Krisy

Casier Judiciaire de Krisy

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Janvier 1460
Procès instruit le 16 Janvier 1460
Verdict rendu le 26 Janvier 1460

Nom de l'accusé: Krisy

Procureur : Adorianna
Juge : Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 16ième Jour de l�An de grâce 1460, afin de juger Krisy , à la demande de la prévôté.

Ce procès se déroulera sous l�impartialité de l�honorable juge Idromir et moi Adorianna procureur. Bien sûr, il va de soi que si l�accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu�il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

L'accusée est originaire du conté de Poitou un membre du Ponant, celle-ci est entrée sur nos terres plus précisément à Avranches dans la nuit du 13 au 14 Janvier 1460, alors que nos frontières sont fermées.

Le douanier Stefblev qui était de garde cette nuit là nous confirme avoir bel et bien rencontré cette dame et que celle-ci ne lui a présenté aucun LP.

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Voici le rapport d�Avranches

Rapports de garde du 13 au 14 janvier 1460 ]

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Krisy, Tyranertus, et Elros01.

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À la suite de cette rencontre, le douanier Stefblev lui fit parvenir la missive suivante :

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Copie du courrier adressé à l'intéressée le 14/01 à 7h33 Bonjour dame Krisy,

Nous vous informons que nos frontières sont fermées, que le port d�arme est interdit et que aucun résident du PONANT n'a le droit d'entrer en Normandie.

Vous comprendrez que compte tenu des événements actuels, nous sommes particulièrement vigilants. Par conséquent, nous vous sommons de faire demi-tour dans les 24 heures sous peine d'une mise en procès. Si vous demandez asile, restez à Avranches et contactez notre prévot JAMIE68.

Toute action de votre part, ne respectant pas strictement les ordres donnés entrainera une mise en procès immédiate.

Stefblev, douanier d'Avranches.

Fait en Normandie le 14/01/1460

L�accusé n�a pas donné suite à ce courrier. D�ailleurs, elle ne semble pas avoir pris aux sérieux les demande du douanier d�Avranches, car notre accusée a poursuivie son voyage de courtoisie sur le sol Normand.

Monsieur le juge, voici le rapport de garde d�Honfleur fait par Alois

Honfleur garde du 15 au 16 janvier 1460

Citation:
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Tsintao, Augustin, Sellig17, Elros01, Krisy, Maximusdefrance, et Catheryne.

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Votre honneur, l�accusée Krisy à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières, je cite :

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Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie
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Dame Krisy se voit donc accusé de Trouble à l�ordre Public

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Article 4 : Trouble à l�ordre public : ( 5 juillet 1459)

Sont considérés comme trouble à l�ordre public les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l�agression publique verbale ou physique au sein d�une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d�une décision de justice.
- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l�agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l�exécution en passant par des peines de prison.
- Enfin pour le non-respect d�une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.
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J�appel à la barre le témoin messire Stefblev, Douanier de Avranches.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur, l'acusée à enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières tel que certifé par le douannier Stefblev.

Cependant, l'accusée se présente à son procès ce qui est à son avantage. Elle ne nie pas les faits, par contre elle nous dit avoir demandé l'asile... Je ferai venir dame Jamie68 comme témoin afin d'en savoir un peu plus sur cette entrée illégale et demande d'asile.

Votre honneur, selon les preuves et les explications fournient par l'accusée, je demande à ce que celle-ci fasse un don au Duché qui sera à votre appréciation, après avoir pris connaissance du témoignage de la prévôt Jamie68.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de la défense : Krisy

Citation :: Bonjour votre honneur,

Tout les faits que l'on vous a expliqué est vrais seulement j'ai fait les demarches pour demander asile et je suis restée le nombre de jours que l'on m'avait dit et je n'ai jamais eu de reponse donc je pensais que je pouvais continuer mon chemin
Je suis d'origine de Saintes et malheureusement je me suis égarée, mon seule desir est de retrouver mon chemin celà fait dejà trop longtemps que je suis sur la route, je n'ai pas d'arme, je ne suis pas une rebelle, j'essaye de survrivre
maintenant je ne bouge plus le temps d'avoir mon jugement
je suis desolée de tout ce desagrement que je cautionne
bien à vous
krisy

Témoin n°1 de l'accusation : Stefblev

Citation :: Mesdames et messieurs les membres de la cour,

l'accusée ici présente, dame Krisy est entrée sur le territoire normand par Avranches le 14 janvier dernier au matin.

Je lui ai immédiatement signifiée qu'en tant que résident d'un territoire membre du Ponant, il ne lui était pas possible de poursuivre sa route.

Le 15 janvier, mes collègues m'ont informé de sa présence à Bayeux. Je l'ai donc mise en procès pour violation du territoire.

Témoin n°2 de l'accusation : Jamie68

Citation :: monsieur le juge

Dame Krisy m'a bien écrit le 14 janvier et je vous lis le contenu de son courrier

"Expéditeur : Krisy
Date d'envoi : 14/01/2012 - 15:34:10
Titre : Re: Présence illégale en Normandie.
bonjour,

je suis desolée de vous importuner mais je viens d'arriver chez vous seulement^pour une journée afin de reprendre des forces.

Je me suis égarée dans cette region , je veux simplement retourner chez moi à Saintes
je n'ai pas d'arme
je vais partir le plus vite possible
j'espère que cela ne vous derange je ne veux pas creer de conflits
en vous remerciant de votre comprehension, je vous souhaite une bonne journée
krisy
"

comme vous pouvez le constater , cette personne me parlait de se reposer pendant une journée, chose que je lui ai accordé avant de faire demi tour afin de reprendre la route pour retourner chez elle.

qu'elle a été mon étonnement de voir que la route pour aller à saintes passait par bayeux quand on vient d'avranches. Je pense que cette dame a menti sur ses intentions et par conséquence je réclame le chatiment qui lui revient pour avoir menti sur sa destination et avoir menti dans son courrier aux autorités de la prévosté.

voilà les faits messire le juge

Verdict

Citation :: l'accusée avoue sa culpabilité mais il y a des doutes sur sa sincérité!

Par conséquent, suite à la demande du procureur, à la déclaration du prévost et au réquisitoire de l'accusée, je condamne dame Krisy à 20 écus d'amende ainsi qu'un don de 50 écus de don au duché!

Je vous évite la prison mais faites ce don, sinon vous serez retraduit en justice!

fait à Rouen, le 26/01/1460

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.