Debol_

Casier Judiciaire de Debol_

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Janvier 1460
Procès instruit le 16 Janvier 1460
Verdict rendu le 24 Janvier 1460

Nom de l'accusé: Debol_

Procureur : Adorianna
Juge : Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 16ième Jour de l�An de grâce 1460, afin de juger messire Debol_, à la suite d�une plainte transmise par la prévôté.

Ce procès se déroulera sous l�impartialité de l�honorable juge Idromir et moi Adorianna procureur. Bien sûr, il va de soi que si l�accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu�il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

L'accusé est originaire du Duché Reino de Aragón, celui-ci est entré sur nos terres plus précisément à Bayeux dans la nuit du 12 au 13 Janvier 1460, alors que nos frontières sont fermées.

Un civil du nom de Adrien310 qui était de garde cette nuit là nous confirme avoir bel et bien rencontré cet homme et que celui-ci ne lui a présenté aucun LP.

Voici le rapport de Bayeux :

Rapport de garde su 13/01 :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Charpente, l'armée "Normania" dirigée par Ichal, Power95, et Debol_.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Normania" dirigée par Ichal.

par contre comme nalyssandre a quitté la normandie, il faut appeler phallus comme témoin, il est son supérieur.

À la suite de cette rencontre, le douanière de Bayeux Nalyssandre lui fit parvenir en date du 13 Janvier 1460 la missive qui est de mise lorsque des étrangers entre illégalement sur nos terres, mais ce courrier resta sans réponse de la part de l�accusé.

Votre honneur, messire Debol_ à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières, je cite :
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Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

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Messire Debol_ se voit donc accusé de Trouble à l�ordre public

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Article 4 : Trouble à l�ordre public : ( 5 juillet 1459)

Sont considérés comme trouble à l�ordre public les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l�agression publique verbale ou physique au sein d�une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d�une décision de justice.
- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l�agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l�exécution en passant par des peines de prison.
- Enfin pour le non-respect d�une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.[/

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J�appel à la barre le témoin monsieur Adrien310, résident de Dieppe.

J�aimerais préciser que la douanière dame Nalyssandre étant dans l�impossibilité de venir témoigner dans ce procès, messire Phallus douanier par intérim viendra la représenter si besoin.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L'accusé a enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières ,ceci est confirmé par le témoignage du citoyen Adrien310.

De plus celui-ci ne se présente pas à son procès

Votre honneur je demande 2 jours à l'intérieur de nos geôles.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Adrien310

Citation :: *Adrien310 s'avança à la barre*

Bonjour votre Honneur,
Je confirme le rapport de garde cité par le procureur et donc avoir vu l'accusé ci présent lors de ma garde du 13/01.

Je souhaite néanmoins vous corriger, même si cela n'a pas beaucoup d'importance, sur le fait que je réside à Bayeux...

*Adrien310 se retira en saluant le juge*

Verdict

Citation :: L'accusé ne se présentant pas à son procès montre sa culpabilité, de plus il a fuit!

De ce fait, avec la demande du procureur, je condamne messire Debol_ à 2 jours de prison ainsi qu'une amende de 5 écus pour les frais de justice.

Fait à Rouen, le 24/01/1460

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 5 écus.