loupiac

Casier Judiciaire de *loupiac*

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Janvier 1460
Procès instruit le 21 Janvier 1460
Verdict rendu le 27 Janvier 1460

Nom de l'accusé: *loupiac*

Procureur : Adorianna
Juge : Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 21ième Jour de l�An de grâce 1460, afin de juger *loupiac* , à la demande de la prévôté.

Ce procès se déroulera sous l�impartialité de l�honorable juge Idromir et moi Adorianna procureur. Bien sûr, il va de soi que si l�accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu�il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

L'accusée est originaire du comté d�Artois, celle-ci est entrée sur nos terres plus précisément à Dieppe dans la nuit du 9 au 10 Janvier 1460, épée à la main, alors que nos frontières sont fermées.

Le douanière ClaireDeMuschu qui était de garde cette nuit là nous confirme avoir bel et bien rencontré cette dame et que celle-ci ne lui a présenté aucun LP.

Voici le rapport

(hrp) http://www.casimages.com/img.php?i=1201110824421422799288541.png (hrp)

RAPPORT DE DIEPPE DU 10 JANVIER 1460 (visions Claire)

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "la tourterelle sanguinaire" dirigée par Mini_pous, *loupiac*, Ange_line, l'armée "le 4ème corps de Normanddie" dirigée par Jipelecriket, un groupe composé de Keiv974 et de Auroraa, et Theudoaldus.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Ryssel, l'armée "la tourterelle sanguinaire" dirigée par Mini_pous, et l'armée "le 4ème corps de Normanddie" dirigée par Jipelecriket.

À la suite de cette rencontre, la douanière Jacquotte lui fit parvenir la missive qui est de mise lorsqu�on entre sans laissé-passé en Normandie, mais celui-ci resta sans réponse de l�accusée.

Le lendemain, l�accusée fut aperçue à Fécamp. Voici le rapport de garde du sergent Bertrand

RAPPORT DE DOUANE DE FECAMP DU 11/1/1460

Rapport de garde du 10 au 11/1/1460 (visions Bertand)

Rapport de la garde du 10 janvier 1460 à Fecamp

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé *loupiac*.

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Votre honneur, l�accusée *loupiac* à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur le port d�arme.

Je cite :

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Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

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Dame *loupiac* se voit donc accusée de Trouble à l�ordre Public

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Article 4 : Trouble à l�ordre public : ( 5 juillet 1459)

Sont considérés comme trouble à l�ordre public les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l�agression publique verbale ou physique au sein d�une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d�une décision de justice.
- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l�agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l�exécution en passant par des peines de prison.
- Enfin pour le non-respect d�une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.
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J�appel à la barre le témoin dame ClaireDeMuschu lieutenant de Dieppe, ainsi que messire Bertrand sergent de Fécamp.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur,

il y a quelques jours maintenant, j'ai entrepris un voyage au delà des frontières de l'Artois afin de voir du pays et d�acquérir des connaissances.
Je voyage seule. J'ai cru bon de m'armer de mon épée, seul moyen de défense contre toutes attaques sur les chemins.
J'ai bien reçu un message de la ville de Fécamp. Elle me disait clairement que je n'étais pas la bienvenue. Je ne me suis donc pas attardées en terres hostiles et j'ai continué ma route sans attendre.

A ce jour, je rappelle que les frontières ne sont pas lisibles sur la carte des déplacements. De plus,il est difficile de prendre connaissance des réglementations en vigueur avant même d'être entrée dans une nouvelle ville.
Par ailleurs, je n'avais aucune intention de nuire. J'espérais juste faire de nouvelles rencontres et découvrir une jolie ville.
Enfin, pour couronner le tout, je me suis faite attaquer sur les chemins. On m'a battu cinq fois à mort et on a brisé mon épée.

Je me retrouve mourante avec 40 jours d'indisponibilité qui rendent tous déplacements impossibles.
Je suis seule et sans arme. Et comme si cela ne suffisait pas, je suis en procès pour troubles à l'ordre public!
Sous entendu, c'est moi qui nuit aux autres.

Il semble qu'il n'y ait pas le droit de voyager!

Je ne mérite pas un tel jugement. Croyant-en ma bonne foi dans cette affaire.

Salutations
Dame *Loupiac*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L�accusée nous dit que les frontières ne sont pas inscrite sur les cartes, cependant la journée ou elle est entrée en Normandie, la douane lui a fait parvenir une missive lui demandant de fournir un LP et la réglementation sur le port d�arme. À ce moment, l�accusé devait savoir qu�elle venait d�entrée sur un autre Duché , de plus ce courrier porte le sceau de la Normandie, mais nous pouvons supposer que l�accusée ne connaît pas notre symbole, mais à la vue de celui-ci, elle devait bien s�apercevoir que ce n�était plus celui de l�Artois.

Oui, c�est malheureux ce qui lui arrive, mais cela aurait pu vous être évitée si elle avait rangé son arme et communiqué dès le premier jour de son arrivé avec la douane, mais elle a négligé de le faire.

Votre honneur, puisque l�accusée se trouve en terre Normande et en impossibilité de quitter nos terres, je m�abstiendrai des geôles. Votre honneur, je demande 5 jours de mine et un don à votre appréciation.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur

le jour même où on passe les frontières, il semblerai qu'il soit déjà trop tard. On est déjà hors la loi!

De plus, je ne vois pas comment vous auriez pu éviter mon agression. Je ne peux pas regretter d'avoir conserver mon arme.

J'ai eu la naïveté de penser que les terres Normandes n'étaient pas hostiles à ce point.

La peine de "5 jours de mine et un don" me semble bien trop lourde compte tenu de mes intentions, qui restent encore à ce jour pacifistes.

Je rappelle également qu'un jour je devrais retourner chez moi en Artois. Cela me vaudrait-il encore un procès pour trouble à l'ordre public? Merci de m'indiquer à qui je dois m'adresser pour obtenir ses fameux LP.

Salutations,
Dame *Loupiac*

Témoin de l'accusation : Bertrand

Citation :: Bertrand arriva precipitamment dans la salle des pas perdus. IL pris trente secondes pour reprendre son souffle et remettre en place son uniforme, puis il se présenta a la barre.

Votre honneur, Messire le procureur, je vous confirme les declarations de mon rapport, j'ai effectivement croisé dans la journee du 10 janvier 1460 la denommée *loupiac* dans les rue de notre belle ville de Fécamp.
Celle-ci se balladait avec arme à la ceinture, ce qui contrevient aux lois normandes.
Je n'ai rien de plus a ajouter.

Verdict

Citation :: l'accusée avoue sa culpabilité!

Par conséquent, suite à la demande du procureur et au réquisitoire de l'accusée, je condamne dame *loupiac* à 4 jours mines, à faire avant le 2 février, ainsi qu'1 écu d'amende et un don de 20 écus au duché!

Je vous évite la prison mais faites ce don et les jours mines, sinon vous serez retraduit en justice! Les preuves sont à apportés à messire Babaorum, Juge d'application des peines.

fait à Rouen, le 27/01/1460

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.