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| | Kiki9 |  |
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Helena.
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 | | | | | Helena.
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|  Sujet: Re: Kiki9 Dim 13 Mai - 18:52 | |
| Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de décembre 1459
Procès instruit le 14 décembre 1459
Verdict rendu le ...
Nom de l'accusé: Kiki9
Procureur: Brisson
Juge: Han Solo de WelshActe d’accusation - Citation :
- 14 décembre 1459
Accusé: Kiki9
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort
Nous, Brisson, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 14 décembre 1459, Kiki9 de Trouble à l�Ordre Public, pour ne pas avoir respecté l�interdiction de séjour sur les terres du Poitou. Elle s'est installée dans la ville de Niort sans y être autorisée malgré les courriers d'avertissement.
Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comte Ventreachoux de Beaupin l'Azenay en date du 27 septembre 1459, la fermeture des frontières et l'interdiction de s'installer au Poitou a été confirmée, comme vous pourrez le voir sur la copie ici présente.
--- copie du décret comtal du 27 septembre 1459 ---
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,
En raison de la guerre dans notre Comté, nous, Ventreachoux de Beaupin l'Azenay, Comte du Poitou, déclarons renforcer encore d'un cran la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.
Cela se traduit par l�obligation de demander, AVANT d�entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l�autorisation du Prévôt, dame Crisolde.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.
Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.
L�installation sur l�ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, pendant toute la durée du conflit.
Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées.
Fait au château de Poitiers, ce 27 septembre de l�an de grâce 1459.
Ventreachoux de Beaupin l'Azenay,
Comte du Poitou
--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---
Votre Honneur, voici le dossier :
*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14979-installation-illegale-kiki9-11-11-1459 ***
Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.
*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&start=480 ***
Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :
*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***
Je laisse maintenant la défense s'exprimer. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Kiki arriva à la barre et plaida sa cause.
- Je me suis installée à Niort car j'ai fait la rencontre d'un poitevin, de plus j'avais fait ma demande de LP auprés de votre prévost qui était à l'époque Crisolde, dame Doryane ainsi que sire Flamel lui avait aussi écrit, mais aucune reponse de sa part.
J'aimerais savoir si votre prévost fait bien son travail, loin de moi la critique, je peux comprendre qu'elle soit peut être débordée, mais bon voilà à cause de tout cela je me retrouve ici en ce jour.
J'aurais du certes relancer mes courriers et un plus incister, puis m'expliquer sur ma cause, je ne penses pas faire de mal en m'installant à Niort et vouloir être Poitevine, je m'invéstie de plus beaucoup pour cette ville qui a su m'acceuillir, je fais partie du conseil municipal et je fais souvent des tours de gardes à la millice de notre mairie.
Voilà monsieur le juge que rajoutait de plus, je n'aurais peut être pas du m'installer sans votre accord j'en conviens, mais j'aime cette ville et ce comtés et j'aimerais pouvoir y séjourner en toute égalitée, veuillez m'excuser d'avoir enfraind la loi pour ça.
Kiki se retira et alla se poser sur le banc pour attendre la suite des événements. Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre honneur,
L'accusée apporte elle-même les réponses aux questions qu'elle pourrait poser.
Je rappelle que l'absence de réponse du prévôt ne doit pas être considéré comme une autorisation de s'installer.
Et vu que l'accusée reconnait ce fait, je serai enclin à faire preuve de retenu dans mon réquisitoire.
Sous réserve qu'elle refasse une demande et obtienne l'autorisation, nous réclamons au noms du Poitou, une peine de 3 jours de travaux miniers. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Kiki revint à la barre et ajouta:
-Trés bien votre honneur je ferais donc une demande auprés de notre prévost, car je ne veux vivre dans l'illegalité et j'irais pour ma peine faire ses trois jours dans la mine de cette ville de Niort que j'adore.
Elle se retira et alla se r'assoir sur le banc et attendit que le juge proclame la sentance. Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Han écouta le procès et prit en compte l'avis du Procureur.
Toutefois la prévenue était entrée dans le Comté sans laisser passer, elle s'était installée à Niort sans aucune aurisation et elle semblait avoir des doutes sur la prévôté.
Le Juge ne pouvait laisser passer tout celà.
Le Juge prit alors la parole*
Dame Kiki9,
Pour ne pas avoir attendu le laisser passer vous permettant de voyager dans le Comté, je vous condamne à 3 jours de travail minier.
Pour ne pas avoir attendu l'autorisation de notre prévôt avant de vous installer dans le Poitou, je vous condamne à 10 écus d'amende.
Pour mettre en doute le travail de nos prévôts respectifs, je vous condamne à une amende de 5 écus.
*Han s'arrêta puis reprit*
Nous, Han Solo de Welsh, Juge du Poitou, condamnons Dame Kiki9 à verser une amende de 15 écus au Comté et à aller travailler 3 jours à la mine.
Je vous laisse 5 jours pour verser cette somme au Comté, faute de quoi un nouveau procès sera mis en place à votre encontre et vous serez d'office condamnée à une amende de 30 écus.
*Le Juge prit son martel a frappa le bureau*
Affaire suivante
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. Peine - Citation :
- 1 écu
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| | | | Helena.
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| | Sujet: Re: Kiki9 Dim 13 Mai - 18:56 | |
| Comté du Poitou
Office de Justice Thouars Procès pour Escroquerie
En date du mois d'Avril 1460
Procès instruit le 29 avril 1460
Verdict rendu le 12 mai 1460
Nom de l'accusé: Kiki9
Procureur: Cyphus
Juge: XedarActe d’accusation - Citation :
- En vertu du devoir de justice que doit Sa Grandeur le Comte à son peuple.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1791601
En vertu du décret comtal permettant aux maires d'ouvrir des procès sous certaines conditions.
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10540-de-louverture-de-proces-par-les-maires-du-poitou
Et de notre statut d'ancien juge (janvier-mars 1460).
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Maire de Thouars, assignons en justice dame Kiki9, résidente de la cité de Niort dans le Comté du Poitou en ce jour du 29 avril 1460 et sous le règne du Comte Xavix.
En vertu du décret comtal «Le commerce en Poitou»
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15825-decret-comtal-du-commerce-en-poitou
Et particulièrement de l'article suivant : «Le bois en vente sur les marchés poitevins est réservé aux poitevins charpentiers, boulangers, fromagers, forgerons uniquement. Toute autre personne se portant acquéreur de bois sur un marché poitevin sans autorisation écrite du maire ou du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires.»
De l'achat de bois sur le marché de Thouars hier par la prévenue ne possédant pas d'échoppe:
«2012-04-28 12:50:10 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,00 écus à Kiki9.
2012-04-28 12:50:10 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,00 écus à Kiki9.»
Et, malgré notre pardon pour avoir rendu ces stères, sa récidive aujourd'hui:
«2012-04-29 15:40:09 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,10 écus à Kiki9.
2012-04-29 15:40:09 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,10 écus à Kiki9.
2012-04-29 15:40:09 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4,10 écus à Kiki9.»
Stères qui ont également été rendues.
Nous accusons dame Kiki9 d'escroquerie et lui demandons ici et maintenant de répondre des actes qui lui sont reprochés. En effet, nous l'accusons de vouloir berner la mairie en tentant d'intercepter du bois non contrôlé par celle-ci, profitant honteusement de notre pardon premier.
La plainte, les preuves et l’avancée des procédures sont accessibles dans le dossier suivant :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t16259-escroquerie-kiki9#280906
Dame Kiki9, nous vous rappelons que l'ensemble du corpus législatif poitevin vous est accessible.
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f2-lois-et-coutume-du-poitou
Nous vous rappelons également que vous pouvez faire appel à un avocat.
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou
La parole est à la défense.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
"Kiki arriva à la barre et prit la parole"
Bonjour monsieur le juge, je reconnais avoir acheté du bois sur le marché, veuillez m'excuser mais je ne connaissais pas le décret en cours n'étant pas passé devant le panneau de la mairie et sieur Cyphus met mes preuves d'achats, mais il ne vous a pas dit que lorsque il m'a demandé de lui restituer je l'ai fait immédiatement, en voici la preuve.....
29-04-2012 16:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 stères de bois pour 4,10 écus.
29-04-2012 16:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 stères de bois pour 4,10 écus.
29-04-2012 16:00 : Vous avez vendu à la mairie 5 stères de bois pour 4,10 écus.
A ce jour je vais couper moi-même du bois pour pouvoir le revendre à 4 écus sur le marché de ma ville, je vous prie juste de m�excuser et la prochaine fois je tacherais de mieux me renseigner avant de faire le moindre achat.
Pour vous sieur Cyphus, vous qui dites que cela vous met hors de vous qu�on accuse votre dame et qu�on la mette en procès, justement je vous aurais cru plus compréhensif et vous auriez pu me donner rendez-vous en taverne pour en discuter au lieu de me faire convoquer ici.
« Elle retourna ce rassoir et attendit la suite » Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Messire le Juge,
Pour une fois, un accusé se défend en notre tribunal, agréable exception. Mais cette première plaidoirie aidera-t-elle la prévenue? Nous ne le pensons pas.
Au delà d'une attaque personnelle blessante, dame Kiki9 nous accuse d'avoir caché la restitution des stères qu'elle a achetés... alors que nous l'avons clairement reconnu dans l'acte d'accusation. Rien d'autre à part qu'elle ne connaissait pas la Loi poitevine, ce qui est pourtant pour une poitevine un devoir.
Je répéterai donc mon accusation d'escroquerie. J'ai pardonné une première fois une violation de la Loi du fait de la coopération de la prévenue. Il est normal que cette tolérance ne puisse s'appliquer une seconde fois car la Loi n'est pas faite pour être impunément défiée, d'autant qu'il est très probable devant le constat de ces faits que l'accusée ait profité de notre tolérance pour tenter d'intercepter du bois... et se faire pardonner quand par malchance elle tomberait sur un stère de la mairie...
Par jurisprudence, un acte d'escroquerie est puni de deux jours de prison.
Nous n'avons pas la preuve d'autre achat, et donc d'un éventuel bénéfice illégal. Nous ne retiendrons donc pas d'autre circonstance aggravante.
Ainsi, nous Notre Grandeur Cyphus Garion, Maire de Thouars, pour faits d'escroquerie, requérons auprès de la justice comtale une peine de prison de deux jours à l'encontre de dame Kiki9. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict - Citation :
- Le 29 avril 1460, le maire Cyphus. a assigné devant la justice poitevine kiki9 pour escroquerie sous le règne du Comte Xavix.
Le maire accuse kiki9, habitante de Niort d'avoir acheté des stères de bois sur le marché de Thouars alors que cela lui est interdit n'ayant pas d'échoppe pouvant utiliser du bois. Achat effectué à deux reprises et qui a ensuite été revendu à la mairie.
Il évoque le sur le commerce en Poitou et en particulier l'article 3. Le maire pointe le double achat a des moments différents et donc les tentatives d'achats de bois à plusieurs reprises.
La défense indique sa méconnaissance du décret et le fait d'avoir rendu les stères.
Etant donné l'article 3 du décret, le commerce en Poitou
"III. Le bois.
Le bois en vente sur les marchés poitevins est réservé aux poitevins charpentiers, boulangers, fromagers, forgerons uniquement. Toute autre personne se portant acquéreur de bois sur un marché poitevin sans autorisation écrite du maire ou du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires."
Nous considérons les faits avérés, l'accusée étant une poitevine non charpentière, boulangère, fromagère ou forgeronne.
L'accusation demande une peine de prison de deux jours.
La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de 60 écus d'amende.
Nous signifions à l'accusé que nous ne retiendrons pas sa méconnaissance de la loi comme circonstance atténuante, premièrement car nul n'est censé ignorer la loi poitevine, d'autant plus quant on habite le comté et deuxièmement car l'infraction a été effectuer à deux reprises et qu'ainsi vous aviez connaissance de la loi la deuxième fois.
En conséquence,
Nous, Xedar, Juge du Poitou au nom du Comte Xavix, déclarons ce vendredi 12 mai 1460 kiki9 coupable d'escroquerie et le condamnons à 60 écus d'amende.
L'accusée jugé coupable ayant accepté de coopérer avec la justice poitevine, nous commuons cette peine en 49 écus (déjà payés par don) et 1 écu symbolique d'amende.
Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict.
Peine - Citation :
- L'accusée jugé coupable ayant accepté de coopérer avec la justice poitevine, nous commuons cette peine en 49 écus (déjà payés par don) et 1 écu symbolique d'amende.
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