Arwen34

Casier Judiciaire de Arwen34

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Janvier 1460
Procès instruit le 16 Janvier 1460
Verdict rendu le 24 Janvier 1460

Nom de l'accusé: Arwen34

Procureur : Adorianna
Juge : Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 16ième Jour de l�An de grâce 1460, afin de juger dame Arwen34 , suite à la plainte transmise par la prévôté.

Ce procès se déroulera sous l�impartialité de l�honorable juge Idromir et moi Adorianna procureur. Bien sûr, il va de soi que si l�accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu�il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

L'accusée est originaire du Comté de Flandres, celle-ci est entrée sur nos terres plus précisément à Dieppe dans la nuit du 11 au 12 Janvier 1460, épée à la main, alors que nos frontières sont fermées.

La lieutenant de garde clairedemushu qui était en fonction cette nuit là nous confirme avoir bel et bien rencontré cet femme et que celle-ci ne lui a présenté aucun LP.

Voici le rapport du Lieutenant

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RAPPORT DE DIEPPE DU 12 JANVIER 1460

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Oceane, l'armée "le 4ème corps de Normanddie" dirigée par Jipelecriket, l'armée "la tourterelle sanguinaire" dirigée par Mini_pous, et Arwen34.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Shannaryne et de Imim59, Lisbette, l'armée "la tourterelle sanguinaire" dirigée par Mini_pous, et l'armée "le 4ème corps de Normanddie" dirigée par Jipelecriket.

À la suite de cette rencontre, la douanière Jacquotte lui fit parvenir en date du 12 Janvier 1460 la missive qui est de mise lorsque des étrangers entre illégalement sur nos terres, mais ce courrier resta sans réponse de la part de l�accusé.

Au lendemain à Fécamp, le lieutenant Babaorum qui était de garde nous confirme avoir vu l�accusée.

Voici le rapport :

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RAPPORT DE DOUANE DE FECAMP DU 13/1/1460

Rapport de la garde du 12 janvier à Fécamp

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Patsy et de Faeryn et Arwen34.

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Votre honneur, dame Arwen34 à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur le port d'armes, je cite :

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Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

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9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.
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Dame Arwen34 se voit accusé de Trouble à l�ordre public

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Article 4 : Trouble à l�ordre public : ( 5 juillet 1459)

Sont considérés comme trouble à l�ordre public les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l�agression publique verbale ou physique au sein d�une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d�une décision de justice.
- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l�agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l�exécution en passant par des peines de prison.
- Enfin pour le non-respect d�une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.[/

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J�appel à la barre le témoin dame clairedemushu, Lieutenant de Dieppe.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur, l'accusée à enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières, de plus elle était armée. Cependant la personne qui a fait le rapport ne s'est pas présentée à la barre des témoins pour confirmer.

Donc je ferai appel à mon deuxième témoin, messire Babaorum lieutenant de Fécamp.

Votre honneur, je demande 2 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Babaorum

Citation :: *Babaorum s'avança à la barre*

Je viens représenter mon Sergent Bertrand qui ne pourra pas être présent lors de ce procès. Il m'a confirmé le rapport prouvant que l'accusé a bel et bien circulé sur notre sol, puisqu'il a été vu à Fécamp. Je vous fait part d'une partie de son rapport :

[Rapport de la garde du 12 janvier à Fécamp

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Patsy et de Faeryn et Arwen34.]

Je pense avoir tout dit, merci de m'avoir écouté.

*Babaorum se retira*

Verdict

Citation :: L'accusée ne se présentant pas à son procès montre sa culpabilité, de plus elle a fuit!

De ce fait, avec la demande du procureur, je condamne dame Arwen34 à 3 jours de prison.
J'évite une amende supplémentaire au vu du peu de moyen dont vous disposez.

Fait à Rouen, le 24/01/1460

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.