont allégués, tenant au recrutement d�une part et au suivi de certains suspects de l�autre. Pour le premier, concernant les Chefs Maréchaux, les éléments écrits et précis, produits par le témoin Dyvina sont éclairants des efforts de Hooks. Je cite Dyvina : « Concernant le recrutement, une annonce est affichée partout en Béarn pour relancer les bonnes volontés, purement volontaires, ou alors souhaitant s'enrôler dans la prévôté. Messire Lndil a été nommé Chef maréchal suite a la réussite de sa formation » Au surplus, la défense des villes est sous la responsabilité partagée du Comté, via le Prévôt et des Maires en capacité de recruter une milice, le cas échéant. La sécurité des villes incombe en premier chef au maire de la ville qui a toute autorité pour recruter la milice, de ce fait si la ville est restée sans défense les maires sont, au moins sur ce point, aussi coupable que le Prévôt.

Le second fait, c�est la présence de Meliandulys, Lion, en Béarn. Certes Meliandulys est quelqu�un d�important et dont la présence rappelle quelques souvenirs ici. Toutefois, il est passé seul et comme aurait pu dire un Grand Prévôt de France, en d�autres temps : «Un Lion ça va. C�est quand ils sont nombreux que ça devient un problème ». Voilà donc, qu�à 100 lieues du Béarn, Ptitmec13 trépigne et tempête. Le témoignage de Messire Tchetchenov devrait vous éclairer sur le suivi de Meliandulys mais croyez vous que s�il avait l�intention d�attenter à la sécurité du Béarn et de se cacher, Meliandulys aurait affiché un énorme placard invitant à participer au grand Tournoi de Genève, un mois plus tard. Tout le Béarn l�a vu et en a parlé � sauf la Lieutenant et la Lieutenant Chef de la Prévôté. On a du mal à ne pas rire de prime abord. Puis plus sérieusement on se dit qu�assurer la sécurité est affaire de maîtrise et de discernement. Il faut être présent sans affoler les foules ni crier au loup � ou au lion pour un animal qui passe paisiblement. Hooks et Tchetchevov ont bien agi quand les autres poussaient des cris d�orfraies depuis l�autre bout du royaume.

Ce sont les subordonnées et son successeur qui mettent en cause le Prévôt Hooks. Mais il avait un supérieur, le Comte Lucasd, dont le mandat fut des plus improductifs que connu le Béarn. Si Lucasd a, dans lors de quelques passages, manifesté de l�humeur parfois, avec Hooks comme avec d�autres à en croire les témoignages des conseillers comtaux, il n�a jamais parlé de sanction et donc encore moins mises en oeuvre, alors qu�il l�a fait avec une autre conseillère, la fameuse Bailli absente deux ou trois jours. Lucasd n�est pas venu témoigner contre Hooks, ce qu�il aurait pu faire n�étant plus régnant en titre. Est-ce donc à deux péronnelles employées à la Prévôté de s�arroger, et encore après coup, la place et les prérogatives du Comte quand on découvre qu�au lieu d�être en Béarn et attentives, elles étaient tout au loin et que leur éloignement fait mal fonctionner leur service ?

2.2 Pour finir, enfin, Monsieur la Juge, il faudra décider en appliquant le Droit et non en faisant de la politique de bas étage, pratique trop répandue ici et à laquelle se rattache ce procès. La Justice du Béarn qui a un courroux et une rigueur bien sélectifs, n�apporte aucune preuve pour étayer ses dires :
- Démontre-t-elle que l�accusé n�a pas agi comme un bon père de famille ou plutôt comme un conseiller gestionnaire prudent et avisé de sa charge ? Que nenni. Démontre-t-elle que le Prévôt Hooks a agi plus mal que les autres Prévôts ? Ou que les autres conseillers ? Pas davantage. La Procureur note même qu�ils s�est conduit comme les autres je cite pour que vous gardiez les propos de la Procureur en mémoire :

Je retiens que l'accusé n'a pas été le seul conseiller faisant preuve d'absences répétées lors de ce mandat, même si ces postes n'impliquent pas les mêmes conséquences dramatiques en cas d'erreur ou d'absence. Mais la vérité est là. Ce sont les propos même de l�accusation et ils rejoignent ceux de Dame Dyvina, témoin de la défense. Pourtant le procès est fait au seul Hooks. Monsieur le Juge, qui faites preuve de partialité ou du moins de préjugé en remettant publiquement en cause la défense bien avant le procès,

De circonstance dramatique, il n�y a pas eu parce que Hooks a agit comme un bon Prévôt. D�ailleurs c�est l�une des accusatrices qui le dit, le Lieutenant Cooky : « Les tentatives de révolte qui ont eu lieu ont toutes été matées, c'est une bonne chose, preuve que la vigilance est constante sur nos remparts et que nos concitoyens peuvent dormir sereinement ». Alors, même s�il n�a pas respecté les habitudes de travail immémoriales qui servent de routine aux lieutenants Cookie et Ptitmec13. Ou peut être Hooks a-t-il agi comme un bon Prévôt parce qu�il n�a pas respecté les routines qui n�ont de sens que pour les deux Lieutenants et pour personne d�autres. La Procureur devrait apprendre que les récriminations de fonctionnaires aigris d�être trop longtemps restés en poste, de n�accepter aucun changement, ne font pas matière à procès mais justifierait dans nul doute un conseil de discipline pour leur apprendre que les élus ça se respecte. D�ailleurs, une enquête est ouverte. Etant au Conseil, Monsieur le Juge, je pense que vous n�en ignorez pas les progrès. Hooks ne fut pas un Prévôt de bureau mais de terrain, dans l�action et ne s�encombrant pas de paperasses ni ne gâchant des de monceaux de vélins en rapport que personne ne lit. Ecoutons Tchetchenov, maire d�Orthez et agent de la Prévôté qui parle de Messer Hooks pendant les menaces et les exactions de bandes brigandes à Orthez. Novi, c�est son surnom, l�a dit mais je tiens à ce que vous pesiez bien tous les termes. Je cite « Ces renforts me furent accordés sans soucis par le Prévôt Hooks durant cette nuit et les nuits suivantes. Chaque lendemain de garde, pendant près d'une semaine, nous avons travaillé ensemble dans son bureau pour établir une stratégie afin de repousser la menace : les brigands ont finalement renoncé en fuyant face à notre défense sans que la ville d'Orthez ne soit tombé sous leurs assaults. Cet incident a débouché à un début de coordination des défenses des villes béarnaises, associant les institutions municipales aux forces de défense du Béarn. C'est le Prévôt Hooks qui a commencé à créer cette coordination qui fut améliorée par la suite après la fin de son mandat de Prévôt. ». Pour un absent je le trouve bien actif. Et puis, une dernière chose. Novi nous dit que la bande en question avait pillé Dax quant elle n�a pas pillé Orthez. Mais peut être que le Prévôt gascon était là, à écrire des rapports pour les envoyer des rapports pour informer des lieutenants absents, à surveiller des membres isolés de bandes répertoriée sans voir les nouveaux bien plus menaçants et rédigeant vélin sur vélin de comptes et des livres pour � engraisser les rats des archives, probablement leurs seuls lecteurs. A tout prendre si on demande au maire et aux habitants d�Orthez quel genre de prévôt ils préfèrent, leur opinion risque d�être différente de celle de la Procure. Qu�en pensez vous ?

L�universalité ? Si tous les conseillers agissaient comme Hooks plutôt que comme Telya ou Tritium, le Béarn s�en porterait peut être mieux. En tous cas les dernières élections ont vu l�arrivée à la tête du Béarn d�un Comte du parti Bleu, le parti d�Hooks, lui-même bien présent sur la liste. Le peuple ne se trompe pas en Béarn. En tout cas moins que certains de ses conseillers comtaux et que bien des Comtes. Les réformes du Conseil dirigé par le Comte Lucas, de septembre à novembre, sont essentiellement l��uvre des conseillers de ce parti et notamment d�Hooks lui-même.
La jurisprudence ? Je citerai la jurisprudence du tribunal de Touraine condamnant l�ancien Vicomte Altaiir pour la nomination d�un Conseiller qui a trahi. La jurisprudence voudrait donc, si la CA ne la réforme pas, que la responsabilité du Comte soit actionnée en cas de trahison de Conseiller. Si le Comte Lucasd n�est pas là, c�est que trahison il n�y a pas.

Vous voyez, Messire Juge, que par quelque bout que l�on prenne l�affaire, ce procès ne peut que se conclure par une décision de relaxe assortie d�excuses publiques envers Messire Hooks, de la Prévôt et de la Comtesse l�ayant mis en cause est la décision juste.
En outre, je demande que des dommages, d�un montant qui ne soit pas inférieur à 100 Ecus soient versé à Messer Hooks par le Comté du Béarn, pour dénonciation calomnieuse, procédure abusive et atteinte à son intégrité et son honneur. Le Comte et le Comté auront toute latitude pour se retourner contre ses agents responsables, mais étant commettant du Prévôt Amarillis et des Lieutenant Cooky et Ptitmec13, la responsabilité publique est engagée.

Quant à l�actuelle Prévôt, et l�actuel Comte, je ne saurais que trop leur conseiller de remettre de l�ordre à la Prévoté et de rappeler aux agents qu�ils sont les collaborateurs du Prévôt. Que celui-ci décide et qu�eux, ils exécutent et que le Prévôt a des comptes à rendre � au Comte et au Conseil et à eux exclusivement. L�intérêt du Béarn est aux mains du Comte et du Conseil et non de ses fonctionnaires, quelle que soit leur ancienneté. Au vu des initiatives, je crois désormais que les mains du Comte Murlok s�affermissent et c�est un mieux pour le Comté mais qu�il médite cette sentence qui vaut pour les soldats comme pour la Prévôté : Que pendant la paix, la crainte et le châtiment soient le mobile du soldat ; pendant la guerre, que ce soit l'espérance et les récompenses. Messire Hooks n�a qu�un tort : il n�est pas un Prévôt de Cour contrairement à certaines mais il a confiance encore en la justice du Béarn. Ne le décevez pas, Monsieur le Juge : tenez vous en au droit.

Je vous remercie.

Maitre Holden Caulfied, Avocat membre de l'Ordre du Dragon. "

Après une aussi longue lecture, Tchetchenov replia le document, le laissant à disponibilité du Juge pour qu'il puisse le relire.
Il but un grand verre d'eau pour se désaltérer avant de se retirer dans la salle du Tribunal.